ITSI

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ITSI
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 502.269.760

Publication

21/01/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

DE MONS 08 JAN, 2013

Greffe

MOD WORD 11.1

N° d'entreprise : oÇo ,2 GS ,

Dénomination

(en entier) : ITSI

1111

*iaoiaaea*

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au " reffé

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 7090 Braine-le-Comte ex-Petit-Roeulx-lez-Braine, Rue de Braine, 19. (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Constitution

D'un acte du notaire Jean-Pierre DERUE, notaire au Roeulx, le 7 janvier 2013, il ressort que Monsieur PENDEVILLE Sébastien et son épouse, Madame BROEKAERT Vanessa domiciliés à 7090 Braine-le-Comte ex Petit-Roeulx-lez-Braine, Rue de Braine, 19 ont constitué entre eux une société dont ils ont souscrit respectivement 150 parts et 36 parts qu'ils ont libérées à concurrence d'un tiers.

Forme  dénomination

La société revét la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée, Elle est dénommée «ITSI»,

Siège social

7090 Braine-le-Comte ex-Petit-Roeulx-lez-Braine, Rue de Braine, 19.

Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci

1° la conception, le placement, le développement et la maintenance de réseaux informatiques;

2° la conception et la maintenance de sites Internet;

3° l'hébergement sur réseau global;

4° la mise en route informatique;

5° le développement de moteurs de recherche;

6° la conception et le développement de programmes informatiques;

7° l'achat, la vente, la location, le leasing de biens et services informatiques;

8° l'organisation de séminaires, de stages de formation de journées d'étude; les conseils en gestion et

organisation informatiques;

9° le multimédia en général

10° l'achat, la vente en gros, demi-gros, détail, l'importation, l'exportation de tous appareils électriques,

électroniques, jeux électroniques, ordinateurs, composants, pièces détachées, la location de ces appareils ;

l'entretien et le dépannage de tous appareils électriques et électroniques, dans les limites des activités non

soumises à réglementation particulière.

La société pourra offrir, mettre à disposition, louer et vendre tous services et matériels se rapportant

notamment :

-à la mise en oeuvre de programmes d'ordinateurs ;

-aux systèmes de gestion informatisés ; réalisation des études d'organisation et de procédure, réalisation et,

mise au point de logiciels, conception et commercialisation des systèmes informatiques, location et mise à,

disposition des infrastructures de gestion informatique, installation des équipements et des systèmes ;

-au traitement sur ordinateurs : création et exploitation de centres de traitement de l'information, de banques

de données, de sources de documentation informatisée et de centrales documentaires.

11° la prestation de tous services se rapportant au milieu agricole

12° La société aura également pour objet la prestation de soins infirmiers à domicile.

Elle pourra en outre faire toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières et

financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social.

Billagen bij. het Belgisch Staatsblad.-.2U_01/2O -Annexes..l.u.Monitei belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle pourra notamment s'intéresser par voie d'apports, de souscription, d'interventions financières ou par tout autre mode dans toutes sociétés ou entreprises ayant en tout ou en partie un objet similaire ou connexe au sien, susceptible d'en favoriser L'extension ou le développement.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à 18.600 EUR. Il est représenté par 186 parts sociales avec

droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième de

l'avoir social.

Le capital social est libéré à concurrence de 6.200 EUR.

Gérance

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

A été appelé aux fonctions de gérant non statutaire pour une durée illimitée ;, Monsieur PENDEVILLE Sébastien domicilié à 7090 Braine-le-Comte ex Petit-Roeuix-lez-Braine, Rue de Braine, 19. Son mandat est rémunéré.

Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Assemblée générale ordinaire

Le 31 mai à 19 heures. La première assemblée générale ordinaire aura lieu le 31 mai 2014.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte de constitution et finira le

31 décembre 2013.

Répartition  réserves

Sur le bénéfice annuel net, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices,

Répartition du boni de liquidation

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la môme proportion

Commissaire

Compte tenu des critères légaux, aucun commissaire n'a été nommé,

Reprise des engagements pris au nom de la société en formation

4

Volet B - Suite

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le ler janvier 2013 par les constituants au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets é compter de l'acquisition par la société de sa personnalité juridique.

Pour extrait analytique conforme

Jean-Pierre DERUE, Notaire au Roeulx.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ia personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

Réservé

au

Moniteur belge

20/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 31.05.2015, DPT 09.07.2015 15296-0511-011

Coordonnées
ITSI

Adresse
RUE DE BRAINE 19 7090 PETIT-ROEULX-BRAINE

Code postal : 7090
Localité : BRAINE-LE-COMTE
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne