JEUNESSE RONGYCIENNE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. JEUNESSE RONGYCIENNE
Dénomination : JEUNESSE RONGYCIENNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 545.920.453

Publication

20/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

10 EEY, 2014

déposé au greffe le

Grée

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

ASBL

Rue de l'église, 23 à 7623 Rongy

Objet de l'acte

Constitution

Entre les soussignés

Tribunal de Commerce de Tournai

N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) :

Jeunesse Rongycienne ASBL

Mme Dujardin Marie-Françoise, rue de la Bize, 2 7620 Wez

Mme Pitiot Colette, rue Rosée, 18 7623 Rongy

M Deroeux Francis, rue Rosée, 18 7623 Rongy

M Dewaele Jacques, rue de !'Eglise, 23 7623 Rongy

M Simon Gaétan, rue de la Bize, 2 7620 Wez

M Voet Jean, clos Henri Gérard, 23 7623 Rongy

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour dénomination ; « Jeunesse Rongycienne asbl ».

Article 2  Son siège social est établi à la rue de l'Eglise, n°23 à 7623 Rongy dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE li

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but :

- de contribuer au développement de la vie sociale, culturelle, économique et sportive du village de Rongy et des villages avoisinants ;

- de sensibiliser les habitants de l'entité de Brunehaut à la préservation de leur cadre naturel de vie, plus particulièrement en promouvant l'agriculture et l'horticulture de la région, et en encourageant les méthodes de production naturelle, sans emploi de pesticides chimiques.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

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Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  L'association a notamment pour objet i

- l'organisation d'événements culturels ;

- l'organisation de manifestations mettant en valeur les artisans, producteurs locaux et le cadre naturel de la

région ;

- l'organisation d'activités éducatives pour la jeunesse dans le sens de la conservation de la nature ;

- le soutien à d'autres associations à vocation sociale, éducative, sportive, culturelle ou environnementale ;

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

TITRE III

DES MEMBRES

Section l

Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.O.I.

Article 6 - § 1. Sont membres effectifs :

1)les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'Administration,

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association.

§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale qui en fait la demande au Conseil d'Administration. Les adhérents apportent leur soutien aux activités de l'association et y participent en se conformant aux statuts,

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du Conseil d'Administration.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 7 -- Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale.

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le Conseil d'Administration à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non respect des statuts, le défaut d'être présent représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les infractions graves au R.O.1, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves,

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agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Article 9  Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE V

DE L'A$$SEMBLEE GENERALE

Article 11 -- L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'association.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote,

Les membres adhérents ont une voix consultative,

Article 12 - L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 13 -11 doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année,

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs, Une telle demande devra être adressée au Conseil d'Administration par lettre recommandée à la poste eu moins trois semaines â l'avance.

Article 14  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration par courrier électronique ou par lettre ordinaire adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président. La lettre ordinaire sera signée par le Secrétaire ou le Président au nom du CA.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion (qui en toute hypothèse se situera dans l'entité de E3runehaut).

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15  Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée Générale. il peut se faire représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote, Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents disposent d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée Générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 16  L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

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Article 17  L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que pour autant qu'un tiers des membres effectifs soient présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée Générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'Administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée Générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de huit jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée Générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 18 - L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20 -- L'association est administrée par un Conseil composé de cinq personnes au moins, nommées par l'Assemblée Générale en son sein pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles,

Les membres du Conseil d'Administration agissent en cette qualité à titre bénévole.

Article 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier, deux Secrétaires.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

La fonction de Président fait l'objet d'un vote spécial de l'Assemblée Générale à la majorité simple.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'Administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

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Article 23  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple courrier électronique au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises è discussion en CA. SI exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée,

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire, et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 24  Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Article 25  Le Conseil d'Administration gère toutes les affaires de l'association.

Article 26  La gestion journalière de l'association est assurée par maximum quatre administrateurs, nommés par le Conseil d'Administration qui agissent individuellement, en fonction des objectifs fixés préalablement par ledit Conseil. Leurs actes devront avoir préalablement fait l'objet d'une concertation avec fes autres délégués selon une procédure établie par le Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière,

Cette représentation est déléguée par le Conseil d'Administration à maximum sept administrateurs qui agissent individuellement, en fonction des objectifs fixés préalablement par ledit Conseil. Leurs actes devront avoir préalablement fait l'objet d'une concertation avec les autres délégués selon une procédure établie par le Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que [es salaires, appointements ou honoraires.

Ils sont désignés en qualité de représentant jusqu'au terme de leur mandat d'administrateur et de tout temps révocables par le Conseil d'Administration.

Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme prévu à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de rassociation.

Article 28  Le Secrétaire ou, en son absence, le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leuç acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR,

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

. 1 1

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Moo 2,2

Article 29  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire par le Conseil d'Administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 33  Lorsque la loi l'exige, l'Assemblée Générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

L'Assemblée Générale peut désigner un vérificateur aux comptes et un suppléant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'Administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel à l'Assemblée Générale.

lis sont nommés pour trois ans et rééligibles.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre effectif de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 34  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Etabli en deux exemplaires à Rongy, le 24 janvier 2014.

4 +

Volet B - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes :

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Allard François, rue des Pâtures, 8A à 7621 Lesdain, né à Tournai le 25 septembre 1987 ;

Debaisieux Daniel, chemin du Sart, 29 à 7900 Leuze-en-Hainaut, né à Tournai le 30 juin 1958 ;

Delcroix Laura, rue du Paradis, 10 à 7621 Lesdain, née à Tournai le 9 mai 1989 ;

Deroeux Francis, rue Rosée, 18 à 7623 Rongy, né à Tournai le 17 janvier 1959 ;

Deroeux Jean-Philippe, rue Rosée, 18 à 7623 Rongy, né à Tournai le 27 juillet 1987 ;

Derycke Brigitte, rue Brigade Piron, 30A à 7623 Rongy, née à Tournai le 3 octobre 1972 ;

Dewaele Jacques, rue de !'Eglise, 23, à 7623 Rongy, né à Tournai le 6 août 1959 ;

Dewaele Sébastien, rue de ('Eglise, 23, à 7623 Rongy, né à Tournai le 19 janvier 1988 ;

Gérard Pierre, rue de l'Eglise, 5 à 7623 Rongy, né à Tournai le 27 septembre 1977 ;

Liagre Sébastien, rue Brigade Piron, 30A à 7623 Rongy, né à Tournai Ie 25 novembre 1969 ;

Peeters Jacques, rue Lucien Delfosse, 42 à 7620 Bléharies, né à Tournai le 1er juin 1963 ;

Raviart Hubert, rue Morimetz, 1261 à 59226 Rumegies (France), né à Valenciennes le 20 décembre 1981;

Simon Anniise, rue de la Bize, 2 à 7620 Wez, née à Tournai le 5 novembre 1988 ;

Simon Gaétan, rue de la Bize, 2 à 7620 Wez, né à Tournai le 8 juin 1961 ;

Vion Steve, rue des Chorettes, 1767 à 59226 Lecelles (France), né à Tournai le 25 janvier 1982:

Voet Jean, clos Henri Gérard, 23 à 7623 Rongy, né à Tournai le 3 décembre 1955.

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir:

Ils désignent en qualité de

Président : Dewaele Jacques, rue de l'Eglise, 23 à 7623 Rongy

Vice-président : Peeters Jacques, rue Lucien Delfosse, 42 à 7620 Bléharies

Trésorier : Liagre Sébastien, rue Brigade Piron, 30A à 7623 Rongy

Secrétaires : Simon Gaétan, rue de la Bize, 2 à 7620 Wez et Gérard Pierre, rue de l'Eglise, 5 à 7623 Rongy

Délégués à la gestion journalière

Dewaele Sébastien, rue de l'Eglise,23 à 7623 Rongy

Liagre Sébastien, rue Brigade Piron, 30A à 7623 Rongy

Voet Jean, clos Henri Gérard, 23 à 7623 Rongy

Vian Steve, rue des Chorettes, 1767 à 59226 Lecelles

Personnes habilitées à représenter l'association :

Allard François, rue des Pâtures, 8A à 7621 Lesdain

Deroeux Jean-Philippe, rue Rosée, 18 à 7623 Rongy

Dewaele Jacques, rue de l'Eglise,23 à 7623 Rongy

Dewaele Sébastien, rue de l'Eglise,23 à 7623 Rongy

Liagre Sébastien, rue Brigade Piron, 30A à 7623 Rongy

Voet Jean, clos Henri Gérard, 23 à 7623 Rongy

Vion Steve, rue des Chorettes, 1767 à 59226 Lecelles

Fait à Rongy, le 24 janvier 2014 en deux exemplaires.

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Coordonnées
JEUNESSE RONGYCIENNE

Adresse
RUE DE L'EGLISE 23 7623 RONGY

Code postal : 7623
Localité : Rongy
Commune : BRUNEHAUT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne