JOGGING CLUB HAM-SUR-HEURE, EN ABREGE : JC HSH

Association sans but lucratif


Dénomination : JOGGING CLUB HAM-SUR-HEURE, EN ABREGE : JC HSH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 478.446.362

Publication

06/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

"

TRIBUNAL COMMERCE



CHARLEROI

ENTRE LE

2 8 JAN. 202

Greffe

Réserr au Monite belge 11111 1111.),§ill.1,1.11,I11111111

I

Ple d'entreprise : 478.446.362

Dénomination

(en entier) : Jogging Club Ham-sur-Heure - association sans but lucratif

(en abrégé) : ASBL JCHSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Baudouin Leprince, 133 -6120 JAMIOULX

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et des statuts de l'ASBL

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 18 janvier 2014

Modification du siège social : rue de la verrerie, 18b 6120 Ham-sur-Heure dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Modification du Conseil d'Administration :

Ont été nommés en tant que nouveaux administrateurs:

Francis LECLERCQ, Rue des Egalots 19 à 5070 FOSSES-LA-VILLE né à FOSSES-LA-VILLE le 04/01/1955 Philippe BRODEN, rue Saint Alphonse 188 à 7110 STREPY BRACQUERIE né à WATERMAEL BOITFORT la 12/10/1967

Catherine DEKEYZER, rue Miserque, 12 à 6120 MARBAIX-LA-TOUR née à CHARLEROI le 31105/1961 Pierre SCAUT, Chemin de la Belle Epine 84 à 6120 HAM-SUR-HEURE, né à CHARLEROI le 06/05/1985

Le conseil d'administration a désigné au poste de:

Président : Dominique GALLOT, rue de la Verrerie 18/13 à 6120 HAM-SUR-HEURE Vice-Président : Vincent NICAISE, rue Claquedent 32 à 6120 HAM-SUR-HEURE Vice-Présidente : Muriel MAYENCE, Rue Vieux Chemin 5 à 6120 HAM-SUR-HEURE Trésorier : Philippe BRODEN, rue Saint Alphonse 188 à 7110 STREPY BRACQUER1ES Secrétaire : Olivier VANDER BECKEN, rue de Falisolle 375 à 5060 AUVELAIS

Ont démissionné de leur poste d'administrateur :

SALVADOR Moreno, rue de Landelies 104 à 6110 Montigny-le-Tilleul

FRANS Patricia, rue de Marbaix 33 à 6120 Ham-sur-Heure

DELANNER Renaud, rue Baudouin Leprince 133 à 6120 Jamioulx

LAMBRECHTS Philippe, rue de Marbaix 114 à 6110 Montigny-le-Tilleul

Désignation des commissaires aux comptes :

MAES Luc, rue de Marbaix 33 à 6120 HAM-SUR-HEURE

BOSMANS Alain, rue Vandamme 46 à 6120 JAMIOULX

Délégués à la gestion journalière : Président, Secrétaire, Trésorier agissant seul

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

05/03/2013
ÿþ 14 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

111111,11411111111

N" d'entreprise : 478.446.362

Dénomination

(en entier) : Jogging Club Ham-sur-Heure - association sans but lucratif

(en abrégé) : ASBL JCHSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Baudouin Leprince, 133 - 6120 JAMIOULX

°blet de l'acte : Nomination des Commissaires aux comptes

Désignation des commissaires aux comptes

CIACCI Mirco, Allée de Morfayt, 28 à 6120 HAM-SUR-HEURE (BEIGNEE)

WAUTHIER Philippe, Rue de Marbaix, 18 à 6120 HAM-SUR-HEURE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/03/2012
ÿþMaa 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ne d'entreprise : 478.446.362

Dénomination

(en entier) : Jogging Club Ham-sur-Heure - association sans but lucratif

(en abrégé) : ASBL JCHSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Baudouin Leprince, 133 - 6120 JAMIOULX

cbiet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et des statuts de I'ASBL

Modification du Conseil d'Administration :

Ont été nommés en tant que nouveaux administrateurs :

Dominique GALLOT, rue de la Verrerie 18/B à 6120 HAM-SUR-HEURE (BEIGNEE) né à Lobbes le

05-11-1974

Vincent NICAISE, nie Claquedent 32 à 6120 HAM-SUR-HEURE né à Binche le 27-07-65

Moreno SALVADOR, rue de Landelies 104 à 6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL né à Trévise (ltalie) le

16-02-61

Le conseil d'administration a désigné au poste de :

Vice-Président : Vincent NICAISE, rue Claquedent 32 à 6120 HAM-SUR-HEURE

Secrétaire : Dominique GALLOT, rue de la Verrerie 181E à 6120 HAM-SUR-HEURE (BEIGNEE)

Trésorier: Moreno SALVADOR, rue de Landelies 104 à 6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL

Ont démissionné de leur poste d'administrateur:

COURTOIS Laurence, Avenue des Violettes 4 6110 Montigny-le-Tilleul WiLLAME Marie-Pierre, rue Saint Martin 13 6120 Ham-sur-Heure LAMBRECHTS Claire, rue Baudouin Leprince 6120 Jamioulx (suppléante) STEINIER Delphine, Place Jean Jaurès, 7 6040 Jumet (suppléante)

Désignation des commissaires aux comptes

CIACCI Mirco, Allée de Morfayt, 28 à 6120 HAM-SUR-HEURE (BEIGNEE)

FRANS Yvan, Chemin de la Folie, 32 à 6120 HAM-SUR-HEURE

Délégués à la gestion journalière : Président, Secrétaire, Trésorier agissant seul

Modification des statuts

Ait 7, Les admissions des nouveaux membres sont décidées par te conseil d'administration,

Sont de plein droit membres de l'association et couverts par l'assurance, toutes les personnes en règle de cotisation et ayant rentré chaque année un certificat médical attestant leur capacité de pratiquer le jogging, Le paiement de fa cotisation implique l'acceptation des statuts, Cette cotisation est fixée à 20 ¬ pour les adultes, 10 ¬ pour les enfants avec en dessous de 12 ans. Une cotisation famille est possible et est fixée à 40¬ . On entend par famille les adultes et enfants en dessous de 18 ans, vivant sous le même toit, Elle peut être revue annuellement par le C.A. qui en avertit les membres par simple lettre.

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TP,iEl'lJi1AL COMMERCE

G 2 -02- 2012

Greffe

Bijlagen1 fiet Bëlgisè Staatsblad - 06/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Tout membre qui n'est pas en règle de cotisation est considéré comme démissionnaire.

L'engagement de chaque membre est limité à sa cotisation, payable en janvier. Il ne contracte aucune

responsabilité personnelle,

Pourra être exclu définitivement ou pour une durée limitée, par l'Assemblée Générale à la majorité spéciale

des deux tiers le membre

1.qui refusera de se conformer aux statuts ou aux décisions prises par le conseil d'administration;

2.qui portera préjudice à l'association.

Est remplacé par

Art, 7. Les admissions des nouveaux membres sont entérinées par le conseil d'administration,

Sont de plein droit membres de l'association et couverts par l'assurance, toutes les personnes en règle de cotisation et ayant rentré chaque année un certificat médical attestant leur capacité de pratiquer le jogging. Le paiement de la cotisation implique l'acceptation des statuts. Cette cotisation sera fixée annuellement avant le 1 décembre par le Conseil d'administration à un prix maximum de 60 ¬ pour les adultes, 30 ¬ pour les enfants en ' dessous de 12 ans. Une cotisation famille est possible , elle ne pourra dépasser 120¬ . On entend par famille un couple ou un adulte et leur(s) enfant(s) en dessous de 18 ans. Tout membre qui n'est pas en règle de cotisation est considéré comme démissionnaire.

L'engagement de chaque membre est limité à sa cotisation, payable en janvier., ll ne contracte aucune responsabilité personnelle.

Pourra être exclu définitivement ou pour une durée limitée, par l'Assemblée Générale à la majorité spéciale des deux tiers le membre :

1.qui refusera de se conformer aux statuts cu aux décisions prises par le conseil d'administration;

2.qui portera préjudice à l'association.

B jfagen bij bet Belgisch Staatsblad - 06/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé ' au Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/02/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Pribunalc,l, w~,uineav:e cte Charleroi

ENTRE 1.2

11 FEV. 2015

Le Greffier

Greffe

IIYII~III951YI~I6" III

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a

N° d'en re rise :

478.446.362

Dénomination

(en entier) : Jogging Club Ham-sur-Heure - association sans but lucratif

(en abrégé) : ASBL JCHSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la verrerie, 18b - 6120 Hem-sur-Heure

Objet do l'acte : Modification du Conseil d'Administration et des statuts de !'ASBL

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 18 janvier 2015

Modification du Conseil d'Administration :

Ont été nommés en tant qu'administrateurs :

Pierre SCAUT, Chemin de la Belle Epine 84 à 6120 HAM-SUR-HEURE, né à Charleroi le 06/05/1985

Séverine DELANNER, rue yernissaut 39 à 6120 Nalinnes, né à Charleroi le 26/08/1975

Coupe Philippe, Rue Froide 10 à 6120 Ham-sur-Heure, né à Charleroi le 19/0311981

Avet Dominique, Rue baudouin Leprince, 15 à 6120 Jamioulx, né à Tournai le 11/04/1961

Mathieu Marie, Rue à Canadas 33 à 6120 Nalinnes, né à Charleroi fe 24/14/1981

Marie Ines OTTE, Rue du point d'arrêt, 22 à 6120 Ham-sur-Heure, né à Gosselies ie 22/03/68

Alain BOSMANS, Rue Vandamme 46 à 6120 Jamioulx, né à Charleroi le 31/08/1966

Catherine Dekeyzer, Rue Miserque, 12 à 6120 Marbaix-La-Tour, né à Charleroi le 31/05/1965

Le conseil d'administration a désigné au poste de

Président : Dominique GALLOT, rue de la Verrerie 18/B à 6120 HAM-SUR-HEURE

Vice-président : Vincent NICAISE, rue Claquedent 32 à 6120 HAM-SUR-HEURE

Vice-Présidente : Muriel MAYENCE, Rue Vieux Chemin 5 à 6120 HAM-SUR-HEURE

Trésoriers : Pierre SCAUT, chemin de la belle épine 84, 6120 Ham-sur-Heure et Séverine DELANNER, rue

yernissaut 39 à 6120 Nalinnes

Secrétaires ; Alain BOSMANS, Rue F.Vandamme 46 à 6120 Jamioulx et Marie-Inès OTTE, rue du point

d'arrêt 22 à 6120 Ham-sur-Heure.

Ont démissionné de leur poste d'administrateur :

Francis Leclercq, Rue des Egalots 19 à 5070 FOSSES-LA-VILLE

Vander becken Olivier, Rue de Falisolle 22 à 5060 Auvelais

Bernard Sébastien, Chemin du Halage, 26 à 6540 Labbes

Borgniez Eric , Rue de Paris 3 6534 à Gozée

Frans Yvan, Chemin de la Folie 32 à 6120 Ham-sur-Heure

Mabille Joël, Rue de Marbalx 6 bte 4 à 6120 Ham-sur-Heure

Vanesch Philippe, Chemin de la Belle Epine 82 à 6120 Ham-sur-Heure

Désignation des commissaires aux comptes :

Caroline Ega, Tienne du Fire, 37 à 6120 Ham-sur-Heure

Michel Denoncin, Chemin des saules 20 à 6120 Ham-sur-Heure

Délégués à la gestion Journalière : Président, Secrétaire, Trésorier agissant seul.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

06/04/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M0D 2.2

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TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI-ENTRE LE

2 5 MARS 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 478.446.362

Dénomination

(en entier) : Jogging Club Ham-sur-Heure - association sans but lucratif

(en abrégé) : ASBL JCHSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Baudouin Leprince, 133 - 6120 JAMIOULX

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration :

Ont été nommés en tant que nouveaux administrateurs :

COURTOIS Laurence, Avenue des Violettes 4 6110 Montigny-le-Tilleul

Le conseil d'administration a désigné au poste de :

Vice-Présidente : COURTOIS Laurence, Avenue des Violettes 4 6110 Montigny-le-Tilleul née à Charleroi le 11 octobre 1976

Ont démissionné de leur poste d'administrateur:

DUJACOUIER Christelle, Bois Rombut 27 6120 Ham-sur-Heure née à Haine-St-Paul le 13/07/1972

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/02/2011
ÿþ" ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

j

Tribun' c:o Cotaeraorco

1111111,111I11j01ilj111,011

N° d'entreprise : 478.446.362

Dénomination

(en entier) : Jogging Club Ham-sur-Heure - association sans but lucratif

(en abrégé) : ASBL JCHSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Place Jean Jaurès, 7 - 6040 JUMET

Objet de l'acte : Modification du siège Social - Modification du Conseil d'Administration - Nomination de commissaires - Coordination des statuts

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 22 janvier 2011

Modification du siège social : rue Baudouin Leprince, 133 6120 JAMIOULX dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Modification du Conseil d'Administration :

Ont été nommés en tant que nouveaux administrateurs :

DUJACQU1ER Christelle, Bois Rombut 27 6120 Ham-sur-Heure née à Haine-St-Paul le 13/07/1972

DAISOMONT Didier , Allée des Iris 1 6120 Nalinnes né à Charleroi le 02/02/1967

DELANNER Renaud, rue Baudouin Leprince 133 6120 Jamioulx né à Mons le 02/11/1971

Ont été nommés en tant qu'administrateurs suppléants : LAMBRECHTS Claire, rue Baudouin Leprince 6120 Jamioulx

COURTOIS Laurence, Avenue des Violettes 4 6110 Montigny-le-Tilleul

STEINIER Delphine, Place Jean Jaurès, 7 6040 Jumet

Le conseil d'administration a désigné au poste de :

Président : DELANNER Renaud, rue Baudouin Leprince 133 6120 Jamioulx Vice-Présidente : DUJACQUIER Christelle, Bois Rombut 27 6120 Ham-sur-Heure Secrétaire : WILLAME Marie-Pierre, rue Saint Martin 13 6120 Ham-sur-Heure Trésorière : FRANS Patricia, rue de Marbaix 33 6120 Ham-sur-Heure

Ont démissionné de leur poste d'administrateur:

GILLET Marc, rue des Déportés 20 6032 Mont-sur-Marchienne

STEINIER Thierry, Place Jean Jaurès, 7 6040 Jumet

AELTERMAN Jacky, rue Hurtebise, 9 6120 Ham-sur-Heure

BRUNEEL Olivier, rue de Gaullle 37 6020 Dampremy

SALESSE Jean-Marc, Avenue des Violettes 4 6110 Montigny-le-Tilleul

Désignation des commissaires aux comptes

Michel Lefèbvre, rue Emile Vandervelde, 202 6534 Gozée

Philippe Huwart, Domaine du Piou, 16 6120 Ham-sur-Heure

Délégués à la gestion journalière : Président, Secrétaire, Trésorier agissant seul



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordination des statuts:

Article ler. L'association est dénommée : Jogging Club Ham-sur-Heure, en abrégé "jc hsh". Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "asbl", ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Son siège social est établi au domicile du Président. Le siège peut être transféré en tout autre endroit en Belgique sur décision de l'Assemblée Générale. Toute modification du siège social doit âtre publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3. L'association a pour objet la promotion et au besoin, la défense du jogging en collaboration avec les instances sportives communales, régionales et communautaires, nationales et internationales.

Elle pourra notamment organiser des épreuves, voyages, séjours, stages, conférences et réunions visant à promouvoir la connaissance et la pratique du sport sous toutes ses formes.

Elle pourra acquérir, vendre, louer, hypothéquer tous immeubles et toutes installations fixes ou mobiles, généralement quelconques, situés tant en Belgique qu'à l'étranger, qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet.

Elle pourra de même, acquérir, vendre, louer, prêter tous matériels, équipements ou véhicules généralement quelconques, qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet.

L'association pourra faire directement ou indirectement tout ce qui est de nature à favoriser la réalisation de son objet, l'énumération étant purement exemplative et non limitative.

Elle pourra poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle pourra prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire, analogue ou connexe à son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée, prenant cours ce jour. Elle ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale prise dans les conditions prévues pour les modifications aux statuts. Art. 5. Les revenus de l'association seront constitués par :

1.1es dons de ses membres sous forme de cotisation annuelle ;

2.les éventuels dons, legs et subsides ;

3.l'organisation d'activités sportives et culturelles ;

Art. 6. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres.

Art. 7. Les admissions des nouveaux membres sont décidées par le conseil d'administration.

Sont de plein droit membres de l'association et couverts par l'assurance, toutes les personnes en règle de cotisation et ayant rentré chaque année un certificat médical attestant leur capacité de pratiquer le jogging. Le paiement de la cotisation implique l'acceptation des statuts. Cette cotisation est fixée à 20 ¬ pour les adultes, 10 ¬ pour les enfants avec en dessous de 12 ans. Une cotisation famille est possible et est fixée à 40¬ . On entend par famille les adultes et enfants en dessous de 18 ans, vivant sous le même toit. Elle peut être revue annuellement par le C.A. qui en avertit les membres par simple lettre.

Tout membre qui n'est pas en règle de cotisation est considéré comme démissionnaire.

L'engagement de chaque membre est limité à sa cotisation, payable en janvier. Il ne contracte aucune responsabilité personnelle.

Pourra être exclu définitivement ou pour une durée limitée, par l'Assemblée Générale à la majorité spéciale des deux tiers le membre :

1.qui refusera de se conformer aux statuts ou aux décisions prises par le conseil d'administration;

2.qui portera préjudice à l'association.

Art. 8. Les démissions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par la loi du du 27 juin 1921.

Art. 9. Les membres démissionnaires exclus ou sortants, de même que leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations versées ou les apports effectués. Ils ne peuvent ni réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10. Les membres sont couverts par une assurance collective contre les accidents sportifs pour autant qu'ils fournissent un certificat médical annuel déclarant qu'ils sont aptes à la pratique sportive. Aucun recours ni intervention ne pourront être invoqués en dehors de cette assurance.

Art. 11. L'association est administrée par un conseil d'administration de cinq membres minimum et de douze membres maximum. Ils sont nommés parmi les associés lors d'une assemblée générale pour une durée de deux ans. La moitié des membres du conseil d'administration est rééligible après un an, l'autre moitié après deux ans. La première élection aura lieu en janvier 2003. Un appel aux candidatures sera fait en vue de l'assemblée générale.

Art. 11 bis. Des membres suppléants peuvent être nommés parmi les associés lors d'une assemblée générale. Leur rôle est de pouvoir remplacer un effectif en cas de démission d'un de ceux-ci, sans attendre l'assemblée générale suivante. ils peuvent être présents aux conseils d'administration, sans voix consultative.

Art. 12. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, deux vice-présidents, un secrétaire et un trésorier. Les autres élus sont membres du conseil. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire au moins une fois par trimestre. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le vice-président le plus âgé ou par le membre le plus àgé du conseil.

Le conseil délibère valablement dès que les deux tiers de ses membres sont réunis.

" MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2011- Annexes du Moniteur belge Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal rédigé et transmis par le secrétaire aux autres membres et conservé dans un registre réservé à cet effet. Les extraits qui doivent être produits de même que tous les autres actes sont signés valablement par le président et le secrétaire ou par deux administrateurs.

Art. 13. Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l'exception de celles que la loi réserve explicitement à l'assemblée générale.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, acquérir, échanger, vendre, prêter tous biens meubles ou immeubles, conclure des baux de toute durée, accepter tous subsides. Il peut accepter, à titre provisoire ou définitif, les libéralités, donations, ou legs faits à l'association et accomplir les formalités en vue d'obtenir les autorisations qui seraient éventuellement nécessaires.

Il peut toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, donner quittance, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès de tous organismes financiers et de l'Office des chèques postaux, effectuer toutes opérations sur lesdits comptes et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de virement ou tous autres mandats de paiement, prendre en location tous coffres en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat postal, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs délégués, choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, mais sans que ces derniers à l'instar de tout membre associé, puissent prétendre à une quelconque rémunération, les tâches étant exercées à titre purement bénévoles.

Les actes autres que ceux de la gestion journalière, qui engagent l'association, sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Le conseil d'administration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaire.

Art. 14. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence :

Dies modifications aux statuts ;

Q'l'approbation des budgets et des comptes ;

Q'la dissolution volontaire de l'association ;

Dtoutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration.

Art. 15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association le requièrent.

Elle est au minimum convoquée une fois l'an, au cours du premier trimestre de chaque année civile, pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets.

Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaire lorsque 1/5e de ses membres en fait la demande. Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées par le président, ou un vice-président, ou deux administrateurs. Tous les membres doivent être convoqués, par simple lettre, au minimum une semaine avant l'assemblée. La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée. Elle comporte également l'ordre du jour établi par le conseil d'administration.

L'assemblée peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour sauf en cas de modification aux statuts, d'exclusion de membres ou de dissolution.

Art. 16. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut, par le vice-président le plus âgé ou par le membre le plus âgé du conseil.

Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de partage des voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Toute modification des statuts ou dissolution de l'association ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si 4/5 des membres sont présents ou représentés. Toute décision devra être prise à la majorité des 4/5 des voix des membres présents. Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxième réunion pourra être convoquée et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions, prises à la majorité des 4/5 présents, devront alors être soumises à l'homologation du tribunal de première instance, sauf si la présence des 4/5 des membres est atteinte.

Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix; nul mandataire ne pouvant disposer de plus d'un mandat.

Art. 17. Chaque décision de l'assemblée fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et un administrateur et inscrit dans un registre réservé à cet effet. Les extraits sont valablement signés par le président ou par deux administrateurs. Le registre est conservé au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement. Il en est de même des tiers justifiant d'un intérêt et autorisés par le président du conseil d'administration.

Art. 18. L'exercice social de l'association s'étend du 1er janvier au 31 décembre de chaque année, à l'exception du premier exercice qui débutera dès que les statuts seront publiés aux annexes du Moniteur.

Réservé

au

Moniteur

belge

"

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration prépare les comptes et budgets et les présente à l'assemblée générale pour approbation.

Tout compte créditeur de l'association, en fin d'exercice, doit obligatoirement être reporté au crédit de l'exercice suivant. Il ne peut faire l'objet de répartition au profit des associés.

Art. 19. En cas de dissolution, l'assemblée générale ou à défaut le tribunal désignera un ou plusieurs liquidateurs qui donneront à l'actif net, après apurement des dettes et charges, une affectation à une association sportive pour but et objet analogues à ceux de la présente association.

Art. 20. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts, reste soumis à la loi du 27 juin 1921.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
JOGGING CLUB HAM-SUR-HEURE, EN ABREGE : JC H…

Adresse
RUE DE LA VERRERIE 18B 6120 HAM-SUR-HEURE

Code postal : 6120
Localité : HAM-SUR-HEURE
Commune : HAM-SUR-HEURE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne