JS CUESMES BASKET CLUB, EN ABREGE : JS CUESMES

Association sans but lucratif


Dénomination : JS CUESMES BASKET CLUB, EN ABREGE : JS CUESMES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.228.272

Publication

09/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Moniteur

belge



TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 8 JUIN 2013

Greffe



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

N~ d'entreprise : . W~ 'q q ~

Dénomination " "

(en entier) : JS Cuesmes Basket Club

(en abrégé) : JS Cuesmes

Forme juridique ASBL

Siège : Hall Omnisport Grand Place7 33 Cuesmes

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Fondateurs

Les soussignés,

1. RUSSO Vincenzo habitant rue Louise Michel, 26 à 7080 Frameries, né à La Bouverie le 07/10/1963

2. WILLAME Pascale habitant rue Louise Michel, 26 à 7080 Frameries, née à Cuesmes le 22/03/1965

3. EUBBEN Joëlle habitant rue Saint-Martin, à 7080 Frameries, née à le 00/00/1967

4. DEMEULDRE Jean-Luc habitant rue Saint-Martin, à 7080 Frameries, né à le 00/00/1965

déclarent par cet acte créer une Association Sans But Lucratif,

L'association porte le nom : JS Cuesmes Basket Club, en abrégé JS Cuesmes,ASBL

Elle a son siège social :Hall Omnisport Grand Place 7033 Cuesmes, dépendant de l'arrondissement

judiciaire de Mons

Le nombre minimum des membres effectifs est de quatre

L'association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

L'association a pour but le développement et la pratique de l'éducation physique en général et du basketball

en particulier.

L'association est créée pour une durée indéterminée.

L'exercice social s'étend du ler juillet au 30 juin.

L'assemblée générale est seule compétente pour : la modification des statuts, la nomination et fa démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et, l'exclusion d'un membre.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige, mais également lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

Elle doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, à une date à déterminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois après la date de clôture de l'exercice précédent.

Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de réunion, invités par simple, lettre, à l'assemblée générale.

L'invitation est signée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assemblée.

La convocation confient l'ordre du jour, qui est établi par le conseil d'administration. L'assemblée générale: peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit figurer à l'ordre du jour.

Pour chaque assemblée, un procès-verbal sera établi, signé par ie secrétaire ou par un administrateur et repris dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Les extraits de ces procès-verbaux seront signés par ls secrétaire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas où la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait signé par le secrétaire et un

administrateur.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter etfou

de prendre copie des procès-verbaux.

La cotisation annuelle est fixée à un montant maximum de 220 euros.

Le montant est déterminé chaque année par le conseil d'administration.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour être membre actif, il faut obligatoirement

être assuré par la police d'assurance fédérale et adhérer au règlement d'ordre intérieur de l'AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre à l'obligation de passer une visite médicale annuelle,

conformément aux statuts fédéraux.

Les membres adhérents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. lis bénéficient et participent aux activités de

l'association.

Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au

conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des votes.

L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement,

Les administrateurs sont élus pour un mandat à durée illimitée.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-

présidents, un secrétaire et un trésorier.

Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les

décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui

qui le remplace) est prépondérante.

Un PV de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet.

Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire ou un

administrateur.

Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le

' prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs.

Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers ,

une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

Mr RUSSO Vincenzo, Président

Me WILLAME Pascale, Secrétaire

Me EUI.3BEN Joëlle, Trésorière

Mr DEMEULDRE Jean-Luc, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
JS CUESMES BASKET CLUB, EN ABREGE : JS CUESM…

Adresse
HALL OMNISPORT GRAND PLACE S/N 7033 CUESMES

Code postal : 7033
Localité : Cuesmes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne