KENDO CLUB CHARLEROI, EN ABREGE : K.C.C.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. KENDO CLUB CHARLEROI, EN ABREGE : K.C.C.
Dénomination : KENDO CLUB CHARLEROI, EN ABREGE : K.C.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.225.822

Publication

14/03/2014
ÿþ riw Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2



' TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI

- ENTRE LE





N° d'entreprise : 0458.225.822

Dénomination

(en entier) : Kendo Club Charleroi asbl

(en abrégé) : KCC

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Montagne 116 - 6240 Farciennes

Obiet de l'acte : Modification des statuts, du siège social, démission et nomination d'administrateurs

1) L'assemblée générale ordinaire du 27/12/2013 accepte la démission de Mr Benoît ROSE, domicilié Rue des Communes 50 à 6181 Gouy-les-Piéton de son poste d'administrateur et trésorier.

Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale accepte la nomination de Julien Strulens, né à Charleroi le 28 juin 1983 et domicilié Rue Paul Pastur 26A1021 à 6043 Ransart, comme trésorier du Kendo Club Charleroi asbl.

Les mandats de Michel DANGOISSE, né à Namur le 10 mars 1964 et domicilié Rue de l'Espérance 41 à 6061 Montignies-sur-Sambre, de Daniel LABAS, né à Clairavaux le 05 août 1944 et domicilié Rue de la Providence 11 à 6041 Gosselies et de Julien STRULENS né à Charleroi le 28 juin 1983 et domicilié Rue Paul Pastur 26N021 à 6043 Ransart sont renouvelés conformément à l'article 23 des statuts pour une durée de cinq ans.

Le siège social de l'asbl est transféré Rue de l'Espérance 41 à 6061 Montignies-sur-Sambre

2) L'assemblée générale extraordinaire du 08/02/2014 accepte la démission de Mr Julien STRULENS, domicilié Rue Paul Pastur 26N021 à 6043 Ransart de son poste d'administrateur, secrétaire et trésorier.

Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale extraordinaire accepte la nomination de Fabrice RENNESON, né à Ixelles le 15 janvier 1974 et domicilié Rue Saint-Pierre 22 à 6238 Liberchies, comme administrateur, secrétaire et trésorier du Kendo Club Charleroi asbl.

Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale extraordinaire accepte les nouveaux statuts repris ci-dessous:

L'ASBL Kendo Club Charleroi a pour but l'étude, l'apprentissage et la pratique du kendo et de l'iaido. Les présents statuts viennent compléter la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Kendo Club Charleroi, association sans but lucratif, Charleroi

Numéro d'entreprise : 0458.225.822

TITRE I : DÉNOMINATION, SIÈGE, DURÉE, EXERCICE SOCIAL

Article 1.

L'association sans but lucratif est dénommée « Kendo Club Charleroi » ; « KCC » en abrégé.

Article 2.

Le siège social de l'association est établi au domicile du président sis à 6061 Montignies-sur-Sambre, rue de

l'Espérance, 41, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Toute correspondance doit être adressée au domicile du secrétaire qui en distribue copie aux membres du conseil d'administration selon l'objet (coordonnées voir article 25).

Article 3,

L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle pourra être dissoute en tout temps,

Article 4.

L'exercice social commence le premier septembre et se termine le trente et un aout.

TITRE Il :OBJET

Article 5.

L'association a pour but l'étude, l'apprentissage et la pratique du kendo et de l'iaido.

L'association réalise ses buts de toute manière, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement au en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en ceUvre tous les moyens humains, techniques, philanthropiques et financiers jugés opportuns par son conseil d'administration. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts. Elle établit des liaisons adéquates avec les fédérations et autres associations. Le conseil d'administration a qualité d'interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.

L'association étend son action à l'ensemble de la Commune/Province/Région/Communauté et peut agir au niveau provincial, régional, communautaire, fédéral, européen et international. Elle est ainsi habilitée par ses membres à défendre leurs intérêts dans tous litiges mettant en jeu les buts de l'association aux niveaux local, provincial, régional, communautaire, fédéral, européen et international.

L'association s'interdit toute prise de position et actions politiques, philosophiques et religieuses et respecte les convictions individuelles. Elle s'interdit également toute discrimination de races, de nationalités, de sexes et d'âges. Elle affirme son indépendance à l'égard des partis politiques et des groupements confessionnels tout en favorisant l'éducation civique, et morale et sportive de la jeunesse, dans un esprit de tolérance et de respect mutuel.

TITRE III : MEMBRES

Article 6.

L'association comprend minimum trois membres effectifs, des membres adhérents et des membres

d'honneur.

Article 7.

La qualité de membre effectif est acquise sur décision du conseil d'administration et ne peut être concédée

qu'à tout membre adhérent.

Article 8,

La qualité de membre adhérent est accordée à toute personne, majeure ou avec l'accord de ses parents ou

tuteurs légaux, en ayant exprimé te désir par voie de bulletin d'inscription.

Nonobstant, le conseil d'administration se réserve le droit, sans devoir le justifier, de prononcer un éventuel refus.

Article 9.

Le titre de membre d'honneur est purement honorifique.

Il est décerné par un vote du conseil d'administration, à toute personne ayant rendu, rendant ou pouvant rendre des services importants à l'association.

TITRE IV ; DÉMISSION, SUSPENSION, EXCLUSION

Article 10.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association.

Les membres effectifs sont tenus d'adresser leur démission par écrit au conseil d'administration. Article 11.

M0D 22

Le membre qui ne paye la cotisation qui lui incombe est réputé démissionnaire et reste débiteur des cotisations échues.

Article 12.

Le conseil d'administration peut suspendre un membre, jusqu'à la prochaine assemblée générale ordinaire, si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des statuts, du règlement d'ordre intérieur ou aux lois de l'honneur et de la bienséante ou encore qui aurait porté gravement atteinte aux intérêts de l'association.

Le conseil d'administration peut également prendre des mesures de rappel à l'ordre, blâme, mise à pied, pour des cas moins graves.

Article 13.

L'exclusion définitive d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée

générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Le membre ainsi exclu reste redevable des cotisations échues, des dettes qu'il aurait contractées vis-à-vis de l'association ou des dédommagements réclamés par celle-ci.

TITRE V : DROITS ET OBLIGATIONS STATUTAIRES DES MEMBRES

Article 14.

Les membres effectifs et les membres adhérents sont redevables d'une cotisation annuelle d'un montant

maximum de trois cents euros.

Le montant de cette cotisation est fixé par ie conseil d'administration qui en établit égaiement tes modalités

e de paiement et les éventuelles réductions ou exonérations d'application.

Article 15.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits et obligations qui leur sont conférés par la Loi. Ils

e participent de plein droit et activement aux réunions de l'assemblée générale.

Article 16.

Les membres adhérents disposent des droits qui leur sont conférés par les présents statuts. Ils participent, sur invitation et sans droit de prendre part aux votes, avec ou sans droit de parole, aux réunions de l'assemblée générale.

mi-

r-+ Ils disposent du droit de fréquenter les Cours et activités auxquels ils ont cotisé, en respectant les directives

Norales ou écrites des responsables ou des administrateurs ; de se servir du matériel du club dans les limites

e imparties par les responsables et les administrateurs ; de participer aux activités des fédérations et autres

associations ; de porter le blason et concourir sous le pavillon de l'association.

TITRE VI : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 17.

L'assemblée générale est composée de l'ensemble des membres effectifs de l'association.

Les membres adhérents peuvent y être invités, sans droit de prendre part aux votes.

La réunion est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le membre ie plus ancien du conseil d'administration.

L'assemblée dispose des pouvoirs qui lui sont conférés par la Loi et les présents statuts. Ces attributions sont les suivantes :

- la modification des statuts,

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- l'approbation des budgets et comptes annuels,

- la décharge à octroyer aux administrateurs,

- l'exclusion des membres et la dissolution de l'association.

Article 18.

Les membres effectifs sont convoques aux assemblées générales aux lieu, date et heure repris dans la

convocation, par le président du conseil d'administration.

a

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MOD 22

Ils peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif. Toutefois, un membre effectif, en dehors de sa propre représentation, ne pourra être porteur de plus d'une procuration.

Les convocations sont envoyées au moins huit jours à l'avanoe par lettre individuelle ou courrier électronique et contiennent l'ordre du jour.

Les membres adhérents sont invités selon les mêmes modalités que les membres effectifs, sans toutefois pouvoir s'y faire représenter, à l'exception des membres mineurs pouvant se faire représenter par un parent ou tuteur légal.

Article 19.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration au moins une fois par an ou lorsqu'un cinquième des membres effeotifs en fait la demande ou pour prononcer l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent.

Article 21.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la Loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

L'assemblée générale peut requérir un vote consultatif des membres adhérents présents sans toutefois que ces voies ne puissent être prises en compte dans l'adoption d'une résolution.

Article 22.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées après approbation dans un registre des procès-

verbaux signé par le président et un autre administrateur.

Ce registre çst conservé au siège social de l'association où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

A l'issue de chaque réunion, un projet de procès-verbal est dressé et envoyé aux membres présents. lis disposent d'un délai de huit jours pour formuler leurs remarques. Un procès-verbal définitif est ensuite dressé, consigné au registre et communiqué aux membres.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans un délai raisonnable aux annexes du Moniteur belge, Il en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE Vil : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 23.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins,

nommés pour cinq ans par l'assemblée générale à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 24,

Le conseil d'administration choisi, au minimum, en son sein un président. li attribue ensuite d'autres titres

aux administrateurs afin de préciser leurs attributions.

Article 25.

Lors de la réunion de l'assemblée générale extraordinaire du 8 février 2014, les administrateurs suivants ont

été élus pour un terme de cinq années. Ils se sont répartis les mandats comme suit :

- président ; Michel Dangoisse, né à Namur le 10 mars 1964, médecin, domicilié à 6061 Montignies-sur-Sambre, rue de l'Espérance 41

- secrétaire et trésorier : Fabrice Renneson, né à Ixelles le 15 janvier 1974, employé, domicilié à 6238 Liberchles, rue Saint-Pierre 22

- responsable technique : Daniel Labas, né à Clairavaux (Franoe) le 5 aout 1944, retraité, domicilié é 6041 Gosselies, rue de la Providence 11

t

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Mob 2.2

Article 26.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivant de fa Loi ou des présents statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations ou transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, de représenter [association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par tout administrateur du conseil d'administration agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration,

fi peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes, toutes les opérations et notamment tout ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement y compris en procédure électronique.

li peut payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, des lettres ou colis, recommandés ou non, assurés ou non.

Article 27.

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

Ce mandat n'est pas rétribué.

Article 28.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'exigent les intérêts de

l'association ou lorsqu'un administrateur en fait la demande.

Sauf motif d'urgence, les convocations sont envoyées au moins huit jours avant la réunion par lettre individuelle ou courrier électronique et contiennent l'ordre du jour.

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d'administration délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur [es points repris à l'ordre du jour mais peut toutefois délibérer sur des points divers si deux-tiers des administrateurs présents ou représentés marquent leur accord,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace sera prépondérante, Chaque administrateur dispose d'une voix et rte peut être porteur de plus d'une procuration.

Article 29.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le

président et un autre administrateur.

Ce registre est conservé au siège social de l'association,

Article 30.

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale un projet de budget pour

l'exercice suivant ; il lui soumet également, pour approbation, les comptes de ['exercice qui précède.

TITRE VIII : RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

Article 31.

Un règlement d'ordre intérieur est établi par le conseil d'administration et est soumis à l'assemblée générale

statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE IX : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 32.

En cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale décide de l'affectation du patrimoine subsistant. Cette affectation ne peut être autre que celle d'une association poursuivant le même objet social ou en faveur d'une oeuvre de bienfaisance désignée par ladite assemblée.

M0A 22

Volet B - Suite

TITRE X : MODIFICATIONS DES STATUTS

Article 33.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur des modifications aux présents statuts que si ces modifications sont explicitement reprises dans la convocation et si l'assemblée générale réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés,

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, Il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications prévues. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Michel DANGOISSE, Président.

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au

Moniteur

belge

Coordonnées
KENDO CLUB CHARLEROI, EN ABREGE : K.C.C.

Adresse
RUE DE LA MONTAGNE 116 6240 FARCIENNES

Code postal : 6240
Localité : FARCIENNES
Commune : FARCIENNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne