KLN CYCLING TEAM, EN ABREGE : KLN TEAM

Association sans but lucratif


Dénomination : KLN CYCLING TEAM, EN ABREGE : KLN TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.629.489

Publication

06/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 2 -

Son siège social est établi rue de la Montagne 309 à 6110 Montigny-le-Tilleul.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur belge.

Article 3 -

L association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 4 -

L association a pour objet l organisation d activités liées à la pratique du sport en général, des différentes disciplines du cyclisme reconnues par la Fédération cycliste Wallonie Bruxelles sous l égide de la Royale Ligue Vélocipédique Belge.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

1° Monsieur Laurent WARNON, 82.11.23-343.87, domicilié à 6110 Montigny-le-Tilleul, rue de la Montagne n°

309

2° Monsieur Guillaume BLANCHART, 80.03.26-253.86, domicilié à 7100 La Louvière, rue de Baume

n°279

3° Monsieur Gregory GRYLLIS, 75.05.05-141.58, domicilié à 6180 Courcelles, rue de Binche n°10a bte1/1

4° Monsieur Patrick TREVISAN, 79.02.18-033.33 domicilié à 6534 Gozée, rue du Bois Leratz n°24

5° Monsieur Guillaume SERVAIS, 80.09.24-205.42, domicilié à 1440 Wauthier-Braine, rue de la Carrière n°13

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l adresse du siège de l association.

OBJET  BUT

Les soussignés, en leur qualité de membres fondateurs :

DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Article 1 

L association sans but lucratif est dénommée : KLN cycling team, en abrégé : KLN team.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : KLN cycling team asbl

(en abrégé) : KLN team

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Montagne 309

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13306604*

Volet B

0541629489

6110

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Montigny-le-Tilleul

Greffe

Déposé

04-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

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belge

Volet B - suite

Elle peut à cette fin posséder tous meubles et immeubles, matériel, installations et aménagements et, en général, tout ce qui peut être utile ou nécessaire à la réalisation de son objet social et organiser toutes manifestations tendant directement ou indirectement à cette réalisation.

MEMBRES

Section 1 : Admission

Article 5 -

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

statuts.

COTISATIONS

ADMINISTRATION

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Article 6 

Sont membres effectifs :

1. les comparants au présent acte;

Article 7 -

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit

leur démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,

dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l association, peut

être proposé à l exclusion par le conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité

des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts, aux lois et au règlement d ordre intérieur.

Article 8 

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, n a aucun droit sur le fonds social. Toute cotisation de l année

en cours reste acquise à l association.

Article 9 -

Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10

de la loi de 1921.

Article 10 -

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l assemblée

générale ; celui-ci ne peut être supérieur à 250 euros (deux cent cinquante euros).

Toute personne qui satisfait aux obligations d affiliation spécifiques imposées par le conseil d administration et qui apporte son concours moral et financier.

Les membres adhérents bénéficient des activités de l association mais n ont notamment pas le droit de vote à l Assemblée générale.

Sont membres adhérents :

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Article 11 -

L association est gérée par un conseil d administration.

Le conseil d administration est composé de minimum quatre membres et maximum dix membres, nommés par

l assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de deux ans, et en tout temps révocables par

elle.

Le nombre d administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de

l association.

Article 12 -

En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil

d administration jusqu à la prochaine assemblée générale.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 13 -

Le conseil d administration désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un trésorier et un

secrétaire,

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président ou le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 14 -

Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si

la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Le conseil peut se réunir si un tiers de ses membres le demandent, mais il ne peut statuer.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen

d une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son

remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le

secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

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Article 16 -

Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs.

S ils sont plusieurs, ils agissent collégialement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Article 15 -

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

Article 17 -

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 18 -

Le conseil recrute le cas échéant le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l association. Il fixe le

salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.

Article 19 -

Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités

faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 20 -

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 21 -

L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. l approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;

4. la dissolution volontaire de l association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

5. les exclusions de membres.

ASSEMBLEE GENERALE

Article 22 -

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la

fin de l exercice social.

L association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d administration

lorsque l intérêt de l association l exige.

Article 23 -

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par lettre ordinaire ou électronique adressée

au moins huit jours avant l assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d administration.

L ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 24 -

Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen

d une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Article 25 -

L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration et à défaut par le vice-président

(ou à défaut, par l administrateur présent le plus âgé).

Article 26 -

L assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou de l administrateur qui le

remplace, est prépondérante.

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Article 27 -

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 28 -

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les délais et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

Article 29 -

En complément des statuts, le conseil d administration proposera à l assemblée générale un règlement d ordre

intérieur.

Article 30 -

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31 -

L Assemblée générale désigne le Conseil d administration pour veiller à la nomination annuelle d un commissaire aux comptes.

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921.

Article 32 -

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Article 33 -

Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les

ASBL.

DISPOSITIONS DIVERSES

LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Article 34 -

Le règlement d ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Article 35 -

L association interdit l utilisation par ses membres de toutes substances et moyens de dopage dont la liste est fixée par la commission de discipline du C.O.I.B. Cette liste comprendra au moins celle établie par l exécutif de la Communauté française.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 36 -

L association a l obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l organisation.

Article 37 -

L association a l obligation d informer ses membres des dispositions statutaires de sa

Fédération concernant :

1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d application ;

3. l exercice du droit à la défense et à l information, préalable à toute sanction éventuelle.

Réunis ce jour, les membres fondateurs et administrateurs prénommés décident d attribuer les fonctions suivantes au sein du Conseil d Administration :

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Laurent Warnon - Président

Patrick Trevisan  Vice-Président

Gregory Gryllis  Secrétaire

Guillaume Blanchart Tresorier

Guillaume Servais

Coordonnées
KLN CYCLING TEAM, EN ABREGE : KLN TEAM

Adresse
RUE DE LA MONTAGNE 309 6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL

Code postal : 6110
Localité : MONTIGNY-LE-TILLEUL
Commune : MONTIGNY-LE-TILLEUL
Province : Hainaut
Région : Région wallonne