KUS

Dénomination : KUS

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 833.702.330

Publication

03/07/2014

��Mod PDF

r.;f. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au g e

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom el qualit� du notaire instrumentant ou dele personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter a personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature.

I II 11116111J11

Tribun:.:1 dc CIJ1IiLoe enarlerol

ENTRE LE

2 4 JU l'il 2014

Le ?Feer

N� d'entreprise : 0833.702.330

D�nomination (en entier) : KUS SCS

(en abr�g�) :

Forme juridique: Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Avenue Eugene Mascaux 151, 6001 Marcinelle, Belgique

(adresse compl�te) Nomination d'un associ�

Obiet(s) de l'acte Texte :

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 12 mars 2014 accepte la nomination de Madame Kirova Sonya Angelova domicili�e Avenue Mascaux nr 23 bte 031 � 6001 Marcinelle en tant qu'associ�.

La d�cision prend effet imm�diatement.

Kus Ugur Kirova Sonya Angelova

01/08/2014

�� N�d'entreprise : 0833.702.330

D�nomination (en entier). KUS SCS

(en abr�g�)

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge Avenue Eugene Mascaux 151, 6001 Marcinelle, Belgique

(adresse compl�tel

Obiet(s) de l'acte : Cession de parts; Nomination d'un directeur Technique; Ajout d'un objet

social

Texte :

L'assembl�e g�n�rale extrordinaire r�unie le 17/07/2014 accepte les r�solutions suivantes

La nomination de Monsieur Gillot Mika�l domicili�e rue Grosses Boules nr 46 1495 Villers-La-Ville.

Madame Prins Jenifer c�de 3 parts aupr�s de Monsieur Gillot Mika�l.

Madame Prins Jenifer c�de 3 parts aupr�s de Monsieur Kus Ugur.

Elle d�cide par ailleurs de donner l'extension suivante � son objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'a l'�tranger : Le commerce de pneus et accessoires, avec r�paration et placement, carburants et lubrifiants, pi�ces d�tach�es et accesoires pour v�hicules � moteur.

Le commerce de d�tail de v�hicules � moteur neufs ou d'occasions, anc�tres ou old timers.

Le passage au contr�le technique de v�hicules automoteur, carroserie-r�parateur; garagiste r�parateur.

Kus Ugur Prins Jenifer Gillot Mikael

Menironner sur la derni�re page du Volet B Au recto !Veut et ;pallie du notaire instrumentant ou de ta peixonne ou des personnes

ayant peinait de repr�senter a personne morale � t�garrf dos tiers

Au verso " Nom et signature

Mod POF 11 1

j1 i �~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au gre

M II triPin i II

Bijlagen- bij- het-Belg'rsch Staats bled 411-08/2414 -- Annexess-du-Moniteur-belge

05/08/2014

�� frr. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge Motl POF 11.1

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 5 MIL, 2014

L �ffer

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N� d'entre pris e : 0833.702.330

D�nomination (en entier) KUS SCS

(en abr�g�)

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Avenue Eugene Mascaux 151, 6001 Marcinelle, Belgique

(adresse compl�te) Cession de parts; Nomination d'un directeur Technique; Ajout d'un objet social

Objet(s) de l'acte : Texte

L'assembl�e g�n�rale extrordinaire r�unie le 24/07/2014 accepte les r�solutions suivantes

La nomination de Monsieur Gillot Mika�l domicili�e rue Grosses Boules nr 461495 Villers-La-Ville en tant que directeur Technique. NN 75.06.27.329.90

Elle accepte aussi la nomination de Monsieur Gillot Mika�l en tant qu'associ� commandit� Monsieur Kus Ugur c�de 3 parts aupr�s de Monsieur Gillot Mikael.

Kus Ugur Gillot Mikael

Bijlagen bij. het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter a personne morale � !�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/06/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mod 2.1

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Tribunal de Commerce

i 1 JUIN 2012

01

N' d'entreprise ; 0833.702.330

D�nomination KUS SCS

(en entier)

Forme juridique Soci�t� en commandite simple

Si�ge Avenue Eugene Mascaux 151, 6001 Marcinelle, Belgique

Objet de l'acte : Extrait de l'acte de d�mission d'un associ�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire r�unie le 01 septembre 2011 accepte la d�mission de Monsieur Kilin� Mustafa de sa fonction d'associ� commandit� et de sa fonction de g�rant.

Elle accepte aussi la nomination de Monsieur Kus Ugur en tant que g�rant Monsieur Kilin� Mustafa c�dent 1 part � Monsieur Kus Ugur.

Kilin� Mustafa. Kus Ugur.

Menf�onner sur la dernl*,re page du Motel Au recto : Nom et qualit� du notais instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso , Nom et signa�ufe

05/04/2011

�� Mod Z~

O[ �, j Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Gr~fi~e --

N� d'entreprise : 0833.702.330

D�nomination

(en entier) : KUS

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Avenue Eug�ne Mascaux 151 � 6001 Marcinelle

Obiet de l'acte : Modification des statuts

1. Modification des comparants � la constitution :

LES SOUSSIGNES:

1. Monsieur Ugur Kus, domicili� Rue de Marcinelle 210 B � 6010 COUILLET et Monsieur Mustafa KILINC,

domicili� Route d'Anderlues, 9 � 6540 LOBBES.

Ci-apr�s d�nomm�s les associ�s commandit�s

2. Madame Jennifer Prins, domicili� Avenue Eug�ne Mascaux, 23 � 6001 Marcinelle Ci-apr�s d�nomm�e l'associ�e commanditaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

2. Modification du capital :

Capital

Art. 5 Le capital social est fix� � mille deux cents euros et est repr�sent� par douze

parts sociales, de 100 euros chacune.

La commandite de l'associ� commandit�, Monsieur Ugur Kus, est fix�e � 100 euros, vers�s en esp�ces. En',

r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 1 part sociale.

La commandite de l'associ� commandit�, Monsieur Mustafa Kilinc, est fix�e � 100 euros, vers�s en,'

esp�ces. En r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 1 part sociale.

La commandite de l'associ� commanditaire, Madame Jennifer Prins, est fix�e � 1000 euros, vers�s en,

esp�ces. En r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 10 parts sociales

3. Modification de la g�rance :

a) Sont d�sign�s comme associ�s commandit�s responsables et g�rants de la soci�t�, pour une dur�e ind�termin�e: Monsieur Ugur KUS et Monsieur Mustafa KILINC qui acceptent. Ils auront la signature sociale, la gestion journali�re des affaires, l'administration et le contr�le de la soci�t�.

Leur mandat sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

b) Exceptionnellement, le premier exercice social commence ce jour et se cl�turera le 31 d�cembre 2011. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en 2012.

c) Toutes les op�rations faites et conclues par les comparants ou par l'un d'eux au nom de la

soci�t� depuis le I " janvier 2011, seront consid�r�es l'avoir �t� pour compte de la soci�t�, �

ses risques et profits, ce qui est express�ment accept� par les comparants, conform�ment �

l'article 60 du Code des soci�t�s.

- Dans l'exercice de Leur mandat, r�vocable ad nutum, Monsieur KUS et Monsieur KILINC agiront en toute',

ind�pendance quant � l'organisation de leur travail tout en veillant � assurer une gestion optimale de

l'�tablissement dont l'activit� principale s'exerce dans le secteur de l'hor�ca.

STATUTS COORDONNES APRES MODIFICATIONS : KUS

Soci�t� commerciale sous forme de SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE Avenue Eug�ne Mascaux 151, 6001 Marcinelle. STATUTS

LES SOUSSIGNES:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Ait v�rCn ' Nnm Pt sinnatirca

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

1. Monsieur Ugur Kus, domicili� Rue de Marcinelle 210 B � 6010 COUILLET et Monsieur Mustafa KILINC,

domicili� Route d'Anderlues, 9 � 6540 LOBBES.

Ci-apr�s d�nomm�s les associ�s commandit�s

2. Madame Jennifer Prins, domicili� Avenue Eug�ne Mascaux, 23 � 6001 Marcinelle

Ci-apr�s d�nomm�e l'associ�e commanditaire

Ont convenu de constituer entre eux une soci�t� commerciale en commandite simple dont ils ont arr�t� les

statuts comme suit :

D�nomination Si�ge

Art. 1 La d�nomination de la soci�t� est: � KUS �.

Art. 2 Le si�ge de la soci�t� est �tabli � Avenue Eug�ne Mascaux 151, 6001 Marcinelle

Il pourra �tre transf�r� sur simple d�cision de la g�rance.

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou �

l'�tranger.

Objet social

Art. 3 La soci�t� a pour objet:

-Toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res,

financi�res ou de financement se rapportant directement ou indirectement �

l'exploitation de fonds de commerce et commerces tels que d�bits de boissons, h�tels, caf�s, restaurants,

snacks, croissanteries, pizz�rias, p�tisseries et salles pour banquets.

-La gestion et l'exploitation de services traiteur, de commerce ambulant.

-L'achat et la vente en gros ou en d�tail, aux particuliers ou aux collectivit�s de vins,

alcools et spiritueux, produits d'alimentation exotiques quelque soit la provenance.

-Les activit�s ayant rapport aux spectacles et notamment l'organisation de ceux-ci, aux festivit�s de toutes

sortes, aux animations et � la sonorisation.

-L'achat, la vente, la location de tout mat�riel de restauration ou assimil� ainsi que la

prestation et la location de services.

-L'exploitation de salles de billards, jeux de hasard ou d'argent, autres activit�s

r�cr�atives.

-La location ou la sous-location pour compte propre ou pour compte de tiers

d'immeubles ou parties d'immeubles meubl�s ou non.

-L'exploitation de discoth�ques, dancings et similaires.

-La restauration collective sous contrat (catering)

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces

actes, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� pourra entreprendre, en Belgique ou � l'�tranger, toutes op�rations g�n�ralement

quelconques, commerciales, industrielles et financi�res, mobili�res et immobili�res, se

rapportant directement ou indirectement, totalement ou partiellement � son objet, ou qui sont

de nature � favoriser la r�alisation et le d�veloppement de son entreprise.

La soci�t� peut, par voie d'apports en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de

participation, d'intervention financi�re ou par tout autre mode, prendre des participations

dans toute soci�t� ou entreprise ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au

sien ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le d�veloppement.

-La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, la gestion, pour son compte

propre, de tous ses biens ou droits immobiliers, et notamment la location, le leasing,

l'am�nagement, l'exploitation, la transformation, la viabilisation, le lotissement et ou

la valorisation de tous ses biens ou droits immobiliers.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant

directement ou indirectement � son objet .

Dur�e

Art. 4 La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Capital

Art. 5 Le capital social est fix� � mille deux cents euros et est repr�sent� par douze

parts sociales, de 100 euros chacune.

La commandite de l'associ� commandit�, Monsieur Ugur Kus, est fix�e � 100 euros, vers�s en esp�ces. En

r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 1 part sociale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

La commandite de l'associ� commandit�, Monsieur Mustafa Kilinc, est fix�e � 100 euros, vers�s en

esp�ces. En r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 1 part sociale.

La commandite de l'associ� commanditaire, Madame Jennifer Prins, est fix�e � 1000 euros, vers�s en

esp�ces. En r�mun�ration de son apport, il lui est attribu� 10 parts sociales.

Art. 6 Les parts sociales sont nominatives. Le titre de chaque associ� r�sultera seulement du

registre des parts tenu au si�ge de la soci�t� qui contiendra la d�signation de chaque associ� et le nombre

de parts lui appartenant.

G�rance-surveillance

Art. 7 La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs associ�s commandit�s, nomm�s parmi

les associ�s ou en dehors d'eux, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui fixe �galement leur

nombre et leur r�mun�ration.

Le nombre des premiers associ�s commandit�s est fix� � un.

Art. S Les associ�s commandit�s ont tous pouvoirs d'agir au nom de la soci�t� quelle que soit la nature ou

l'importance des op�rations, � condition qu'elles rentrent dans l'objet social. Ils disposent de tous pouvoirs non

seulement d'administration mais �galement de disposition.

Ils peuvent soit conjointement, soit s�par�ment, signer tous actes int�ressant la soci�t�.

Les associ�s commandit�s peuvent d�l�guer, sous leur responsabilit�, certains pouvoirs pour des fins

d�termin�es, � telle personne que bon leur semble.

Art. 9 En cas d'incapacit� l�gale ou d'emp�chement du g�rant, les associ�s restants auront le droit de

pourvoir � son remplacement d�finitif � la simple majorit�.

Art. 10 Les autres associ�s sont simples commanditaires et ne contractent aucun engagement personnel

autre que celui de verser le montant de leur commandite. Ils ne pourront s'immiscer dans les affaires de la

soci�t�, mais ils auront le droit de prendre connaissance � tout moment, soit personnellement, soit par

mandataire, des registres et documents sociaux, ainsi que de l'�tat des comptes de la soci�t�.

Assembl�e G�n�rale

Art. Il L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se r�unit de plein droit au si�ge social ou

� l'endroit indiqu� dans les convocations, le troisi�me jeudi du mois de juin � 19 heures.

Si ce jour est f�ri� l�gal, l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant.

Art. 12 L'assembl�e peut �tre r�unie � tout moment, quand l'int�r�t de la soci�t� l'exige, par

d�cision du g�rant ou � la demande d'un ou plusieurs associ�s, repr�sentant au moins 20 %

du capital social.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heures et lieu mentionn�s dans la convocation.

Art. 13 Les convocations sont faites par le g�rant par lettres missives ordinaires adress�es �

chaque associ� quinze jours au moins avant la r�union; ces lettres contiennent l'ordre du jour et l'assembl�e

ne peut d�lib�rer que sur les points qui y sont port�s.

Si, lors d'une premi�re r�union, deux associ�s ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s, il sera fait une nouvelle

convocation et la nouvelle assembl�e d�lib�rera valablement quel que soit le nombre des associ�s pr�sents.

Les r�unions seront pr�sid�es par le g�rant et, en son absence, par le plus ancien des associ�s.

L'assembl�e g�n�rale peut �galement se faire par �crit moyennant accord unanime des

associ�s, de telle sorte que les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les

d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 14 Sauf dispositions contraires des statuts ou de la loi, les d�cisions seront prises � la

majorit� simple des voix, chaque associ� ayant autant de voix qu'il a de parts dans la soci�t�.

Art. 15 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es par le g�rant dans un registre, sign�es par le

g�rant et les associ�s qui le demandent.

Exercice social

Art. 16 L'exercice social commence le 1 er janvier et se cl�ture le 31 d�cembre de chaque

ann�e.

Art. 17 Chaque ann�e, les associ�s commandit�s dresseront un inventaire et �tabliront les

comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des r�sultats ainsi que l'annexe et

forment un tout.

Les b�n�fices seront r�partis comme dividendes entre les associ�s proportionnellement au

nombre des parts sociales poss�d�es par chacun d'eux.

Les pertes, s'il en existe, seront support�es par les associ�s dans la proportion de leurs

apports, sans n�anmoins que les associ�s commanditaires puissent �tre engag�s au-del� de leur apport.

Cession

Art. 18 Aucun des associ�s commanditaires ne pourra c�der ses droits dans la soci�t�, en tout ou en partie,

que moyennant le consentement de tous les autres associ�s commandit�s.

Liguidation-dissolution

R�sery�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij li�t Belgis�h Staatsblad - 05T64/2611- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et sianature

Volet B - Suite

Art. 19 Chaque associ� pourra demander la dissolution de la soci�t�, mais cette dissolution ne pourra �tre

prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification des statuts.

Art. 20 En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation s'op�rera par les soins d'un ou de

plusieurs liquidateurs d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux dispositions du

Code des soci�t�s, qui fixera �galement leurs pouvoirs et leurs r�mun�rations.

Art. 21 Apr�s apurement du passif et des charges, le produit net de la liquidation sera r�parti

entre tous les associ�s proportionnellement au nombre de parts dont ils sont titulaires.

Il en sera de m�me des pertes, sauf que l'associ� commanditaire n'en sera tenu que jusqu'�

concurrence des fonds qu'il a promis d'apporter.

Dispositions transitoires

a) Sont d�sign�s comme associ�s commandit�s responsables et g�rants de la soci�t�, pour une dur�e ind�termin�e: Monsieur Ugur KUS et Monsieur Mustafa KILINC qui acceptent. Ils auront la signature sociale, la gestion journali�re des affaires, l'administration et le contr�le de la soci�t�.

Leur mandat sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

b) Exceptionnellement, le premier exercice social commence ce jour et se cl�turera le 31 d�cembre 2011. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en 2012.

c) Toutes les op�rations faites et conclues par les comparants ou par l'un d'eux au nom de la

soci�t� depuis le I " janvier 2011, seront consid�r�es l'avoir �t� pour compte de la soci�t�, �

ses risques et profits, ce qui est express�ment accept� par les comparants, conform�ment �

l'article 60 du Code des soci�t�s.

- Dans l'exercice de Leur mandat, r�vocable ad nutum, Monsieur KUS et Monsieur KILINC agiront en toute

ind�pendance quant � l'organisation de leur travail tout en veillant � assurer une gestion optimale de

l'�tablissement dont l'activit� principale s'exerce dans le secteur de l'hor�ca.

Fait � MARCINELLE le 18 Mars 2011, en autant d'exemplaires que d'associ�s, plus un pour le greffe du tribunal de commerce, chaque associ� reconnaissant avoir re�u un exemplaire

24/02/2011

�� we C31 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.1

R�serv�

au

Moniteur

belge

Tribunal de Commerce

1 4 FEV. 2019 cl~~~�i

111111111111111101111

*11030156*

N� d'entreprise : 8

D�nomination

(en entier) : KUS

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Avenue Eug�ne Mascaux 151 � 6001 Marcinelle

Objet de l'acte : Constitution

LES SOUSSIGNES:

1. Monsieur KUS UGUR, num�ro national 82.12.22.253-20 domicili� Rue de Marcinelle 210 B �

6010 COUILLET.

Ci-apr�s d�nomm� l'associ� commandit� ;

2. Monsieur Mustafa KILINC, num�ro national 72.09.16-371-45 domicili� Route d'Anderlues, 9

� 6540 LOBBES.

Ci-apr�s d�nomm� l'associ� commanditaire ;

ont convenu de constituer entre eux une soci�t� commerciale en commandite simple dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

D�nomination Si�ge

Art. 1 La d�nomination de la soci�t� est: � KUS �.

Art. 2 Le si�ge de la soci�t� est �tabli.� Avenue Eug�ne Mascaux 151, 6001 Marcinelle

Il pourra �tre transf�r� sur simple d�cision de la g�rance.

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou

� l'�tranger.

Objet social

Art. 3 La soci�t� a pour objet:

-Toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res,

financi�res ou de financement se rapportant directement ou indirectement �

l'exploitation de fonds de commerce et commerces tels que d�bits de boissons, h�tels, caf�s,

restaurants, snacks, croissanteries, pizz�rias, p�tisseries et salles pour banquets.

-La gestion et l'exploitation de services traiteur, de commerce ambulant.

-L'achat et la vente en gros ou en d�tail, aux particuliers ou aux collectivit�s de vins,

alcools et spiritueux, produits d'alimentation exotiques quelque soit la provenance.

-Les activit�s ayant rapport aux spectacles et notamment l'organisation de ceux-ci, aux festivit�s de

toutes sortes, aux animations et � la sonorisation.

-L'achat, la vente, la location de tout mat�riel de restauration ou assimil� ainsi que la

prestation et la location de services.

-L'exploitation de salles de billards, jeux de hasard ou d'argent, autres activit�s

r�cr�atives.

-La location ou la sous-location pour compte propre ou pour compte de tiers

d'immeubles ou parties d'immeubles meubl�s ou non.

-L'exploitation de discoth�ques, dancings et similaires.

-La restauration collective sous contrat (catering)

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la

profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, �

la r�alisation de ces conditions.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2011- Annexes du Moniteur belge

La soci�t� pourra entreprendre, en Belgique ou � l'�tranger, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles et financi�res, mobili�res et immobili�res, se rapportant directement ou indirectement, totalement ou partiellement � son objet, ou qui sont de nature � favoriser la r�alisation et le d�veloppement de son entreprise.

La soci�t� peut, par voie d'apports en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou par tout autre mode, prendre des participations dans toute soci�t� ou entreprise ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le d�veloppement.

-La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, la gestion, pour son compte propre, de tous ses biens ou droits immobiliers, et notamment la location, le leasing l'am�nagement, l'exploitation, la transformation, la viabilisation, le lotissement et ou la valorisation de tous ses biens ou droits immobiliers. Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement � son objet

Dur�e

Art. 4 La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Capital

Art. 5 Le capital social est fix� � six mille deux cents euros et est repr�sent� par trente et une

parts sociales, de 200 euros chacune.

La commandite de l'associ� commandit� est fix�e � 5200 euros, vers�s en esp�ces. En r�mun�ration de

son apport, il lui est attribu� 26 parts sociales.

La commandite de l'associ� commanditaire est fix�e � mille euros, vers�s en esp�ces. En r�mun�ration de

son apport, il lui est attribu� cinq parts sociales.

Art. 6 Les parts sociales sont nominatives. Le titre de chaque associ� r�sultera seulement du registre des

parts tenu au si�ge de la soci�t� qui contiendra la d�signation de chaque associ� et le nombre de parts lui

appartenant.

G�rance-surveillance

Art. 7 La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs associ�s commandit�s, nomm�s parmi les associ�s

ou en dehors d'eux, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui fixe �galement leur nombre et leur r�mun�ration.

Le nombre des premiers associ�s commandit�s est fix� � un.

Art. 8 Les associ�s commandit�s ont tous pouvoirs d'agir au nom de la soci�t� quelle que soit la nature

ou l'importance des op�rations, � condition qu'elles rentrent dans l'objet social. Ils disposent de

tous pouvoirs non seulement d'administration mais �galement de disposition.

Ils peuvent soit conjointement, soit s�par�ment, signer tous actes int�ressant la soci�t�.

Les associ�s commandit�s peuvent d�l�guer, sous leur responsabilit�, certains pouvoirs pour des

fins d�termin�es, � telle personne que bon leur semble.

Art. 9 En cas d'incapacit� l�gale ou d'emp�chement du g�rant, les associ�s restants auront le droit

de pourvoir � son remplacement d�finitif � la simple majorit�.

Art. 10 Les autres associ�s sont simples commanditaires et ne contractent aucun engagement

personnel autre que celui de verser le montant de leur commandite. Ils ne pourront s'immiscer dans

les affaires de la soci�t�, mais ils auront le droit de prendre connaissance � tout moment,

soit personnellement, soit par mandataire, des registres et documents sociaux, ainsi que de l'�tat

des comptes de la soci�t�.

Assembl�e G�n�rale

Art. Il L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se r�unit de plein droit au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, le troisi�me jeudi du mois de juin � 19 heures.

Si ce jour est f�ri� l�gal, l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant.

Art. 12 L'assembl�e peut �tre r�unie � tout moment, quand l'int�r�t de la soci�t� l'exige, par d�cision du g�rant ou � la demande d'un ou plusieurs associ�s, repr�sentant au moins 20 % du capital social. Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieu mentionn�s dans la convocation. Art. 13 Les convocations sont faites par le g�rant par lettres missives ordinaires adress�es � chaque associ� quinze jours au moins avant la r�union; ces lettres contiennent l'ordre du jour et l'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points qui y sont port�s.

Si, lors d'une premi�re r�union, deux associ�s ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s, il sera fait une nouvelle convocation et la nouvelle assembl�e d�lib�rera valablement quel que soit le nombre des associ�s pr�sents.

Les r�unions seront pr�sid�es par le g�rant et, en son absence, par le plus ancien des associ�s. L'assembl�e g�n�rale peut �galement se faire par �crit moyennant accord unanime des associ�s, de telle sorte que les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 14 Sauf dispositions contraires des statuts ou de la loi, les d�cisions seront prises � la majorit� simple des voix, chaque associ� ayant autant de voix qu'il a de parts dans la soci�t�.

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es du Maniteau belge

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Art. 15 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es par le g�rant dans un registre, sign�es par le g�rant et les associ�s qui le demandent.

Exercice social

Art. 16 L'exercice social commence le 1 er janvier et se cl�ture le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Art. 17 Chaque ann�e, les associ�s commandit�s dresseront un inventaire et �tabliront les

comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des r�sultats ainsi que l'annexe

et forment un tout.

Les b�n�fices seront r�partis comme dividendes entre les associ�s proportionnellement au nombre

des parts sociales poss�d�es par chacun d'eux.

Les pertes, s'il en existe, seront support�es par les associ�s dans la proportion de leurs apports,

sans n�anmoins que les associ�s commanditaires puissent �tre engag�s au-del� de leur apport.

Cession

Art. 18 Aucun des associ�s commanditaires ne pourra c�der ses droits dans la soci�t�, en tout ou en

partie, que moyennant le consentement de tous les autres associ�s commandit�s.

Liquidation-dissolution

Art. 19 Chaque associ� pourra demander la dissolution de la soci�t�, mais cette dissolution ne pourra

�tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Art. 20 En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation s'op�rera par les soins d'un ou de

plusieurs liquidateurs d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux dispositions du Code

des soci�t�s, qui fixera �galement leurs pouvoirs et leurs r�mun�rations.

Art. 21 Apr�s apurement du passif et des charges, le produit net de la liquidation sera r�parti entre tous

les associ�s proportionnellement au nombre de parts dont ils sont titulaires.

Il en sera de m�me des pertes, sauf que l'associ� commanditaire n'en sera tenu que jusqu'�

concurrence des fonds qu'il a promis d'apporter.

Dispositions transitoires

a) Est d�sign� comme associ� commandit� responsable et g�rant de la soci�t�, pour une dur�e ind�termin�e: Monsieur Mustafa KILINC qui accepte. Il aura seul la signature sociale, la gestion journali�re des affaires, l'administration et le contr�le de la soci�t�.

Son mandat sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

b) Exceptionnellement, le premier exercice social commence ce jour et se cl�turera le 31 d�cembre 2011. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en 2012.

c) Toutes les op�rations faites et conclues par les comparants ou par l'un d'eux au nom de la soci�t� depuis le I " janvier 2011, seront consid�r�es l'avoir �t� pour compte de la soci�t�, � ses risques et profits, ce qui est express�ment accept� par les comparants, conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s.

d) Sur base de le l'article 8 dernier alin�a, Monsieur Mustafa KILINC appelle � la fonction de d�l�gu� � la gestion journali�re Monsieur Ugur KUS demeurant rue de Marcinelle 210 b � 6010 COUILLET et fixe ses pouvoirs de signature comme suit:

-Chaque d�l�gu� � la gestion journali�re peut agir seul pour toutes op�rations n'impliquant pas un engagement ni un d�caissement financier pour l'entreprise.

- Pour tout engagement ou d�caissement financier pour l'entreprise, la signature de Monsieur Mustafa KILINC est toujours indispensable

- Dans l'exercice de son mandat, r�vocable ad nutum, Monsieur KUS agira en toute ind�pendance quant � l'organisation de son travail tout en veillant � assurer une gestion optimale de l'�tablissement dont l'activit� principale s'exerce dans le secteur hor�ca

Fait � MARCINELLE le 27 Janvier 2011, en autant d'exemplaires que d'associ�s, plus un pour le greffe du tribunal de commerce, chaque associ� reconnaissant avoir re�u un exemplaire

Mustafa KILINC

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KUS

Adresse
AVENUE EUGENE MASCAUX 151 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société en commandite simple

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