L' ARBRE A PAROLES

Association sans but lucratif


Dénomination : L' ARBRE A PAROLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.101.873

Publication

10/08/2011
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 45, rue Danneau, 7332 Sirault - Belgique

Objet de l'acte :

Statuts

Les soussignés :

Benahmed Walid résidant au 45 rue Danneau 7332 Sirault, né le 14.08.1990 à Baudour,

Benahmed Boumédiène, résidant au 45 rue danneau 7332 Sirault, né le 13.11.1949 à Tlemcen

(Algérie),

Vos Bernadette, résidant au 45 rue Danneau 7332 Sirault, né le 14.10.1953 à Bruxelles,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre ler - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée "L'Arbre à Paroles", en abrégé L.A.P.

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Mons au 45 rue Danneau, 7332 Sirault. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association e pour but le développement de compétences visant l'autonomie, le bien-être, l'équilibre dans son rapport à soi, aux autres et à l'environnement. Elle propose ses services à toute personne à titre individuel ainsi qu'à tout organisme souhaitant oeuvrer au bien-être de son personnel et/ou toute autre personne ou groupe s'y référant. Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens modernes et traditionnels possibles, et notamment par le biais de la complémentarité d'actions au service de cette vision unitaire et diversifiée visant l'amélioration de l'hygiène de vie tant sur le plan physique émotionnel, mental qu'énergétique.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qua:'.;é du nota re instrurr:e"tant au de le personne au des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes après dépôt de l'acte

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Ki° d'entreprise : C3gJoa . $93

Dénomination LI A n .t`te (en entier) :

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Les moyens notamment utilisés sont la gestion du stress, la résolution d'événements de vie non intégrés, les approches corporelles et la correction de l'alimentation.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Art. 5. Composition

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par le conseil d'administration statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elfe est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Art. 7. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire : le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à fa majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et ctua;ité dU notare instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir da représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et scrature

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Réservé V Rà r. B -

au décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir,

Moniteur ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition, de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des

belge cotisations versées.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil

d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre Iii - Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du

conseil d'administration ou l'administrateur désigné par lui.

Art. 11. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente

pour:

la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux

comptes et du ou des liquidateurs ;

l'approbation des comptes et des budgets ;

la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs

aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de

l'association, tout administrateur, toute personne habilitée à représenter

l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;

tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, une fois par an au plus tard le 30 juin de l'année civile. L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. Délibération

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Norn et sianature

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Réservé

au

Moniteur

belge

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L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée 'et modifiée par ia loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le

cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art. 15. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 16. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat L'association est administrée par un conseil d'administration de 2 membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 18. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au président du

conseil d'administration.

Art. 19. Composition

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un

trésorier.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. fi est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur désigné par lui.

Art. 21. Délibération

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au moto : Nom et qualité du notaire inst urnentart ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présent(e)

n te r ou représenté(e). Les décisions du conseil d'administration sont prises à fa majorité simple des ge voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

II peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer fe personnel de l'association.

Art. 23. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 24. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 25. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 26. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le

premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012.

Art. 27. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et fe budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 28. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur,

déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une Association sans but lucratif, d'une association internationale sans but lucratif ou d'une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la foi du 2 mai 2002.

Art. 29. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par fa loi du 27 juin

1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

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~ - Benahmed Walid résidant au 45 rue Danneau 7332 Sirault, né le 14.08.1990 à Baudour, - Vos Bernadette, résidant au 45 rue Danneau 7332 Sirault, né le 14.10.1953 à Bruxelles,

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 24.07.2011 a désigné en qualité de :

- président : Benahmed Walid - secrétaire : Vos Bernadette - trésorier : Vos Bernadette

qui acceptent ce mandat.

Fait à Sirault, le 24.07.2011

Benahmed Walid, président de l'association

Mentionner sur fa dernière page du Volet fB : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et sionature

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Coordonnées
L' ARBRE A PAROLES

Adresse
RUE DANNEAU 45 7332 SIRAULT

Code postal : 7332
Localité : Sirault
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne