LA BOITE A MALICE CENTRE ARTISTIQUE ET CULTUREL (EN ABREGE) LA BOITE A MALICE

Divers


Dénomination : LA BOITE A MALICE CENTRE ARTISTIQUE ET CULTUREL (EN ABREGE) LA BOITE A MALICE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 848.414.260

Publication

25/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MONITEUR fg-09-

TRIBUNAL Ut: t,uivliv'3ERÛE - MO71C1

8ELGÊEGISTRE DES PERSONNES MORALES

2012 SEP. 2012

B" LGISCN ST,aATSj} Greffa

_N d'entreprise..

Dénomination

(en cntiet) : "la boîte à malice centre artistique et culturel"

te ir,tçg "laboîte à malice"

/=arme juridique : ASBL

siège " 2, rue de l'enseignement 7011 ghlin

Otbiat de recta : Demande d'immatriculation et publication au Moniteur Belge

Acte sous seing privé :

Création d'une ASBL entre les soussignés

NomsPrénoms Lieux et dates de naissance Adresses

Weber Carole . Mons fe 20/12/1975 Rue grande 260 A 7020 Massières

beplancice véronique Mons le 19/0311969 Rue des Bruyères 198, 7034 Obourg

Leroy Edwin Mons le 14/12/1974 Rue grande 260 A 7020 Massières

Matagne Vincent Nivelles le 30101/1967 Rue des Bruyères 198, 7034 Obourg

Dénomination et siège social

Article 1

Dénomination : « La boîte à malice, centre artistique et culturel » , « association sans but lucratif »,

en abrégé « La boîte à malice ».

Article 2 :

Son siège social est établi à : 2, rue de l'enseignement 7011 Ghlin dans l'arrondissement judiciaire

de Mons.

Il pétit étri rrt áit3è jiéi' sinplë tléais'Íón deiriéeé.

Article 3 : But social poursuivi

Donner l'accès à l'art, à la culture à tous et ce dès le plus jeune âge en proposant aux familles

un large éventail d'activités.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout

ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser à des associations, entreprises ou

organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à fa réalisation ou au développement

de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et

toute installation fixe ou mobile située en Belgique, qui pourraient être utiles à la réalisation de

son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs

pour y développer son objet social;

Le membre effectif, adhérant, démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers et ayants droit n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Suite du texte en annexe...

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avant pouvoir de. r':;'T'9" " ~3?iA1 j'l~gL'ciililr3il~ i3 regard d!g

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Réservé VrJl e i: B - M002.2

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Moniteur

belge



Durée dans le temps

Article 4 :

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 : Membres§

i Membres effectifs ;

Entrée et sortie des membres effectifs: Les membres effectifs seront : toutes les personnes admises

en cette qualité l'Assemblée Générale.

Pour destituer un membre effectif, 213 des voies de l'ensemble des membres effectifs sont nécessaires.

§ 2 Membres adhérents

Sera admise en tant que membre adhérent toute personne exerçant one activité au sein de !'ASBL

et seulement après acceptation du conseil d'administration,

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote.

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par les membres effectifs à la majorité

de 2/3 des voies présentes ou représentées_

Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du

rappel adressé par lettre recommandée à fa poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé

à tirols ásséritblëës géiiéráfi:s cdris'ëcttfNés lés irifráaiv"ns g"FFvés fats dë i'hórirtëdc et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association peuvent entraîner l'exclusion du membre

adhérent. L'exclusion est décidée par le Conseil d'Administration. Il peut au besoin entendre le membre concerné.

"

Montant maximum de la cotisation annuelle : 20¬

§3 La démission d'un membre (effectif ou adhérent) :

chacun est libre de se retirer à tout moment de l'association.

Procédure à suivre :

Le membre doit adresser sa démission par lettre recommandée avec accusé de réception.

La démission prendra court trois semaines après réception de la lettre

recommandée.

Mentionner sur le dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à regard des tiers. Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

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.4 Réservé z âu Moniteur belge

Article 6 ; Assemblée générale.

L'assemblée générale se réunit deux fois par an au siège social de l'association ou à tout autre

endroit désigné par le conseil d'administration dans la convocation.

La convocation contient l'ordre du jour. Elle est faite par le conseil d'administration et adressée au moins

8 Jours calerpdrier à l'avance. ,

Elle est signée par le conseil d'administration et elle est envoyée par courrier simple à la poste ou par mail.

L'assemblée générale est présidée par le président ou à défaut parle vice-président du

Conseil d'administration.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées et les procès verbaux sont transcrits dans

un registre spécial et signé par deux membres du Conseil d'Administration. Les copies éventuelles de

ces actes seront délivrées à la demande de tout membre ou tiers intéressé. Elles seront signées

également par deux membres du Conseil d'Administration:

Article 7 ; Règlement d'ordre intérieur,

Un règlement d'ordre intérieur sera rédigé par le Conseil d'Administration. ll sera présenté lors de

la première assemblée générale et entériné par elle. 11 sera signé par deux membres du

Conseil d'Administration.

Mai 8 : Cdnséil d A mÍneáfie

L'assemblée Générale décide de la nomination et de la révocation des membres du

Conseil d'Administration. Ceux-ci seront choisi parmi ou en dehors de l'Assemblée générale. Ils seront

au minimum au nombre de trois sauf si l'Assemblée Générale ne se compose que de trois

Membres, auquel cas ils seront deux.

Le Conseil d'Administration aura tous fes pouvoirs hormis ceux qui sont expressément réservés

l'Assemblée Générale.

Chaque membre exercera ses pouvoirs individuellement sauf pour les décisions portant sur un

montant excédent cinq mille Euro.

Sauf décision contraire de l'Assemblée générale, fa durée du mandat sera la plus longue prévue par

la loi.

S'il le souhaite, le Conseil d'Administration peut déléguer des pouvoirs de gestion journalière à

des personnes en son sein ou en dehors. fi répond de ces nominations devant l'Assemblée générale.

tes modalités de ces nominations seront déterminées de même manière que celles fixées pou r

la nomination des membres du Conseil d'Administration. Elles ne pourront les excéder.

La gestion de l'association est soumise au contrôle des membres effectifs de

l'association.

Article 9 ; Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31

déEëmbcé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'associatton, ta fondation ou l'organisme à regard des tiers.

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Réservé ~J~iat El -

air

Moniteur

belge

Article 10 :

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que les budgets de l'année suivante seront présentés et

soumis pour approbation chaque année à l'assemblée générale.

Article 11 "

Si l'Assemblée Générale décide la dissolution de l'association, celle-ci désignera un ou

pIU I~Ui iIquidateirré.

L'Assemblée générale fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net subsistant éventuellement à la clôture de la liquidation sera affecté suivant fa décision

de l'Assemblée générale. Celui-ci doit être affecté à une fin désintéressée.

Dispositions finales :

L'Assemblé générale se réunit à l'instant et prend les décisions suivantes :

Composition du Conseil d'Administration:

Noms Prénoms Désigné en qualité de ...

Weber Carole Présidente

l7dp"iánckë véronique Vice- présidente

Leroy Edwin . Trésorier

Matagne Vincent Secrétaire

Délégation à fa'gestión journalière Weber Carole et Deplancke Véronique

l=âit' â .{3efo9 ~~o.-fe ër; `s éxérr~fSÎâirés.

Signatures

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

1,itr." :i:u.}nrir tiur rjr" rtli.tc" . pag:: du V.11et B :

Au recto : Nom et 4u;,lite t.isc nota4rr: iristrwrter;ttat;r' au dt" pes:r+nme ou tia`-

ay:,n3.put:aíi d: :^:s,rs: .e;tttus t'" r.saou'sat:uSr. ta tortdaci~n au l'tati,pntsme a t'=.t}rsrti{.ic:s 4iers~.

Ats y,orso : Nam  ;t lin,;ttalurr;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

15/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserve

au

Monitet

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 6 JUIL. 2015

DIVISIONS

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

,,,N° d'entreprise ; 848.414.260

Dénomination

(en entier) La boîte à malice, centre cUlturel et artistique

(en abrégé) : La boîte à malice

Forme juridique : ASBL

rue de l'Enseignement, 2, à 7011 Ghlin

Assemblée générale du 2510612015-Nominations-Démission-Mise à jour statuts

Siège :

 Objet de l'aie

1-L'assemblée accepte à l'unanimité

a)la nomination à partir de ce jour de Mademoiselle Matagne Laureen, rue des Bruyères, 198 à 7034 Obourg en tant que membre effectif et administrateur dans les fonctions de trésorière, qu'elle accepte,

b)la nomination à partir de ce jour de Mademoiselle Vienne Laura, rue de Frameries, 216 à 7033 Cuesmes en tant que membre effectif et administrateur dans les fonctions de secrétaire qu'elle accepte.

2-L'assemblée accepte à l'unanimité

la démission de ses fonctions de membre, de présidente du conseil d'administration à partir de ce jour et d'administrateur à partir du 30.06.2015 de Madame Weber Carole, Domaine de la Brisée, 139 à 7034 Obourg, et par vote spécial lui donne décharge de sa gestion

3-A l'unanimité l'assemblée désigne à partir de ce jour à ta Présidence et à la délégation à la gestion journalière Madame Deplancke Véronique, rue des Bruyères, 198 à 7034 Obourg, qui accepte.

4-A l'unanimité l'assemblée décide de modifier l'article 6 des statuts en remplaçant « l'assemblée générale se réunit deux fois par an » par « l'assemblée se réunit une fois par an » et d'actualiser la liste des membres effectifs et des administrateurs au 30.06.2015

Pour extrait conforme

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

16/07/2015
ÿþ e~*}j'IY':ti v{f }í.e.\>,:<',1 ~ciû ~i" },,:iY{~fyi,~~yi?~,r Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte .MOD 22

Réservé

au

Moniteur

beige

RIBUNAL DE COMMERCE

0 7 JI11L 2015

DGMrON MONS

N° d'entreprise : 0848.414.260

Dénomination

(en entier) : La boîte à malice centre artistique et culturel

(en abrégé) : La boîte à malice

Forme juridique ASBL

Siège : 2. rue de l'Enseignement 7011 Gh 1 n

,.Objet e elg : Démission

L'assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2014, tenue au siège de l'ASBL, a accepté la démission de ses fonctïón d'administrateur de Monsieur Leroy Edwinrue Grande 260/A, 7020 Maisières et ce à

partir de ce 20 juin 2014

Pour copie conforme.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A.. ......... . Al...w ..L ..7......L.....

Coordonnées
LA BOITE A MALICE CENTRE ARTISTIQUE ET CULTU…

Adresse
Si

Code postal : 7011
Localité : Ghlin
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne