LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DE L'IMAGINAIRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DE L'IMAGINAIRE
Dénomination : LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DE L'IMAGINAIRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.342.796

Publication

17/08/2011
ÿþ ku, 1,A 1 Copie á publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-'épôt de l'acte

N° d'entreprise : 460.342.796

Dénomination

(en entier) : La Confrérie des Chevaliers de l'Imaginaire asbl

(en abrégé) : CCI ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue du vent val 17, 7070 GOTTIGNIES

Objet de l'acte : Modification des statuts

La Confrérie des Chevaliers de l'Imaginaire asbl

Numéro d'identification " 4107/97

Siège Social : Rue du Cambron 23 à 7500 TOURNAI

Arrondissement Judiciaire : TOURNAI (7500)

STATUTS

Les soussignés:

Colinia Thierry, Belge, rue du Vent Val 17, à 7070 Gottignies;

Liber' Johan, Belge, avenue du Tennis 10, à 7020 Nimy;

Renard Thierry, Belge, Coron du Charbonnage 71, à 7321 Harchies;

Vanonckelen Jean-Philippe, Belge, rue Montllaux 97, à 7041 Givry,

désignés ci-après membres fondateurs, associés, ont convenu de constituer une association sans but

lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE 1er.  Dénomination et siège social

Article 1er. L'association existe sous la dénomination particulière: « La Confrérie des Chevaliers de

l'Imaginaire asbl», soit en abrégé CCI asbl.

Art. 2. Son siège social peut être transféré, par décision de l'Assemblée Générale, dans tout autre lieu de Belgique. Le Siège Social est situé rue Cambron 23 à 7500 Tournai, arrondissement judiciaire de Tournai.

TITRE Il.  But et durée

Art 3. L'association a pour but l'organisation de jeu de rôle grandeur nature et de manifestations artistiques de loisir, spécialement à caractères ludique, culturel et historique. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Art. 4. L'association a une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps par l'Assemblée Générale décidant suivant les modalités définies dans les statuts.

TITRE III. - Associés, membres, adhésion, démission, exclusion et cotisations

Art 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de

membres ne peut être inférieur à trois.

Art. 6. Sont membres effectifs :

1° ROMAIN François

POTIER Sébastien

SPENNATO Christelle

HUART Maud

BERNARD Christophe

KOVAL Virginie

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l`association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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I NAb., DE COMMERCE - MONS DES PERSONNES MORALES

2 9 M#1f1, 2011

Greffe

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Réservé

au

Moniteur

belge

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. MDD 2.2

2° Tout membre adhérent qui serait proposé par les membres effectifs, et admis en cette qualité par décision de l'Assemblée Générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Art. 6 bis. Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités. Les droits et les devoirs des membres effectifs incluent tous ceux des membres adhérents, si ce n'est que la participation aux Assemblées Générales est pour eux une obligation. En plus de cela, un membre effectif a le droit de se porter, annuellement, candidat à un poste d'administrateur au sein du Conseil, d'introduire une demande de révocation d'un ou plusieurs administrateurs, de consulter les procès-verbaux officiels des réunions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, soit physiquement à l'adresse du siège social de ('asbl, soit en accédant de manière sécurisée aux documents électroniques, de faire des propositions au Conseil en ce qui concerne la gestion de l'asbl et de ses activités, ainsi que de gérer lui-même une ou plusieurs de ces activités. L'aide de tout membre effectif est susceptible d'être requise dans la préparation ou le déroulement de toute activité de ('asbl. Un membre effectif doit, annuellement, élire ou reconduire le Conseil et accepter que son statut et ses coordonnées soient déposés aux greffes de l'arrondissement judiciaire de l'asbl. Un membre effectif participe à la vie de l'asbl et, en ce sens, se doit, tant que faire se peut, de la promouvoir envers des tiers

Art 7. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au Conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du Conseil d'administration examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du Conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'Assemblée Générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas étre motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat.

Art. 7 bis. Les seuls devoirs des membres adhérents sont, d'une part, l'acceptation de l'introduction de leurs coordonnées dans la base de données de l'asbl et, d'autre part, une réponse affirmative à la demande de reconduction annuelle de leur statut s'ils désirent le conserver. Leurs droits se résument à recevoir, sur support papier ou électronique, toute communication dont l'asbl désire faire part à ses membres et de savoir leurs données personnelles protégées conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée.

Art. 8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, tout membre adhérent ou effectif qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance, et les membres adhérents pour non respect du règlement d'ordre intérieur qui sera à leur disposition de manière électronique ou postal.

Art. 9. Les membres adhérents paient un cotisation annuelle qui peut être variable. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. Elle ne peut cinquante euros.

Art. 10. Les membres effectifs mandatés sont libres de se retirer à tout moment du Conseil d'administration moyennant un préavis de trois mois signifié par un envoi recommandé stipulant leur démission.

Art. 11. Les associés, les membres effectifs, les membres adhérents, démissionnaires ou exclus, leurs héritiers ou ayant droit, n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds et l'avoir social de l'association et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés ou requérir l'inventaire de l'association.

Art. 12. La qualité d'associé, de membre effectif ou de membre adhérent implique l'adhésion complète aux statuts et au règlement d'ordre intérieur. Tout manquement ou non-respect de ceux-ci entraîne l'exclusion d'office de l'association après décision de l'Assemblée Générale.

TITRE IV. - Assemblée générale

Art. 13. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil ou, s'il est absent, par un des administrateurs présents.

Art. 14. L'Assemblée Générale possède le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° d'admission et d'exclusion d'un membre

5° d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

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MOD 2.2

Art. 15. L'Assemblée Générale est convoquée par le président du Conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

Art. 16. L'Assemblée Générale est convoquée par écrit ou par voie électronique par le Président du Conseil d'administration au moins huit jours ouvrables avant qu'elle n'ait lieu. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. L'Assemblée Générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas à l'ordre du jour. L'assemblée générale se tient au siège social ou en tout autre endroit en Belgique indiqué dans les avis de convocation.

Art. 17. Chaque membre effectif e le droit de participer à l'Assemblée Générale. il peut se faire représenter par un seul membre, effectif ou adhérent, muni d'une procuration écrite ou électronique.

Art. 18. L'Assemblée Générale prendra ses décisions en votant à la majorité de minimum 3/ des voix. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Ils ont un droit de vote égal dans l'Assemblée Générale.

Art. 19. L'assemblée générale est valablement constituée lorsqu'elle réunit au moins les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. Toutefois, si le quorum n'est pas atteint, le Président ou son remplaçant peut convoquer une nouvelle assemblée dans les trente jours où elle délibérera quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés.

Art. 20. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées, par le Secrétaire, dans un registre de procès-verbaux, signés par le Président et un des autres administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans les déplacer. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE V.  Conseil d'administration

Art. 21. L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres au moins et de sept membres au plus, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs. Le Conseil délibère valablement dés que la moitié des membres est présente ou représentée.

Art. 22. Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un vice-président, un Trésorier et un Secrétaire. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art 23. Le Conseil se réunit sur convocation du président ou d'un administrateur, aussi souvent que l'intérêt de l'association le nécessite. Les décisions sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art. 24. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Art. 25. Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, membre ou non.

Art. 26. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'administration, soit par le Président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VI. - Règlement d'ordre intérieur

Art. 27. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VII. - Dispositions diverses

Art. 28. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Art. 29. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale, qui se tiendra dans le courant du mois de janvier de chaque année.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 30. En cas de dissolution, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'association qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Art. 31. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par fa loi du 27 juin 1921, modifiée parla publication du 11 décembre 2002, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII. - Dispositions transitoires

Art. 32. L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, plus amplement qualifiés ci-

dessous, qui acceptent ce mandat

Président : ROMAIN François, rue du Cambron 23 à 7500 Tournai ;

Secrétaire : SPENNATO Christelle, Chaussée de Lille 59 à 7500 Tournai ;

Vice secrétaire : POTIER Sébastien, Rue Blandinoise 19 à 7500 Tournai ;

Vice Trésorier : HUART Maud, rue de Cambron 23 à 7500 Tournai

Vice Trésorier: BERNARD Christophe, rue Fernand Piron 98 à 7011 Ghlin

Art. 33 bis. Les administrateurs démissionnaires de ce jour sont :

Président : COLINIA Thierry, Rue du Vent Val 17 à 7070 Gottignies ;

Vice-Président : GRIGNY Emmanuel, Rue R. Tachenion 12 à 7370 Elouges ;

Secrétaire : KOVAL Virginie, Coron dû Charbonnage 71 à 7321 Harchies ;

Vice-Secrétaire : PARENTE Vincent, Rue du Trieu 5 à 7950 Vaudignies ;

Trésorier : RENARD Thierry, Coron du Charbonnage 71 à 7321 Harchies.

Tournai, le 22 juin 2011.

(suivent les signatures)xte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DE L'IMAGINAIRE

Adresse
RUE DU VENT VAL 17 7070 GOTTIGNIES

Code postal : 7070
Localité : Gottignies
Commune : LE ROEULX
Province : Hainaut
Région : Région wallonne