LA LIGUE INTERNATIONALE DES ECRIVAINS MAROCAINES, EN ABREGE : LALIEM

Association sans but lucratif


Dénomination : LA LIGUE INTERNATIONALE DES ECRIVAINS MAROCAINES, EN ABREGE : LALIEM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 558.879.752

Publication

19/08/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Moniteur

belge

N° d'entreprise : 455.

Dénomination

(en entier) : LA LIGUE INTERNATIONALE DES ÉCRIVAINS MAROCAINES

(en abrégé) : LALIEM

Forme juridique : association sans but lucra6

Siège : RUE DES COTS 3 BTE 3 A 7100 TRIVIERES

Objet de l'acte : CONSTITUTION





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les fondateurs soussignés :

Madame Samira TOUIL, de nationalité belge, née à Oujda (Maroc) le 18 MAI 1966, habitant à 3/3 rue des cots 7100 Trivières , n° national 660518594931 ère administrateur présidente de I'ASBL

Madame Nicole Vanekem, de nationalité Belge,n° national 43112009888, née le 20/11/1943 à La Louvière, habitant à résidence clé des champs n° 21:7110 Bracquegnies. Secrétaire générale

Monsieur Ippolito Calabrese, de nationalité belge, n° national 54020213382 née le 02 février 1954 à: maurage, habitant à 3/3 rue des cots 7100 ?rivières. Trésorier

Réunies en assemblé le 07 1081 2014 à triviéres, sont convenus de constituer une association sans but lucratif et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants.

1 ère Partie : La constitution, le siège et les objectifs.

Article 1. L'association

Forme Juridique





L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus, spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »,conformément', à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 juin 2003 et la loi du 22(dénommée ci  après « loi sur les ASBL et les fondations »).

Dénomination

L'ASBL est dénommée: LA LIGUE INTERNATIONALE DES ÉCRIVAINS MAROCAINES

En abrégé LALIEM

cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et

autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but

lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.

Siège

Le siège de I'ASBL est RUE DES COTS 313TE 3 A 7100 TRIVIERES

Le conseil d'administration à le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de la langue

française et de s'acquitter des formalités de publication requises. L'assemblée générale ratifie la modification du

siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.

Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.





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Mon 2.2

ARTICLE 2. But et activités

2.1 Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL figurent notamment :

L'association à pour but (s) :

L'organisation des activités et des évènements littéraires, culturelles, artistiques, en Belgique et à l'échelle

internationale.

La promotion du développement de la littérature, de la culture et des arts, l'accompagnement de l'écrivain

marocaine et encourager toute initiatives relatives à la création de caractère socio -culturel.

L'organisation des cours et des formations, des compétitions, des colloques et des débats thématique, des

remises de prix littéraires, artistiques et culturels, des échanges culturels et littéraires et artistiques en Belgique

et à l'échelle internationale.

La promotion et l'encouragement de la coopération entre les écrivains marocaines et le reste du monde

L'édition multilingue de toute production littéraires, des magasines, de journaux et tout autre support

audiovisuel

La création de liens solides pour le développement et l'échange entre les écrivains marocaines et le reste

du monde

La mise sur pied de partenariat avec les organismes et les associations de coopération tant au niveau

national qu'internationale.

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la

réalisation des buts non lucratifs précis, en ce compris, dans la limite autorisées par la loi, des activités

commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation

desdits buts non lucratifs.

Article 3. Membre

L'association est constituée des membres fondateurs, des membres d'honneur et des membres adhérents.

Membres effectifs

L'ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés

dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.

Les membres sont les membres de l'assemblée générale fondatrice.

Membre d'honneur

Les membres d'honneur sont des personnalités connues dans le milieu médiatique ou ceux qui ont apporté

à l'Association toute aide matérielle ou morale. Ils ne bénéficient pas de droit de vote ou d'éligibilité.

Membre adhérant

Les membres adhérant : peut adhérer à l'association tout écrivain journaliste ou rédacteur dans le monde

ainsi que tout correspondant ou participant à une presse médiatique, écrite, audiovisuelle ou électronique.

Tout membre adhérant de l'association paie une cotisation annuelle, conformément au règlement d'ordre

intérieur de l'union.

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de I'ASBL peut introduire

auprès de celle-ci demande afin de devenir membre adhérant.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en qualité de membre adhérant.

Les membres adhérant ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucune droit d'entrée. Toute fois, une cotisation annuelle est demandée. Celle-ci est proposée par le conseil d'administration et entérinée par l'assemblée générale.

Suspension de membres effectifs

Les membres effectifs qui ne paient pas leur cotisation pour l'année en cours dans le délai fixé par le conseil d'administration ou l'assemblée générale sont suspendus, après une première mise en demeure écrite de régulariser leur situation, et ce dans un délai de « à jours suivant la date de cette mise en demeure.

Les membres effectifs qui n'ont pas payer leur cotisation à l'expiration du délai de régularisation peuvent être réputés de démissionnaires. L'adhésion à l'association de perd sur décision du Président, suite au non paiement de la cotisation annuelle ou suite à une action ou comportement qui touche à l'honorabilité de l'union ou sa viabilité/ tout membre peut démissionner sur une simple demande écrite et après avoir obtenu quitus de l'association.

Article 4 : les instances

L'ALIEM se compose de l'assemblée générale et d'un Bureau exécutif (Conseil d'Administration),

Le Bureau Exécutif se compose d'au moins 3 membres élus par l'assemblé Générale et pour un mandat de

deux ans.

*Le Président.

*Les vices présidents.

* Le porte Parole Officielle de conseil, nécessairement choisi parmi les vices présidents,

*Le secrétaire général,

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MOD 2.2

*Le trésorier,

*Les membres.

Le Bureau Exécutif veille au fonctionnement et à la gestion de l'Union. Il rédige un Règlement d'Ordre

intérieur, qu'il propose à l'approbation de l'Assemblée Générale,

Le Président est élu par le Bureau Exécutif. Il dirige ce dernier, selon les modalités suivantes :

*Le Président préside les réunions,

*11 représente La Ligue et son Bureau devant les instances administratives, juridiques et toute autre autorité,

*11 veille à la gestion de la Ligue et signe les PV et les comptes rendus avec le secrétaire générale,

*il signe avec le trésorier tous les documents comptables,

*Le Vice Président aux mêmes prérogatives que le Président, sur procuration de ce dernier,

*Le Secrétaire générale se charge de l'ordre du jour des réunions et rédige les correspondances, signe les

P.V avec le Président et veille à garder tous les documents de l'association,

*Le secrétaire général adjoint aide le secrétaire général dans ses missions et le représente sur procuration

du Secrétaire Général ou du Président,

*Le trésorier gère les recettes et les dépenses de l'association et veille à sa gestion financière et garde tous

les documents comptables,

*Le trésorier adjoint aide le trésorier dans sa mission et le représente sur procuration du trésorier ou du

Président,

*Les membres du bureau exécutif participent à la gestion de l'association et à la rédaction des rapports.

Article 5 : l'assemblée générale

5-1 L'assemblée générale

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Elle débat et décide des

rapports moraux et financiers et de toutes les questions qui lui sont proposées à l'ordre du jour.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à rassemblée générale.

L'A.G se tient, en session normale, tous les ans, au cours du ter semestre de l'année qui suit l'exercice

social (du ter janvier au 31 décembre), sur convocation du président. Celle-ci est envoyée 15 jours avant, avec

un ordre du jour. Une assemblée extraordinaire peut se tenir à tout moment, moyennant l'accord d'un tiers des

membres du Bureau Exécutif ou un cinquième des membres de l'assemblée Générale.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'administration. Les convocations sont faites par lettre

ordinaires, télécopies ou courriers, adressés 15 jours au moins avant la réunion de l'Assemblée. Elles

contiennent l'ordre du jour. Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres affectifs doit être

portée à l'ordre du jour

5.2 Observateurs

Des observateurs peuvent assister à l'assemblée générale et peuvent, avec l'autorisation du président,

s'adresser à [4assemblée générale.

5.3 Compétences

L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

*De modifier le statut de l'association ;

*De donner nommer et révoquer les membres du conseil d'administration ;

*De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires et , [e ou les vérificateurs aux

comptes, ainsi que le ou les liquidateurs ;

*D'exclure un membre ;

*D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

*De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs ;

*D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

*De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions légales

de statuaires en la matière ;

*De déterminer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

*De décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout mandataire

désigné par l'Assemblée générale ;

*D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

5.4 Quorum et votes

Pour pouvoir délibérer valablement, l'Assemblée générale doit réunir au moins les deux tiers des membres

effectifs. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition

contraire dans la loi sur les ASBL et les fondations ou dans les statuts.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un

quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des

membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde

réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel que soit le

nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours

après la première réunion. La résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix

, T MOD 2.2

I. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge des membres effectifs présents ou représentés, lorsque la modification porte sur le ou les buts en vues desquels l'association est constituée, elle ne peut ce pendant être adoptée qu'à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés.

En cas d'égalité de voix

Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées de l'article 9 de l'A.R. du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.

Article 6 : administration et représentation

6.1 Composition du conseil d'administration

LASBL est gérée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, membres ou non de l'ASBL. Le nombre d'administration doit toujours être inférieur au nombre effectifs, Si I'ASBL ne compte que le nombre minimum légal de trois membres effectifs, le conseil d'administration peut être composé de deux administrateurs, Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une Assemblée générale (extra) ordinaire procédera à la nomination d'un troisième administrateur.

Les membres du Conseil d'Administration sont, après un appel de candidature, nommés par l'Assemblée générale de l'Association, statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentés.

La Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un trésorier. Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision, par écrit, au conseil d'Administration. L'administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu'à ce qu'il puisse raisonnablement

pourvu à son remplacement. En principe les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit! les frais qu'ils

font dans le cadre de l'exercice de leur mandat sont indemnisés.

6.2 Conseil d'Administration

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l'intérêt de I'ASBL. Le Conseil est présidé par le président, ou en son absence le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents. La réunion se tient au siège de l'ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation.

Le Conseil d'administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes envers I'ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion (journalière),

Article 8 Contrôle par un Commissaire

Tant que I'ASBL ne dépasse pas , pour le dernier exercice sccial clôturé, les montants limités visés à l'article 17,§ 5, de la loi sur les ASBL et les fondations, elle n'est pas tenue de nommer un commissaire.

Dès que l'ASBL dépasse les montants limites, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations qui doivent figurer y figurer est confié à un commissaire, qui doit être nommé par l'assemblée générale parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'entreprises pour un mandat de trois ans.

La rémunération du commissaire est également fixée par l'assemblée générale.

Article 9 : financement et comptabilité

L'association sera financé entre autre, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations des adhérents, des bourses, des donations, des legs, et d'autre, dispositions testamentaires et de dernières volontés obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l'association que pour soutenir un projet spécifique ,

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.

Article 10 : dissolution

L'assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le conseil d'administration ou par un minimum de 115 de tous les membres. La convocation et la mise à l'ordre du jour s'effectuent conformémént à l'article 5, section 1, des présents statuts.

La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une modification du but, prévus à l'article 5, section 4, des présents statuts ? a partir de la décision de dissolution, l'ASBL mentionnera toujours qu'elle est « une ASBL en dissolution », conformément à l'article 23 de la loi sur les ASBL et les fondations,

L'association peut être dissoute sur décisions des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Chaque membre ne peut représenter qu'un autre membre absent, moyennant procuration écrite.

Dans le cas où l'association est dissoute, ses avoirs sont transférés à une autre association qui poursuit les mêmes objectifs ou une association caritative.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cession de fonctions des liquidateurs, à la clôture de liquidation et à l'affectation de l'actif doivent être déposés au greffe et publiés au Annexes de Moniteur Belge, conformémént aux dispositions des articles 23 et 26novies de la loi sur les ASBL et les fondations et des arr^tés d'exécution y afférents.

Article 10: DISPOSITIONS DIVERSES.

*L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 3& décembre et exceptionnellement le prochain exercice se clôturera le 31 décembre 2014. Une A.G aura lieu au cours du &er semestre 2015.

MOD 2.2

Volet B - Suite

le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

'tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant tes ASBL

Fait à Trivières le 07 août 2014

En 3 exemplaires,

La liste des membres de L'ASBL :

Conseil Administratif :

Madame Samira TOUIL, de nationalité belge, née à Oujda (Maroc) le 18 MAI 1966, habitant à 3/3 me des cots 7100 Trivières , n° national 66051859493 1ère administrateur présidente de I'ASBL

Madame Nicole Vanekem, de nationalité Belge,n° national 43112009888, née le 2011111943 à La Louvière, , habitant à résidence clé des champs n° 21: 7110 Bracquegnies. Secrétaire générale

Monsieur Ippotito Calabrese, de nationalité belge, n° national 54020213382 née le 02 février 1954 à maurage, habitant à 3/3 rue des cots 7100 Trivières. Trésorier

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Coordonnées
LA LIGUE INTERNATIONALE DES ECRIVAINS MAROCA…

Adresse
RUE DES COTS 3, BTE 3 7100 TRIVIERES

Code postal : 7100
Localité : Trivières
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne