LA MAISON BORAINE

Divers


Dénomination : LA MAISON BORAINE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 410.188.749

Publication

11/07/2014
��MOD 2.2

L_ r. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

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MORALES

f2 JUL. 2U 14

N�

Greffe

N� d'entreprise : 410.188.749

D�nomination

(en entier) : La Maison Boraine

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : avenue des Nouvelles Technologies 24 � 7080 Frameries

.jet de l'acte : D�mission/nomination d'un Administrateur - d�signation du R�viseur

Ce jeudi 19 juin 2014, � 14h00, l'Assembl�e g�n�rale de l'A.S.B.L, La Maison Boraine s'est r�unie sous la pr�sidence de Richard DIEU.

L'ordre du jour �tait le suivant

1. Approbation du proc�s-verbal de la r�union du 24 juin 2013;

2. Suivi des d�cisions ;

3. Bilan et comptes de r�sultats 2013;

4. Budget de l'exercice 2014;

5. Rapport du Commissaire R�viseur ;

6. D�charges aux membres du Conseil d'administration et au Commissaire R�viseur ; 7, D�mission et nomination d'un Administrateur;

8. D�signation du R�viseur d'entreprise ;

9. Divers.

[extrait}

7. D�mission et nomination d'un Administrateur

Le Pr�sident du Conseil d'administration pr�cise ensuite aux membres de l'Assembl�e g�n�rale qu'un. administrateur a souhait� d�missionner de son mandat.

II s'agit de:

GUERITTE Alain, domicili� rue des Canadiens 21 � 7330 Saint-Ghislain, n� le 14 septembre 1959 � Uccle

Dans le respect de l'article 11 des statuts, le Pr�sident propose � l'Assembl�e g�n�rale de d�signer la personne suivante pour le remplacer : Bruno ROSSI.

D�cision : les membres de l'Assembl�e g�n�rale d�cident � l'unanimit� de nommer comme administrateur: Bruno ROSSI, domicili� rue Fr�butte 11 � 7034 Saint-Denis, n� le 1er mars 1960 � Mons,

Cette personne poursuit et ach�ve le mandat de l'administrateur d�missionnaire, en application de l'article 11 des statuts

8. D�signation du R�viseur d'entreprise

Le Pr�sident demande au r�yiseur d'entreprises de quitter la salle. _ _

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Le r�viseur ayant quitt� la salle, le Pr�sident expose la pr�sentation faite par le Conseil d'entreprise sur proposition du Conseil d'administration et du Comit� d'audit, conform�ment aux dispositions de l'article 156 du Code des Soci�t�s.

L'Assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� de d�signer PwC R�viseurs d'entreprises, Soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e, B.C.E 0429.501.944, dont le si�ge social est situ� Woluwe Garden, Woluwedal 18 � 1932 Sint-Stevens-Woluwe, repr�sent�e par Mme Christelle Gilles, comme r�viseur d'entreprises pour les exercices comptables 2014-2016-2016.

Le proc�s-verbal relatif aux points 7 et 8 de l'ordre du jour est r�dig� et lu en s�ance.

Il est approuv� par les membres de l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.

Jean-Pierre GENBAUFFE est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et

publications !�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision.

Pour extrait conforme,

Richard DIEU Jean-Pierre GENBAUFFE

Pr�sident Secr�taire et Tr�sorier

R�serv�

Moniteur

belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

24/02/2014
��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

s

TRIBUNA -

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

1 3 FEV, 26"14

Greffe

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N` d'entreprise : 410.188.749

D�nomination

(en entier) : La Maison Boraine

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

si�ge : avenue des Nouvelles Technologies 24 � 7080 Frameries

Obiet de l'acte : D�mission/nomination d'Administrateurs - Mandats

Ce jeudi 12 d�cembre 2013, � 15h00, le Conseil d'administration de l'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�uni sous la pr�sidence de s�ance de Fr�d�ric GOSSELIN.

L'ordre du jour �tait le suivant :

1.Approbation du proc�s-verbal de la r�union du 4 juin 2013 ;

2.Approbation du proc�s-verbal de la r�union du 13 novembre 2013 ;

3.Suivi des d�cisions ;

4.Budget de l'exercice 2014 ;

5.D�mission de deux Administrateurs ;

6.D�signation d'un nouveau Pr�sident ;

7. Divers.

[extrait]

5.D�mission de deux Administrateurs

Le Conseil d'Administration prend acte de la d�mission remise par les deux Administrateurs suivants :

Colette THEAGENE, domicili�e rue du vieux pont 52 � 7900 Leuze, n�e te 19 f�vrier 1947 � Leuze ; U Bernard TOUBEAU, domicili� rue des Muguets 33 � 7331 Baudour, n� le 3 ao�t 1955 � Mons.

D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident de proposer � l'Assembl�e g�n�rale de ne pas remplacer ces Administrateurs et donc de limiter le nombre d'Administrateurs � dix, � l'instar du Comit� de Gestion de la mutualit� Solidar�s Mons-Wallonie picarde dont la pr�sente A.S.B.L. g�re une partie du patrimoine immobilier.

Le compte-rendu du pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.

D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� d'approuver le proc�s-verbal de ce point lis mandatent le Secr�taire, Jean-Pierre GENBAUFFE, aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications l�gales qui en d�coulent.

6.D�signation d'un nouveau Pr�sident

Suite � la d�mission du Pr�sident Bernard Toubeau, il appartient au Conseil d'Administration de d�signer un nouveau Pr�sident.

D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� de d�signer en tant que Pr�sident

de l'A.S.B.L. La Maison Boraine, avec effet imm�diat, l'Administrateur suivant :

Richard DIEU, domicili� rue Georges Tondeur 81 � 7040 Qu�vy, n� le 15 mars 1940 � Frameries.

MOF 2.2

Volet B _ suite

Le compte-rendu du pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.

D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� d'approuver le proc�s-verbal de leur d�cision, Ils mandatent le Secr�taire, Jean-Pierre GENBAUFFE, aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications l�gales qui en d�coulent.

Autre publication :

Lors de sa r�union du 24 juin 2013, l'Assembl�e g�n�rale a pris acte de la communication qui lui a �t� faite du changement intervenu dans la personne du repr�sentant permanent de la soci�t� PwC Reviseurs d'Entreprises, actuellement d�sign�e comme Commissaire, avec effet au ler octobre 2012. Christelle Gilles remplace Patrick Cammarata.

Richard DIEU Jean-Pierre GENBAUFFE

Pr�sident Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

~ ry

R�serv�

au

:Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

05/02/2013
��MOD 2.2

Ne d'entreprise : 410.188.749

D�nomination

(en entier) : La Maison Boraine

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : avenue des Nouvelles Technologies 24 � 7080 Frameries

Objet de l'acte : Modifications statutaires - Composition du C.A. - Mandats

Ce lundi 18 juin 2012, � 18h00, l'Assembl�e g�n�rale de l'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�unie sous la pr�sidence de Richard DIEU.

L'ordre du jour �tait le suivant

1.Lecture du proc�s-verbal de la r�union du 27 juin 2011

2.Suivi des d�cisions

3.Approbation des comptes 2011

4.Budget de l'exercice 2012

5.Rapport du R�viseur

6.D�charge aux administrateurs et au r�viseur

7.Modifications statutaires

8.Divers

[extra'st]

7.Modifications statutaires

Sur proposition du Conseil d'administration, l'Assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� d'apporter aux statuts les modifications suivantes :

Article 4, alin�a 1er (but) :

L'association a pour but d'effectuer toutes op�rations d'achat, de vente, de location, de mise � disposition de terrains, d'immeubles, de mobiliers, l'�tude et la mise au point de plans en vue de la construction ou de l'am�nagement de locaux destin�s aux organisations mutualistes socialistes de la Mutualit� Solidaris Mons-Wallonie picarde.

Article 7, alin�a 2 :

Sont admis de plein droit, les membres avec voix d�lib�rative et consultative du Conseil d'administration de la Mutualit� Solidaris Mons-Wallonie picarde et perdent de plein droit leur qualit� de membre par la cessation �ventuelle de cette fonction au sein de la Mutualit� Solidaris Mons-Wallonie picarde.

Article 18

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Compl�mentairement, toute d�cision devra recueillir la majorit� simple tant parmi les membres issus des'' arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines que parmi les membres issus de l'arrondissement del Mons, pr�sents ou repr�sent�s. En vue de ne pas bloquer le processus de d�cision d�mocratique, cette, disposition ne sera d'application que si 50 % des membres issus des arrondissements de Tournai-Ath, Mouscron-Comines et 50 % des membres issus de l'arrondissement de Mons sont pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, la r�solution est rejet�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature



\Y . 1 Copie � publier aux annexes-&-Mnaifpur hpIge

apr�s d�p�t de l'acte TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 3 JAN. 2013

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 19 ;

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de fa loi du 27 juin 1921. Compl�mentairement, toute d�cision devra recueillir la majorit� simple tant parmi les membres issus des arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines que parmi les membres issus de l'arrondissement de Mons, pr�sents ou repr�sent�s. En vue de ne pas bloquer le processus de d�cision d�mocratique, cette disposition ne sera d'application que si 50 % des membres issus des arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines et 50 04 des membres issus de l'arrondissement de Mons sont pr�sents ou repr�sent�s.

Article 23 :

Le Conseil d�signe, parmi ses membres, un Pr�sident, un vice-Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier, Les

fonctions de Secr�taire et de Tr�sorier sont cumulables. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions

sont assum�es par le vice-Pr�sident.

Le Conseil d'administration peut associer � ses travaux des conseillers avec voix consultative.

Article 24 :

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident et du Secr�taire.

Il ne peut se tenir que si la majorit� de ses membres (pr�sents ou repr�sent�s) est pr�sente. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants pr�sents ou repr�sent�s (un membre ne peut d�tenir plus di procuration). Compl�mentairement, toute d�cision devra recueillir la majorit� simple tant parmi les membres issus des arrondissements de Toumai-Ath Mouscron-Comines que parmi les membres issus de l'arrondissement de Mons, pr�sents ou repr�sent�s. En vue de ne pas bloquer le processus de d�cision d�mocratique, cette disposition ne sera d'application que si 50 % des membres issus des arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines et 50 % des membres issus de l'arrondissement de Mons sont pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.

Il est approuv� par les membres de l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.

Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications

l�gales qui d�coulent de fa pr�sente d�cision.

Ce lundi 18 juin 2012, � 18h20, l'Assembl�e g�n�rale de I'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�unie sous la pr�sidence de Richard DIEU.

L'ordre du jour �tait le suivant :

1.lnstallation de l'Assembl�e g�n�rale recompos�e;

2.D�missions et nominations d'administrateurs;

3.Divers,

[extrait]

2.D�missions et nomination d'administrateur

L'Assembl�e g�n�rale recompos�e suite aux modifications statutaires d�cident � l'unanimit� que

Est renouvel� pour une dur�e de 4 ans � dater du 18 juin 2012, en application de l'article 21 des statuts, le mandat des administrateurs suivants :

DIEU Richard

GUERITTE Alain

TOUBEAU Bernard

URBAIN Michel

VACHAUDEZ Jacques

D�missionne avec effet imm�diat, l'administrateur suivant

FLAMECOURT Thierry, domicili� rue Baron Dubois, 13 � 7020 Maisi�res, n� le 6 janvier 1954 � Maisi�res

Mao 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Sont nomm�s pour un mandat de 4 ans � dater du 18 juin 2012, en application de l'article 11 des statuts, les administrateurs suivants :

COUSTURIER Nicole, domicili�e rue du Peuple n�128 � 7033 Cuesmes, n�e le 7 mai 1942 � Vilvorde

GENBAUFFE Jean-Marie domicili� rue de la Chapelle 21 � 7801 lrchonwelz, n� le 29 ao�t 1952 � Ath

GENBAUFFE Jean-Pierre domicili� rue de Soignies 402 � 7811 Arbre, n� le 19 juin 1955 � Ath

GOSSELIN Fr�d�ric domicili� nie de l'Autruche 39 � 1170 Bruxelles, n� le 31 mai 1960 � Mons

LEGROS Vincianne domicili�e rue d'Anseroeul 42 � 7750 Mont de l'Enclus, n�e le 14 septembre 1975 �

Renaix

THEAGENE Colette domicili�e rue du Vieux Pont 52 � 7900 Leuze-en Hainaut, n�e le 19 f�vrier 1947 �

Leuze

VANMARCKE Willy domicili� avenue Comte Basta 34 � 7700 Mouscron, n� le 13 octobre 1944 � Mouscron

Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.

Il est approuv� par les membres de l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.

Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications

l�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision,

Ce lundi 18 juin 2012, � 18h25, le Conseil d'administration de l'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�uni sous la pr�sidence de Richard DIEU.

L'ordre du jour �tait le suivant

1.Installation du Conseil d'administration recompos� ;

2.D�signation du Pr�sident, du Vice-Pr�sident, du Secr�taire et du Tr�sorier;

3.D�signation des Conseillers ;

4.Divers,

[extrait]

2.D�signation du Pr�sident, du Vice-Pr�sident, du Secr�taire et du Tr�sorier

En application de l'article 23 des statuts, le Conseil d'administration choisir, parmi ses membres, un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier,

D�cision ; les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� de nommer

Bernard TOUREAU comme Pr�sident de I'A.S.B.L<�

Fr�d�ric GOSSELIN comme Vice-Pr�sident de I'A.S.B.L.

Jean-Pierre GENBAUFFE comme Secr�taire de l'A.S.B.L.

Jean-Pierre GENBAUFFE comme Tr�sorier de l'A.S.B.L.

Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.

Il est approuv� par les administrateurs � l'unanimit�.

Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications

l�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision.

La r�union se poursuit sous la pr�sidence de Bernard TOUBEAU, qui remercie son pr�d�cesseur pour le travail accomplie durant toutes ces ann�es de Pr�sidence,

3.D�signation des Conseillers

.R�;erv� M00 2.2

. au Moniteur Volet B - Suite

belge En application de l'article 23 des statuts, le Conseil d'administration peut associer � ses travaux des conseillers ayant voix consultative.

D�cision : sont nomm�s en tant que conseillers si�geant avec voix consultative en application de l'article 23 des statuts : Claudia CAMUT, Muriel LERA f et Alain HECKMANS.





Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.

Il est approuv� par les administrateurs � l'unanimit�.

Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications

l�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision.

Bernard TOUBEAU Jean-Pierre GENBAUFFE Fr�d�ric GOSSEL1N

Pr�sident Secr�taire et Tr�sorier Vice-Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge













Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de [a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/07/2012
��f~ s Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Ne d'entreprise : 410.188.749

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 3 JUIL, 20J2

Greffe

N�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ASBL La Maison Boraine

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 24, avenue des Nouvelles Technologies 7080 Frameries

Obiet de l'acte : Publication au Moniteur Belge

1) L'Assembl�e G�n�rale du 18/06/2012 prend acte de la d�mission de son mandat d'administrateur de

Monsieur Thierry FLAMECOURT, domicili� rue Baron Dubois n� 13 � 7020 Maisi�res, n� � Maisi�res le 6 janvier 1954.

Elle d�signe comme administratrice pour poursuivre et achever son mandat :

Madame Nicole COUSTURIER, domicili�e rue du Peuple n� 128 � 7033 Cuesmes, n�e � Vilvorde le 7 mai 1942,

Le compte-rendu de la pr�sente d�cision est r�dig� et lu en s�ance.

Il est approuv� � l'unanimit�.

Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux publications l�gales qui

d�coulent de la pr�sente d�cision.

2) L'Assembl�e G�n�rale d�signe PricewaterhouseCoopers R�viseurs d'Entreprises, en abr�g� PwC R�viseurs d'Entreprises, si�ge social Woluwe Garden, Woluwedal 18 � 1932 Sint-Stevens-Woluwe (si�ge d'exploitation 4000 Li�ge, avenue Maurice Destenayl3), n� TVA BE 0429.501.944, n' IRE 800009, pour exercer' le mandat de commissaire-r�viseur pour les exercices comptables 2011, 2012 et 2013. La soci�t� d�signe Mr Patrick Cammarata (A01648) comme repr�sentant permanent aupr�s de l'ASBL.

Fait � Frameries, le 20/06/2012.

Bernard TOUBEAU Richard DIEU

Secr�taire-Tr�sorier Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA MAISON BORAINE

Adresse
Si

Code postal : 7080
Localité : FRAMERIES
Commune : FRAMERIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne