11/07/2014
��MOD 2.2
L_ r. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte
Mentionner sur la derni�re page du Volet B
Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso Nom et signature
\---
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MORALES
f2 JUL. 2U 14
N�
Greffe
N� d'entreprise : 410.188.749
D�nomination
(en entier) : La Maison Boraine
(en abr�g�) :
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Si�ge : avenue des Nouvelles Technologies 24 � 7080 Frameries
.jet de l'acte : D�mission/nomination d'un Administrateur - d�signation du R�viseur
Ce jeudi 19 juin 2014, � 14h00, l'Assembl�e g�n�rale de l'A.S.B.L, La Maison Boraine s'est r�unie sous la pr�sidence de Richard DIEU.
L'ordre du jour �tait le suivant
1. Approbation du proc�s-verbal de la r�union du 24 juin 2013;
2. Suivi des d�cisions ;
3. Bilan et comptes de r�sultats 2013;
4. Budget de l'exercice 2014;
5. Rapport du Commissaire R�viseur ;
6. D�charges aux membres du Conseil d'administration et au Commissaire R�viseur ; 7, D�mission et nomination d'un Administrateur;
8. D�signation du R�viseur d'entreprise ;
9. Divers.
[extrait}
7. D�mission et nomination d'un Administrateur
Le Pr�sident du Conseil d'administration pr�cise ensuite aux membres de l'Assembl�e g�n�rale qu'un. administrateur a souhait� d�missionner de son mandat.
II s'agit de:
GUERITTE Alain, domicili� rue des Canadiens 21 � 7330 Saint-Ghislain, n� le 14 septembre 1959 � Uccle
Dans le respect de l'article 11 des statuts, le Pr�sident propose � l'Assembl�e g�n�rale de d�signer la personne suivante pour le remplacer : Bruno ROSSI.
D�cision : les membres de l'Assembl�e g�n�rale d�cident � l'unanimit� de nommer comme administrateur: Bruno ROSSI, domicili� rue Fr�butte 11 � 7034 Saint-Denis, n� le 1er mars 1960 � Mons,
Cette personne poursuit et ach�ve le mandat de l'administrateur d�missionnaire, en application de l'article 11 des statuts
8. D�signation du R�viseur d'entreprise
Le Pr�sident demande au r�yiseur d'entreprises de quitter la salle. _ _
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge
1 11111 111h !I. 1 11,1, HI11
Volet B - Suite
Le r�viseur ayant quitt� la salle, le Pr�sident expose la pr�sentation faite par le Conseil d'entreprise sur proposition du Conseil d'administration et du Comit� d'audit, conform�ment aux dispositions de l'article 156 du Code des Soci�t�s.
L'Assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� de d�signer PwC R�viseurs d'entreprises, Soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e, B.C.E 0429.501.944, dont le si�ge social est situ� Woluwe Garden, Woluwedal 18 � 1932 Sint-Stevens-Woluwe, repr�sent�e par Mme Christelle Gilles, comme r�viseur d'entreprises pour les exercices comptables 2014-2016-2016.
Le proc�s-verbal relatif aux points 7 et 8 de l'ordre du jour est r�dig� et lu en s�ance.
Il est approuv� par les membres de l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.
Jean-Pierre GENBAUFFE est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et
publications !�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision.
Pour extrait conforme,
Richard DIEU Jean-Pierre GENBAUFFE
Pr�sident Secr�taire et Tr�sorier
R�serv�
Moniteur
belge
MOD 2.2
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso: Nom et signature
24/02/2014
��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge
11141,1311111 j1J11111
MOD 2.2
s
TRIBUNA -
REGISTRE DES PERSONNES MORALES
1 3 FEV, 26"14
Greffe
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
N` d'entreprise : 410.188.749
D�nomination
(en entier) : La Maison Boraine
(en abr�g�) :
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
si�ge : avenue des Nouvelles Technologies 24 � 7080 Frameries
Obiet de l'acte : D�mission/nomination d'Administrateurs - Mandats
Ce jeudi 12 d�cembre 2013, � 15h00, le Conseil d'administration de l'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�uni sous la pr�sidence de s�ance de Fr�d�ric GOSSELIN.
L'ordre du jour �tait le suivant :
1.Approbation du proc�s-verbal de la r�union du 4 juin 2013 ;
2.Approbation du proc�s-verbal de la r�union du 13 novembre 2013 ;
3.Suivi des d�cisions ;
4.Budget de l'exercice 2014 ;
5.D�mission de deux Administrateurs ;
6.D�signation d'un nouveau Pr�sident ;
7. Divers.
[extrait]
5.D�mission de deux Administrateurs
Le Conseil d'Administration prend acte de la d�mission remise par les deux Administrateurs suivants :
Colette THEAGENE, domicili�e rue du vieux pont 52 � 7900 Leuze, n�e te 19 f�vrier 1947 � Leuze ; U Bernard TOUBEAU, domicili� rue des Muguets 33 � 7331 Baudour, n� le 3 ao�t 1955 � Mons.
D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident de proposer � l'Assembl�e g�n�rale de ne pas remplacer ces Administrateurs et donc de limiter le nombre d'Administrateurs � dix, � l'instar du Comit� de Gestion de la mutualit� Solidar�s Mons-Wallonie picarde dont la pr�sente A.S.B.L. g�re une partie du patrimoine immobilier.
Le compte-rendu du pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.
D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� d'approuver le proc�s-verbal de ce point lis mandatent le Secr�taire, Jean-Pierre GENBAUFFE, aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications l�gales qui en d�coulent.
6.D�signation d'un nouveau Pr�sident
Suite � la d�mission du Pr�sident Bernard Toubeau, il appartient au Conseil d'Administration de d�signer un nouveau Pr�sident.
D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� de d�signer en tant que Pr�sident
de l'A.S.B.L. La Maison Boraine, avec effet imm�diat, l'Administrateur suivant :
Richard DIEU, domicili� rue Georges Tondeur 81 � 7040 Qu�vy, n� le 15 mars 1940 � Frameries.
MOF 2.2
Volet B _ suite
Le compte-rendu du pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.
D�cision : les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� d'approuver le proc�s-verbal de leur d�cision, Ils mandatent le Secr�taire, Jean-Pierre GENBAUFFE, aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications l�gales qui en d�coulent.
Autre publication :
Lors de sa r�union du 24 juin 2013, l'Assembl�e g�n�rale a pris acte de la communication qui lui a �t� faite du changement intervenu dans la personne du repr�sentant permanent de la soci�t� PwC Reviseurs d'Entreprises, actuellement d�sign�e comme Commissaire, avec effet au ler octobre 2012. Christelle Gilles remplace Patrick Cammarata.
Richard DIEU Jean-Pierre GENBAUFFE
Pr�sident Secr�taire
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
~ ry
R�serv�
au
:Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge
05/02/2013
��MOD 2.2
Ne d'entreprise : 410.188.749
D�nomination
(en entier) : La Maison Boraine
(en abr�g�) :
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Si�ge : avenue des Nouvelles Technologies 24 � 7080 Frameries
Objet de l'acte : Modifications statutaires - Composition du C.A. - Mandats
Ce lundi 18 juin 2012, � 18h00, l'Assembl�e g�n�rale de l'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�unie sous la pr�sidence de Richard DIEU.
L'ordre du jour �tait le suivant
1.Lecture du proc�s-verbal de la r�union du 27 juin 2011
2.Suivi des d�cisions
3.Approbation des comptes 2011
4.Budget de l'exercice 2012
5.Rapport du R�viseur
6.D�charge aux administrateurs et au r�viseur
7.Modifications statutaires
8.Divers
[extra'st]
7.Modifications statutaires
Sur proposition du Conseil d'administration, l'Assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� d'apporter aux statuts les modifications suivantes :
Article 4, alin�a 1er (but) :
L'association a pour but d'effectuer toutes op�rations d'achat, de vente, de location, de mise � disposition de terrains, d'immeubles, de mobiliers, l'�tude et la mise au point de plans en vue de la construction ou de l'am�nagement de locaux destin�s aux organisations mutualistes socialistes de la Mutualit� Solidaris Mons-Wallonie picarde.
Article 7, alin�a 2 :
Sont admis de plein droit, les membres avec voix d�lib�rative et consultative du Conseil d'administration de la Mutualit� Solidaris Mons-Wallonie picarde et perdent de plein droit leur qualit� de membre par la cessation �ventuelle de cette fonction au sein de la Mutualit� Solidaris Mons-Wallonie picarde.
Article 18
Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.
Compl�mentairement, toute d�cision devra recueillir la majorit� simple tant parmi les membres issus des'' arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines que parmi les membres issus de l'arrondissement del Mons, pr�sents ou repr�sent�s. En vue de ne pas bloquer le processus de d�cision d�mocratique, cette, disposition ne sera d'application que si 50 % des membres issus des arrondissements de Tournai-Ath, Mouscron-Comines et 50 % des membres issus de l'arrondissement de Mons sont pr�sents ou repr�sent�s.
En cas de partage des voix, la r�solution est rejet�e.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
\Y . 1 Copie � publier aux annexes-&-Mnaifpur hpIge
apr�s d�p�t de l'acte TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS
REGISTRE DES PERSONNES MORALES
2 3 JAN. 2013
Greffe
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*13021676*
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NO
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
ti
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge
Article 19 ;
L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de fa loi du 27 juin 1921. Compl�mentairement, toute d�cision devra recueillir la majorit� simple tant parmi les membres issus des arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines que parmi les membres issus de l'arrondissement de Mons, pr�sents ou repr�sent�s. En vue de ne pas bloquer le processus de d�cision d�mocratique, cette disposition ne sera d'application que si 50 % des membres issus des arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines et 50 04 des membres issus de l'arrondissement de Mons sont pr�sents ou repr�sent�s.
Article 23 :
Le Conseil d�signe, parmi ses membres, un Pr�sident, un vice-Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier, Les
fonctions de Secr�taire et de Tr�sorier sont cumulables. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions
sont assum�es par le vice-Pr�sident.
Le Conseil d'administration peut associer � ses travaux des conseillers avec voix consultative.
Article 24 :
Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident et du Secr�taire.
Il ne peut se tenir que si la majorit� de ses membres (pr�sents ou repr�sent�s) est pr�sente. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants pr�sents ou repr�sent�s (un membre ne peut d�tenir plus di procuration). Compl�mentairement, toute d�cision devra recueillir la majorit� simple tant parmi les membres issus des arrondissements de Toumai-Ath Mouscron-Comines que parmi les membres issus de l'arrondissement de Mons, pr�sents ou repr�sent�s. En vue de ne pas bloquer le processus de d�cision d�mocratique, cette disposition ne sera d'application que si 50 % des membres issus des arrondissements de Tournai-Ath Mouscron-Comines et 50 % des membres issus de l'arrondissement de Mons sont pr�sents ou repr�sent�s.
En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.
Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.
Il est approuv� par les membres de l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.
Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications
l�gales qui d�coulent de fa pr�sente d�cision.
Ce lundi 18 juin 2012, � 18h20, l'Assembl�e g�n�rale de I'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�unie sous la pr�sidence de Richard DIEU.
L'ordre du jour �tait le suivant :
1.lnstallation de l'Assembl�e g�n�rale recompos�e;
2.D�missions et nominations d'administrateurs;
3.Divers,
[extrait]
2.D�missions et nomination d'administrateur
L'Assembl�e g�n�rale recompos�e suite aux modifications statutaires d�cident � l'unanimit� que
Est renouvel� pour une dur�e de 4 ans � dater du 18 juin 2012, en application de l'article 21 des statuts, le mandat des administrateurs suivants :
DIEU Richard
GUERITTE Alain
TOUBEAU Bernard
URBAIN Michel
VACHAUDEZ Jacques
D�missionne avec effet imm�diat, l'administrateur suivant
FLAMECOURT Thierry, domicili� rue Baron Dubois, 13 � 7020 Maisi�res, n� le 6 janvier 1954 � Maisi�res
Mao 2.2
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge
Sont nomm�s pour un mandat de 4 ans � dater du 18 juin 2012, en application de l'article 11 des statuts, les administrateurs suivants :
COUSTURIER Nicole, domicili�e rue du Peuple n�128 � 7033 Cuesmes, n�e le 7 mai 1942 � Vilvorde
GENBAUFFE Jean-Marie domicili� rue de la Chapelle 21 � 7801 lrchonwelz, n� le 29 ao�t 1952 � Ath
GENBAUFFE Jean-Pierre domicili� rue de Soignies 402 � 7811 Arbre, n� le 19 juin 1955 � Ath
GOSSELIN Fr�d�ric domicili� nie de l'Autruche 39 � 1170 Bruxelles, n� le 31 mai 1960 � Mons
LEGROS Vincianne domicili�e rue d'Anseroeul 42 � 7750 Mont de l'Enclus, n�e le 14 septembre 1975 �
Renaix
THEAGENE Colette domicili�e rue du Vieux Pont 52 � 7900 Leuze-en Hainaut, n�e le 19 f�vrier 1947 �
Leuze
VANMARCKE Willy domicili� avenue Comte Basta 34 � 7700 Mouscron, n� le 13 octobre 1944 � Mouscron
Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.
Il est approuv� par les membres de l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.
Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications
l�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision,
Ce lundi 18 juin 2012, � 18h25, le Conseil d'administration de l'A.S.B.L. La Maison Boraine s'est r�uni sous la pr�sidence de Richard DIEU.
L'ordre du jour �tait le suivant
1.Installation du Conseil d'administration recompos� ;
2.D�signation du Pr�sident, du Vice-Pr�sident, du Secr�taire et du Tr�sorier;
3.D�signation des Conseillers ;
4.Divers,
[extrait]
2.D�signation du Pr�sident, du Vice-Pr�sident, du Secr�taire et du Tr�sorier
En application de l'article 23 des statuts, le Conseil d'administration choisir, parmi ses membres, un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier,
D�cision ; les membres du Conseil d'administration d�cident � l'unanimit� de nommer
Bernard TOUREAU comme Pr�sident de I'A.S.B.L<�
Fr�d�ric GOSSELIN comme Vice-Pr�sident de I'A.S.B.L.
Jean-Pierre GENBAUFFE comme Secr�taire de l'A.S.B.L.
Jean-Pierre GENBAUFFE comme Tr�sorier de l'A.S.B.L.
Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.
Il est approuv� par les administrateurs � l'unanimit�.
Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications
l�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision.
La r�union se poursuit sous la pr�sidence de Bernard TOUBEAU, qui remercie son pr�d�cesseur pour le travail accomplie durant toutes ces ann�es de Pr�sidence,
3.D�signation des Conseillers
.R�;erv� M00 2.2
. au Moniteur Volet B - Suite
belge En application de l'article 23 des statuts, le Conseil d'administration peut associer � ses travaux des conseillers ayant voix consultative.
D�cision : sont nomm�s en tant que conseillers si�geant avec voix consultative en application de l'article 23 des statuts : Claudia CAMUT, Muriel LERA f et Alain HECKMANS.
Le proc�s-verbal relatif au pr�sent point est r�dig� et lu en s�ance.
Il est approuv� par les administrateurs � l'unanimit�.
Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux formalit�s et publications
l�gales qui d�coulent de la pr�sente d�cision.
Bernard TOUBEAU Jean-Pierre GENBAUFFE Fr�d�ric GOSSEL1N
Pr�sident Secr�taire et Tr�sorier Vice-Pr�sident
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de [a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
13/07/2012
��f~ s Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
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au
Monitt
belgi
Ne d'entreprise : 410.188.749
TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS
REGISTRE DES PERSONNES MORALES
0 3 JUIL, 20J2
Greffe
N�
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge
D�nomination
(en entier) : ASBL La Maison Boraine
(en abr�g�)
Forme juridique : ASBL
Si�ge : 24, avenue des Nouvelles Technologies 7080 Frameries
Obiet de l'acte : Publication au Moniteur Belge
1) L'Assembl�e G�n�rale du 18/06/2012 prend acte de la d�mission de son mandat d'administrateur de
Monsieur Thierry FLAMECOURT, domicili� rue Baron Dubois n� 13 � 7020 Maisi�res, n� � Maisi�res le 6 janvier 1954.
Elle d�signe comme administratrice pour poursuivre et achever son mandat :
Madame Nicole COUSTURIER, domicili�e rue du Peuple n� 128 � 7033 Cuesmes, n�e � Vilvorde le 7 mai 1942,
Le compte-rendu de la pr�sente d�cision est r�dig� et lu en s�ance.
Il est approuv� � l'unanimit�.
Bernard TOUBEAU est sp�cialement mandat� aux fins de faire proc�der aux publications l�gales qui
d�coulent de la pr�sente d�cision.
2) L'Assembl�e G�n�rale d�signe PricewaterhouseCoopers R�viseurs d'Entreprises, en abr�g� PwC R�viseurs d'Entreprises, si�ge social Woluwe Garden, Woluwedal 18 � 1932 Sint-Stevens-Woluwe (si�ge d'exploitation 4000 Li�ge, avenue Maurice Destenayl3), n� TVA BE 0429.501.944, n' IRE 800009, pour exercer' le mandat de commissaire-r�viseur pour les exercices comptables 2011, 2012 et 2013. La soci�t� d�signe Mr Patrick Cammarata (A01648) comme repr�sentant permanent aupr�s de l'ASBL.
Fait � Frameries, le 20/06/2012.
Bernard TOUBEAU Richard DIEU
Secr�taire-Tr�sorier Pr�sident
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature