LA MOISSON

Association sans but lucratif


Dénomination : LA MOISSON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 434.384.014

Publication

02/10/2013
ÿþ,'3 , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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TRIBUNAL DE ~ hJ. ._, , v,

DE MON.--;

2 3 SEP. 2013

0434.384.014

LA MOISSON

A.S. B.L.

Rue e 1 à 7340 COLFONTAINE

Attribution du mandat du Réviseur d'Entreprise- Changement de siège social - Nomination d'un administrateur

Ce mardi 19 juin 2013, à 19H00, l'Assemblée générale de !'ASBL "LA MOISSON" s'est réunie sous la présidence de Vincent PESTIEAU

L'ordre du jour était le suivant:

1.Approbation du Procès Verbal de la dernière AG (avril 2012)

2. Présentation des comptes 2012 par JC Megank

3.Décharge aux Administrateurs et Réviseur

4.Modifications au Moniteur :

-admission d'un nouveau membre au Conseil d'Administration

-modification du siège social de la Moisson

-désignation d'un nouveau réviseur pour un mandat de trois ans

5.Etats de ja question ;

-vente du bâtiment rue Potresse

-relation sociale au sein de la Moisson

-fin de chantier

- dossier APE

-inauguration du site le 14 septembre

6. Divers

Procès-Verbal (exrtait)

4. Modifications au Moniteur Belge

4.1. Admission d'un nouveau membre au Conseil d'Administration:

V. PESTIEAU propose la nomination de Monsieur Bruno FELICCIA comme administrateur , domicilié Rue Camille Toussaint à 7021 HAVRE. Ce dernier reprenant le mandant de Monsieur Philippe MARLAIRE, décédé. Les membres de L'Assemblée Générale marquent accord à l'unanimité.

4.2. Transfert du siège social;

L'Assemblée Générale décide de transférer le siège social de !'ASBL à la Rue de la Perche, 163 à 7340

COLFONTAINE, et ce à dater du 01 juillet 2013

4.3. Désignation d'un nouveau réviseur pour un mandat de trois ans:

L'Assemblée appelle aux fonctions de commissaire Réviseur la ScPRL Collin & DESABLENS, représentée par Emmanuel COLLIN, pour une durée de trois ans. Ses honoraires annuels s'élèveront à 2.500,00 E hors NA.

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rRed emé /piet E - Suite

au En suite de quoi Ie Conseil d'Administration se compose de:

1,11 nitP.ur

belge - David LIENARD, Rue de la Roche, 34 à 7022 MONS

L - Vincent PESTIEAU, Boulevard Albert-Elisabeth, 119 à 700 MONS

- Jean-Marie BROOMS, Grande Drève, 5 à 7950 CHIEVRES

- Marc GILLIEAUX, Rue D'Ormont, 91 à 7540 KAIN

- Nicolas DION, Rue de l'Attre 2B à 7640 MAUBRAY

- Jean HOMERIN, Petit Colroy, 3 à 7050 HERCHIES

- Gérard LONGVAL, Rue Commandant LEMAIRE, 161 à 7033 CUESMES

- Jean-Luc VANNESTE, Rue des Brasseurs, 40 à 7700 MOUSCRON

- Bruno FELICCIA, Rue Camille Toussaint à 7021 HAVRE

La durée des mandats est de quatre ans et prendra fin le 19/02/2016

Pour extrait conforme

di+erdsonnFr sAir ra dernière page du /let B Au recto . Nom et qualité du'notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayons pouvoir de représenter l'association, la ior+dation ou l'orgarisrne à i'égav1 dei ,.rs

Au verso , Nom et signature

07/05/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Réserve

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belge

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N° d'entreprise : 0434.384.014

Dénomination

(en entier) : La Moisson ASBL



i l lBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2'4. AVR. 2012

N° Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

siège : Rue Potresse 1 à 7340 Colfontaine

Objet de Pacte : Nominations - Pouvoirs

Extrait du procès verbal du Conseil d'Administration du 20 mars 2012

1.En conformité de l'article 26 des statuts, ie Conseil d'Administration confirme Mr Marc GILLIEAUX comme Administrateur Délégué et confirme pour la gestion journalière de l'association la désignation de Me Mahaut WERREBROUCK, directrice.

En conséquence, celle-ci peut, sous sa seule signature, sans devoir justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du Conseil, faire tous les actes commandés par les besoins de la vie quotidienne de l'association et de ceux qui, tant en raison de leur peu d'importance que de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration lui-même.

En cas d'empêchement de la Directrice, le Conseil d'Administration délègue la signature des actes relevant de la gestion journaiière à Marc GILL1EAUX, Administrateur Délégué.

Les actes de la gestion journalière comprennent :

Signer la correspondance journalière ; acheter et vendre toutes marchandises, matières premières, passer tous marchés ; toucher et recevoir de la Banque Nationale de Belgique, du Trésor Belge, de toutes caisses publiques et de toutes administrations, sociétés ou personnes quelconques, toutes sommes ou valeurs qui pourraient être dues à l'association, en principal, intérêts ou accessoires, pour quelque cause que ce soit ; retirer toutes sommes ou valeurs consignées, toutes sommes ou valeurs reçues ; donner bonne et valable quittance et décharge au nom de l'association ; payer en principal, intérêts et accessoires toutes sommes que l'association pourrait devoir ; retirer ou recevoir, au nom de l'association, de la poste, de la douane, de toutes messageries et chemins de fer, toutes lettres, caisses, paquets, colis recommandés ou non, chargés ou non et ceux renfermant des valeurs déclarées ; se faire remettre tous dépôts ; présenter les connaissements, lettres de voiture et autres documents nécessaires ; signer toutes pièces et décharges ; dresser tous inventaires de biens et valeurs quelconques pouvant appartenir à l'association ; nommer, révoquer, destituer tous les agents et employés de l'association, fixer leurs traitements, remises, salaires, gratifications ainsi que toutes les autres conditions de leur admission et de leur départ, sous réserve des attributions conférées en cette matière au Conseil d'Administration ; solliciter l'affiliation de l'association à tous organismes d'ordre professionnel ;, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises.

2.Me Mahaut WERREBROUCK, directrice, peut signer, négocier, endosser tous effets de paiement,

mandats, traites, billets d'ordre, bons de virements et autres documents nécessaires, accepter, avaliser toutes

traites, prolonger le délai des traites ou effets de paiement échus ; faire établir et accepter toutes "

compensations, accepter et consentir toutes subrogations.

En cas d'empêchement de la directrice, ie Conseil d'Administration délègue ces actes à

Mr Marc GILL1EAUX, Administrateur Délégué, et en cas d'empêchement de celui-ci, à

Mr Vincent PESTIEAU, Président du Conseil d'Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Volet B - Suite

3.Le Conseil d'Administration délègue à Mr Vincent PESTIEAU, Président, et à Mr Marc GILLIEAUX, Administrateur Délégué, les pouvoirs de disposition suivants relatifs à des actes qui, par leur importance ou par les conséquences qu'ils entraînent pour l'association présentent un caractère exceptionnel:

Faire ouvrir au nom de l'association tous comptes en banque ou au service des chèques postaux ; acquérir ou vendre de gré à gré ou sur adjudication publique ou partie de bien meubles et immeubles, payer et recevoir les prix, recevoir ou en donner quittance, faire toutes délégations, faire tous échanges avec ou sans soulte, prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meublés et immeubles affectés au service de l'association, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, contracter tous emprunts avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnement, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits obiigationnels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner main levée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter et faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

En cas d'empêchement du Président ou de l'Administrateur Délégué, le Conseil d'Administration délègue la signature conjointe des actes de disposition à Me Mahaut WERREBROUCK, directrice.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

~-Y Réservé

au

Moniteur

belge

Pour extrait conforme,

Mr Marc GILLIEAUX

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso ; Nom et signature

06/04/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0022

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COmML-I-?.CE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 Î MARS 2012

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0434.384.014

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La Moisson ASBL

Association Sans But Lucratif

Fr 1, Rue Potresse à 7340 Colfontaine

:" I: ey_ r;. ; Désignations - Modifications aux statuts - Démisions, nominations

1/ Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 10 février 2012

Le Conseil d'administration désigne à l'unanimité Jean-Marie Brooms comme secrétaire de l'association.

2/ Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 20 février 2012 (19h00)

MODIFICATIONS STATUTAIRES

A l'unanimité, l'Assemblée générale accepte les modifications statutaires suivantes

Proposition de modification des articles 3 et 4

Remplacer :

Art. 3 - « L'association a pour but : la fondation, l'organisation et la gestion d'institutions chrétiennes, notamment de homes pour personnes âgées Elle peut envisager, dans l'avenir, la fondation de services ou institutions pour personnes âgées qu'elle jugerait utile d'établir.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Art. 4  L'association a pour but(s) : d'apporter aux personnes âgées hébergées une qualité de vie, le respect de ses convictions philosophiques et religieuses, le bien-être et l'assistance dans les actes essentiels de la vie. »

Par:

« L'association a pour but, en se référant aux options fondamentales des mutualités chrétiennes, d'offrir un ensemble de services aux personnes âgées ainsi qu'aux personnes qui ne peuvent plus assumer complètement leur autonomie, notamment par la mise en place de structures tant pour l'hébergement de ces personnes que pour la dispensation de soins et services sous des formes alternatives à la prise en charge hospitalière ou non hospitalière. »

Proposition de modification de l'article 6

Remplacer :

« Seuls les administrateurs de i'Asbi « Providence des Malades et Mutualité Chrétienne » peuvent être membres de l'association et ce à parité entre ceux mandatés par l'Asbl Providence des Malades et ceux mandatés par l'Asbl « Santé, Famille et Prévoyance »

La qualité de membre cesse de plein droit par le retrait ou la fin du mandat d'administrateur décidé par l'association qui l'avait conféré.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration pour autant qu'ils soient de confession ou d'idéologie chrétienne, de moralité irréprochable et acceptant les buts de l'association. »

Par:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Nfo[322

« L'admission de nouveaux membres est décidée par le conseil d'administration, à la majorité des deux tiers présents ou représentés, pour autant qu'ils soient mandatés par l'ASBL « Solidarité Hainaut Picardie » dont le siège est situé rue Saint Brice 44 à 7500 Tournai

La qualité de membre cesse de plein droit par le retrait ou la fin du mandat d'administrateur décidé par l'association qui l'avait conféré. »

Proposition de modification de l'article 13  alinéa 1

Remplacer :

« Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars.»

Par:

« IC doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre.»

Proposition de modification de l'article 14  alinéa 1

Remplacer :

« L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins

huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration ».

Par :

« L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou voie électronique adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le vice-président ou l'administrateur-délégué, au nom du conseil d'administration. »

Proposition de modification de l'article 16

Remplacer :

« L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. »

Par "

« L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou en son absence par le vice-président ou l'administrateur le plus âgé. »

Proposition de modification de l'article 21

Remplacer :

« Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

La parité d'administrateurs entre les deux composantes de l'Asbl « Providence des Malades et Mutualité chrétienne » doit être respectée

Les membres du conseil d'administration seront de confession ou d'idéologie chrétienne, de moralité irréprochable et acceptant les buts de l'association. »

Par

« Le conseil d'administration est compose de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale, pour autant qu'elles soient mandatées par l'ASBL « Solidarité Hainaut Picardie » dont le siège est situé rue Saint Brice 44 à 7500 Tournai, pour un terme de quatre ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

La qualité d'administrateur cesse de plein droit par le retrait ou la fin du mandat d'administrateur décidé par l'association qui l'avait conféré. »

Proposition de modification de l'article 23  alinéa 1

Remplacer .

« Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un

secrétaire.»

Par "

« Le conseil désigne parmi ses membres un président et un vice-président.»

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Proposition de modification de l'article 24

Remplacer :

« Le conseil se réunit sur convocation du président ettou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statut" que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signé par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. »

Par"

« Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du vice-président. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signé par le président et un administrateur et inscrites dans un registre spécial. »

Proposition de modification de l'article 26

Remplacer :

« Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) ou délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge. »

Par :

« Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué et/ou à une personne déléguée à la gestion journalière choisi en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions de la personne déléguée à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge. »

Proposition de modification de l'article 28

Remplacer :

« Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à

représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. »

Par

« Les administrateurs, la ou les personne(s) déléguée(s) à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. »

DEMISSION DE MEMBRES ET ADMINISTRATEURS

A l'unanimité, l'Assemblée générale acte la démission avec effet immédiat des membres suivants :

-Christian Denée, Taviet, 13 à 5503 -- Dinant. RN 50122500786

-Elise Chauvaux, rue de l'hôpital, 41 à 6060  Gilly. RN 34022411884

-Michel Tasiaux. rue du Vivier 13 - 5070 Sart-Eustache. RN 45060407318

-Michel Gomez, rue du Bois Lerat, 33 à 6534  Gozée. RN 47102427364

-Alain Brutard, rue de la Mer 60  F 62 152 Neufchâtel, RN 65041811163

A l'unanimité, l'Assemblée générale acte la démission avec effet immédiat de l'administrateur suivant : Christian Denée, Taviet, 13 à 5503  Dinant RN 50122500786

RENOUVELLEMENT ET NOMINATION D'ADMINSITRATEURS

A l'unanimité, l'Assemblée générale acte le renouvellement ou la nomination avec effet immédiat pour une durée de quatre ans c'est-à-dire jusqu'au 19/02/2016 des administrateurs suivants :

-David Liénard. Rue de la Roche, 34 à 7022 Mons. RN 72011014903

-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOP 22

-Jean-Marie Brooms, Rue Grande Drève, 5 à 7950 Chièvres. RN 46060836911 -Vincent Pestieau, Boulevard Albert-Elisabeth, 119 à 7000 Mons. RN 461102 123 84 -Marc Gillieaux, Rue d'Ormont, 91 à 7540 Kain. RN 590613 127 85

3/ Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration du 20 février 2012

DESIGNATION DU PRESIDENT, VICE-PRESIDENT ET DE L'ADMINISTRATEUR DELEGUE

Le Conseil d'administration désigne à l'unanimité

-Vincent Pestieau comme Président

-Jean-Marie Brooms comme Vice-président iet non plus secrétaire)

-Marc Gillieaux comme Administrateur-délégué

ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES

A l'unanimité, le Conseil d'administration acte la nomination avec effet immédiat des membres suivants

-Philippe Corsez, Rue des Carrières, 21 à 7041 Havay. RN 470709 129 55

-Nicolas Dion, Rue de l'Attre 2B à 7640 Maubray RN 720423 099 72

-Marc Gillieaux, Rue d'Ormont 91 à 7540 Kain. RN 590613 127 85

-Jean Homerin, Petit Colroy 3 à 7050 Herchies. RN 530713 151 39

-Gérard Longval, Rue Commandant Lemaire, 161 à 7033 Cuesmes. RN 430420 071 66

-Philippe Marlaire, Rue Louis Ansiaux 4 à 7331 Baudour. RN 551103 117 55

-Michèle Passelecq, rue du Centre, 30 à 7080 Eugies. RN 540207 086 76

-Vincent Pestieau, Boulevard Albert-Elisabeth 119 à 7000 Mons. RN 461102 123 84

-Patrick Vanneste, Rue Louis Dassonville, 30 à 7700 Luigne. RN 630306 085 12

4/ Extrait du procès-verbal de l'Assemblée genérale du 20 février 2012 (20h15)

DEMISSION DE MEMBRES

A l'unanimité, l'Assemblée générale acte la démission avec effet immédiat des membres suivants : -Virginie De Clercq, Place de la Rabecque, 14 à 7782 Ploegsteert. RN 741102 012 07

-Jean-Pierre Van Herck, rue Léon Navez, 3 à 7000 Mons. RN 470707 051 96

NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

A l'unanimité, l'Assemblée générale acte la nomination avec effet immédiat pour une durée de quatre ans c'est-à-dire jusqu'au 19/02/2016 des administrateurs suivants :

-Nicolas Dion, Rue de l'Attre 2B à 7640 Maubray. RN 720423 099 72

-Jean Homerin, Petit Colroy 3 à 7050 Herchies. RN 530713 151 39

-Gérard Longval, Rue Commandant Lemaire, 161 à 7033 Cuesmes. RN 430420 071 66

-Philippe Marlaire, Rue Louis Ansiaux 4 à 7331 Baudour. RN 551103 117 55

-Jean-Luc Vanneste, Rue des Brasseurs, 40 à 7700 Mouscron. RN 670112 081 03

Pour extraits conformes,

Marc Gillieaux

Administrateur-délégué

20/06/2011
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Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe







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Dénomination : LA MOISSON

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Potresse, n°1 7340 COLFONTAINE-Wasmes

N° d'entreprise : 434.384.014

Obiet de l'acte : Modifications des statuts

Objet de l'acte : Démissions - Nominations

Extrait du PV de l'assemblée générale ordinaire du 16 mai 2011

En application de l'article 6 des statuts, l'Assemblée générale prononce la démission en qualité de membre de Mr Luc Dusoulier et de Mme Collard Suzanne suite à la fin de mandat d'administrateurs de l'Asbl Centre Hospitalier Hornu - Frameries.

L'assemblée prend acte de l'admission par le conseil d'administration de :

Mme Virginie De Clercq - RN 74110201207 domiciliée Place de la Rabecque 14 à 7782 Ploegsteert,

et

Mr Michel Tasiaux - RN 46060407318 domicilié rue du Vivier 13 à 5070 Sart Eustache,

en qualité de membres représentant respectivement l'Asbl Solidarité Hainaut Picardie et l'Asbl Providence des Malades.

L'assemblée approuve le renouvellement pour quatre ans dans leur mandat d'administrateurs de Mrs David Lienard et Jean Marie Brooms représentant l'Asbl Solidarité Hainaut Picardie et de Mrs Paul Piret et Christian Denée représentant l'Asbl Providence des Malades.

Extrait du PV du conseil d'administration du 16 mai 2011

Le conseil d'administration désigne comme président du conseil d'administration Mr David Lienard et comme administrateur délégué, Mr Christian Denée.

Fait à Homu le 25 mai 2011

Pour extrait conforme

a

David LIENARD

Mentionner sur la dernière page du Volet B

. Christian DENEE Administrateur

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA MOISSON

Adresse
RUE POTRESSE 1 7340 COLFONTAINE

Code postal : 7340
Localité : COLFONTAINE
Commune : COLFONTAINE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne