LA SECURITE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA SECURITE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 401.574.258

Publication

17/07/2013
ÿþaz I Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

I 1

lii li I IIII 1111111111 I I Ilii It rni

+13110984{

Dénomination : Asbl LA SECURITE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège eC arleroi- avenue de Waterloo, 23

N° d'entreprise : 401574258

Objet de l'acte : Assemblée Générale du 22 juin 2013 :

Elections d'Administrateurs en remplacement de MM CHIF Roger,

FAELLI Marc et GODIMUS Alphonse qui se représentent.

- Modifications statutaires.

- Élection d'Administrateurs sortants et rééligibles

TITRE III : ADMINISTRATION

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

1. Conseil d'Administration

- Réélection d'administrateurs sortants :

Monsieur CHIF Roger, rue de la Résistance, 24 - 6200 Châtelineau

Monsieur FAELLI Marc, rue Eglise Saint Lambert, 61 - 5600 Surice

Monsieur GODIMUS Alphonse, rue Saint Roch, 9 - 6540 Lobbes

Liste des Administrateurs de i'Asbl La Sécurité au 22 juin 2013

Monsieur BONNET Luc, avenue Beau Séjour, 3a - 7500 Tournai

Mademoiselle BONNET Martine, avenue Beau Séjour, 3a - 7500 Tournai

Monsieur CAMILLIARD Claude, rue des Monts, 38 - 6250 Pont de Loup

Monsieur CHIF Roger, rue de la Résistance, 24 - 6200 Châtelineau

Madame DECLERCQ Désirée, rue Dewiest, 103 - 6040 Jumet

Madame DELANNOY Mauricette, Résidence Eloi Minet, 4 - 7618 Taintignies

Monsieur DELVIESMAISON Marc, rue des Aubépines, 7 - 5651 Tarcienne

Mademoiselle DELOR Caroline, avenue Saint Pierre, 86 - 7000 Mons

Monsieur DEVOS Alain, rue des 10 Bonniers, 21 - 5651 Tarcienne

Monsieur FAELLI Marc, rue Eglise St Lambert, 61 - 5600 Surice

Monsieur GANASSIN Joseph, Chemin de la Belle Epine, 26 - 6120 Ham-Sur-Heure

Monsieur GAUTIIIER Jean-Luc, rue Jules Destrée, 118 - 6001 Marcinelle

Monsieur GODIMUS Alphonse, rue Saint Roch, 9 - 6540 Lobbes

Monsieur VALENTIN André, rue de Gourdinne, 120 - 6120 Nalinnes

Mentionner sur la derniére page du Volet B: Au recto : tom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Rése au Monit belt

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL COMMERCE CHARLEROI ENTRE LE

8 - JUJL. 2013

re -e

Volet B - Suite

" Modifications statutaires

Article 5.

§ 1, L'association est composée de membres associés et de membres adhérents. Tous doivent être affiliés

en qualité de titulaire à la Mutualité Neutre du Hainaut et à son assurance complémentaire. Ils sont nommés

par l'Assemblée Générale de la Mutualité.

Le nombre des associés est illimité, sans toutefois être inférieur à trois.

Le nombres des adhérents est illimité, sans toutefois être inférieur à trois.

Sont membres associés, à condition qu'ils soient affiliés titulaires à la Mutualité Neutre du Hainaut et à son

service complémentaire :

a) les délégués de l'Assemblée Générale de la Mutualité Neutre du Hainaut, élus à ce poste en vertu de la loi du 6 août 1990 relative aux Mutualités

b) 1. Le Directeur Général, s'il n'est pas membre de l'Assemblée Générale de la Mutualité Neutre du Hainaut,

2. Le Directeur d'Administration, s'il n'est pas membre de l'Assemblée Générale de la Mutualité Neutre

du Hainaut

c) en outre, un représentant de l'Asbl "SOLIDARITE ET SECURITE" de Tournai, désigné par le Conseil

d'Administration de cette association.

Les autres titulaires sont des adhérents.

§ 2. Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association, un registre des membres reprenant les mentions prescrites à l'article 10 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un sur les Asbl,

Copie de ce registre devra être déposé au greffe du tribunal de commerce compétent et si une modification dans la composition des membres est intervenue, une liste des membres mises à jour et ce, dans le mois de !a date anniversaire du dépôt des statuts, conformément à l'article 10 sur les ASBL.

Article 10.

L'Administration courante et la gestion journalière de l'association sont confiées en permenance à un Comité de Gestion composé du Président, du Vice-Président, du Secrétaire, du Trésorier, du Directeur Général et du Directeur d'Administration. Le Directeur Général et le Directeur d'Administration sont choisis par le Conseil d'Administration, hors ou dans son sein. L'usage de la signature sociale afférente à cette gestion courante est confié au Directeur Général ou, en son absence, au Directeur d'Administration.

Les décisions du Comité doivent, pour être valables, toujours être adoptées à la majorité des voix statutairement délibératives qui le composent. En cas de parité, la décision à prendre est réclamée au Conseil d'Administration.

Le Comité de Gestion a également qualité pour présenter au Conseil d'Administration toutes les propositions extraordinaires dans l'intérêt de l'objet statutaire et aussi, soit par lui-même, soit par délégation, pour nommer et révoquer les membres du personnel de l'association et pour fixer leurs attributions et leurs rémunérations.

Article 11.

Les extraits à en fournir, en justice ou ailleurs, sont signés du Président ou à son défaut par deux Administrateurs.

Le Conseil d'Administation se réunit sur convocation du Président, signée par celui-ci par le Secrétaire, deux fois par an ou plus si le Comité de Gestion le juge nécessaire.

tt ne peut statuer que si ta rnagorité de ses Membres est présente, tes procurations ne sont pas admises, tes décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du Président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante sauf dans le cas où le Conseil d'Administration ne serait composé que de deux membres comme stiuplé oi-dessus à l'article 9,

Elles sont consignées dans les procès-verbaux, signés du Président et du Secrétaire, et classés dans un registre spécial,

Les extraits à fournir, en justice ou ailleurs, sont signés du Président, à défaut de deux Administrateurs, Tous les membres de l'association sont autorisés à consulter individuellement, au siège de l'association tous les procès-verbaux du Conseil d'Administration ou du Comité de Gestion.

Article 13

Le Directeur Général et le Directeur d'Administration assistent aux Assemblées Générales, aux séances du

Conseil d'Administration et du Comité de Gestion, s'ils ne sont pas Administrateurs, avec voix consultative.

Le Conseil peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix, membres ou

non.

" Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijîâgën bij liëf Ré1 i cïi Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 44 : Représentation de l'association

L'association est représentée dans les actes, y compris ceux auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, par l'ensemble des membres du Comité de Gestion (agissant conjointement) ou encore par toute personne agissant en vertu d'une délégation de pouvoirs régulièrement conférée.

Toutefois, pour les actes authentiques et notariés, le Président et le Trésorier ou à leur défaut, deux Administrateurs représentent l'association.

Toutefois, dans le cadre de la gestion journalière, conformément à l'article 10 des présents statuts, l'association sera valablement représentée par le Directeur Général ou en son absence le Directeur d'Administration.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences, du Président ou d'un Administrateur, délégué à cette fin par le Conseil d'Administration.

Article 19

L'assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par le Vice-

Président ou, à son défaut, par le plus âgé des autres membres du Comité de Gestion.

En cas d'empêchement du Secrétaire ou du Trésorier, leur fonction est exercée par le Directeur Général ou

en son absence parle Directeur d'Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

eu

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

17/07/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Tribunal de Commerce k

" 12126218*

~ 6 JUII., 2012

CHARLEROI

Greffe

Dénomination : Asbl LA SECURITE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Charleroi- avenue de Waterloo, 23

N° d'entreprise : 401574258

Objet de l'acte : Assemblée Générale du 23 juin 2012 -Réelection et modifications statutaires

- Eiection d'Administrateur(trice) sortant et rééligible TITRE 111; ADMINISTRATION

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 1. Conseil d'Administration

- Réélection d'administrateur(trice) sortant(e) :

Madame DELANNOY Mauricette, Résidence Eloi Minet, 4 - 7618 Taintignies

- Modifications statutaires

TITRE Il : MEMBRES,DEFINITIONS, ADMISSIONS, SORTIES, ENGAGEMENTS

Article 5 § 1- 4ème alinea.

Sont membres associés, à condition qu'ils soient affiliés titulaires à la Mutualité Neutre du Hainaut et à son

service complémentaire :

a) les délégués de l'Assemblée Générale de la Mutualité Neutre du Hainaut, élus à ce poste en vertu de la loi du 6 août 1990 relative aux Mutualités

b) 1. Le Directeur Général, s'il n'est pas membre de l'Assemblée Générale de la Mutualité Neutre du Hainaut

2. L0(a) Directeur(trice) d'Administration, s'il (elle) n'est pas membre de l'assemblée Générale de la Mutualité Neutre du Hainaut

c) en outre, un représentant de l'Asbl "SOLIDARITE ET SECURITE" de Tournai, désigné par le Conseil

d'Administration de cette association.

Les autres titulaires sont des adhérents.

TITRE III : ADMINISTRATION

Article 9 - 3ème alinea

Le Conseil d'Administration est actuellement composé de douze membres associés plus deux membres

associés, mandats réservés d'office au Directeur(trice) Général(e) et au Directeur(trice) d'Administration en

activité.

Article 9 - 7éme alinea

La qualité d'Administrateur cesse par la perte de celles qui lui ont conféré le droit de la réclamer. Pour les deux mandats réservés aux Directeur(trice) Général(e) et Directeur(trice) d'Administration, les mandats prennent fin avec la fin de leur fonction

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

" ,,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

1

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

e

Volet B - Suite

r

Y

Liste des Administrateurs de ('Asbl La Sécurité au 23 juin 2012

Monsieur BONNET Luc, avenue Beau Séjour, 3a - 7500 Tournai

Mademoiselle BONNET Martine, avenue Beau Séjour, 3a - 7500 Tournai

Monsieur CAMILLIARD Claude, rue des Monts, 38 - 6250 Pont de Loup

Monsieur CHIF Roger, rue de la Résistance, 24 - 6200 Châtelineau

Madame DECLERCQ Désirée, rue Dewiest, 103 - 6040 Jumet

Madame DELANNOY Mauricette, Résidence Eloi Minet, 4 - 7618 Taintignies

Monsieur DELVIESMAISON Marc, rue des Aubépines, 7 - 5651 Tarcienne

Mademoiselle DELOR Caroline, avenue Saint Pierre, 86 - 7000 Mans

Monsieur DEVOS Alain, rue des 10 Bonniers, 21 - 5651 Tarcienne

Monsieur FAELLI Marc, rue Eglise St Lambert, 61 - 5600 Surice

Monsieur GANASSIN Joseph, Chemin de la Belle Epine, 26 - 6120 Ham-Sur-Heure

Monsieur GAUTHIER Jean-Luc, rue Jules Destrée, 118 - 6001 Marcinelle

Monsieur GODIMUS Alphonse, rue Saint Roch, 9 - 6540 Lobbes

Monsieur VALENTIN André, rue de Gourdinne, 120 - 6120 Nalinnes

Liste des membres associés valable à partir du 23 juin 2012

- BONNET Jean - Chercq

- BONNET Luc - Tournai

- BONNET Martine - Tournai

- BRESOUX Evelyne - Gaurain Ramecroix

- CAMBERLIN Francis - La Glanerie

- CAMILLIARD Claude - Pont de Loup

- CH1F Roger- Châtelineau

- DECLERCQ Aimée - Jumet

- DECLERCQ Désirée - Jumet

- DEGRYSE Marc - Marcinelle

- DEGRYSE Michel - Marcinelle

- DELANNOY Mauricette - Taintignies

- DELOR Caroline - Mons

- DELVIESMAISON Marc - Tarcienne

- DELVIESMAISON Vinciane - 011oy sur Viroin

- DERIDDER José - Aiseau Presles

- DEVOS Alain - Tarcienne

- DEVOS Pascal - Goutroux

- DRABBE Jean-Michel - Calonne

- DUJARDIN Josette - Gosselies

- FAELLI Marc - Surice

- FIEVET Léon - Froyennes

- GANASSIN Joseph - Ham-Sur-Heure

- GAUTHIER Christophe - Marcinelle

- GAUTHIER Jean-Luc - Marcinelle

- GEERTS Stéphanie - Falisolle

- GODIMUS Alphonse - Lobbes

- GODIMUS Etienne - Mons

- GODIMUS Française - Lobbes

- HAUTHEM Marthe - Mettet

- HUART Jacques - Masnuy Saint Jean

- KAZMIERCZAK Daniel - Moustier Sur Sambre

- LABOUREUR Nadine - Tarcienne

- LEGENDRE Albert - Falisolle

- MARIQUE Michel - Fleurus

- MARCIPONT Raymond - Aiseau Presles

PATIGNY Lucy - Charleroi

PONTE Claude - Marcinelle

ª% RADOUX Michel - Couillet SEPULCHRE Philippe - Aiseau SCUTNAIRE Anne-Marie - Fleurus - VALENTIN André - Nalinnes

,

J. GANASSIN

eu ' éral,



06/07/2011
ÿþr

(Me Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge



u I II II 11111111 III HI II I II C:coy irQº%cp

+iiioaais" r~.. 2 II JUIN 2011

CI =ARCÉle















Dénomination : Asbl LA SECURITE

Forme juridique Siège N° d'entreprise Objet de l'acte Association sans but lucratif DE tpATFKtoo £3

: Charleroi boon , & V e U U e : réélection, démission et élection

: 401574258

: Assemblée Générale du 18 juin 2011 d'Administrateurs



TITRE III : ADMINISTRATION

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

1. Conseil d'Administration

- Réélection d'administrateurs sortants :

Madame DECLERCQ Désirée, rue Dewiest, 103 - 6040 Jumet

Monsieur DEVOS Alain, rue des 10 Bonniers, 21 - 5651 Tarciennes

- Démission d'administrateur

Madame SPITAELS Emilie, rue d'Anderlues, 101 - 6540 Lobbes (atteinte par la limite d'âge)

- Election d' administrateur

Madame BONNET Martine, Avenue Beau Séjour, 3 A - 7500 Tournai

Liste des Administrateurs de l'Asbl La Sécurité au 18 juin 2011

Monsieur BONNET Luc, avenue Beau Séjour, 3a - 7500 Tournai

Mademoiselle BONNET Martine, avenue Beau Séjour, 3a - 7500 Tournai

Monsieur CAMILLIARD Claude, rue des Monts, 38 - 6250 Pont de Loup

Monsieur CHIF Roger, rue de la Résistance, 24 - 6200 Châtelineau

Madame DECLERCQ Désirée, rue Dewiest, 103 - 6040 Jumet

Madame DELANNOY Mauricette, Résidence Eloi Minet, 4 - 7618 Taintignies

Monsieur DELVIESMAISON Marc, rue des Aubépines, 7 - 5651 Tarcienne

Monsieur DEVOS Alain, rue des 10 Bonniers, 21 - 5651 Tarciennes

Monsieur FAELLI Marc, rue Eglise St Lambert, 61 - 5600 Surice

Monsieur GAUTHIER Jean-Luc, rue Jules Destrée, 118 - 6001 Marcinelle

Monsieur GODIMUS Alphonse, rue Saint Roch, 9 - 6540 Lobbes

Monsieur VALENTIN André, rue de Gourdinne, 120 - 6120 Nalinnes

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou dés personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA SECURITE

Adresse
AVENUE DE WATERLOO 23 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne