LAFDAC

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : LAFDAC
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 844.141.213

Publication

05/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 20.06.2014, DPT 31.07.2014 14382-0598-012
16/03/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : LAFDAC

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limite

Siège : 7890 Ellezelles, route de Lessines, 29

N° d'entreprise : O ?Vil ! Li /. 2/3

Obiet de l'acte ; CONSTITUTION

Texte

Droit d'écriture : 95,00 euros, payé sur déclaration par Maître Etienne CARLIER

Itilta~getrtiij iiet Behgisecïf Síftàïsbtà-d - YfiI03120T2 Annexes du"NI'ónïfëùrTièlgè

L'AN DEUX MILLE-DOUZE.

LE DEUX MARS.

Par devant-nous, Maître Etienne CARLIER, notaire résidant à Péruwelz.

ONT COMPARU :

1. Madame TENNSTEDT Delphine-Marie-Ghislaine-Madeleine-Cyrille, née à Uccle le six juin mil neuf cent septante (Numéro national 700606-326-34), ingénieur commercial et de gestion, épouse de Monsieur SATINET Fabrice-Olivier, né à Charleroi le vingt-et-un juillet mil neuf cent septante-deux (Numéro national : 720721-37571), ingénieur commercial et de gestion, avec lequel elle demeure à Ellezelles, Route de Lessines, 29, et est mariée sous le régime de la séparation de biens aux termes de leur contrat de mariage reçu par le notaire soussigné le trois juillet mil neuf cent nonante-cinq.

2. Monsieur SATINET Fabrice, préqualifié.

Lesquels nous ont requis de dresser acte authentique des statuts de la Société Privée à Responsabilité'

Limitée, qu'ils déclarent constituer comme suit, selon les règles applicables aux dites sociétés :

TITRE 1. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

Article un

La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée : «LAFDAC».

Cette dénomination doit, dans tous les documents émanant de la société, être précédée ou suivie

immédiatement de la mention "Société Privée à Responsabilité Limitée" ou des initiales "SPRL"; elle doit en

outre être accompagnée de l'indication précise du siège de la société et des mots "Registre des Personnes

Morales" ou des initiales "RAM", suivis de l'indication de l'arrondissement judiciaire dont dépend le dit siège, et

du numéro d'entreprise.

Article deux

Le siège social est établi à 7890 Ellezelles, Route de Lessines, 29.

Il pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision de la gérance à publier aux

annexes du Moniteur Belge.

La société pourra également établir, sur simple décision de la gérance, tout siège d'exploitation, tant en

Belgique qu'à l'étranger.

Article trois

La société a pour objet social, tant en Belgique qu'à l'étranger :

- la consultance en management général ;

- l'activité de conseil en matière financière, technique, commerciale ou administrative, au sens large,

l'assistance, la fourniture et la prestation de services, directement ou indirectement, dans le domaine

administratif, commercial et financier et dans la gestion en général;

- l'intervention en tant qu'intermédiaire en matière commerciale et financière;

- l'exercice de toutes missions d'administration et l'exercice de mandats et de fonctions se rapportant',

directement ou indirectement à son objet social;

- la gestion d'investissements, de valeurs et de participations;

- la gestion et la valorisation de tout patrimoine immobilier, et notamment l'achat, la vente, la location et la

mise en valeur de biens immeubles.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement commerciales, industrielles, financières, mobilières ou`

immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en favoriser la réalisation'

ou le développement

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion,

d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises tant en Belgique qu'à

l'étranger. Elle peut s'intéresser au contrôle de gestion ou participer à celle-ci par la prise de tous mandats au

sein desdites sociétés

Article quatre

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il. CAPITAL - PARTS SOCIALES

Article cinq

Le capital social est fixé à DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros; il est représenté par cent quatre-vingt-six

parts sociales, sans désignation de valeur nominale,

Article six

Le capital social est intégralement souscrit en numéraire par les comparants, à concurrence de nonante-

trois parts sociales chacun.

Les comparants déclarent avoir chacun libéré leur souscription, à concurrence d'un/tiers, par un versement

en espèces au compte ouvert auprès de la Banque CBC, au nom de la société en formation LAFDAC, sous le

numéro BE83 732-0270788-15, de telle manière que la société dispose dès à présent de la somme de six mille

deux cents euros.

Article sept

Le capital social peut être augmenté ou réduit, en une ou plusieurs fois, par décision de l'Assemblée

Générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux associés proportionnellement à

la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à dater de

l'ouverture de la souscription. Ce délai est fixé par l'Assemblée Générale.

L'ouverture de la souscription ainsi que son délai d'exercice sont annoncés par un avis porté à la

connaissance des associés par lettre recommandée.

Les parts qui n'ont pas été souscrites conformément aux alinéas qui précèdent ne peuvent l'être que par les

personnes indiquées à la législation applicable aux sociétés commerciales, sauf l'agrément de la moitié au

moins des associés possédant au moins trois/quarts du capital.

Article huit

Les appels de fonds sont décidés souverainement par la gérance.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des parts sociales que l'associé a souscrit.

L'associé qui, après un préavis d'un mois signifié par lettre recommandée, est en retard de satisfaire aux

versements, doit bonifier à la société un intérêt calculé au taux de l'intérêt légal, à dater du jour de l'exigibilité du

versement.

Si le versement n'est pas effectué un mois après un second avis recommandé de la gérance, cette dernière

pourra faire reprendre par un associé ou par un tiers agréé, s'il y a lieu, conformément aux statuts, les parts de

l'associé défaillant. Cette reprise aura lieu contre paiement à l'associé défaillant de septante-cinq pour cent du

montant dont les parts seront libérées et à la société du solde à libérer.

Au cas où le défaillant se refuserait à signer le transfert de ses parts au registre des associés, la gérance lui

fera sommation recommandée d'avoir dans les huif jours à se prêter à cette formalité. A défaut de ce faire

endéans ce délai, la gérance signera valablement en lieu et place de l'associé défaillant.

Article neuf

Les parts sociales sont nominatives. Elles sont inscrites dans le registre des associés, tenu au siège social.

Article dix

Les cessions entre vifs ou transmissions pour cause de mort de parts sociales s'opèrent conformément aux

dispositions légales étant entendu toutefois que toute cession ou transmission quelle qu'elle soit sera soumise

aux règles d'agrément prévues par ces dispositions. Aucune exception ne sera admise,

Article onze

Les héritiers, ayants-cause ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit,

provoquer l'apposition des scellés sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la société, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'immiscer en rien dans son

administration; ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et comptes sociaux et

aux délibérations de l'assemblée générale.

Article douze

Les parts sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, l'exercice des droits y afférent est

suspendu jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard, propriétaire de la part. En

cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale, c'est l'usufruitier qui, sauf convention contraire,

exercera tous les droits attachés aux titres.

TiTRE Iii. GERANCE - SURVEILLANCE

Article treize

La gérance de la société est exercée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par

l'assemblée générale, qui fixe également leur nombre, leur rémunération et la durée de leur mandat,

Article quatorze

La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs gérants, ou encore à un

directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.

Article quinze

3 Un gérant ne peut s'intéresser ni directement, ni indirectement à aucune entreprise susceptible de faire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge concurrence à la société.

Article seize

La gérance est investie des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de

disposition qui intéressent la société. Il disposera de la signature sociale pour toutes opérations dont

notamment ouvrir tout comptes en banque, effectuer sur les comptes existants ou à ouvrir toutes opérations

généralement quelconques, signer tous approuvés de comptes, clôturer les comptes, les arrêter, en retirer te

solde.

Article dix-sept

L'assemblée générale peut, en sus des émoluments déterminés par elle, et de leurs frais de représentation,

de voyage et autres, allouer aux gérants des indemnités fixes à porter au compte des frais généraux.

Le mandat de gérant peut également être exercé gratuitement.

Article dix-huit

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies, au nom de la société, par un

gérant.

Article dix-neuf

Tous actes engageant la société, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, d'employés ou

de salariés de la société sont signés par la gérance.

Article vingt

La surveillance de la société est confiée à un ou plusieurs commissaires, membres de l'Institut des

Réviseurs d'Entreprises, nommés par l'assemblée générale pour une durée de trois ans, renouvelable.

Toutefois, par dérogation à ce qui précède, lorsque la société répond aux critères prévus par le Code des

Sociétés, la nomination d'un ou plusieurs commissaires est facultative.

S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de

contrôle des commissaires. Il peut se faire représenter ou assister par un expert-comptable dont la

rémunération incombera à la société, si l'expert a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été

mise à charge de la société par décision judiciaire,

TITRE IV, ASSEMBLEE GENERALE

Article vingt-et-un

Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la société.

II est tenu, chaque année, au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation, une

assemblée ordinaire le troisième vendredi du mois de juin, à dix-huit heures. Si ce jour est férié, l'assemblée

est reportée au premier jour ouvrable suivant.

Cette assemblée aura notamment à l'ordre du jour l'approbation des comptes annuels et la décharge à la

gérance.

L'assemblée peut en outre être convoquée à tout moment par la gérance. Elle le sera obligatoirement à la

demande des associés représentant le cinquième du capital social; en pareil cas, la convocation sera faite dans

le mois de la demande.

Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour; elles sont adressées aux

associés, huit jours à l'avance, par lettre recommandée à la poste, sauf si les associés en dispensent la

gérance.

Article vingt-deux

Chaque part sociale confère une voix.

Les associés peuvent se faire représenter par un mandataire choisi parmi les associés.

Article vingt-trois

Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par tous tes associés présents. Les copies ou

extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant,

TITRE V, INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

Article vingt-quatre

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre. Le premier exercice prendra

cours ce jour et se terminera le trente-et-un décembre deux mille treize.

Chaque année, la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels. Ces comptes annuels

comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe, et forment un tout,

La gérance établit en outre un rapport dans lequel elle rend compte de sa gestion. Ce rapport de gestion

comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une manière fidèle l'évolution des

affaires et la situation de la société.

Le rapport comporte également des données sur les événements importants survenus après la clôture de

l'exercice et, pour autant qu'elles ne soient pas de nature à porter gravement préjudice à la société, des

indications sur les circonstances susceptibles d'avoir une influence notable sur son développement.

Quinze jours avant l'assemblée générale, les associés peuvent prendre connaissance au siège social

1) des comptes annuels;

2) de !a liste des fonds publics, des actions, obligations et autres titres de sociétés qui composent le portefeuille;

3) de la liste des associés qui n'ont pas libéré leurs parts avec l'indication du nombre de leurs parts et celle de leur domicile;

4) le cas échéant, du rapport de gestion.

Volet B - Suite

Dans tes trente jours de leur approbation par l'assemblée, les comptes annuels sont déposés par les soins

de fa gérance à la Banque Nationale de Belgique.

Article vingt-cinq

Sur le bénéfice, tel qu'il ressort des comptes annuels présentés, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au

moins pour constituer la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a

atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve

vient à être entamé..

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait

observer que chaque part confère un droit égal dans la répartition des bénéfices,

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte

des comptes annuels est ou devient à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré,

augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article vingt-six

Le société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale,

Article vingt-sept

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée

générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le

mode de liquidation, conformément aux dispositions légales ; à défaut, la liquidation s'opère par les soins de la

gérance.

Article vingt-huit

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à

rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts,

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

Article vingt-neuf

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou gérant, domicilié à l'étranger, élit par les présentes

domicile au siège social où toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui être

valablement faites.

Article trente

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé au Code des Sociétés,

NOMINATIONS

Et, immédiatement, ont été nommées gérants non statutaires de la société pour une durée illimitée,

Monsieur Fabrice SATINET et Madame Delphine TENNSTEDT, préqualifiés, qui ont tous deux déclaré

accepter.

Les gérants auront tous pouvoirs pour poser séparément jusqu'à concurrence d'un montant de vingt-cinq

mille euros et, au-delà de ce montant, ensemble, tcus les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de

l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale, et pour représenter la société vis-à-vis des"

tiers ou en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Le mandat de Monsieur Fabrice SATINET sera rémunéré, le mandat de Madame Delphine TENNSTEDT

sera exercé à titre gratuit.

Monsieur Fabrice SATINET est également désigné pour une durée illimitée pour exercer les fonctions de

représentant permanent de la société.

Aucun commissaire-réviseur n'est désigné actuellement.

Les comparants déclarent, pour autant que de besoin, ratifier les engagements et les actes souscrits, dans

!e cadre de son objet social, au nom de la société en formation.

PLAN FINANCIER

Préalablement à la constitution de la société, les comparants ont fait établir et remis au notaire soussigné

un plan financier, dans lequel ils justifient le montant du capital social.

Ce document ne sera pas publié, mais if sera conservé par le notaire conformément aux dispositions

légales.

FRAIS

Les comparants déclarent que fe montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque

forme que ce soit, qui incombent à la société ou sont mis à sa charge en raison de sa constitution, s'élève à

environ mille euros.

DONT ACTE

Fait et passé à Péruwelz, en l'étude.

Date que dessus.

Et, après lecture intégrale et commentée de l'acte et des modifications apportées au projet, dont les

comparants déclarent avoir pris connaissance antérieurement aux présentes, ceux-ci ont signé ainsi que nous,

notaire.

(signé) Delphine TENNSTEDT  Fabrice SATINET  Etienne CARLIER.

Réservé

au

f . ,Moniteur

belge

POUR EXPEDITION CONFORME DESTINEE A LA PUBLICATION AU MONITEUR BELGE DELIVREE PAR MAITRE ETIENNE CARLIER--------

Déposée en même temps

- expédition,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 19.06.2015, DPT 08.09.2015 15583-0049-011

Coordonnées
LAFDAC

Adresse
ROUTE DE LESSINES 29 7890 ELLEZELLES

Code postal : 7890
Localité : ELLEZELLES
Commune : ELLEZELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne