L'AMANT VERT EDITIONS, EN ABREGE : AVE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. L'AMANT VERT EDITIONS, EN ABREGE : AVE
Dénomination : L'AMANT VERT EDITIONS, EN ABREGE : AVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.892.451

Publication

03/02/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE I : Dénomination, siège social et durée

Art. lier : L'association prend la dénomination de "L'Amant Vert Editions".

Cette association est constituée pour une durée illimitée prenant cours à la date de publication des annexes

spécialisées au Moniteur belge des présents statuts.

Art. 2 : Son siège est établi à Frameries, rue Ferrer 69, arrondissement judiciaire de Mons. Il peut être transféré

par simple décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement.

TITRE II : Objet

Art. 3 : L'association a pour objet social d'aider les auteurs en vue de la réalisation et la diffusion de leurs projets

littéraires, en publiant leurs Suvres diverses (essais, nouvelles, romans, brochures didactiques, documents

pédagogiques, livres d'art etc.).

Art. 4 : À ces fins, l'association pourra accomplir tous les actes s'y rapportant directement ou indirectement.

Elle peut notamment posséder des biens immeubles et des biens meubles, contracter avec les services publics

et privés, conclure des contrats d'emploi.

Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet (conférences,

rencontres et soirées littéraires etc).

TITRE III : Membres

Art. 5 : L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur

à trois.

Art. 6 : Sont membres effectifs

- les comparants au présent acte,

- toute personne dont la candidature, présentée par écrit au conseil d'administration qui décide de l'admission

des nouveaux membres, a été acceptée par au moins deux tiers des administrateurs.

Dénomination : L'Amant Vert Editions

En abrégé : A.V.E.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Ferrer, 69 à 7080 Frameries

Objet de l'acte : Constitution de l'ASBL/Statuts

PRÉAMBULE : Constitution

Entre les soussignés,

Maryline FRELON, de nationalité belge, domiciliée route Provinciale 37 à 7040 ASQUILLIES,

David FÜRDÖS, de nationalité belge, domicilié rue Ferrer 69 à 7080 FRAMERIES,

Willy FÜRDÖS, de nationalité belge, domicilié route Provinciale 37 à 7040 ASQUILLIES,

il a été décidé de constituer pour une duré indéterminée une association sans but lucratif, conformément à la loi

du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont les statuts sont établis comme suit.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : L'Amant Vert Editions

(en abrégé) : AVE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Ferrer 69

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14301139*

Volet B

0544892451

7080

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Frameries

Greffe

Déposé

30-01-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Art. 7 : Tout membre effectif peut se retirer à tout moment de l'association en signalant sa démission, par écrit, au conseil d'administration.

La suspension et l'exclusion des membres interviennent selon les dispositions prévues à l'article 12 de la loi. Art. 8 : Les membres effectifs s'engagent à respecter les règlements éventuellement édictés par l'association. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peut réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires. Par contre, il est tenu de restituer à l'association le matériel et les biens de quelque nature que ce soit mis à sa disposition ou prêtés par l'association.

Art. 9 : Les membres effectifs s engagent à verser une cotisation annuelle d un montant de 25¬ .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE IV : Assemblée générale

Art. 10 : L'assemblée générale, composée de tous les membres effectifs, est présidée par le président-administrateur du conseil d'administration. Elle est le pouvoir souverain de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi, ainsi que les présents statuts.

Art. 11 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant des six premiers mois. L'association peut être réunie à tout moment, par décision du conseil d'administration.

Art. 12 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l'assemblée, signée par le président-administrateur ou le secrétaire-trésorier. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art. 13 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal signé par le président et un administrateur. Ce procès verbal est archivé dans un registre conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Art. 14 : Toute modification aux présents statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE VI : Le Conseil d administration

Art. 15 : Le conseil d administration est composé de trois membres au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l association, le conseil d administration n est composé que de deux personnes. Le nombre d administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l association. Les membres du conseil d administration sont, après un appel de candidature, nommés par l assemblée générale à la majorité des voix des personnes présentes et représentées.

La durée du mandat d administrateur est de six ans. Toutefois, l assemblée générale peut limiter la durée du mandat d un nouvel administrateur au temps nécessaire à l achèvement du mandat de l administrateur qu il remplace. Le mandat d administrateur est renouvelable.

Le conseil d administration désigne en son sein un président-administrateur et un secrétaire-trésorier. Le président du conseil d administration assume également la présidence de l assemblée générale.

Art. 16 : Le conseil d administration se réunit sur convocation du président-administrateur et du secrétaire-trésorier. Il ne peut statuer si la majorité de ses membres n est pas présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président-administrateur et le secrétaire-trésorier et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président-administrateur et le secrétaire-trésorier. Art. 17 : Le conseil d administration peut déléguer la gestion de l association à un ou plusieurs de ses membres qui recevront pouvoir de signer, de gérer tout compte bancaire ou C.C.P. appartenant à l association et recevoir les envois recommandés à la poste.

TITRE VII : Comptes

Art . 18 : Les comptes de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire.

Art. 19 : L exercice comptable commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Le premier exercice débutera le 29 janvier 2014.

Art. 20 : En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera son (leurs) pouvoir(s) et indiquera l affectation à donner de l actif net et de l avoir social. Cette affectation devra être faite en faveur d une association ayant un objet social similaire. Ces décisions ainsi que les nom, nationalité et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

TITRE VIII : Dispositions diverses

Art. 21 : Les membres effectifs ne sont pas personnellement liés par les engagements de l'ASBL. Envers l'ASBL

et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit

commun, aux dispositions de la loi, et aux dispositions des statuts.

Art. 22 : Disposition transitoire : L assemblée générale de ce jour désigne en qualité d administrateurs :

Maryline FRELON, domiciliée route Provinciale, 37 à 7040 ASQUILLIES,

David FÜRDÖS, domicilié rue Ferrer 69 à 7080 FRAMERIES,

Willy FÜRDÖS, domicilié route Provinciale, 37 à 7040 ASQUILLIES,

Art. 23 : Les administrateurs désignent en qualité de :

Présidente-administratrice : Maryline FRELON

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Secrétaire-trésorier : Willy FÜRDÖS

Ces membres sont chargés de la gestion journalière.

Art. 24 : Disposition finale

Tout ce qui n est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés royaux

d exécution.

Fait en trois exemplaires originaux, à Frameries, le 29 janvier 2014.

Coordonnées
L'AMANT VERT EDITIONS, EN ABREGE : AVE

Adresse
RUE FERRER 69 7080 EUGIES(FRAMERIES)

Code postal : 7080
Localité : Eugies
Commune : FRAMERIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne