L'AVENIR TRIATHLON CLUB CHARLEROI, EN ABREGE : ATCC

Association sans but lucratif


Dénomination : L'AVENIR TRIATHLON CLUB CHARLEROI, EN ABREGE : ATCC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 459.595.304

Publication

04/12/2013
ÿþ`'" ~~~+ _ ` Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Tribunal de commerce de Charleroi

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2 2 NOV. 2013

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N° d'entreprise : 459.595.304

Dénomination

(en entier) : L'Avenir triathlon club Charleroi

(en abrégé) : ATCC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Place Emile Vandervelde, 5 ; 6061 Montignies-sur-Sambre

Objet de l'acte : 1. modification statutaires-Statuts coordonnés

Avenir Triathlon Club Charleroi, en abrégé: "ATCC"

Rue des Couturelles, 2

6044 ROUX

Numéro d'identification : 459595304

Les soussignés :

1) DUTRY François, éducateur en éducation physique, demeurant à .fumet, rue des Harnendes, 31

2) MOUYAU Olivier, représentant commercial, demeurant à Montignies Le Tilleul, rue de la Montagne, 94

3) EVRARD Christophe, ingénieur industriel, demeurant à Montignies sur Sambre, rue Bois Monceau, 119

4) LISART Grégory, gradué en marketing, demeurant à Marcinelle, rue Florian Montagne, 101

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les

statuts comme suit

Titre I Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée « Avenir Triathlon Club Charleroi », en abrégé « ATCC ».

Article 2

Son siège social est établi à Montignies-Sur-Sambre, Place Emile Vandervelde, 5. Arrondissement judiciaire

de Charleroi. ii peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de Belgique. Le

cercle est affilié à la "LFBTD", dont il s'engage à respecter les statuts et les règlements.

Titre li  But&Objet

Article 3

L'association a pour But&Objet

L'agrément de ses membres par la pratique du triathlon, du duathlon ou d'une des trois disciplines prises

séparément : course à pied, cyclisme, natation, aide à la pratique et enseignement d'une discipline citée ci-

dessus. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre Iil Associés

Article 4

Le club est composé de membres effectifs (les personnes majeures qui ont seules le droit de vote à l'assemblée générale) et de membres adhérents (les personnes mineures), Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Article 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration. L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de quatre membres éligibles et révocables par l'assemblée générale pour une durée de deux ans. Le Conseil d'Administration désigne en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier, L'assemblée générale pourra également désigner un vérificateur parmi les membres effectifs. Article 6

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration également, les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être. admises, sur leur demande écrite, en qualité de membre sympathisant ou protecteur.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant, par écrit, leur démission au Conseil d'Administration. Est également réputé démissionnaire tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. Tout membre qui ne respecterait pas ses engagements, les lois de l'honneur ou qui porteraient préjudice au prestige du club ou de ses dirigeants, pourra être exclu ou suspendu, par décision d'une assemblée générale prise à la majorité spéciale des deux tiers mais seulement après l'avoir entendu pour sa défense, Si l'intéressé ne se présente pas dès lors qu'il est appelé par lettre recommandée, l'assemblée peut prendre sa décision.

Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Titre IV Cotisations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration. Il ne pourra être supérieur à 247,89¬ .

Titre V Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration. Elle est convoquée par lettre ordinaire ou par voie d'une revue à l'initiative du Conseil d'Administration.

Article 11

L'assemblée générale du club aura lieu chaque année au cours du trimestre qui suit celui de la fin de l'exercice social. Les convocations sont adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée; l'ordre du jour doit être joint à cette convocation. Toutes les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Tant à l'assemblée générale qu'au Conseil d'Administration, en cas de parité, celle du Président est prépondérante.

Article 12

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas fe droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 13

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants: modification des statuts, nomination et révocation des administrateurs, l'approbation des comptes de l'exercice (l'exercice social débute le 1er janvier et fini le 31 décembre) et du budget du prochain exercice, la dissolution de l'association, nomination et révocation des vérificateurs aux comptes, décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, exclusion d'un membre, transformation de l'association en société à finalité sociale et tous les autres cas où les statuts l'exigent

Le procès-verbal de chacune des assemblées générales est transcrit dans un registre ouvert à cet effet. Toute personne intéressée, à quelque titre que ce soit, pourra en prendre connaissance en consultant les registres tenus au siège social mais sans déplacement des documents.

Titre VI Dispositions diverses

Article 14

En cas de dissolution de l'association, le solde de l'actif net sera transféré à une association de lutte contre

le cancer.

Article 15

Tous les cas non prévus aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur seront tranchés par le

Conseil d'Administration qui fera ratifier sa décision au cours de l'assemblée générale la plus proche.

Article 16

Tout membre désireux d'obtenir son transfert ou sa démission, doit l'introduire selon les modalités prévues

par les associations reprises à l'article 7.

Article 17

Toute modification aux statuts ne peut être décidée que par une assemblée générale extraordinaire

convoquée à cette fin. Toutes les modifications proposées seront reprises dans la convocation et l'assemblée

ne pourra valablement délibérer que si le quorum des deux tiers des membres est présent ou représenté. Dans

le cas contraire, une seconde assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours et celle-

ci pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés,

Article 18

Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et

extrajudiciaires. Il est compétent en toutes les matières, à l'exception de celle que la loi réserve explicitement à

l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou

plusieurs des membres effectifs. Le conseil d'administration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge

nécessaires.

Article 19

M4D 2.2

Réservé.

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Dopage :. Le club souscrit aux objectifs et principes consacrés par le Code Mondial Antidopage adopté par I'AMA le 5 mars 2003 à Copenhague tel que figurant en appendice 1 de la Convention internationale contre le dopage dans Ie sport faite à Paris le 19 octobre 2005 et ses mises à jour,

2. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Au cours de l'assemblée générale extraordinaire de l'ATCC ASBL du 22 février 2013:

Ont été réélus comme administrateurs:

Ficheroulle Jean, rue de la Croix, 13 ; 6200 Châtelineau. Né à Charleroi le 12/03/52

Wéry Axel, rue de la Closière, 7; 6224 Wanfercée-Baulet. Né à Montignies-sur-Sambre le 23111176

Vilain Valérie, rue des Mays, 16D; 6140 Fontaine-L'Evêque. Née à Charleroi le 6/08/72

Fanuel Jean-Pierre, chemin de Mons, 12; Fleurus. Né à Farciennes le 12/01/53

Le conseil est composé comme suit:

Ficheroulle Jean, administrateur et président

Wéry Axel, administrateur et vice-président

Vilain Valérie, administratrice et secrétaire

Fanuel Jean-Pierre, administrateur et trésorier

Les quatre administrateurs sont les personnes habilitées à représenter l'association et constituent l'organe de gestion journalière de l'association,

3. Dépôt des status coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Charleroi, en exécution de l'arrêté royal du 26 juin 2003, relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées,.

Pour copie certifiée conforme,

Au nom et pour le compte de I'ASBL

Ficheroulle Jean, président

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30/11/2011
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1 8 NOV. 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : L'Avenir triathlon club Charleroi

(en abrégé) : ATCC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Place Emile Vandervelde, n°5, 6061, Montignies-sur-Sambre

Objet de l'acte : M 03 i f i C

Avenir Triathlon Club Charleroi, en abrégé: "ATCC"

Rue des Couturelles, 2

6044 ROUX

Numéro d'identification : 459595304

Les soussignés :

1) DUTRY François, éducateur en éducation physique, demeurant à Jumet, rue des Hamendes, 31

2) MOUYAU Olivier, représentant commercial, demeurant à Montignies Le Tilleul, rue de la Montagne, 94

3) EVRARD Christophe, ingénieur industriel, demeurant à Montignies sur Sambre, rue Bois Monceau, 119

4) LISART Grégory, gradué en marketing, demeurant à Marcinelle, rue Florian Montagne, 101

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les

statuts comme suit

Titre I Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée « Avenir Triathlon Club Charleroi », en abrégé « ATCC ».

Article 2

Son siège social est établi à Montignies-Sur-Sambre, Place Emile Vandervelde, 5. Arrondissement judiciaire

de Charleroi. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de Belgique. Le

cercle est affilié à la "LFBTD", dont il s'engage à respecter les statuts et les règlements.

Titre Il  But&Objet

Article 3

L'association e pour But&Objet

L'agrément de ses membres par la pratique du triathlon, du duathlon ou d'une des trois disciplines prises

séparément course à pied, cyclisme, natation, aide à la pratique et enseignement d'une discipline citée ci

dessus. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre III Associés

Article 4

Le club est composé de membres effectifs (qui ont seuls le droit de vote au assemblée générale) et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieure à quatre.

Article 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration. L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de quatre membres éligibles et révocables par l'assemblée générale pour une durée de deux ans. Le Conseil d'Administration désigne en son sein un président, un vice président, un secrétaire et un trésorier. L'assemblée générale pourra également désigner un vérificateur parmi les membres effectifs. Tout document engageant l'association, tout chèque, virement ou autre, doit obligatoirement être signé conjointement par deux des quatre administrateurs.

Article 6

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration également, les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite, en qualité de membre sympathisant ou protecteur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant, par écrit, leur démission au Conseil d'Administration. Tout membre qui ne respecterait pas ses engagements, les lois de l'honneur ou qui porteraient au prestige du club ou de ses dirigeants, pourra être exclu ou suspendu, par décision d'une assemblée générale prise à la majorité des deux tiers mais seulement après l'avoir entendu pour sa défense. Si l'intéressé ne se présente pas dès lors qu'il est appelé par lettre recommandée, l'assemblée peut prendre sa décision.

Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Titre IV Cotisations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration. II ne pourra être supérieur à 247,89¬ .

Titre V Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration. Elle est convoquée par lettre ordinaire ou par voie d'une revue à l'initiative du Conseil d'Administration.

Article 11

L'assemblée générale du club aura lieu chaque année avant le 31 décembre. Les convocations sont adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée; l'ordre du jour doit être joint à cette convocation. Toutes les décisions sont prises à la majorité des voix. Tant à l'assemblée générale qu'au Conseil d'Administration, en cas de parité, celle du Président est prépondérante.

Article 12

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 13

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants: modification des statuts, nomination et révocation des administrateurs, l'approbation du compte de l'exercice et du budget du prochain exercice, la dissolution de l'association, nomination et révocation des vérificateurs aux comptes, décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, exclusion d'un membre, transformation de l'association en société à finalité sociale et tous les autres cas où les statuts l'exigent .

Le procès verbal de chacune des assemblées générales est transcrit dans un registre ouvert à cet effet. Toute personne intéressée, à quelque titre que ce soit, pourra en prendre connaissance en consultant les registres tenus au siège social mais sans déplacement des documents.

Titre VI Dispositions diverses

Article 14

En cas de dissolution de l'association, le solde de l'actif net sera transféré à une association de lutte contre le cancer.

Article 15

Tous les cas non prévus aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur seront tranchés par le Conseil d'Administration qui fera ratifier sa décision au cours de l'assemblée générale la plus proche.

Article 16

Tout membre désireux d'obtenir son transfert ou sa démission, doit l'introduire selon les modalités prévues par les associations reprises à l'article 7.

Article 17

Toute modification aux statuts ne peut être décidée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin. Toutes les modifications proposées seront reprises dans la convocation et l'assemblée ne pourra valablement délibérer que si le quorum des deux tiers des membres est présent ou représenté. Dans le cas contraire, une seconde assemblée générale extraordinaire sera convoquée et celle ci pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Toutefois, l'homologation du Tribunal sera nécessaire si le quorum n'est pas atteint. Le vote devra nécessairement recueillir les deux tiers des membres présents ou représentés pour être admis.

Article 18

Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent en toutes les matières, à l'exception de celle que la loi réserve explicitement à l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs des membres effectifs. Le conseil d'administration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires.

MOD 2.2

Réservé 'au" , 4 VrMak B - Suite

Moniteur

belge

2. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Au cours de l"assemblée générale de I'ATCC, ASBL, du 21 janvier 2011 :

Ont été élus administrateurs:

Wéry Axel, rue de la Closière, 7 ; 6224 Wanfercée-Baulet. Né à Montignies-sur-Sambre le 23/1111976

Vilain Valérie, rue des Mays, 16D; 6140 Fontaine-L'Evéque. Née à Charleroi le 6108/1972

Sont démissionnaires en tant qu'administrateur:

Alexius Jürgen, Allée Verte,7 ,6280 Gerpinnes. Né à Charleroi le 15/07/1964

Delbecq Pierre, rue du Vallon , 6041 Gosselies. Né à Gosselies le 17/05/1973

Restent en poste comme administrateurs :

Ficheroulle Jean , rue de la Croix,13, 6200 Châtelineau, né à Charleroi Ie 12/03/52

Fanuel Jean-Pierre, rue Longpré, 69, 6221 Saint-Amand. né à Farciennes le 12101/53

Le conseil est donc composé comme suit :

Ficheroulle Jean, administrateur et président

Wéry Axel, administrateur et vice-président

Vilain Valérie, administratrice et secrétaire

Fanuel Jean-Pierre, administrateur et trésorier

Les quatre administrateurs sont les personnes habilitées à représenter l'association et constituent l'organe de gestion journalière de l'association.

3. Dépôt des statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Charleroi, en exécution de l'arrêté royal du 26 juin 2003, relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées.

Pour copie certifiée conforme,

Au nom et pour le compte de l'ASBL

Ficheroulle Jean, président

Wéry Axel, vice-président

Vilain Valérie, secrétaire

Fanuel Jean-Pierre, trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

25/02/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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ENTRE LIU

1 3 FEV. 2015

Là Greffier

Greffe

N° d'entreprise ' 459.595.304

Dénomination

(en entier) : L'avenir Triathlon Club Charleroi

(en abrégé) : ATCC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Place Emile Vandervelde, 5 6061 MONTIGNIES SUR SAMBRE

Objet de l'acte : Modifications statutaires - Statuts coordonnées

Avenir Triathlon Club Charleroi, en abrégé: "ATCC"

Flue des Couturelles, 2

6044 ROUX

Numéro d'identification : 459595304

Les soussignés :

1) DUTRY François, éducateur en éducation physique, demeurant à Jumet, rue des Hamendes, 31

2) MOUYAU Olivier, représentant commercial, demeurant à Montignies Le Tilleul, rue de la Montagne, 94

3) EVRARD Christophe, ingénieur industriel, demeurant à Montignies sur Sambre, rue Bois Monceau, 119

4) LISART Grégory, gradué en marketing, demeurant à Marcinelle, rue Florian Montagne, 101

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les

statuts comme suit

Titre I Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée « Avenir Triathlon Club Charleroi », en abrégé « ATCC ».

Article 2

$on siège social est établi à Montignies-Sur-Sambre, Place Emile Vandervelde, 5. Arrondissement judiciaire de Charleroi. II peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de Belgique. Le cercle est affilié à la "LFBTD", dont il s'engage à respecter les statuts et les règlements,

Titre il -- But&Objet

Article 3

L'association a pour But&Objet

L'agrément de ses membres par la pratique du triathlon, du duathion ou d'une des trois disciplines prises séparément : course à pied, cyclisme, natation, aide à la pratique et enseignement d'une discipline citée ci-dessus. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre Ill Associés

Article 4

Le club est composé de membres effectifs (les personnes majeures qui ont seules le droit de vote à l'assemblée générale) et de membres adhérents (les personnes mineures), Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

hRoti 2.2

Article 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration. L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de minimum 4 membres et maximum 8 membres éligibles et révocables par l'assemblée générale pour une durée de deux ans. Le Conseil d'Administration crée en son sein un poste de président, un poste de vice-président, un poste de trésorier et un poste de secrétaire. Les postes repris ci-avant peuvent être co-représentés. L'assemblée générale pourra également désigner un vérificateur parmi les membres effectifs.

Article 6

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration également, les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite, en qualité de membre sympathisant ou protecteur,

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant, par écrit, leur démission au Conseil d'Administration, Est également réputé démissionnaire tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. Tout membre qui ne respecterait pas ses engagements, les lois de l'honneur ou qui porteraient préjudice au prestige du club ou de ses dirigeants, pourra être exclu ou suspendu, par décision d'une assemblée générale prise à la majorité spéciale des deux tiers mais seulement après l'avoir entendu pour sa défense. Si l'intéressé ne se présente pas dès lors qu'il est appelé par lettre recommandée, J'assemblée peut prendre sa décision.

Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Titre IV Cotisations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration. Il ne pourra être supérieur à 247,89¬ .

Titre V Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par Je Président du Conseil d'Administration. Elle est convoquée par lettre ordinaire ou par voie d'une revue à l'initiative du Conseil d'Administration

Article 11

L'assemblée générale du club aura lieu chaque année au cours du trimestre qui suit celui de la fin de l'exercice social. Les convocations sont adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée; l'ordre du jour doit être joint à cette convocation. Toutes les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Tant à l'assemblée générale qu'au Conseil d'Administration, en cas de parité, celle du Président est prépondérante.

Article 12

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 13

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants: modification des statuts, nomination et révocation des administrateurs, l'approbation des comptes de l'exercice (l'exercice social débute le 1er janvier et fini le 31 décembre) et du budget du prochain exercice, la dissolution de l'association, nomination et révocation des vérificateurs aux comptes, décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, exclusion d'un membre, transformation de l'association en société à finalité sociale et tous les autres cas où tes statuts l'exigent

Le procès-verbal de chacune des assemblées générales est transcrit dans un registre ouvert à cet effet. Toute personne intéressée, à quelque titre que ce soit, pourra en prendre connaissance en consultant les registres tenus au siège social mais sans déplacement des documents.

Titre VI Dispositions diverses

Article 14

En cas de dissolution de l'association, le solde de l'actif net sera transféré à une association de lutte contre

le cancer.

Volet B - Suite



MOD 2.2

Article 15

Tous les cas non prévus aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur seront tranchés par te

Conseil d'Administration qui fera ratifier sa décision au cours de l'assemblée générale la plus proche.

Article 16

Tout membre désireux d'obtenir son transfert ou sa démission, doit l'introduire selon les modalités prévues

par les associations reprises à l'article 7.

Article 17

Toute modification aux statuts ne peut être décidée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin. Toutes les modifications proposées seront reprises dans la convocation et l'assemblée ne pourra valablement délibérer que si le quorum des deux tiers des membres est présent ou représenté. Dans le cas contraire, une seconde assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours et celle-ci pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Article 18

Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent en toutes les matières, à l'exception de celle que la loi réserve explicitement à l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs des membres effectifs. Le conseil d'administration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires.

Article 19

Dopage : Le club souscrit aux objectifs et principes consacrés par le Code Mondial Antidopage adopté par l'AMA le 5 mars 2003 à Copenhague tel que figurant en appendice 1 de la Convention internationale contre le dopage dans le sport faite à Paris le 19 octobre 2005 et ses mises à jour,

2. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Au cours de l'assemblée générale extraordinaire de l'ATCC ASBL du 09 janvier 2015:

Sont démissionnaires en tant qu'administrateurs

Jean FICHEROULLE, rue de la Croix, '13 ; 6200 Châtelineau. Né à Charleroi le 12/03/52 Valérie VILAIN, rue des Mays, 16D; 6140 Fontaine-L'Evêque, Née à Charleroi le 6/08/72 Jean-Pierre FANUEL, chemin de Mons, 12; Fleurus. Né à Farciennes le 12/01/53

Reste en poste comme administrateur :

Axel WERY rue de la Closière, 7; 6224 Wanfercée-Baulet. Né à Montignies-sur-Sambre le 23/11/76

Ont été élus administrateurs

Pierre HUBERT, rue d'Azebois, 9 à 6230 TH1MEON, né le 22.02,1974

Christophe BRAUN, Chaussée de Nivelles, 619 à 6230 BUZET, né le 30.04.1977

Thomas BENOIT, Rue Sec Pachy, 43 à 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Bernard ROLAND, Rue de Binche, 63 à 6540 MONT SAINTE GENEVIEVE, né le 21.10.1977

Le conseil est donc composé comme suit:

Pierre HUBERT administrateur et co-président

Axel WERY, administrateur et co-président

Christophe BRAUN, adminsitrateur et vice-président

Thomas BENOIT, administrateur et trésorier

Bernard ROLAND, administrateur et secrétaire

Les cinq administrateurs sont les personnes habilitées à représenter l'association et constituent l'organe de gestion journalière de l'association

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Réservé

4Mo. niteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
L'AVENIR TRIATHLON CLUB CHARLEROI, EN ABREG…

Adresse
PLACE EMILE VANDERVELDE 5 6061 MONTIGNIES-S-SAMBRE

Code postal : 6061
Localité : Montignies-Sur-Sambre
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne