LE BIEN-ETRE FLENUSIEN

Association sans but lucratif


Dénomination : LE BIEN-ETRE FLENUSIEN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 406.532.740

Publication

27/04/2012
ÿþ MOD. 2.2

Mfi- Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif.

Siège : Rue du Cayat, 98 à 7390 - Quaregnon.

Objet de l'acte : Nouveaux statuts.

Texte : Nouveaux statuts

Article I : Dénomination et adresse.

L'association a pour dénomination « Le Bien-Être flénusien ».

Elle est constituée pour une durée indéterminée.

Son siège social est établi au n°98, rue du Cayat à 7390 -- Quaregnon, arrondissement

judiciaire de Mons.

Article 2 : Buts de l'asbl.

L'association a pour but de permettre, dans la mesure du possible et de ses moyens,

d'aider des oeuvres sociales ou humanitaires, de secourir la misère.

Article 3 : Des membres.

Le nombre de membres est illimité, mais ne peut être inférieur à 3.

Pour rester membre de l'association, il faut adhérer à ses statuts et acquitter sa cotisation

' annuelle.

' Article 4 : Liste des membres :

Frédéric Degauquier, Place du Souvenir, 71 à 7012  Flénu (3emeppes).

Michel Denis, Rue du Cayat, 98 à 7390  Quaregnon.

Bernadette De Volder, Rue des Charbonniers, 7 à 7322  Ville-Pommeroeul.

Elodie Lamblin, Rue des Charbonniers, 7 à 7322  Ville-Pommeroeul.

Article 5 ; Des conditions et formalités d'admission et de sortie des membres.

Toute personne qui désire devenir membre de l'asbl, doit adresser une demande écrite au

conseil d'Administration. Cette demamnde sera examinée lors de la réunion du Conseil

d'Administration la plus proche. La décision du Conseil d'Administration sera sans appel

et ne sera pas motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre missive.

Une fois la candidature acceptée, le nouveau membre devra s'acquitter de la cotisation

minimale annuelle pour rester membre de l'association.

La sortie des membres a lieu par décès, démission ou exclusion.

Chaque membre de l'association peut quitter l'association à tout moment, en adressant

préalablement une lettre de démission au Conseil d'Administration, qui entérinera cette

démission lors de sa prochaine réunion.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

MONITEL R BELGE REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 0 -D4- 2012 ELGISCH ETAA T SB 12 AVR, 2012

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E Greffe

N° d'entreprise : 406.532.740.

Dénomination : Le Bien.Être flénusien.

(En entier)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par une décision du Conseil

d'Administration spécialement convoqué à cet effet, qui statuera à la majorité des membres

présents. La décision sera communiquée au membre exclu par lettre missive.

Article G : L'Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association.

pt réservés à sa compétence :

- Les modifications aux statuts.

- La nomination et la révocation des administrateurs.

- L'approbation des comptes annuels et des budgets.

- La dissolution volontaire de l'association.

Toutes les décisions dépassant les limites du pouvoir dévolu au Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Le convocations aux Assemblées Générales sont faites par le Conseil d'Administration, par

lettre ou tout autre moyen de correspondance, de communication ou de diffusion, au plus

tard trois jours avant la date de l'Assemblée.

L'Assemblée Générale délibère sur les points portés à l'ordre du jour.

Les décisions de l'Assemblée Générale font l'objet d'un procès-verbal, signé par le

Président, le Secrétaire, le Trésorier et tout autre membre de l'association qui le souhaite.

Il est disponible pour chaque membre qui en fait la demande écrite au Conseil

d'Administration.

Article 7 : Le Conseil d'Administration.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres

minimum (Le Président, le Secrétaire, le Trésorier).

Les membres du Conseil d'Administration sont nommés parmi les associés et sont élus par

l'Assemblée Générale.

La durée du mandat des Administrateurs est illimitée.

Le mandat est de tout temps révocable par l'Assemblée Générale.

Les membres du Conseil procèdent entre eux à la répartition des fonctions.

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs Administrateurs, le ou les membres

restants continuent à former un Conseil d'Administration ayant les mêmes pouvoirs que si

le Conseil était complet.

Le Conseil peut pourvoir aux vacances qui se produisent en son sein, sous réserve de

ratification de son choix par l'Assemblée Générale la plus prochaine.

Le Conseil d'Administration gère les affaires et le patrimoine de l'association et la

représente. Il a le pouvoir de procéder à tout acte, de quelque nature qu'il soit.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Président ou de celui qui le

remplace. Ses décisions sont actées par un procès-verbal signé par le Président, le

Secrétaire, le Trésorier et par tout autre membre qui le désire.

Le Conseil d'Administration a pouvoir d'attribuer et de déléguer à certains de ses membres,

des pouvoirs particuliers relatifs à la gestion quotidienne de l'association. Ces pouvoirs

seront explicitement défmis.

Le conseil d'Administration a pouvoir d'attribuer à certains administrateurs, des indemnités

pour travaux effectués, représentations, déplacements, etc...

Article 8 : Composition du Conseil d'Administration et pouvoirs particuliers.

Présidente : Elodie Lamblin, Rue des Charbonniers, 7 à 7322 Ville-Pommeroeul.

Secrétaire : Bernadette De Volder, Rue des Charbonniers, 7 à 7322 Ville-Pommeroeul.

Trésorier : Michel Denis, Rue du Cayat, 98 à 7390 Quaregnon.

Ces personnes au nombre de trois composant le Conseil d'Administration, ont le pouvoir de

signer tous les documents financiers, de procéder à l'achat et à la vente de biens, d'effectuer

des placements, retraits et toute opération concernant l'activité et le patrimoine de l'asbl.

Deux signatures sont nécessaire et suffisantes pour engager valablement l'asbl, à l'exception

du Trésorier pour qui une signature est suffisante pour effectuer les opérations bancaires.

e, Réservé

au

Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Article 9 : Les comptes et budgets,

Le Conseil d'Administration dresse le bilan des comptes de l'année écoulée et établit le

budget de l'année à venir, Ils seront soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Article 10 : Cotisations.

Chaque membre est tenu de s'acquitter d'une cotisation d'un montant annuel de 1,25 euro, au

plustard à la date de L'Assemblée Générale ordinaire annuelle.

Aticle 11 : Durée, dissolution et liquidation.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute à tout moment par une Assemblée Générale convoquée à cet effet.

En cas de dissolution, ou de liquidation, le patrimoine sera affecté à une association ou à

une personne répondant aux critères prescrits dans l'article 2 de ces statuts, définissant les

buts de l'association.

Article 12 : Modifications aux statuts.

Les statuts ne peuvent être modifiés que par l'Assemblée Générale qui statuera

conformément aux articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921 relative aux asbl.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Décédé te 28/02/2012 : Lamblin Christian, Président.

7, Rue des Charbonniers 7322  Ville-Pommeroeul.

Nommée : Lamblia Elodie, Présidente.

7, Rue des Charbonniers

7322  Ville-Pommeroeul.



Ainsi fait et délibéré en Assemblée Générale, ce vendredi 23 mars 2012,

Frédéric Degauquier. Michel Denis. Bernadette De Volder

Membre. Trésorier, Secrétaire.

Elodie Lamblin. Présidente.

Coordonnées
LE BIEN-ETRE FLENUSIEN

Adresse
RUE DU CAYAT 98 7390 QUAREGNON

Code postal : 7390
Localité : QUAREGNON
Commune : QUAREGNON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne