LE PETIT PRINCE

Divers


Dénomination : LE PETIT PRINCE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 863.548.735

Publication

02/10/2014
ÿþ~ MOD 2.2

Y' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

StRUS

Dénomination

(en entier) : LE PETIT PRINCE

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 3 SEP. 2O M

Greffe



N° d'entreprise : 0863.548.735

(en abrégé) : Forme juridique Association sans but lucratif

Siège : Chemin d'Auverleau 20 - 7060 SOIGNIES (HORRUES)

Objet de l'acte Membres effectifs de I'ASBL (modification) - Conseil d'Administration : démission/ nomination I renouvellement des mandats - Délégation de pouvoirs conférés par le Conseil d'Administration (modification).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale extraordinaire du 4 septembre 2014 a : acte que les membres effectifs de l'A.S.B.L., à dater du 4 septembre 2014, sont :

- Madame Marie NAVREZ (N.N. 68.08.18-340-22), domiciliée à 7060 SOIGNIES (HORRUES), Chemin d'Auverleau 20 ;

- Madame Carine COUVREUR (N.N. 48.01,11-004-02), domiciliée à 7060 SOIGNIES (HORRUES), Rue du Porttin 15 ;

- Madame Sandrine DUVAL (N.N. 73.08.11-308-78), domiciliée à 7061 CASTEAU, Rue Albert Ansiau 1 ;

- Madame Laura DU MORTIER (nouveau membre effectif), domiciliée à 9500 GRAMMONT, Steenstraat 87 ' Numéro national : 90.07.27-502-45,

Monsieur Philippe DUTOY (N.N. 62.0118-115-72), domicilié à 7060 SOIGNIES (HORRUES), Chemin du Croiseau 65, n'a plus qualité de membre effectif, vu sa décision de cesser son activité au sein de l'association (courriel du 2 septembre 2014).

. acte la démission en qualité d'administrateur, de Monsieur Philippe DUTOY (N.N. 62.01.18-115-72), domicilié à 7060 SOIGNIES (HORRUES), Chemin du Croiseau 65, avec effet au 2 septembre 2014 et a nommé à sa place, avec effet au 5 septembre 2014, Madame Laura DU MORTIER (N.N. 90.07.27-502-45), domiciliée à 9500 GRAMMONT, Steenstraat 87. Son mandat, dont la durée est de cinq ans (terme : après l'assemblée statutaire à tenir en 2019), n'est pas rémunéré.

Du fait de sa démission, Monsieur Philippe DUTOY, précité, renonce également à sa fonction de Président du Conseil (courriel du 2 septembre 2014).

décidé de renouveler le mandat des administrateurs, pour une durée de cinq ans (terme : après l'assemblée statutaire à tenir en 2019), soit :

- Madame Carine COUVREUR (N.N. 48.01.11-004-02), domiciliée à 7060 SOIGNIES (HORRUES), Rue du Pontin 15 ;

- Madame Sandrine DUVAL (N.N. 73.08,11-308-78), domiciliée à 7061 CASTEAU, Rue Albert Ansiau 1.

1 'f

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Tous les mandats sont exercés gratuitement.

Réunis en Conseil, les administrateurs dont le mandat a été renouvelé, ont décidé

de désigner en qualité de Présidente, avec effet au 5 septembre 2014, Madame Laura DU MORTIER (N.N. 90.07.27-502-45), domiciliée à 9500 GRAMMONT, Steenstraat 87 ;

. de retirer tous les pouvoirs spéciaux conférés à Monsieur Philippe DUTOY, précité, par décision du 29 mars 2011 (publication aux Annexes du Moniteur Belge du 13 mai 2011, sous le numéro 11072793) ;

. de confirmer la délégation de pouvoirs spéciaux conférée à Madame Marie HAVREZ (N.N. 68,0818-34022), actuellement domiciliée à 7060 SOIGNIES (HORRUES), Chemin d'Auverleau 20, directrice de la maison d'accueil "Le Petit Prince", aux fins de représenter seule l'A.S.B.L. dans tous les actes relevant de la gestion journalière attachée à sa fonction de directrice, sans limitation de somme et pour une durée illimitée (même décision du 29 mars 2011 et même publication) ;

. de conférer à Madame Marie NAVREZ, précitée, les pouvoirs spéciaux supplémentaires suivants, avec effet immédiat et sans limitation de durée : signer seule les déclarations fiscales à l'impôt des personnes morales de I'A.S.B,L. LE PETIT PRINCE, les copies certifiées conformes des procès-verbaux du Conseil d'Administration et de l'assemblée générale, ainsi que les documents destinés à la publication aux Annexes du Moniteur Belge,.

Pour rappel, l'A.S.B.L. est valablement représentée par deux administrateurs conjointement, dans tous les actes, sans préjudice des délégations de pouvoirs spéciaux dont question ci-avant,

Marie NAVREZ,

chargée de pouvoirs spéciaux.

latéetitianeesaiirtdaddarPé q?lnge:ido6idéte, : Mureetcbq Mieraretttgteliit&ldmoteariaabnaueatéanbouid¬ 14Deeseaneizaudéespsezeanees aegatiippouatri>zidareQpIéeatdeet#assoldtttinp iriadndddtiaroau'13cetati#aagee'é§gadctideit3egs

i v Mi8?ri'é$à1Ogli/rRe

MOD 2,2

28/03/2013
ÿþMop 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

tom

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° ci', ntreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège Objet de l'acte

0863.548,735

LE PETIT PRINCE

Association sans but lucratif

Rue du Pantin 30 - 7060 SOIGNIES (Horrues)

TRANSFERT DU SIEGE DE L'A.S.B.L.

Par décision du Conseil d'Administration du 28 février 2013, le siège de l'A.S.B.L. est transféré, avec effet au 2 mars 2013, à 7060 SOIGNIES (Horrues), Chemin d'Auverleau 20.

Philippe DUTOY,

Président et administrateur,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

13/05/2011
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

(67pi,

Réservé

au

Moniteur

belge

MDD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 2 MAI Zll1

N° Greffe

N° d'entreprise

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0863.548.735

LE PETIT PRINCE

Association sans but lucratif

Rue du Pantin 30 - 7060 HORRUES

Membres effectifs : modifications - Conseil d'Administration : démission - nomination - renouvellement des mandats - Délégations de pouvoirs conférés par le Conseil d'Administration.

L'assemblée générale du 29 mars 2011 a :

- acté que les membres effectifs, à dater du 29 mars 2011, sont :

. Monsieur Philippe DUTOY (N.N. 62.01.18-115-72), Chemin du Croiseau 65 à 7060 HORRUES

. Madame Marie HAVREZ (N.N. 68.08.18-340-22), Chemin du Croiseau 65 à 7060 HORRUES

. Madame Carine COUVREUR (N.N. 48.01.11-004-02), Rue du Pontin 15 à 7060 HORRUES

. Madame Sandrine DUVAL (N.N. 73.08.11-308-78), Rue des Ecoles 5 - 7830 BASSILLY.

Madame Marie-Amélie FILLEUL (N.N. 78.08.02-098-81), domiciliée Chaussée de Lille 903 à 7522 BLANDAIN, n'a plus qualité de membre effectif, vu sa décision de cesser son activité au sein de l'association.

- acté la démission, avec effet immédiat, en qualité d'administrateur, de Madame Marie-Amélie FILLEUL, précitée, et nommé à sa place, avec effet immédiat et pour une durée de cinq ans (terme : après l'assemblée générale statutaire à tenir en 2015), Madame Sandrine DUVAL (N.N. 73.08.11-308-78), domiciliée Rue des Ecoles 5 à 7830 BASSILLY. Le mandat du nouvel administrateur n'est pas rémunéré.

- renouvelé avec effet au 29 mars 2011, le mandat des administrateurs, pour une durée de cinq ans (terme : après l'assemblée générale statutaire à tenir en 2015), à savoir :

. Monsieur Philippe DUTOY (N.N. 62.01.18-115-72), Chemin du Croiseau 65 à 7060 HORRUES . Madame Carine COUVREUR (N.N. 48.01.11-004-02), Rue du Pontin 15 à 7060 HORRUES.

Tous les mandats sont exercés à titre gratuit.

Réunis en Conseil, les administrateurs ont :

- désigné en qualité de Président : Monsieur Philippe DUTOY (N.N. 62.01.18-115-72), Chemin du Croiseau 65 à 7060 HORRUES ;

- délégué des pouvoirs spéciaux à Monsieur Philippe DUTOY, administrateur et Président, aux fins de représenter, seul, l'A.S.B.L. dans tous les actes relevant de la gestion journalière et ce, sans limitation de somme et pour une durée illimitée ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

11111

+11072793'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

' Volet B - Suite

MOD 2.2

- délégué des pouvoirs spéciaux à Madame Marie NAVREZ, directrice de la maison d'accueil "Le Petit Prince", aux fins de représenter, seule, I'A.S.B.L. dans tous les actes relevant de la gestion journalière attachée à sa fonction de directrice, sans limitation de somme et pour une durée illimitée.

Pour rappel, l'association sans but lucratif est valablement représentée par deux administrateurs conjointement, dans tous les actes, sans préjudice de la double délégation de pouvoirs spéciaux, dont question ci-avant.

Philippe DUTOY,

Administrateur et Président investi de pouvoirs spéciaux.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE PETIT PRINCE

Adresse
Si

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne