LE XV RUGBYCLUB BLC, EN ABREGE : LE XV

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LE XV RUGBYCLUB BLC, EN ABREGE : LE XV
Dénomination : LE XV RUGBYCLUB BLC, EN ABREGE : LE XV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.844.907

Publication

10/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0537.844.907

Dénomination

(en entier) : Le XV Rugbyclub BLC

(en abrégé) : Le XV

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Georges Reynens 8 7090 Braine-le-Comte

Objet de l'acte : Transfert Siège Social

Par l'Assemblée Générale du 02 Septembre 2014, il a été décidé de transférer le siège social

de l'association vers l'adresse suivante: Rue Haute 5 à 7090 Braine-le-Comte.

Les adminitrateur ont désignés à l'unanilité en qualité de:

Président & Administrateur délégué, Arun Cambier, Fonctionnaire de l'Etat, domicilié à Braine-le-Comte

L

Rue Haute 5

Président

CAMBIER Arun

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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11/09/2013
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Greffe

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Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 5b1 , /-14 (Sz.7

Dénomination

(en entier) : Le XV Rugbyclub BLC

(en abrégé) : Le XV

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Georges Reynens, 8 7090 Braine-le-Comte

Objet de l'acte : Constitution

Ce deux septembre de l'année deux mille treize est constitué entre les soussignés

Arun Cambier, Fonctionnaire de l'Etat, né a Vandrapeth (Inde), le 10 avril 1965 et demeurant à

7090 Braine-le-Comte rue Georges Reynens,8;

Zoé Cambier, Sans profession, née à Etterbeek, le 22 septembre 1993 et demeurant à

1702 Dilbeek Rue August de Smedt,19;

Silvestre Aldric, Sans profession, né à Bruxelles, le 11 février 1993 et demeurant à

1200 Bruxelles Rue de Broqueville,127

une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL

Art1.L'assiciation est dénommée Le XV rugbyclub BLC en abrégé Le XV

Tous les documents, actes, factures et publications émanant de l'association porte la dénomination

complète, précédée ou suivie immédiatement des mots'association sans but lucratif"

Art2. Son siège est fixé 8, Rue Georges Reynens à 7090 Braine-le-Comte, dans l'arrondissement

judiciare de Mons.

Celui-ci pourra être transférer à tout autre endroit sur simple décision du conseil d'administration.

Arta. Elle a pour bugs) la promotion du sport en général et du Rugby en particulier.

Art4. Elle a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de favoriser et de promouvoir le Rugby,

Elle pousuit la réalisatio de ce objet par tous les moyens et notamment:

1.L'exploitation et la gestion de toute installation existence ou future à sa disposition;

2.L'organistion de réunions sportives;

3.La location ou l'acquisition de tous meubles ou immeubles généralement quelconques;

4.1a création et l'exploitation de revues, journaux, site webs, restaurants et buvettes

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant dirctement ou indirectement à son objet mais également

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.

Art5.L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accpordés aus associés par la loi ou les présents statuts Tout memebres est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission.

Art6.Sont membres effectifs:

-Les comparants au présent acte

-Toute personne admise ultérieurement par l'assemblée générale statuant à la majorité simple, sur

présentation du conseil d'administration

Sont memebres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfaits

aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aus prescriptions

de la Fédération

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Art7.Le nombre de membres effectifs n'est pas limité mais doit être au minimum de trois

Art8.Tout membre effectif au adhérent est libre de se retirer à tout moment de l'association en s'adressant par écrit sa démission au conseil d'administration

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Art9.Le membre qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut-être proposé

à l'exlusion par le conseil d'administration. L'eclusion est de la compétence de l'assemblée générale,

à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art10.Le coseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aus statuts ou aux lois.

Art11.Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ne peut rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement de frais.

Art12.Le conseil d'administration tient un registre des membres, conformément à l'article 10 de la loi de 1921

Art13.Les membres effectifs et adhérents paient une cotistion annuelle différente, dont le montant est fixé par l'assemblée générale et qui peut être supérieur à 200 Euros.

Art14.L'assemblée générale se compose de tous les membres effectis de l'association et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art15.Elle exerce les pouvoirs qui lui sont expresément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont flottement réservés à sa compétence:

-Les modifications aux statuts;

-La nomination et la révocation des administrateurs;

-L'approbation des comptes et budgets, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateur;

-La dissolution volontaire de l'association;

-Les exclusions de membres

Art16.Elle se réunit au minimum une fois par an dans ie premier trimestre suivant l'exercice social. En outre, une assemblée générale extraordinaire peut être également être convoquée à tout moment, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs, lorsque l'intérêt de l'association l'exige.

Art17.Elle est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adressée à chaque membre effectif, un mois au moins avant la réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure, et ordre du jour de la réunion.

Art18.Sauf les exceptions prévues parla loi et !es présents statuts, l'assemblée générale est valablement constituée si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Chaque membre effectif dispose d'une voix mais peut s'y faire représenter par un autre membre effectif en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut toutefois être porteur que d'une seule procuration.

Art19.Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou présent statuts.

Art20.L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Art2l .Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur et consignés dans un registre spécial, conservé au siège de l'association, où tous les membres peuvent en prendre connaissance librement.

Toute modifications aux statuts et tous les actes relatif à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs sont déposés au greffe du tribunal.

Art22.L'association est gérée apr les conseil d'administartion, composé de trois membres minimum, nommés permis les membres effectifs par l'assemblée générale. Le mandat d'administatreur est gratuit

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MOD 2.2

Art23.Les membres du conseil d'administrateur sont élus pour un terme de 4 ans et en tout temps révocables par l'assemblée. Ils sont rééligibles.

Art24.En cas de vacance au cours du mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art25.Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un

trésorier et un secrétzire générale. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le

vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art26.11 se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Si la majorité des membres n'est pas présente, une nouvelle réunion sera convoquée dans les 10 jours suivants et le conseil d'administration délibérera, quel que soit le nombre de membres présent, sur les objets portés pour la seconde fois à l'ordre du jour.

Art27.Ses décision sont prises à la majorité simple des votants; la voix du président ou celle de son remplaçant est prépondérante, en cas de parité

Art28.11 a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa compétence, les actyes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents status

Art29.Les délibérations du conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur et conservés dans uin registre au siège de l'association.

Art30.Le conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire,

Art31.La personne habilitée à représenter l'association est le président. Il n'a pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers,

Art32.Les administrateurs, la personne déléguée à fa gestion journalière, ainsi que la personne habilitée à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art33.Le conseil d'administration peut faire au nom de l'association toue convention d'exploitation, de location et d'emprunt. Il peut accepter tous gages et nantissements, consentir la saisie-exécution immobilière, consentir ou renoncer â tout droit réels, donner mainlevée â toutes inscriptions, oppositions ou saisies tant avant qu'après paiement, compromettre et transiger sur tous intérêts sociaux. Il a le droit d'acquérir des biens meubles ou immeubles et d'en disposer. Il recrute, nomme et révoque le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association. Il fixe le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.

Art34.Toutes les recettes généralement quelconques à retirer des cotisations de l'association sans but lucratif et de l'exploitation serviront à acquitter les charges de toutes nature de l'associaton. L'excédant éventuel ne pourra jamais être répartit entre les membres.

Art35.Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications pourront être apportées à ce règlement par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art36.L'exercice social commence le Zef janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art37.Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. II sont tenus conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Art38.En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatcirement être faite en faveur d'une oeuvre désintéressée.

Art39,Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Volet B - Suite



MoD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Art40.Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive

Art41.L'association doit tranférer à tous ses memebres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorités parentales de ses membres de moins de 16 ans:

1.Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la communauté française du 10 octobre 1989.

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêt de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion de compétitions sportives,

3.Les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art42.L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sue pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art43.L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération

concernant:

1.Droit et devoirs réciproques des membres et des clubs.

2.Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application.

3.L'exercice du droit à la défense et à l'information préalable à toute sanction éventuelle,

Art44.L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigeur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs. L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à dispositio des membres au siège de l'association

Les administrateurs ont désigné à l unanilité en qualité de

Président & Administrateur délégué, Arun Cambier, Fonctionnaire de l'Etat, domicilié à Braine-le-Comte Rue Georges Reynens,8

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Coordonnées
LE XV RUGBYCLUB BLC, EN ABREGE : LE XV

Adresse
RUE GEORGES REYNENS 8 7090 BRAINE-LE-COMTE

Code postal : 7090
Localité : BRAINE-LE-COMTE
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne