LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE PONT-A-CELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE PONT-A-CELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.519.836

Publication

11/02/2013
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto Nom et qualité du notaire instri..rnentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI

EMTRE LE

3 0 JAN. 1013

Greffe



N° d'entreprise : 0410.519.836

Dénomination

(en entier) : LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE PONT-A-CELLES

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège " 6230 Pont-à-Celles, rue de l'Eglise, 107

Obiet de l'acte : Nominations d'administrateurs.

L'assemblée générale des membres des l'association sans but lucratif "LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL, DE PONT-A CELLES tenue, le 2211112012

a pris les résolutions suivantes :

Elle a appelé aux fonctions d'administrateurs :

HENNEBERT Jean-Luc, Rêves le 04/08/1957, rue du Baty, 4 à 6238 LUTTRE qui a accepté

BAUTHIER Aline, Charleroi le 2110311977, rue de Trazegnies, 71a à 6230 PONT-A-CELLES qui a accepté

LESOILE Christel, Charleroi le 16/08/1972, rue Trieu du bois, 3 à 6238 LUTTRE qui a accepté

Le mandata commencé le 22/11/2012 pour se terminer après l'assemblée générale ordinaire de 2017.

Conseil d'administration.

Les administrateurs ont désigné::

HENNEBERT Jean-Luc, Rêves le 04/08/1957, rue du Baty, 4 à 6238 LUTTRE en qualité de président

BAUTHIER Aline, Charleroi le 21/03/1977, rue de Trazegnies, 71a à 6230 PONT-A-CELLES en qualité de

" trésorière

LESOILE Christel, Charleroi le 15/08/1972, rue Trieu du bois, 3 à 6238 LUTTRE en qualité de secrétaire

Jean-Luc Hennebert Président.

MOD 22

n

*13025

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

03/06/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Tribunal de Commerce

22 MAI 2015

CHARLggOl

+1507 346*

PJ' d'en'rrcjprisp : 0410.519.836

DWnornínaticsn (eri LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE PONT-A CELLES

{An bregé} Forme prieclue association sans but lucratif

Chiot de l'acte 6230 Pont-à-Celles, rue de 1'Eglise 107 - arrondissement de Charleroi

Modification des statuts - Démission - nomination



L'assemblée générale des membres de l'association sans but lucratif "LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL: DE PONT A-CELLES" tenue en date du 26 mars 2015 a pris à l'unanimité les résolutions suivants

1. de compléter le but social pour prévoir que l'association participera financièrement aux cadeaux offerts aux membres du personnel de l'école ou à leurs proches, à l'occasion de certains événements de leur vie, tels que naissance, maladie, mariage, mise à la pension, décès, mariage, adoption,...

2. dorénavant le nombre minimum de membres effectifs est fixé à quatre,

3, de fixer le montant de la cotisation des membres, tant effectifs qu'adhérents, à 3 euros au minimum et à

15,00 euros au maximum.

Le non-paiement de la cotisation exclut le membre des avantages de l'association.

4. de modifier la date de l'assemblée générale et de préciser que celle-ci devra se tenir dans les six mois de la clôture de l'exercice social.

5. que le mandat d'administrateur sera à durée indéterminée.

6. de modifier les modalités de fonctionnement du Conseil d'administration à savoir :

De supprimer l'obligation de nommer deux vice-présidents, un secrétaire-adjoint et un trésorier-adjoint.

De prévoir qu'en cas d'absence du Président celui-ci sera remplacé par un membre du Conseil

d'Administration désigné par ce dernier.

7, de modifier les articles 3,4, 9, 10, 13, et 14 des statuts, comme suit:

Art 3 Ajouter un cinquième point libellé comme suit :

5°) en participant financièrement aux différents cadeaux offerts par les membres du personnel à leurs collègues ou à leurs proches dans des circonstances exceptionnelles telles que notamment : naissance, maladie, pension, décès, mariage, adoption.

- Art 4

Remplacer le premier alinéa parle texte suivant :

« L'association se compose de minimum 4 membres effectifs et de membres adhérents.»

Au quatrième alinéa remplacer les mots « qui ne pourra être supérieur à deux euros cinquante cents (2,50

E) » par « qui sera de minimum trois euros (3,00 E) et ne pourra pas dépasser 15,00 euros.) »

- Art 9 : remplacer le premier alinéa par le texte suivant ; « L'Assemblée Générale se compose de tous les

membres effectifs et des membres adhérents qui souhaitent y participer.

Elle se réunit au moins une fois par an dans [es 6 mois qui suivent la clôture de l'exercice social. »

"AllnexèSr tht rinnfteurÎïélgë

MOD 2.2

Volt B - Suite

- Art 10.. ..

Au premier alinéa supprimer les mots « de mars »

Supprimer les deuxième et troisième alinéas.

- Art 13

Au premier alinéa remplacer les mots « nommé pour un terme de 5 ans » par «nommés pour une durée

indéterminée»

Remplacer le texte du troisième alinéa par le texte suivant : « Le conseil d'adminia4etion choisit en son

sein un président, une secrétaire, un trésorier. »

Remplacer le quatrième alinéa par le texte suivant ;

« En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un membre du Conseil

d'administration désigné parle Conseil d'administration. »

Remplacer le texte des huitième et neuvième alinéas par « Tout acte financier ou administratif qui engage l'association doit être revêtu de la signature d'un membre du Conseil d'administration. »

e.- Art 14 : supprimer les mots : « le registre mis à jour doit être déposé au greffe du tribunal de commerce dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts »

Démissions  nominations

L'assemblée générale a accepté la démission de Monsieur Jean-Luc Hennebert de ses fonctions d'administrateur.

En remplacement, l'assemblée générale appelle aux fonctions d'administrateur pour une durée illimitée, Monsieur Benoit Danckaert, domicilié à 6041 Gosselies, rue Theys, 51,

L'assemblée décide de prolonger le mandat d'administrateur d'Aline Bauthier et de Christel Lesoile, pour une durée illimitée, ce qu'elle accepte.

Réunion du Conseil d'administration.

Suite à la démission de Monsieur Jean-Luc Hennebert de ses fonctions d'administrateur, son mandat de

Président du Conseil d'administration a pris fin.

Les membres du Conseil d'administration étant désignés, ils se sont réunis en conseil d'administration et ont élu :

Président : Monsieur Benoit Danckaert, prénommé,

Trésorière : Madame Aline Bauthier, prénommée

Secrétaire : Madame Christelle Lesoile, prénommée

Pour extrait Analytique conforme

DANCKAERT Ben oit

Président

rellfiF1~i'1iefflifekad:?rifÙ{%-PtiCeCidUS~,~ifa:~~" ~rr`, ~~.SCe " ~Tl~~ïr:2~3~üs`k.itil~s tti'iiYtEilst~á~~~Pe:@~#í~~ûliR." rLCi_Já~;`?{~t~á~~1~~~?L47~3s,~]r5¬ ]7evSt8`,~~

.q ~el=,~~~~k~i~'1fi:{~~Vi:s~i:r'~~.î,ti~t`_r~" ;~:'..~G~1.i.tCtiF.~lt~l~:~i4á:''î~h'?:I~C1:tiSt:tZ~."},-'îia~ 3'~:1~s.~ir~~G'';~{£~

besr.gT:t[r'r.,

Coordonnées
LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE PONT-A-CELLES

Adresse
RUE DE L'EGLISE 107 6230 PONT-A-CELLES

Code postal : 6230
Localité : PONT-À-CELLES
Commune : PONT-À-CELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne