LES AMIS DE SAINT-DENIS

Dénomination : LES AMIS DE SAINT-DENIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 472.221.833

Publication

08/08/2014

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de I'

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DE COMMERCE - MONS

TRIBUNAL

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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Greffe

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D�nomination

(en entier) : LES 'AMIS DE SAINT-DENIS EN BROCQUEROY

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 7034 SAINT-DENIS - Rue de la Filature, 19

N� d'entreprise : 472221833

Objet de l'acte : D�mission de membres

L'Assembl�e g�n�rale r�unie en s�ance le 16 juillet 2014 a d�cid� � l'unanimit�, le quorum �tant atteint,

1) d'acter la d�mission des administrateurs et membres de l'Assembl�e g�n�rale suivant :

- M. Maurice DEVOS, administrateur, membre de l'Assembl�e g�n�rale, domicili� rue du Camp, 143 � 7034

�bourg

- M. Jacques W1LMART, administrateur, membre de l'Assembl�e g�n�rale, domicili� rue des Etangs, 1 �

7061 Casteau

- Mme Jeanine GHILAIN, membre de l'Assembl�e g�n�rale, domicili�e rue du Camp, 143 � 7034 Obourg.

A dater du 16 juillet 201, l'Assembl�e est ainsi constitu�e :

BERNARD Fran�oise

BOUILLON Jean-Pierre

DECLERCQ Marie-Th�r�se

GOBIN Pierre

HAULET Freddy

LOHSE Jean

N1CAISE Monique

PISCINA Bernadette

STAQUET Eliane

TAHIR Jocelyne

TILMANT Isabelle

A dater du 16 juillet 2014, le Conseil d'Administration est ainsi constitu�

BERNARD Fran�oise, Pr�sidente, Rue de la Filature, 19 � 7034 SAINT-DENIS

HAULET Freddy, Vice Pr�sident, Chemin Vert, 65 � 7034 SAINT-DENIS

STAQUET Eliane, Secr�taire, Rue des Bruy�res, 117 � 7034 SAINT-DENIS

GOB1N Pierre, Tr�sorier, Rue Bris�e, 184 � 7034 SAINT-DENIS

DECLERCQ Marie-Th�r�se, Secr�taire adjointe, Rue du Camp, 174 � 7034 �BOURG

N1CAISE Monique, Tr�sori�re adjointe, Rue des Bruy�res, 173 � 7034 SAINT-DENIS

P1SCINA Bernadette, membre, rue des Ecoles, 255 � 7034 OBOURG

TAHIR Jocelyne, membre, Chemin de Thouzon, 304 � 84740 VELLERON (France)

A dater du 16 juillet 2014, l'organe de gestion journali�re et l'organe de repr�sentation g�n�rale sont compos� comme suit:

- BERNARD Fran�oise, Pr�sidente, rue de la Filature, 19 � 7034 SAINT-DENIS, de nationalit� belge, n�e � Saint-Denis, le 5/11/1946-n� registre national 46110511403

- HAULEZ Freddy,,Vice Pr�sident, Chemin Vert, 65 � 7034 SAINT-DENIS, de nationalit� belge, n� � Mons, le 28/02/1961 - n� registre national 61022803136

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Mentionner Sur la derni�re page du Volet B :

Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des per-sonnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

STAQUET Eliane, Secr�taire, Rue des Bruy�res, 117 - 7034 SAINT-DENIS, de nationalit� belge, n�e � Mons, le 20/09/1967, n� registre national 57092004236

- GOBIN Pierre, Tr�sorier, Rue Bris�e, 184 � 7034 SAINT-DENIS, de nationalit� belge, n� � Mons, le 9/03/1955, n� registre national 66030904189.

- Ile agiront envers les tiers individuellement. Ils n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers, par une procuration. Leur mission de d�l�gu�s charg�s de la gestion journali�re d�bute le 21 octobre 2013 jusqu'au renouvellement des instances qui suivra les prochaines �lections communales.

Fait � Mons, le 17 juillet 2014

Eliene STAQUET, Fran�oise BERNARD,

Secr�taire. Pr�sidente,

Mentionner sur le derni�re page du Volet B Au recto :r Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

02/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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noauNi-ti 13E COMMERCE - REGISTRE DES PERSONNES MORALES

z 0 MARS 2072

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique :

Si�ge :

Objet de l'acte ; 472.221.833

Les Amis du CALVA de Saint-Denis les Pi�ces � trou Les Amis du CALVA de Saint-Denis

ASBL

Rue}) (;-r.;''1(c`0" 11) - 7034 SAINT-DENIS

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modifications d�cid�es en Assembl�e g�n�rale du 27 f�vrier 2012

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Statuts coordonn�s

TITRE I. D�nomination si�ge -- objets -- dur�e.

Article 1. L'association prend la d�nomination Association sans but lucratif Les amis de Saint-Denis en Brocqueroy.

Article 2. Son si�ge social est �tabli � 7034 Obourg-St-Denis, rue de la Filature, 19. II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de MONS-SOIGNIES,

Article 3. L'association a pour but :

D'une mani�re g�n�rale, de d�velopper la vie associative et socio-culturelle locale. Dans ce cadre elle peut entreprendre toute action n�cessaire ou simplement utile � la poursuite de ses objectifs.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute par l'assembl�e dans les conditions pr�vues pour les modifications des statuts.

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs dont le minimum est fix� � 5 et le maximum fix� � 21 et de membres adh�rents.

Les membres fondateurs de l'ASBL sont membres de droit Pour rappel, les membres fondateurs sont les suivants :

-Fran�oise BERNARD, Directrice d'�cole, Rue de la Filature, 19, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge ; -Pierre GOBIN, G�rant de Banque, Rue Bris�e, 184, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge ;

-Freddy I-tAULET, Professeur, Chemin Vert, 65, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge ;

-Monique NICAISE, sans profession, Rue des Bruy�res, 173, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge ; -Bernadette PISCINA, Technicienne de surface, Rue des Ecoles, 255, 7034 Obourg, de nationalit� Belge ; -Annie STAQUET, Agent du CPAS, rue des Bruy�res, 115, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge ; -Eliane STAQUET, Conseiller, rue des Bruy�res, 117, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge ;

-Jocelyne TAHIR, Kin�sith�rapeute, rue Bris�e, 148, 7034 Obourg, de nationalit� Belge.

Seuls les membres effectifs ont une voix lors de l'assembl�e g�n�rale. Le membre effectif absent � l'assembl�e g�n�rale peut donner procuration � un autre membre effectif. Les membres effectifs ne peuvent d�tenir qu'une seule procuration par personne.

Les membres adh�rents ne peuvent participer aux votes.

L'admission de nouveaux membres est soumise � l'agr�ation du Conseil d'administration et dans le strict respect des proc�dures pr�vues � cet effet.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2,2

TITRE Ii, Cotisations

Article 6. Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� pour chaque exercice par

l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ce montant ne pourra, en aucun cas, �tre sup�rieur � 400�

Article 7. Les modalit�s de paiement des cotisations seront d�termin�es par l'Assembl�e g�n�rale. TITRE III. Admission, d�mission, exclusion, d�ch�ance, responsabilit� des membres.

Article 8. Entr�e des membres. Toute admission de nouveaux membres s'op�rera exclusivement et strictement dans le respect des formalit�s et conditions explicit�es ci-dessous. De plus, le non-respect d'un seul de ces crit�res aura pour cons�quence le refus de l'admission.

Le comit� de ballottage, dont question � l'article 9, sera seul habilit� � statuer � la majorit� simple des voix pr�sentes sur l'admission de nouveaux membres.

Les d�cisions ne doivent pas �tre motiv�es. Elles sont sans recours.

Elles sont port�es par lettre missive � la connaissance des candidats. Le candidat ncn admis ne peut se repr�senter qu'apr�s trois ann�es � compter de la date de la d�cision du comit� de ballottage.

Article 9, Le comit� de ballottage est compos� de 5 membres, dont 3 membres fondateurs au moins, choisis par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple parmi les membres effectifs du Conseil d'administration. Ils sont r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale.

Son r�le est de se prononcer sur l'admission et l'exclusion des membres effectifs et adh�rents. Le comit� de ballottage examine la candidature � sa plus prochaine r�union et selon les modalit�s pr�cis�es � l'article 8.

Article 10. Exclusion des membres. Sur simple d�cision du comit� de ballottage prise � la majorit� simple,

un membre peut �tre exclu de l'association.

Les d�cisions ne doivent pas �tre motiv�es et sont sans recours.

Article 11. Moyennant son admission par le comit� de ballottage, toute personne peut faire partie de 1'ASBL et ce quelle que soit sa nationalit�, sa r�sidence, ses convictions religieuses ou politiques, � l'exclusion de membres de groupements aux id�ologies x�nophobes, int�gristes, fascistes ou fascisantes.

Article 12, Les associ�s d�missionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les h�ritiers de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leurs auteurs. Ils ne peuvent r�clamer, ni requ�rir, ni relev�, ni r�ditions de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaire.

Article 13. Aucun membre de l'association n'est personnellement responsable des engagements contract�s par elle. Seul le patrimoine de l'association r�pond de ses engagements.

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale des membres effectifs est le pouvoir souverain de l'association.

Ses attributions comportent notamment :

a)fes modifications aux statuts et la dissolution de l'association, en se conformant aux dispositions l�gales

en la mati�re ;

b)la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires ;

c)l'approbation annuelle des budgets et comptes ;

d)l'agr�ation d�finitive et l'exclusion des membres ;

e)l'exercice de tous pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts

f)la d�signation des v�rificateurs aux comptes.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande �crite adress�e au pr�sident par un cinqui�me des membres.

Article 16 L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par courriel ou par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main, huit jours au moins avant la r�union. Elle est sign�e par le pr�sident et par le secr�taire, elle contient l'ordre du jour ainsi que le lieu, la date et l'heure de la r�union. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

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MQQ 2.2

Article 17. L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, � d�faut, par un administrateur qui d�signe le secr�taire de l'Assembl�e.

Article 18. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Tout membre emp�ch� peut donner procuration � un autre membre de l'Assembl�e g�n�rale. Tout membre ne peut disposer que d'une seule procuration.

Article 19. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale comportant modifications aux statuts ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que conform�ment aux articles 8, 12, 20 de la loi du 27 juin 1921 et aux deux tiers des voix pr�sentes.

Article 20. Les membres peuvent demander � consulter le proc�s verbal de l'Assembl�e g�n�rale. TITRE V. Administration -- Gestion journali�re.

Article 21. L'association est administr�e par le Conseil d'administration. Celui ci est compos� de 5 membres au moins et de 17 membres au plus nomm�s parmi les membres de l'Association pour un terme de trois ans. Ils sont r��ligibles.

Les membres fondateurs sont membres de droit du conseil d'administration.

En cas de d�mission ou d'impossibilit� d'exercer le mandat par un membre, celui ci est remplac� par un autre membre de l'Assembl�e g�n�rale jusqu'� la fin du mandat initialement pr�vu.

Article 22, Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un secr�taire adjoint, un tr�sorier, un tr�sorier adjoint.

Article 23, Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire au moins huit jours avant la date. Il d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. S'il y a partage, la proposition est rejet�e. Les administrateurs peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration d�ment sign�e. Un administrateur ne peut repr�senter qu'un autre administrateur.

Article 24. Le Conseil d'administration peut �tablir un R�glement d'ordre int�rieur qu'il soumet � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 25, Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'Assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Article 26. Le conseil d'administration d�l�gue la gestion journali�re, l'administration et la repr�sentation � un comit� de direction compos� du Pr�sident, du Vice pr�sident, du Secr�taire et du Tr�sorier. Ils agissent individuellement.

Article 27. Les Administrateurs ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat. Celui ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI. Dissolution Liquidation.

Article 28. L'association pourra �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. L'Assembl�e g�n�rale qui aura prononc� la dissolution d�terminera la destination des biens, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, en les donnant � une ou des associations dont les buts se rapprochent autant que possible de l'association dissoute. Elle d�signera par la m�me d�lib�ration un ou plusieurs liquidateurs.

TITRE VII. Dispositions diverses.

Article 29, Les associ�s entendent faire r�f�rence au R�glement d'ordre int�rieur ou � la loi du 27 juin 1921 pour toute disposition qui ne figurerait pas aux pr�sents statuts,

Article 30 : Repr�sentation

Les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil d'administration, qui engagent l'association, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, agissant conjointement lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 31

"

MaD 2.2

Volet B - Suite

Les administrateurs, les d�l�gu�s � la gestion journali�re et les repr�sentants g�n�raux de !'ASBL ne ' contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, qu'ils exercent � titre gratuit.

TITRE VIII. Dispositions transitoires.

Article 30. L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 27 f�vrier 2012 a confirm� en qualit� de membres effectifs, outre les membres fondateurs cit�s ci-avant, sachant qu'un membre fondateur a d�missionn� en 2010. Ii s'agit de Mme Annie STAQUET

BOUILLON Jean-Pierre

DECLERCQ Marie-Th�r�se

DEVOS Maurice

GHILAIN Jeanine

LOHSE Jean

TILMANT Isabelle

WILMART Jacques

Article 31, Sont confirm�s dans leur poste d'administrateurs, � dater du 27 f�vrier 2012, les personnes suivantes :

Pr�sidente : Fran�oise BERNARD

Vice pr�sident : Freddy HAULET

Secr�taire : Eliane STAQUET

Tr�sorier: Pierre GOBIN

Secr�taire adjointe : Marie-Th�r�se DECLERCQ

Tr�sori�re adjointe : Monique NICAISE

Membres : Maurice DEVOS, Bernadette PISCINA, JocelyneTAHIR, Jacques WILMART.

Tous pr�nomm�s qui acceptent le mandat.

Article 32 : Sont d�sign�s au Comit� de Direction charg� de la gestion journali�re, de l'administration et de la repr�sentation de l'ASBL :

- Fran�aise BERNARD, Directrice d'Ecole, Rue de la Filature, 19, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge, n�e � Saint-Denis, le 05/11/1946 ; 46110511403

- Pierre GOBIN, G�rant de Banque, Rue Bris�e, 184, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge, n� � Mons, le 09/03/1955 ; 55030904189

- Freddy HAULET, Professeur, Chemin Vert, 65, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Belge, n� � Mons, le ; 28/02/1961 ; 61022803136

- Effane STAQUET, Conseiller, rue des Bruy�res, 117, 7034 Saint-Denis, de nationalit� Beige, n�e � Mans, le 20/0911957 ; 57092004236

Ils agissent individuellement.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES AMIS DE SAINT-DENIS

Adresse
RUE DE LA FILATURE 19 7034 SAINT-DENIS(HAINAUT)

Code postal : 7034
Localité : Saint-Denis
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES AMIS DE SAINT-DENIS

Coordonnées
LES AMIS DE SAINT-DENIS