LES AMIS DU PLAISIRS

Dénomination : LES AMIS DU PLAISIRS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 557.955.282

Publication

13/08/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M002.2

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Tribunal de Commerce de Taurilai d�pos� au greffe le

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N� d'entreprise : os,n.qs.s_

D�nomination

(en entier) LES AMIS DU PLAISIRS

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : ROUTE DE VELAINE 61 - 7543 MOU RCOURT

Oblet de l'acte CONSTITUTION en date du 'ter juillet 2014

Entre les soussign�s

- HIOCO FRANCOIS, 660116 059 78, domicili� � 7033 CUESMES, Place de Cuesmes n�48 -VANHENES SANDRINE, 720612 028 02, domicili�e � CUESMES, Place de Cuesmes n�48 -H1000 BASTIEN, 931125 337 70, domicili� � 7332 NEUFMAlSON, rue Maurice Dumont, n�72

qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, au 1er juillet 2014, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

D�nomination, si�ge social, dur�e, but et objet

Article Ier.

L'association sans but lucratif porte la d�nomination de � Les amis du plaisir �.

Article 2.

Le si�ge de l'association est �tabli � 7543 Mourcourt, route de Velaine 61 ; il se situe dans l'arrondissement judiciaire deMons et de Charleroi - Division de Tournai. Le si�ge social peut �tre transf�r� ailleurs en Belgique, dans la partie unilingue francophone, sur simple d�cision du conseil d'administration.

Article 3,

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice des dispositions statutaires relatives � la dissolution.

Article 4.

L'association a pour but social d'aider par subsides ou par toutes autres interventions des activit�s d�sint�ress�es qui, par associations de fait ou l�galement constitu�es, organisent les loisirs dans la commune de Mourcourt, sur les plans folklorique, culturel, musical, choral et sportif.

Pour r�aliser ce but, l'association g�rera l'exploitation du caf� � Le relais du vieux comt� � et de leurs d�pendances, organisera f�tes, spectacles cin�matographiques et th��traux, conf�rences, soir�es dansantes et d'une fa�on g�n�rale toutes autres r�jouissances, spectacles et fancy-fairs..

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le but social peut �tre modifi� par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Pour la r�alisation de ces buts, l'association peut organiser tout service et exercer toute activit� g�n�ralement quelconque, en conformit� avec son but social. Elle peut poss�der, soit en propri�t�, soit en jouissance, tous meubles ou immeubles n�cessaires � son objet, et accomplir toutes op�rations mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � cet objet.

Elle peut s'int�resser par tout moyen, y compris la prise de participations, dans toutes associations ou entreprises belges ou �trang�res quelle qu'en soit la forme, ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ainsi qu'� toutes op�rations utiles � son propre d�veloppement.

Elle peut conclure tout accord de collaboration, et accorder �ventuellement des pr�ts, avec des personnes morales sans but lucratif poursuivant des buts identiques ou similaires au sien.

L'assembl�e g�n�rale peut modifier l'objet social comme en mati�re de modification des statuts. Les membres

Article 5.

L'association compte des membres effectifs et des membres adh�rents.

Les membres effectifs comprennent les membres qui ont particip� � la constitution de l'association et les membres admis par le conseil d'administration, conform�ment aux r�gles statutaires � leur admission.

Les membres effectifs jouissent de tous les droits que la loi et les statuts leur reconnaissent Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�, et est au minimum de trois.

Article 6,

Pour �tre admis comme membre effectif, II faut:

-adh�rer aux statuts et r�glements d'ordre int�rieur �tablis par le conseil d'administration.

-Etre pr�sent� par deux membres du conseil d'administration et �tre admis par celui-ci, lequel statue � la

majorit� des voix, et sans recours.

Lorsqu'il constate que les conditions statutaires de son admission sont r�unies, le conseil d'administration signifie au candidat son admission comme membre de l'association.

Article T.

Tout membre a le droit de d�missionner de sa qualit� de membre � tout moment, sans avoir � s'en justifier. A cet effet, le membre d�missionnaire adresse une lettre recommand�e au conseil d'administration.

Article 8.

L'assembl�e g�n�rale statue souverainement et � titre exclusif sur la r�vocation des membres. La d�cision d'exclusion est prise au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, apr�s avoir entendu ou appel� � tune des explications le membre qui semble devoir �tre l'objet de cette mesure.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 9.

Le conseil d'administration tient au si�ge social le registre des membres dans lequel il transcrit les admissions, d�missions, exclusions, d�c�s (ou cl�ture de liquidation des membres personnes morales). Pour chaque entr�e et sortie de membre, le registre pr�cise son identit� et son domicile ou si�ge social.

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1.

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M002,2

Chaque membre peut consulter au si�ge social le registre des membres durant les heures normales d'ouverture.

Le membre s'engage � communiquer sans retard � l'association tout changement de l'adresse de son domicile (ou de son si�ge social).

Article 10.

Les membres adh�rents sont les personnes, admises en cette qualit� par le conseil d'administration, qui soutiennent l'activit� de l'association et participent � la r�alisatibn de son but social, sans avoir les m�mes droits que les membres effectifs.

Dans un r�glement d'ordre int�rieur, le conseil d'administration d�termine les conditions d'admission, de d�mission et d'exclusion des membres adh�rents, ainsi que leurs droits et obligations.

Assembl�e G�n�rale

Article IL

L'assembl�e g�n�rale comprend tous les membres effectifs.

Elle doit �tre convoqu�e lorsqu'un administrateur ou un groupe de membres repr�sentant ensemble au moins 20 % du nombre total des membres le demande.

Sauf exceptions pr�vues par la loi, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions se prennent � la simple majorit� des voix; en cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Article 12.

Le conseil d'administration est charg� de la convocation des membres � l'assembl�e g�n�rale.

Pour convoquer les membres � l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration leur adresse une lettre missive ordinaire, au moins huit jours avant l'assembl�e. Pour les membres qui acceptent ce mode de convocation, la lettre peut �tre remplac�e par une t�l�copie ou un courriel .

La convocation indique le lieu, la date et l'heure de l'assembl�e g�n�rale..

Elle contient l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins un vingti�me du total des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 13.

Les membres peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre. Chaque mandataire ne peut disposer que d'une seule procuration.

Article 14.

Le pr�sident du conseil d'administration assure la pr�sidence de l'assembl�e g�n�rale des membres. En cas d'emp�chement, il est remplac� par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs.

Le pr�sident d�signe un secr�taire parmi les membres pr�sents. Le secr�taire est charg� d'�tablir le proc�s-verbal de l'assembl�e.

Article 15.

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MOD 2.2

Chaque membre effectif a droit � une voix.

Sauf pour les d�cisions soumises � des conditions l�gales ou statutaires particuli�res de pr�sence et de majorit�, les r�solutions de l'assembl�e se prennent � la simple majorit� des voix et quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal, sign� par le pr�sident et le secr�taire, ainsi que par tous les membres qui le demandent. Le proc�s-verbal est conserv� dans un registre sp�cial tenu au si�ge de l'association.

Article 16.

Les membres emp�ch�s, qui n'ont pas pu se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire de leur choix, sont inform�s par le conseil d'administration des r�solutions prises par l'assembl�e par la voie du courrier postal ou, pour les membres qui acceptent ce mode d'information, par une t�l�copie ou un courriel.

Article 17.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e dans le courant du mois de juin.

Les assembl�es extraordinaires se tiennent dans les cas pr�vus par la loi.

Article 18.

Aux termes de la loi, l'assembl�e g�n�rale des membres statue souverainement et � titre exclusif sur les objets suivants :

-la modification des statuts

-la nomination et ia r�vocation des administrateurs

-la nomination et Ia r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

-l'approbation des budgets et des comptes

-la dissolution de l'association

-l'exclusion d'un membre

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Conseil d'administration

Article 19.,

Seuls les membres effectifs peuvent exercer le mandat d'administrateur.

L'assembl�e g�n�rale des membres nomme et r�voque les administrateurs en conformit� avec les statuts et

les r�gles du Code Civil en mati�re de mandat.

La dur�e du mandat de l'administrateur est fix�e � trois ans, il est renouvelable � ternie, et est exerc� � titre gratuit.

En cas de d�mission, d'emp�chement ou de d�c�s en cours de mandat d'un administrateur, les administrateurs restants peuvent nommer un rempla�ant qui ach�ve le mandat de l'administrateur sortant jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale. Celle-ci confirme le rempla�ant � la fonction d'administrateur ou y d�signe une autre personne de son choix.

Article 20.

Le conseil d'administration est form� de cinq membres au moins et neuf membres au plus.

Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un vice pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, pour la dur�e qu'il d�termine,

1. f MOD 2.2

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Article 21.

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que n�cessaire, sur convocation de son pr�sident ou � la demande d'au moins deux administrateurs. Il ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� au moins des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions se prennent � la simple majorit� des voix; celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les d�lib�rations seront consign�es dans un registre des proc�s verbaux.

Le conseil d'administration r�gle librement toutes les modalit�s pratiques de ses r�unions, en les d�finissant dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 22.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus, sous r�serve de ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Pour les actes judiciaires et extrajudiciaire d�passant la gestion journali�re, la soci�t� est repr�sent�e tant � l'�gard des tiers qu'en justice par deux administrateurs agissant conjointement

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge Gestion journali�re

Article 23,

Le conseil d'administration peut nommer un administrateur d�l�gu� qui assure la gestion journali�re et la repr�sentation de la soci�t� pour les besoins de cette gestion. Pour chacune de ces t�ches, l'administrateur-d�l�gu� agit seul. Il ne doit pas apporter la preuve de ses pouvoirs.

Ce mandat d'administrateur d�l�gu� est exerc� � titre gratuit.

Le conseil d'administration peut charger ou d�charger des mandataires sp�ciaux de missions particuli�res, Les d�l�gu�s � la gestion journali�re peuvent en faire autant dans le cadre de cette gestion.

Contr�le, exercice social, comptabilit�, couverture des charges

Article 24.

Les membres peuvent exercer leur droit de contr�le sur les documents sociaux et comptables de l'association en se conformant aux dispositions de l'arr�t� royal qui d�termine les modalit�s d'exercice de ce

droit

Si aucun arr�t� royal ne d�termine les modalit�s ou si d'autres modalit�s peuvent �tre d�termin�es librement par l'association, le membre qui d�sire exercer son droit de contr�le doit satisfaire aux conditions ci-apr�s :

-faire la demande par �crit au moins huit jours avant la date de sa visite au si�ge, en l'adressant au conseil d'administration

-pr�ciser dans sa demande les documents qu'il d�sire consulter

-se pr�senter au si�ge de l'association � la date et � l'heure convenues avec le conseil d'administration -prendre l'engagement �crit de ne pas divulguer les informations obtenues � des tiers, hormis aux autres membres r�unis en assembl�e g�n�rale

La consultation des documents par le membre a lieu en pr�sence d'un administrateur, qui consigne ses observations et celles du membre dans un proc�s-verbal �tabli contradictoirement et sign� par les parties. L'administrateur communique le proc�s-verbal au conseil d'administration lors de sa r�union la plus proche

t.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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mOD 22

Volet B - suite

-1.:e membre ne peut ni revendiquer l'Obtention de copies des documents consult�s, ni' la communication d'autres documents que ceux qui ont fait l'objet de sa demande �crite pr�alable.

Sans pr�judice d'une action en dommages et int�r�ts en cas de divulgation pr�judiciable � l'association, le membre qui viole la confidentialit� des documents consult�s perd, de plein droit, sa qualit� de membre sans que l'assembl�e g�n�rale ait � prononcer son exclusion.

Article 25.

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e pour se terminer le trente et un d�cembre

Article 26.

De mani�re transitoire, le premier exercice social d�butera le ler juillet 2014 pour se terminer Ie 31 d�cembre 2014.

Article 27,

En cas de dissolution anticip�e de l'association prononc�e par l'assembl�e g�n�rale des membres, celle-ci d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir socle

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but social similaire.

Article 28.

Tous autres points non pr�vus par les pr�sents statuts se r�glent conform�ment � la loL

A d�faut de r�gles �nonc�es dans la loi, pr�vaudront les dispositions du droit commun, le r�glement d'ordre

int�rieur et les usages.

Toute modification de la l�gislation qui rendrait caduque une disposition des statuts fera l'objet d'une modification de ceux-ci lors de l'assembl�e g�n�rale suivant son entr�e en vigueur.

La nullit� �ventuelle d'une disposition des statuts n'emporte pas la nullit� de leur ensemble.

Article 29.

Sont nomm�s administrateurs

Pr�sident : HIOCO FRANCOIS n� le 16/01/1966 � Tournai

Secr�taire, Tr�sorier : VANHENES SANDR1NEn�e le 12/06/72 � Mouscron

Administrateur HIOCO BASTIEN n� le 25/11/93 � Tournai

Liste des membres

BOHY LAURENT, rue de la Fontaine,6 7333 TERTRE 701105 303 27

DEJAS CAROLINE, rue de la Fontaine 6 7333 TERTRE 780421 050 16 HIOCO BASTIEN, rue Maurice Dumont 72 7332 NEUFMAISON 931125 337 70 1-11000 FRANCOIS, Place de Cuesmes 48 7033 CUESMES 660116 059 78 SEYNAEVE SEBASTIEN, rue de ia Dr�ve 5 7011 GHLIN 920925 291 18 VANHENES SANDRINE, Place de Cuesmes 48 7033 CUESMES 720612 028 02

HIOCO FRANCOIS

PRESIDENT

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Coordonnées
LES AMIS DU PLAISIRS

Adresse
ROUTE DE VELAINE 61 7543 MOURCOURT

Code postal : 7543
Localité : Mourcourt
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées LES AMIS DU PLAISIRS

Coordonnées
LES AMIS DU PLAISIRS