LES AMIS DU VELO CLUB DOTTIGNIES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LES AMIS DU VELO CLUB DOTTIGNIES
Dénomination : LES AMIS DU VELO CLUB DOTTIGNIES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 812.186.839

Publication

13/12/2013
ÿþ(11 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Moo 2.0

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~TRIBUNAL C,E rf,CMMERCE ^ t7, Gréffè ' ~

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination

(en entier) : ASBL LES AMIS DU VELO CLUB DOTTIGNIES

Forme juridique : ASBL

Siège : CLOS ROGER LAPEBIE 2 - 7700 MOUSCRON

N° d'entreprise : 812.186,839

Obiet de l'acte : Démissions des membres de I'AG et du CA - Nomination des nouveaux membres de l'assemblée générale et du Conseil d'Administration - Modification des Statuts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge 1. l'assemblée générale de « ASBL LES AMIS DU VELO CLUB DE DOTT1GN1ES » ACVD, réunie le mardi 27 août 2013, décide à l'unanimité des modifications et adaptations statutaires suivantes en conformité aux prescriptions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, et procède à la coordination de ses statuts:

Article 1 er,

Il a été constitué une association sans but lucratif sous la dénomination : « LES AMIS DU VELO CLUB DE DOTTIGNIES », en abrégé « ACVD », anciennement dénommée « ASBL CYCLO-CROSS DOTTIGNIES », avant modification de la dénomination par AG extraordinaire du 2810912011,

Les membres fondateurs sont:

Gilbert VANDER MEULEN, domicilié à 8510 Kortrijk, 252, Doorniksesteenweg, né à Ellezelle, le 06 août 1934 ;

Jean-Luc CALLENS, domicilié à 7711 Dottignies, Rue du Charbon 16, né le 05 décembre 1967 à Tournai ; Marc DUQUESNOY, domicilié à 7730 Saint-Léger, Clos du Val d'Espierres 2, né le 22 Février 1951 à Mouscron.

Art. 2.

Le siège de l'association est fixé Clos Roger Lapébie, 2 à 7700 MOUSCRON. li pourra être transféré en tout endroit en Belgique par simple décision du conseil d'administration. Le siège de la gestion journalière est fixé rue du Stade 33 à 7700 Mouscron. L'association dépend de l'Arrondissement judiciaire de TOURNAI.



Art. 3.

L'association a pour objet l'organisation d'épreuves cyclistes et la gestion d'une équipe cycliste régie par les lois et règlements de la RLVB et UC1 et la participation à l'organisation d'épreuves cyclistes organisées par des tiers, le soutien financier, technique ou l'apport de personnel à certaines épreuves cyclistes organisées par des tiers en Wallonie ou à des structures gérées par des tiers et du même niveau que celles énoncées juste ci-avant. Il est bien entendu que toute aide financière devra être directement liée à des revenus qui émanent du secteur privé et que l'apport en personnel ne pourra concerner que du personnel payé sur les fonds propres de l'association ou du personnel indépendant ou volontaire, recruté par elle.

Art. 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée et pourra être dissoute par décision de l'assemblée

générale.

Art. 5.

Les revenus de l'association seront constitués par:

a)tes dons de ses membres sous forme de cotisation annuelle ;

b)tes éventuels dons, legs et subsides ;

c)l'organisation d'activités sportives ou culturelles ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

a

MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

d)des conventions de partenariat avec des sociétés privées, des administrations communales, provinces, intercommunales, Wallonie et/ou ses institutions, de la Fédération Wallonie-Bruxelles et/ou toute autre institution fédérale ou régionale.

Les revenus provenant du secteur public seront affectés, jusqu'à épuisement, aux postes suivants

Licences d'organisations ;

Prix aux coureurs ;

Indemnités aux équipes ;

Hébergement des équipes ;

Service médical ;

Personnel hors fonds propres ;

Signaleurs ;

Loyers bureaux, entrepôts,

en cas de surplus de revenus, ceux-ci seront affectés aux autres postes du budget.

Art. 6.

Le nombre des associés est limité à quinze mais doit compter au moins 7 membres, Cependant, les membres d'honneur, pourront être reçus par ['assemblée générale des associés, à la majorité spéciale des deux tiers des associés présents, L'admission au titre de membre d'honneur ne confère pas à son bénéficiaire le rang d'associé,

Art. 7

Les admissions de nouveaux membres associés sont décidées par le conseil d'administration sur demande

écrite.

Pour devenir et rester membre de l'association, les candidats doivent :

1.Adhérer aux présents statuts ;

2.Apporter à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée,

Art. 8.

Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant simple lettre adressée au conseil d'administration. Un membre peut être exclu par l'Assemblée générale suivant une majorité des deux tiers des voix présentées et représentées.

Art. 9.

L'interdiction d'un des associés entraîne de plein droit son retrait de l'association.

Art. 10,

Les associés démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées.

Art. 11.

Les associés ne sont pas astreints à une cotisation annuelle. Cependant, annuellement l'Assemblée Générale pourra en décider autrement. Ils n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle. Ils ne sont donc pas liés personnellement par les engagements de l'association et ne répondent pas de ses dettes sur leurs biens propres. Tout nouvel associé est tenu de signer le registre des associés. Cette signature constate sans réserve son adhésion aux statuts de l'association.

Art, 12.

L'association est administrée par un conseil d'administration de cinq membres, au moins, nommés parmi tes

associés par l'assemblée générale, Leur mandat est de 4 ans. Ils sont rééligibles.

Le Conseil d'administration, ou un administrateur, peut être révoqué par l'Assemblée Générale, ordinaire ou

extraordinaire,

Art. 13.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire, un directeur financier, un directeur de l'organisation. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président, et, en cas de carence, enfin, par le plus âgé des autres administrateurs présents.

Art. 14.

A

MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire, Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président et de son remplacement est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 15.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de l'objet social.

Art. 16.

Le conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un Administrateur délégué. En l'absence de celui-ci, le Secrétaire ou le Directeur de l'organisation le remplace.

L'Administrateur délégué, le Trésorier et le Directeur de l'organisation auront la signature de tous les comptes attachés à l'association. lis pourront signer distinctement,

Le conseil d'administration pourra décider de donner la signature sociale afférente aux actes liés à la gestion journalière  accès à la boite postale, recommandés, réception de courriers, de colis, etc.  aux membres du personnel administratif engagés à durée indéterminée de même qu'à l'Administrateur délégué, au Trésorier ou au Directeur de l'organisation.

En outre, le conseil peut conférer tous pouvoirs spéciaux à tous les mandataires de son choix.

Le conseil confère, en ce sens, la nomination des membres du personnel administratif, des sportifs engagés dans les équipes, des volontaires et des vacataires à l'Administrateur délégué, ll confère, également, la détermination des occupations et des traitements de ce personnel et, éventuellement, d'autres personnes oeuvrant pour l'association, conjointement, au Président et à l'Administrateur délégué  ou au Directeur de l'organisation s'il s'agit d'une de ces deux personnes. »

Art. 17.

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial.

Art. 18.

Les actes judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentés et soutenus au nom de la société

par le conseil d'administration, poursuites et diligence du Président ou de l'Administrateur délégué.

Art. 19.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Scnt notamment réservées à sa

compétence

1. Les modifications des statuts sociaux ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. L'approbation des budgets et des comptes ;

4. La répartition des bénéfices ;

5. La dissolution volontaire de l'association ;

6. Les exclusions d'associés ;

7. Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration.

Art. 20.

Il est tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans ta convocation, Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 21,

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins dix jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans les convocations. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 22.

L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration ou en cas d'absence, ou d'empêchement, par l'Administrateur délégué et, toujours en cas de carence, enfin, par le plus âgé des autres membres associés présents.

I

Réservé

au

Moniteur

belge

Biltágén bij liéTSéTgi'sclï Staats7iTád - i37i/12ói3 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.0

Volet B - Suite

23.

-- --

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Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire

et tout mandataire de son choix, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Art. 24.

Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix. En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises, En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Cependant, les décisions comportant modifications des statuts, exclusion d'associés ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire à ce régulièrement requises par la loi précitée,

Art. 25.

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans les procès-verbaux, signés du Président et du Secrétaire, et inscrits dans un registre spécial. Ces extraits sont délivrés à tout associé ou à tout tiers qui en fait la demande, moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime. Les décisions sont consultables par les membres au siège social et sur rendez-vous

Art. 26,

L'exercice débute le ler janvier et prend fin le 31 décembre. Chaque année sont établis les relevés des comptes de l'année civile écoulée et le budget pour l'année en cours. Les deux documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire dans le courant du mois de mai.

Art. 27,

Dans tous les cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs,

Art. 28.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une oeuvre de but et objet analogues à ceux de la présente association, conformément aux articles 19 et suivants de la loi , et à désigner par le conseil.

Art. 29.

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux termes des présents statuts, il en est référé aux prescriptions de la loi

du 27 juin 1921.

Art. 30.

Il est constitué un comité d'honneur de l'association composé d'au moins deux membres.

Art. 31,

La réglementation sportive et financière des épreuves cyclistes patronnées ou organisées par l'association est celle qui est agréée auprès de la " Ligue vélocipédique belge (L,V.B,) " et de I"' Union cycliste internationale (U.C.I.) « sans préjudice toutefois à !a réglementation particulière qui pourrait être imposée par l'association pour les épreuves cyclistes qu'elle désignera. »

II.

L'assemblée générale extraordinaire réunie en date du 27 août 2013 prend acte également de la démission de l'ensemble de ses membres et administrateurs, Messieurs Gilbert Vander Meulen, Jean-Luc Capens, Marc Duquesnoy et Stéphane Van Marcke.

Lors de la même assemblée, les personnes suivantes ont été nommées nouveaux membres associés, pour une durée de quatre années :

Marc Duquesnoy, Stéphane Van Marcke, Julie Wavrelle, Yves Vanassche, Christophe Brandt, Eric Cornu, Olivier Grimonprez, Christophe Duquesnoy.

La même assemblée générale extraordinaire prend acte de la nomination, à l'unanimité des votants, des nouveaux administrateurs ,

Christophe Duquesnoy, Président ;

Sabrina Vanassche, Trésorier - Directeur financier

Séphane Van Marcke, Administrateur délégué - trésorier Adjoint ;

Marc Duquesnoy, Directeur de l'organisation ;

Julie Wavrelle, Secrétaire ;

Christophe Brandt, Administrateur.lis ont été élus jusqu'à échéance de l'année 2018,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/11/2012
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Dénomination

(en entier) : ASBL LES AMIS DU VELO CLUB DOTTIGNIES

Forme juridique : ASBL

Siège : CLOS DU VAL D'ESPIERRE 25 - 7730 SAINT LEGER

N° d'entreprise : 812,186.839

Objet de l'acte : MODIFICATION DU SIEGE SOCIAL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Lors de l'assemblée Statutaire qui s'est tenue au siège social de l'asbl le 15 septembre 2012 en présence de tous les administarteurs de l'asbl, il a été décidé à l'unanimité de modifier le siège sociale de cette dernière.

Désormais, le siège social se trouvera au n°2, Rue Clos Lapébie à 7700 Mouscron.













Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/01/2012
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Dénomination

(en enfler): ASBL LES AMIS DU VELO CXUB DOTTIGNIES

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Julien Mullie 8 à 7711 DOTTIGNIES

N° d'entreprise : 812.186.839

Objet de l'acte : Addendum a l'assemblee générale du 28.09.2011 - Modification du siège social

L'assemblée générale extraordinaire de l'asbl Cyclo-Cross de Dottignies s'est réunie le 28 septembre 2011 à 18.00 en son siège social.

Lors de cette AG extraordinaire, il a été décidé à l'unanimité de transférer le siège social de l'asbl : Clos du Val d'Espierre n°25 à 7730 Saint-Léger

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur fa dernière page du Volet B :

Coordonnées
LES AMIS DU VELO CLUB DOTTIGNIES

Adresse
RUE CLOS LAPEBIE 2 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne