LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY, EN ABREGE : F.A.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY, EN ABREGE : F.A.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 445.976.702

Publication

12/09/2013
ÿþti

MOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 445.976.702

1111111

VN

Réservé

au

Moniteur

belge

TRIBUNAL COMMERCE CHARLEROI ENTRE LE

3 - SEP. 2013

Greffe

Bidagen-bij-het$eigisrh-Staatsb nd 12t09t20t3' - Annexes dü 1VMônireli belgë

Dénomination

(en entier) : LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY A.S.B.L.

(en abrégé) : FAC

Forme Juridique : A.S.S.L.

Siège : rue de Virelles, '18 - 2ème étage 6460 CHIMAY

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration suite à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 3010812013.

Plusieurs mandats sont modifiés dans les fonctions d'administrateur.

Démission de Monsieur Borgniet Jean-François, en tant qu'administrateur

Démission de Monsieur Bürger Ludwig, en tant qu'administrateur

Démission de Madame Smet Claude, en tant qu'administrateur

Démission de Monsieur Nicolas Jean-Denis, en tant qu'administrateur, Trésorier

Nomination de Madame Jennequin Sonia, en tant qu'administrateur, trésorier

Poursuite du mandat d'administrateur de Monsieur SCARCERIAUX Guy, en tant que Président ; di Monsieur BOCART Xavier, en tant que Secrétaire,

Guy SCARCÉRIAUX,

Président.

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/03/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Tribunal de commerce de Charleroi I

ENTRE LE

- 6 MARS 2013

Le Greffier j

Greffe

MOD 2.2

Ibll iuiseui~uiiuimui us

" 13093619*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 445.976.702

Dénomination

(en entier) : LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY A.S.B.L.

(en abrégé) : FAC

Forme juridique : A.S.B.f-..

Siège : rue de Virelles, 18 - 2ème étage 6460 CHIMAY

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et de statut

Plusieurs mandats sont modifiés dans les fonctions d'administrateur,

Nomination de Madame SMET Claude, en tant qu'administrateur

Nomination de Monsieur Borgniet Jean-François, en tant qu'administrateur

Démission de Monsieur GESSA Stefano, en tant qu'administrateur

Démission de Monsieur HOT"IAUX Christophe, en tant qu'administrateur

Poursuite du mandat d'administrateur de Monsieur SCARCERIAUX Guy, en tant que Président ; de, Monsieur BOLART Xavier, en tant que Secrétaire ; de Monsieur NICOLAS Jean-Denis, en tant que Trésorier ; de Monsieur BURGER Ludwig et de Madame JENNEQUIN Sonia.

STATUT:

Chapitre IV - Administration

Art. 11 Le Conseil d'administration est nommé pour, dix ans, tout membre sortant est rééligible

" Guy SCARCE=REAUX,

Président.

x.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

r Au verso : Nom et signature

14/02/2012
ÿþMaQ 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

à

I iIIl 11111 11111 111111 ifi IIl 11111 Iii II lIII

" iao3~~3s"

Rés

ai

Moni bel

Trom, COMMERCEC~~~`~.i!' :O1 + ~

.. I .02- 20i2

Greffe

N° d'entreprise : 445.976.702

Dénomination

(en entier) : LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY a.s.b.l.

(en abrégé) : P.A.C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Virelles, 18 - 2ème étage - 8460 CHIMAY

Obiet de l'acte : Modifications de nos statuts - Mandats Administrateurs

Modification des statuts :

Art 11 Le conseil d'administration est nommé pour, 10 ans, tout membre sortant est rééligible

Art 12 Le conseil. d'administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier, pour 5 ans

Mandats des Administrateurs :

Guy SCARCERIAUX, Administrateur, Président, en date du 21/0112012 Jean-Denis NICOLAS, Administrateur, Trésorier, en date du 21/0112012 Xavier BOCART, Administrateur, Secrétaire, en date du 2110112012 Ludwig BERGER, Administrateur (Multimédia), en date du 21/01/2012 Sonia JENNEQUIN, Administrateur, depuis le 1010312007

Christophe HOTTIAUX, Administrateur, depuis le 1010312007

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

li, 1.'arsn n4nm p5 cir nati,re

26/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2.2

FI~

i ~iiuuiuuii iwr

N' d'entreprise : 445.976.702

TFtiBi.lêiAL COMii.?csa(" ;E

CP-iA.r : ;\''" `

il 3 v07- 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en enter) : LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY a.s.b.l.

(en abrégé) : F.A.C.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue de Virelles, 18 20 étage - 6460 CHIMAY

Objet de "acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DES STATUTS

L'assemblée générale statutaire du 04 mars 2011 a acté :

1° : La fin des mandats de M. Stefano CESSA comme Président, de M. Guy SCARCERIAUX comme Secrétaire

2° : La nomination, pour un mandat de deux ans, aux fonctions suivantes :

" Président : Guy SCARCERIAUX

" Secrétaire : Xavier BOCART

3° : Poursuite de la 2e année de mandat du Trésorier : M. Jean-Denis NICOLAS

L'assemblée générale extraordinaire du 13 mai 2011 a acté la modification des statuts suivants:

Art 7 Lors de l'Assemblée Générale, un membre effectif peut présenter la candidature d'un membre adhérent pour devenir effectif, aux administrateurs, qui statuent sur cette admission à la majorité des deux tiers des membres présents. Sa décision ne doit pas être motivée

Art 20 Les convocations seront adressées par le secrétaire, par la poste sous pli ordinaire ou par courrier électronique avec une notification d'état de la distribution, huit jours à l'avance. Celle-ci sera également affichée aux valves prévues à cet effet. Elles contiennent un ordre du jour limitatif des points à délibérer

Art 25 L'Assemblée Générale désigne par la même délibération un liquidateur. L'actif de l'association sera revendu pour paiement du passif éventuel, le surplus sera transmis à une autre association sans but lucratif ayant pour objet la promotion du tir à l'arc sous toutes ses formes

Guy SCARCERIAUX, Président

Xavier BOLART, Secrétaire

Jean-Denis NICOLAS, Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter Passociation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES FRANCS ARCHERS DE CHIMAY, EN ABREGE : F.…

Adresse
RUE DE VIRELLES 18 (2EME ETAGE) 6460 CHIMAY

Code postal : 6460
Localité : CHIMAY
Commune : CHIMAY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne