LES PETITS LOUPS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES PETITS LOUPS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.473.724

Publication

21/11/2014
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai BRICHdMeaPlglefe le

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~ _ ~ ~~ 12 ficr. 2011F

Greffe

N° d'entreprise : 0538473724

Dénomination LES PETITS LOUPS (en entier)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSL

Siège : RUE MARAICHE ti 7502 ESPLECHIN

Objet de l'acte : DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR

Lors de l'assemblée générale du 28 octobre 2014,

ont comparu,

Pouille Catherine, rue maraiche 11, 7502 Esplechin, administrateur

Bedeli Guy, rue maraiche 11, 7502 Esplechin, administrateur

Moutury Caroline, bd Eisenhower 83, 7500 Tournai, administrateur

Anne Marchal, rue de la ferme de la vallée lb, 5150 Floreffe, membre actif

Nicole Lacres, résidant 16 A rue deroderie, 7618 Taintignies, membre actif

Carl Renders, résidant Bd Eisenower 83 Tournai, membre actif

Il a été acté

 de la nomination d'un nouveau membre actif

Marchai Anne, rue de la ferme de la vallée lb, 5150 Floreffe, numero de registre national 66032505619, née le 25 mars 1966 à Namur

- de la démission du mandat d'administrateur de Moutury Caroline, bd Eisenhwer 83, 7500 Tournai numero national 71121737610

Les 6 membres précités de l'association ont procédés à la désignation du nouvel administrateur

Marchai Anne a été désignée en qualité de secrétaire

me:tonner sur la dernière page du Voet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter rassociation, la fondation ou rorganisme à l'égard des fers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Vviei 13- :Li

Les mandats de Pouille Catherine Présidente et Bedell Guy Trésorier sont inchangés

Le conseil d'administration est composé de

Pouille Catherine, Présidente, Rue Maraiche 11, 7502 Esplechin

Bedell Guy, vice president, Rue Maraiche 11, 7502 Esplechin

Anne Marchai, secretaire, rue de la ferme de la vallée 1 b, 5150 Floreffe

H n'a été décidé aucune autre modification dans les statuts de l'ASBL déposés le 10 septembre 2013

Réservé

au

Moniteur

belge

1

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

fait en triple exemplaire, à Esplechin, le 28 octobre 2014

Après lecture intégrale, les membres ont signés

Pour copie conforme

La présidente

Mentionner sur ia derrière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

19/09/2013
ÿþN,oD 2.2

111111 1,1,11,11,111111111

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au reffe le 1 0 SEP, 2013

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am-Guy

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N° d'entreprise <E}5M LM:114

Dénomination LES PETITS LOUPS

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE MARAICHE 11 7502 ESPLECHIN

Objet de l'acte : CONSTITUTION DES STATUTS ASBL LES PETITS LOUPS EN DATE DU 22/08/2013

Ont comparu , Ie 22 août 2013

Pouille Catherine, rue maraiche 11, 7502 Esplechin

Bedell Guy, rue maraiche 11, 7502 Esplechin

Moutury Caroline, boulevard Eisenhower 83 7500 Tournai

Lacrès Nicole, 16 A rue Deroderie 7618 Taintignies

Renders Cari, boulevard Eisenhower 83 7500 Tournai

Tous citoyen de L'union européenne.

Article 1 -- Dénomination de l'Association

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association sans but lucratif

« ASBL » régie sous la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifié par la loi

du 2 mai 2002, ayant pour dénomination : Les Petits Loups

Article 2 -- But de l'Association

L'association a pour objet de recueillir, de mettre en règle, de placer, de faire adopter,

de soigner, de protéger et de sauver des chiens et des chats qui sont abandonnés ou

" condamnés à l'euthanasie ainsi que la mise en place de campagne de sensibilisation contre la maltraitance animale.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

L'association est constituée en dehors de tout caractère politique ou confessionnel.

Article 3  Siège Social Le siège de l'association est fixé à l'adresse suivante :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au. recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers. Au verso : Nom et signature

w;

Réservé

au

Moniteur

belge

----*----

MOU 2.2

Vol - su-te

Rue Maraiche 11 7502 Esplechin dans l'arrondissement judiciaire de Tournai

Il pourra être transféré en cas de déménagement ou sur simple décision du Conseil d'Administration

Le conseil d'aministration pourra établir des succursales en Belgique ou à l'étranger

Article 4  Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée

5  Composition de l'association

L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents, de membres

bienfaiteurs et de membres d'honneur. Le nombre de membres n'est pas limité.

Ont la qualité de membres effectifs : les membres fondateurs et les membres actifs

L'association doit toujours compter au moins trois membres effectifs

5.1 - Membres Fondateurs :

Il s'agit des personnes qui ont participé à la création de l'association.

- Pouille Catherine, née le 27 avril 1963 à Lille (France), numero registre national 63042748853 réside Rue Maraiche 11 7502 Esplechin, fonctionnaire

- Bedell Guy, né le 6 septembre 1950 à Aigranges (France), numero registre

national 50090637771 réside Rue Maraiche 11 7502 Esplechin, indépendant

Ils gèrent la présidence et la trésorerie de l'association.

Ils assistent aux assemblées générales avec droit de vote, et sont éligibles au Bureau.

Ils sont membres de droit du Conseil d'Administration, et disposent du même pouvoir

que les membres élus.

Ils ont en plus le droit de veto sur toute décision de l'association.

Madame Pouille Catherine et Monsieur Bedell Guy siègent de droit au sein du bureau

pendant toute la durée de vie de l'association, avec voix délibérative.

5.2 - Membres Actifs :

Il s'agit de membres qui ont un rôle prépondérant dans l'association.

Ils mettent tout en oeuvre pour la réussite dans le but de l'association.

Ils participent aux diffusions, aux recherchent de familles pour les animaux de

l'association et aux manifestations organisées dans le but de faire connaître l'association

Ils n'ont pas l'obligation de cotiser financièrement à l'association.

-. Moutury Caroline, née le 17 décembre 1971 à Tournai, numero de registre

national

71121737610, réside Bd Eisenower 83 7500 Tournai, agent pénitentiaire

- Nicole Lacrès, née le ler janvier 1969 à Tournai, numero de registre national 69010132633, réside 16 A rue Deroderie 7618 Taintignies, Professeur

- Carl Renders, né le 24 juillet 1969 à Tournai, numéro de registre national 69072412769, réside Bd Eisenower 83 7500 Tournai

Ils assistent aux Assemblées Générales avec droit de vote, et sont éligibles 5.3 Membres Adhérents

_,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

vobt see MOD 2.2

Toute personne souhaitant acquérir la qualité de membre adhérent doit en soumettre la demande par écrit au conseil d'administration de l'association, le conseil d'administration peut imposer l'utilisation d'un formulaire type par le candidat.

La demande d'adhésion ne sera recevable qu'aprés paiement de la cotisation.

Le conseil d'administration examine lors de chaque réunion les candidatures recevables reçues depuis la dernière réunion, et décide souverainement d'accepter ou non l'adhésion du candidat.La décision du conseil d'administration est sans recours. Elle est communiquée par lettre simple au candidat.

La cotisation payée par le candidat dont l'adhésion est refusée lui sera remboursée immédiatement, il pourra réintroduire une demande aü plus tôt douze mois après la notification du refus d'adhésion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

5.4 - Membres Bienfaiteurs :

Il s'agit de membres adhérents qui ont versé une cotisation d'un montant supérieur à la

cotisation minimum, lors de leur adhésion.

Ils peuvent assister aux Assemblées Générales avec droit de vote, et sont éligibles

5.5 - Membres d'honneur :

Ce titre honorifique est conféré par le Conseil d'Administration aux membres de

l'association, ou aux personnes, n'ayant pas adhéré à l'association mais qui ont rendu

des services notables à celle-ci.

lis peuvent assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Ils ne sont ni électeurs, ni éligibles

Article 6  Adhésion et cotisation

Les membres Adhérents payent tous la même cotisation,

L'adhésion est valable pour 12 mois à compter de la date d'adhésion initiale, et est renouvelable par le paiement de la cotisation, sans qu'un formulaire d'adhésion soit de nouveau rempli.

Le montant de la cotisation et des minimas de participation sont fixés annuellement par le conseil d'administration.

Le montant maximum des cotisations des membres ne peut excéder 2500 ¬ par an. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser une adhésion ou une ré adhésion, par un vote de ses membres et en motivant le refus.

Article 7 - radiation d'un membre de l'association

La qualité de membre se perd par:

- Le décès

- La démission qui doit être adressée par écrit à la Présidente de l'Association

- Le non-paiement de la cotisation dans un délai de 3 mois après sa date d'exigibilitée

- La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le Conseil d'Administration

après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée

avec accusé de réception.

Si l'exclusion est prononcée, la sanction est immédiate et définitive. Si elle est due au

non-paiement de la cotisation, le membre pourra réintégrer l'association l'année suivante

sous réserve qu'il s'acquitte de sa cotisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, Ta fondation ou rorganisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

Voie. suie Mon 2.2

Article 8 - Les ressources de l'association Les ressources de l'association proviennent :

- du montant des cotisations et des droits d'entrée versés par les membres.

- des dons des personnes physiques ou morales.

- des recettes des événements publics, manifestations, ventes de différents produits ou création fabriqués artisanalement par les membres de l'association. - de toutes autres ressources ou subventions autorisées par la loi.

-- des dons reçus à l'abandon et à l'adoption des chiens et chats.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 9 - Le Conseil d'Administration :

Le conseil d'administration a pour objet de diriger l'association dans son fonctionnement

et ses démarches courantes.

Le Conseil d'Administration est composé d'au moins trois personnes désignées parmis les membres effectifs par l'assemblée générale à la majorité simple, pour une durée de 6 ans.

Pour être éligible au sein du bureau les candidats devront s'engager sur leur entier dévouement à la cause animale.

En cas de vacance (décès, démission, exclusion...) le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 - Réunion du conseil d'administration

Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois qu'il est convoqué (au moins une fois tous les 6 mois) par écrit par son président ou sur la demande d'au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 11 - Assemblée générale ordinaire :

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois sur convocation de la présidente.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont invités à y participer par mail ou par courrier. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil.

Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Les membres adhérents étant géographiquement trop éloignés pour se rendre à la

réunion, pourront donner le pouvoir à un autre membre avec preuve écrite.

Le président dispose d'une voix prépondérante.

Mentionner sur la dernière page du Volet R : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou rorganisme à régard des tiers. Au verso : Nom et signature

" MOD 2.2

Article 12 - Assemblée générale extraordinaire :

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.

Réservé

au

Moniteur

belge



Article 13 - Règlement intérieur

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale. Il s'impose à tous les membres de l'association

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 14 - Dispositions diverses

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 22 août 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013. Le nombre d'administrateurs est fixé à 3.

Les 5 membres précités de l'association ont procédés à la désignation des administrateurs.

Madame Pouille Catherine, Monsieur Bodel! Guy et Madame Moutury Caroline sont nommés en qualités d'administrateurs, pour une durée de 6 ans, prenant cours ce jour. Tous acceptent leur nomination

Réunion du conseil d'administration- Nomination d'un président, d'un secretaire et d'un trésorier.

Immediatement aprés leurs désignations, les administrateurs se réunissent en conseil et procédent aux désignations suivantes :

-- Madame Pouille Catherine est désignée en qualité de présidente

- Madame Moutury Caroline est désignée en qualité de secrétaire

- Monsieur Bedell Guy est désigné en qualité de trésorier

Qui acceptent le mandat

Leur désignation prend cours ce jour et leurs fonctions prendront fin en même temps que

leur désignation en qualité d'administrateur, sauf décision contraire du conseil

d'administration.

Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra dans le courant du mois de janvier de chaque année.

Article 15 -- Dissolution

L'association n'est pas dissoute par le décés d'un membre ou sa démission.

Toutefois, si le nombre de membres effectifs est inférieur au minimum légal, le conseil d'administration a l'obligation de convoquer l'assemblée générale afin de statuer sur le sort de l'association.

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur, le mandat du liquidateur n'est pas rémunéré. L'actif sera dévolu à une association poursuivant un but identique.

Fait en triple exemplaire, à Esplechin le 22 août 2013

Aprés lecture intégrale, les membres ont signés

Pour copie conforme

La Présidente

I. J - - - - - - - - - - - - - - - - -

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES PETITS LOUPS

Adresse
RUE MARAICHE 11 7502 ESPLECHIN

Code postal : 7502
Localité : Esplechin
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne