LES P'TITES GRENOUILLES EN MAILLOT SPORT, LOISIR, CREATIVITE ET CULTURE, EN ABREGE : PGM

Association sans but lucratif


Dénomination : LES P'TITES GRENOUILLES EN MAILLOT SPORT, LOISIR, CREATIVITE ET CULTURE, EN ABREGE : PGM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.731.077

Publication

11/10/2011
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\\_9oQe 1713 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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(en abrégé) : PGM

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Rue de la gare 124 6001 Marcinelle

Objet de l'acte : l'association veut développer la psychomotricité , la pratique du sport, la

découverte et l'apprentissage de l'eau , de favoriser les activités culturelles et les

Titre L -Objet

Article 1 er : L'association est dénommée : "les p'tites grenouilles en maillot", sport, loisir, créativité et culture

Article 2 : Le siège social est situé : 124, rue de la gare 6001 Marcinelle

Il pourra sur simple décision du conseil d'administration, être transféré en un autre lieu

Article 3 : But :

L'association a pour but :

- de développer la psychomotricité et la pratique du sport

- la découverte et l'apprentissage de l'eau.

- l'éveil des enfants.

- de favoriser les activités culturelles et les loisirs

- de susciter l'esprit créatif.

- le bien être des enfants

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre Il. - Membres

Article 5 : L'assemblée est composée de membres dont le nombre est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.

Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Article 6 : Le montant de la cotisation est fixé à 10 euros

Article 7 : Tout membre a le droit de démissionner à tout moment moyennant lettre recommandée adressée au conseil d'administration.

Un membre peut être exclu par l'assemblée générale par une majorité des deux tiers des voix.

Titre Il. - Assemblée générale

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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" les p'tites grenouilles en maillot" sport, loisir, créativité et culture

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au

Moniteur

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Article 8 : L'assemblée générale se compose de tous les membres de l'association

Elle est seule compétente pour délibérer sur tous les objets prévus à l'article de la loi du 27 juin 1921.

Article 9 : II sera tenu chaque année une assemblée générale des membres. Le conseil d'administration en fixera les dates.

Des assemblées générales extraordinnaires pourront être convoquées chaque fois que le conseil d'admlinistraiton le jugera utile ou à la demande, par lettre recommandée au président , d'un membre.

Article 10 : l'assemblée générale est convoquée par le président ou par la personne qu'il désigne à cette fin.

La convocation est adressée à chaque membre par lettre ordinaire au moins quinze jours avant la date de la réunion.

L'ordre du jour est établi par le conseil d'administration et joint à la convocation.

Sauf les cas prévus par l'article 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour , moyennant l'assentiment unanime des administrateurs présents.

Article 11 : L'assemblée générale est présidée par le président ou, à défaut, par un administrateur, à commencer par le plus âgé.

Article 12 : l'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- la modification des statuts;

- la nomination, la révocation d'administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion des membres.

Titre IV. - Conseil d'administration

Article 13 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins désignés parmi les membres de l'association. Ils sont nommés pour un an.

Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit.

Article 14 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Le conseil est convoqué par le président

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si deux tiers au moins des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue, en cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 15 : Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.

Titre V. - Ressources, budget, comptes

Article 16 : les fonds sont employés exclusivement à la réalisation de l'objet social de l'association.

Article 17 : L'exercice social comme,ce le ler janvier et se termine le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre de l'année.

Le conseil d'administration etabli les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 18 : La comptabilité est tenue en fonction des dispositions légales.

Titre VI. - Dissolution, liquidation

Article 19 : l'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les règles prévues par l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Voial '3

Article 20 : En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre association dont le but social est identique à ('ASBL

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES P'TITES GRENOUILLES EN MAILLOT SPORT, LO…

Adresse
RUE DE LA GARE 124 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne