LES VAILLANTES OLLIGNOISES, EN ABREGE : V.O.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LES VAILLANTES OLLIGNOISES, EN ABREGE : V.O.
Dénomination : LES VAILLANTES OLLIGNOISES, EN ABREGE : V.O.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 554.849.995

Publication

02/07/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

CHAPITRE III.  Administration et direction.

Article 9.

L association est administrée par un Conseil d Administration composé de cinq membres au moins choisis parmi les membres effectifs. Ils sont élus par l assemblée générale pour une période de 4 ans; l élection du président, du secrétaire et du trésorier faisant l objet d un vote spécial.

Les membres du Conseil d Administration sont rééligibles et leur mandat n expirera pas avant leur remplacement sauf leur réélection.

Seuls les membres du Conseil d Administration peuvent poser leur candidature aux postes de président, de secrétaire et de trésorier

Le Conseil d Administration se réserve le droit de nommer des nouveaux membres en son sein, à la condition que ceux-ci aient introduit une demande auprès du président ou du

secrétaire du Conseil d Administration. Pour être élu, le candidat devra avoir récolté l unanimité moins une des voix des membres du Conseil d Administration.

En cas de vacance d un ou plusieurs poste(s) de membre du Conseil d Administration, les membres du Conseil restant en fonction auront les mêmes pouvoirs que si le Conseil était au complet.

Au siège de l association est tenu un registre des membres constitué d un cahier aux pages numérotées dans lequel est collée la liste actualisée des membres. Cette liste est signée par le Président ou par deux administrateurs.

Les premiers mandats se terminent lors de l'assemblée générale de septembre 2018.

DEKETELE Marie-Rose, Mouplière, 1 à B-7866 BOIS-DE-LESSINES DELHAUTE Jeanne, chaussée Gabrielle Richet, 13 à 7860 LESSINES DERONNE Jeannine, rue des Combatants, 34 à 7866 OLLIGNIES FEUILLET Véronique, rue Baldacq, 16 à 7866 BOIS-DE-LESSINES - Président VANDENHAUTE Marc, rue Baldacq, 16 à 7866 BOIS-DE-LESSINES - Trésorier VANDERMASSEN Gaby, rue Terraque, 43 , à 7861 WANNEBECQ VANTILBORGT Sylvie, Basse Cour, 15 à 7866 OLLIGNIES

Statuts

Entre les soussignés, tous de nationalité belge et considérés comme membres effectifs fondateurs et

administrateurs :

(en abrégé) : V.O.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Baldacq(BL) 16

7866 Lessines (Bois-de-Lessines)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Les Vaillantes Ollignoises

*14305957*

Volet B

0554849995

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

28-06-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

01/10/2014
ÿþ ee. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOtt WORD 11.1

11111111*11111111011111

Crâtinal de Commerce de Tournai éxP,98eYeeffe le 2' 2 SEP. 2014

L't

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge



N° d'entreprise : 0564.849.996

Dénomination

(en entier) Les Vaillantes 011ignoises

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Baldacq, 16 à 7866 BOIS-DE-LESSINES

(adresse complète)

Obietis) de l'acte :Constitution

Entre les soussignés, tous de nationalité belge et considérés comme membres effectifs fondateurs et administrateurs

1.DEKETELE Marie-Rose, Mouplière, 1 à B-7866 BOIS-DE-LESSINES née à Silly le 12/02/1957 2.DELHAUTE Jeanne, chaussée Gabrielle Richet, 13 à 7860 LESSINES née à Lessines le 26/04/1952 3,DERONNE Jeannine, rue des Combatants, 34 à 7866 OLUGNIES née à Lessines le 23/09/1954 4.FEUILLET Véronique, rue Baldacq, 16 à 7866 BOIS-DE-LESSINES - Président née à Ath le 08/01/1964 5.VANDENHAUTE Marc, rue Baldacq, 16 à 7866 BOIS-DE-LESS1NES - Trésorier né à Lessines le

01/07/1960

6.VANDERMASSEN Gaby, rue Terraque, 43, à 7861 WANNEBECQ née à Lessines Ie 14/10/1967 7.VANTILBORGT Sylvie, Basse Cour, 15 à 7866 OLLIGNIES née à Etterbeek Ie 19/01/1969

II est convenu de constituer, conformément à la Loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002, une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.

CHAPITRE I.  Dénomination, siège, objet, durée.

Article 1.

L'association est dénommée : « Les Vaillantes 011ignoises », en abrégé {V.O.}.

Article 2.

Le siège social de l'association est établi à l'adresse de la présidence, soit Rue Baldacq, 16 à 7866 Bois-de-Lessines.

Le siège social peut être transféré, par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de la ville de Lessines.

Article 3,

L'association a pour objet, par la pratique des sports en général, et plus particulièrement de ta gymnastique ; dans ses disciplines annexes comme la gym-entretien, le step, la zumba, le body-fight, le trampoline, le modern jazz dance,... le développement moral et physique, ainsi que le délassement et l'éducation sportive de ses membres.

Ses activités sont accessibles à toute la population, sans distinction d'âge, de sexe, ou de toute autre nature.

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens, et notamment par la création, l'équipement et l'exploitation d'installations sportives et de tout ce qui s'y rattache, directement ou non, en ce compris l'achat, la vente, la location de tous immeubles ou meubles, restaurants, salles de réunions, buvettes, l'organisation de réunion sportives, la création et l'exploitation de revues, journaux, brochures ou publications sportives.

,

Mentionner sur la dernière page du Vole : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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D'une manière générale, l'association pourra, dans le cadre de la réalisation de son objet social, s'adonner à des activités commerciales dans la mesure où celles-ci demeurent4accessoires à l'objet social et contribuent directement ou indirectement à son accomplissement. ,Ejle peut accomplir-tous les: actes e rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamnient prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

CHAPITRE II. - Membres effectifs et membres adhérents.

Article 5.

L'association comprend deux catégories de membres : les membres effectifs et les membres adhérents. Article 6.

La catégorie des membres effectifs se compose :

A)des membres fondateurs soussignés ;

B)de ceux qui seront ultérieurement admis comme membres effectifs,,selon les modalités définies ci-après.

Le nombre de membres effectifs ne pourra être inférieur à trois,

Peuvent se porter candidats comme membres effectifs, les membres adhérents affiliés au club depuis trois années et âgés de 18 ans au moins, et qui auront adressé au Président ou au Secrétaire du Conseil d'Administration une demande écrite, contresignée par trois membres effectifs.

L'admission en qualité de membre effectif est du ressort du Conseil d'Administration, qui statue sur la candidature au scrutin secret

Pour être admis comme membre effectif, le candidat devra recueillir au minimum les deux tiers des voix des membres effectifs.

Le Conseil d'Administration se réserve le droit de nommer comme membre effectif des candidats affiliés au club depuis moins de trois ans et âgés de 18 ans au moins.

Article 7.

Tout membre effectif a le droit de se retirer à tout instant de l'association. Les démissions doivent être adressées par lettre recommandée au Président du Conseil d'Administration.

Elles prendront date effective à la fin de celui-ci. Le membre effectif qui n'aura pas payé sa cotisation avant la fin de l'exercice en cours est réputé démissionnaire.

L'exclusion d'un membre effectif pourra toujours être prononcée par une assemblée générale ayant cet objet à son ordre du jour, et statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Ce membre devra préalablement être averti par le Conseil d'Administration et invité par lettre recommandée à assister à l'assemblée générale qui statue sur son cas, afin d'y présenter sa défense.

En cas de non présentation à l'assemblée générale, celle-ci statue par défaut.

Le membre démissionnaire ou exclu, ses héritiers ou ayants droits n'a aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ; ils ne peuvent requérir ni reddition du compte, ni inventaire, ni apposition de scellés.

Les membres adhérents sont ceux qui participent aux activités de l'association et sont en règle de cotisation et d'assurance. lis ne participent pas à l'assemblée générale de l'asbl.

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Article 8.

L'adhésion comme membre, effectif ou adhérent, implique id paiement de la cottsation dont Ieitlontant est fixé annuellement selon les modalités établies par le conseil d:administration.

CHAPITRE III.  Administration et direction.

Article 9.

L'association est administrée par un Ccnseil d'Administration composé de cinq membres au moins choisis parmi les membres effectifs. Ils sont élus par l'assemblée générale pour une période de 4 ans; l'élection du président, du secrétaire et du trésorier faisant l'objet d'un vote spécial.

Les membres du Conseil d'Administration sont rééligibles et leur mandat n'expirera pas avant leur remplacement sauf leur réélection.

Seuls les membres du Conseil d'Administration peuvent poser leur candidature aux postes de président, de secrétaire et de trésorier.

Le Conseil d'Administration se réserve le droit de nommer des nouveaux membres en son sein, à la condition que ceux-ci aient introduit une demande auprès du président ou .du secrétaire du Conseil d'Administration. Pour être élu, le candidat devra avoir récolté l'unanimité moins une des voix des membres du Conseil d'Administration.

En cas de vacance d'un eu plusieurs poste(s) de membre du Conseil d'Administration, les membres du Conseil restent en fonction auront les mêmes pouvoirs que si le Conseil était au complet.

Au siège de l'association est tenu un registre des membres constitué d'un cahier aux pages numérotées dans lequel est collée la liste actualisée des membres. Cette liste est signée par le Président ou par deux administrateurs.

Article 10.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison des engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution de leur mandat

Article

Le Conseil d'Administration se réunira une fois par trimestre. Les membres seront convoqués au moins 8 jours à l'avance. Le lieu de la réunion sera indiqué sur la convocation.

Article 12.

Le Conseil d'Administration délibère valablement pour autant que la moitié de ses membres soient présents. Toute décision est prise à la majorité simple dès lors que le président la soutient et à la majorité des trois quarts dans fes autres cas.

Les délibérations du Comité sont constatées par des procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.

Article 13.

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer et gérer les intérêts de l'Association. Il agit en la matière tant comme Conseil d'Administration que comme Comité de Direction. il a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui rentrent, au terme de l'article 3 ci.dessus, dans l'objet social.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou ses statuts, faire passer des actes et tous contrats, acquérir, échanger, vendre des biens meubles et immeubles, emprunter, effectuer des avances ou des prêts, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, tous legs et donations, conclure des baux de toute durée, représenter l'association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires, conférer des pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, associés ou non, pour une durée déterminée ou tes annuler dans le cas d'une durée indéterminée.

Article 14.

O

.r

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Le Conseil d'Administration peut créer des commissions de gestion et de consultation dans des domaines

déterminés d'ordre intérieur. 1

Article 15.

Le Conseil d'Administration peut seul élaborer le règlement d'ordre intérieur obligatoire pour tous les membres effectifs et adhérents de l'Association. Le règlement initial est joint en annexe aux présents statuts.

Article 16.

Les membres du conseil d'administration n'ont aucun droit à une rémunération quelconque du chef de l'exercice de leur mandat

CHAPITRE IV. - Assemblée Générale.

Article 17.

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est, présidée par le président du Conseil d'Administration.

Article 18.

Sans préjudice des dispositions légales pertinentes en la matière, sont notamment réservées à la

compétence de l'Assemblée Générale :

1° Les modifications des statuts ;

20 La nomination des administrateurs et des commissaires aux comptes ;

30 L'approbation des budgets et des comptes

40 La dissolution volontaire de l'Association.

Article 19.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du troisième trimestre civil. En tout temps, le Conseil d'Administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Il est tenu de le faire endéans le mois lorsque deux cinquièmes des membres effectifs en font la demande, par écrit et avec une proposition d'ordre du jour précis.

La convocation à l'assemblée générale se fera par lettre avec indication de l'ordre du jour, du lieu, de l'heure et de la date de la séance. Les convocations seront lancées au moins huit jours avant la date prévue.

Article 20.

Toute proposition signée par deux cinquièmes des membres effectifs sera portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au président ou au secrétaire du Conseil d'Administration au moins quinze jours avant la date de l'assemblée.

Le règlement d'ordre intérieur précise dans quelles conditions les membres adhérents peuvent également porter des propositions à l'ordre du jour de l'assemblée.

CHAPITRE V.  Modifications aux statuts, dissolution.

Article 21.

Les présents statuts peuvent être modifiés conformément à la Loi du 27 juin 1921 et à ses modifications.

Article 22

La dissolution de l'Association peut être prononcée, conformément à l'article 20 de la Loi précitée. L'Assemblée générale qui prononce la dissolution nomme deux liquidateurs en déterminant leurs pouvoirs.

Réservé

au

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belge

Bijlagen bit het Belgisch Staatsblad_-_01/11)/2014_- Annexes.duiUnniteurbelge

Volet B - suite

Après acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé en faveur d'associations oeuvrant pour la gymnastique ou au profit d'écoles du grand Lessines.

CHAPITRE VI. - Généralités.

Article 23.

L'Association s'engage à respecter les statuts et règlements des fédérations régionale, fédérale et Internationale de Gymnastique à laquelle elle est affiliée pour autantqu'ile soient conformes à la Loi.

Article 24.

Tous les cas non prévus explicitement aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur sont tranchés souverainement par le Conseil d'Administration, sous réserve d'approbation par la plus proche assemblée générale.

Fait à Bois-de-Lessines, en autant d'exemplaires que d'associés, en date du 02 juin 2014

Véronique FEUILLET

Marc VANDENHAUTE Jeannine DERONNE

Sylvie VAN TILBORGT Gabrielle VANDERMASSEN

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

Coordonnées
LES VAILLANTES OLLIGNOISES, EN ABREGE : V.O.

Adresse
RUE BALDACQ 16 7866 BOIS-DE-LESSINES

Code postal : 7866
Localité : Bois-De-Lessines
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne