LES Z'ATELIERS P

Dénomination : LES Z'ATELIERS P

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.170.306

Publication

11/03/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111 I I1 III IIII I 1111 III III 111

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Mop 2.2

r6~a .Y89l de Commerce

c { ilk,PS 2011

CHARLFFIQL__,

Greffe

N� d'entreprise : D$ 1 A1-0. t 06

D�nomination

(en entier) : Les "Z'Ateliers P"

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue des orphelins, 5 � 7130 BINCHE

Obier de Pacte : Constitution

Entre les soussign�s :

-Madame BAUDOUX Sophie, Claudine, Isabelle, domicili�e rue des orphelins n�5 � 7130 Binche, n�e le

, 13.11.1981 � La Louvi�re, de nationalit� belge.

-Madame DEPREESTER Edith, domicili�e rue des Dames, 92 � 7080 Frameries, n�e le 24.09.1955 �

Charleroi, de nationalit� belge.

-Monsieur COENEN Jean-Paul, Orner, Marie, domicili� rue des Dames, 92 � 7080 Frameries, n� le

22.02.1960 � Gosselies, de nationalit� belge.

Ci-apr�s d�nomm�s � membres effectifs �, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi�e par les lois du 2 mai 2002, du 16 janvier 2003 et du 22 d�cembre 2003.

TITRE I. D�nomination - Si�ge social - Dur�e :

Article 1. L'association prend la d�nomination de Les � Z'ateliers P �

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association sans but

lucratif mentionnent la d�nomination de l'association pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association

sans but lucratif � ou du sigle � ASBL E. ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2. Le si�ge social de l'association est �tabli � BINCHE Rue des orphelins n�5 � 7130 Binche dans

l'arrondissement judiciaire de CHARLEROI.

Toute modification du si�ge social sera publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il. Objet but

Article 3. L'association a pour but

De venir en aide aux enfants dit HP (haut potentiel)lsurdou�s ainsi qu'� leurs parents et de mener des

actions utiles en ce sens :

1. L'association d�veloppera des activit�s extrascolaires adapt�es aux besoins sp�cifiques des enfants �

haut potentiel.

2.L'association d�veloppera un espace de rencontre pour les parents d'enfants � haut potentiel afin de les

soutenir face � la probl�matique de la douance.

3.L'association se veut �tre un partenaire proche des personnes li�es � la probl�matique du haut potentiel

(enseignants, professionnels de l'�ducation,...)

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e

~

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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NSOD 2.2

TITRE III. Les membres effectifs et adh�rents

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs, appel�s ci-apr�s � membres � jouissent de la pl�nitude des droits. Le nombre des membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Article 6. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter

Article 7. Sont membres effectifs:

- les trois fondateurs pr�nomm�s ;

- tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre

effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande par �crit au conseil

d'administration et qui sont admises par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans

appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Les membres effectifs ne paient pas de cotisations. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Article 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Artide9. Le non respect des statuts le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le Conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 10. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 11. Aucun membre de l'association n'est personnellement responsable des engagements contract�s par elle. Seul le patrimoine de l'association r�pond de ses engagements.

Article 12. Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Ils rte jouissent que des droits et obligations d�finis dans le pr�sent titre.

La personne qui d�sire devenir membre adh�rent adresse au pr�sident du conseil d'administration une demande �crite ou orale dans laquelle il exprime clairement sa volont� de devenir membre adh�rent. Si le pr�sident admet le nouveau membre adh�rent, son admission est officielle d�s que celui-ci a sign� la liste des membres adh�rents et a pay� sa cotisation annuelle. La liste des membres adh�rents est remise � jour chaque ann�e.

Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration. Cette cotisation ne pourra pas �tre sup�rieure � 100 euros par an.

Le membre adh�rent peut d�missionner � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est consid�r� comme d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par voie de recommandation postale.

L'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration En cas de d�mission ou d'exclusion, la cotisation reste acquise dans sa totalit�.

Le pr�sident du conseil d'administration peut interdire jusqu'� la prochaine r�union du conseil d'administration la participation d'un membre adh�rent aux activit�s et aux r�unions organis�es par l'association quand ce membre a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou perturbe le bon d�roulement des activit�s ou r�unions organis�es par l'association. Le pr�sident du conseil d'administration informe le conseil d'administration de sa d�cision, qui, lors de sa prochaine r�union, adopte une d�cision d�finitive d'exclusion ou de maintien de la qualit� de membre adh�rent.

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MoD 2.2

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-Les modifications aux statuts sociaux

-La nomination et la r�vocation des administrateurs

-L'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

-La dissolution volontaire de l'association

-Les excusions de membres

-La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e avant la date du 30 juin. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier simple, fax ou

mail, au moins 8 jours avant l'assembl�e. .

La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union ainsi que l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en

qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d'une procuration maximum.

Article 18. Seuls les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 20. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 21. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quarter de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 22. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux par le pr�sident ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

TITRE V. Conseil d'administration

Article 23. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de 5 ans par l'assembl�e g�n�rale et sont en tout temps r�vocables par cette derni�re.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 24. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet parle conseil d'administration.

Article 25. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou sur convocation du pr�sident etfou du secr�taire. Les convocations sont faites par le pr�sident, par simple lettre, fax ou mail ou m�me verbalement.

11 forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 26. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif n�cessite une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

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MOD2.2

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

La comp�tence r�siduelle appartient au conseil d'administration. La comp�tence r�siduelle se d�finit comme �tant celle de conna�tre de toute mati�re non r�serv�e � un autre organe.

Article 26. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et r�vocable par lui � tout moment, et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

Il pourra en outre d�l�guer certains de ces pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers.

L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident du conseil d'administration lequel n'aura pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 30. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI. Exercice social, budget et comptes

Article 31. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence � la date de la cr�ation de l'ASBL pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

Article 32. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE Vil. R�glement d'ordre int�rieur

Article 33. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Article 34. Ce r�glement �ventuel est destin� � fixer les divers points non pr�vus dans les pr�sents statuts et notamment ceux qui ont trait � l'administration interne de l'association.

Article 35. II est fait obligation en cas de litiges entre membres d'avoir recours � la m�diation avant d'aller en justice.

Article 36. Le r�glement d'ordre int�rieur s'impose � tous les membres de l'association.

TITRE VIII. Ressources

Article 37. Les ressources de l'association sont constitu�es :

-Du produit des cotisations et droits d'entr�e aux ateliers vers�s par les membres

-Des dons, legs, m�c�nat et sponsoring

-Des produits de toutes les cr�ations r�alis�es par l'association

-Des subventions �ventuelles de l'Etat, fondations, r�gions, communes, �tablissements publics,...

-Du produit des f�tes et manifestations exceptionnelles et redevances des biens et valeurs qu'elle pourrait

poss�der, ainsi que des r�tributions pour services rendus

-Toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux r�gles en vigueur, ceci � des fins purement sociables et

charitables

Article 38. L'association est autoris�e � solliciter le concours bancaire dans les limites fix�es par le conseil d'administration � l'unanimit� des pr�sents.

TITRE IX. Dissolution - Liquidation

Article 39. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

MOD 2.2

Volet B - Suite

, Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination et � la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

R�serv�

au

Monit�u~

belge

TITRE X

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi.

Disposition transitoires

Les fondateurs se sont ensuite r�unis en assembl�e g�n�rale et ont pris les d�cisions suivantes � ,

l'unanimit�.

1) Premier exercice social

Le premier exercice d�butera ce premier mars deux mil onze pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux

mil onze.

2) Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e se tiendra deux mil douze.

3) Administrateurs

Sont nomm�s administrateurs :

1.BAUDOUX Sophie pr�nomm�e (num�ro national 81111312601)

2.DEPREESTER Edith pr�nomm�e, (num�ro national 55092411295)

Tous soussign�s et qui acceptent leur mandat. Ils sont nomm�s pour une dur�e de cinq ans � compter de ce jour. Les mandats d'administrateurs sont exerc�s � titre gratuit.

Conseil d'administration

Ensuite, les administrateurs se sont r�unis en conseil d'administration.

1) R�partition des fonctions au sein du conseil s'administration. Le dit conseil unanime d�signe en qualit� de

- pr�sidente : BAUDOUX Sophie, pr�nomm�e.

- vice-pr�sidente : DEPREESTER Edith, pr�nomm�e.

Tous soussign�s et qui acceptent leurs fonctions respectives.

2) D�signation des organes de gestion journali�re

Le conseil d'administration d�signe comme personne charg�e de la gestion journali�re BAUDOUX Sophie pr�nomm�e, soussign�e et qui accepte et qui poss�de tous les pouvoirs de gestion et de repr�sentation ' aff�rente � cette gestion quotidienne.

Acte sous seing priv�.

Fait � Binche, le 27 f�vrier 2011 en trois exemplaires

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES Z'ATELIERS P

Adresse
RUE DES ORPHELINS 5 7130 BINCHE

Code postal : 7130
Localité : BINCHE
Commune : BINCHE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

LES Z'ATELIERS P

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES Z'ATELIERS P

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LES Z'ATELIERS P