LET'S MOVE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LET'S MOVE
Dénomination : LET'S MOVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 566.964.307

Publication

21/11/2014
ÿþ.(~~~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte 14SOD 2.2

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Dénomination (en entier) : A.S.B.L Lets Move

(en abrégé) : Let's Move

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Place de la culée, 4 7090 Braine-le-Comte

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

GRILLI Ornella, Place de la culée, 4 à 7090 Braine-le-Comte

DAVID Franck, Rue des déportés, 119 à 1480 Clabecq

GRILLI David, Clos Valentine de Vos, 8 à 7060 Soignies

Tous de nationalité belge

Déclarent par la présente constituer I'ASBL Let's Move dont ils ont arrêtés les statuts comme suit

Article 1 L'association est dénommée « Lers Move »

Article 2 Le siège social de l'association est établi à 7090 Braine-le-Comte, Place de la culée, 4 dans l'arrondissement judiciaire de Mons, il peut être transféré en tout endroit à désigner par l'assemblée générale si le transfert se fait hors de la Belgique ou par le conseil d'administration si le transfert se fait à l'intérieur de la Belgique.

Article 3 L'association a pour but de promouvoir la danse, la chanson, le théâtre, le cirque, le sport, le

spectacle de manière générale ainsii que toute forme d'expression artistique et sportive. La formation et la

promotion d'artistes débutants ou confirmés mais également permettre à de jeunes artistes de participer à des

spectacles, donner des cours de danse, des cours de chant, des cours de musique, des cours d'art du cirque,

des cours de comédie musicale.

La création de chorégraphies originales ou Inspirée du répertoire.

L'association a égaiement pour but l'enseignement de la danse, du chant, du cirque, de la comédie

musicale, l'art dramatique ainsi que toute forme d'expression artistique.

L'association a également pour but de promouvoir le sport sous toutes ses formes, permettre à de jeunes

sportifs amateurs ou confirmés de participer à des entrainements et des cours.

L'association a également pour but l'enseignement du sport de manière collective ou individuelle

Cet enseignement visera plusieurs objectifs décrits dans la liste non exhaustive qui suit à savoir :

-Le bien être physique, psychique et le moral des élèves.

-La représentation scénique des techniques enseignées, des compositions, des interprétations.

-La préparation collective ou individuelle en vue de participer à des spectacles, des compétitions, des

rencontres avec d'autres artistes et sportifs

-Viser la progression individuelle et collective.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens sans que cette énumération ne puisse être limitative. L'objet social ainsi défini devra tant dans son expression que dans les façons dont il se réalisera, respecter l'ordre public et bonnes moeurs, être dénué de tout esprit de lucre.

Article 4 L'association est constituée pour une durée illimitée Elle peut en tout temps être dissoute. Article 5 Les fondateurs de I'ASBL sont

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Moü 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

GRILLI Ornella, éducatrice spécialisée domicilié(e) à Place de la culée 4 à 7090 Braine-le-Comte, née le 10/010/1989 à Braine-le-Comte.

DAVID Franck, éducateur spécialisé domicilié(e) à Rue des déportés 119 à 1480 Clabecq, née le 16/03/1991 à Uccle.

GRILLI David, Project leader domicilié(e) à Clos Valentine Devos à 7060 Soignies, née le 14/0811980 à Braine-le-Comte.

Article 6 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs, par leur compétence particulière et par leur activité concourent à la réalisation de l'objet social. Ils sont seuls à jouir de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Le nombre minimum des membres est fixé à quatre et doit toujours être supérieur à celui des administrateurs.

Sont membres effectifs ; les comparants au présent acte et tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les quatre cinquièmes au moins des voies présentes ou représentées.

Les membres adhérents sont ceux qui participent aux activités de l'association après avoir satisfait aux obligations d'affiliation et accepté les conditions générales d'inscriptions imposées par le conseil d'administration en conformité éventuelle avec les prescriptions des organisations auxquelles l'association serait affiliée ils apportent leur concours moral et financier et bénéficient des actions entreprises par l'association. Leur nombre est illimité.

Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par lettre recommandée à l'association. Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leur apport ou cotisations payées.

Est en outre réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas ta cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration, L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voies présentes ou représentées.

Article 7 Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Article 8 Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration sans que ce montant ne puisse excéder deux mille cinq cents euros. Les membres n'encourent aucune obligation personnelle des engagements de l'association.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi. Ce registre peut être consulté par les membres qui le souhaitent,

Article 9 L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute activité justifiée dans le cadre de son objet social, l'association peut poser des actes commerciaux, Elle pourra aussi exercer, à titre accessoire, certaines activités économiques à condition que le produit de ses activités soit uniquement destiné à la réalisation de l'objet principal.

Article 10 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés parmi les membres de l'association ou parmi des tiers. Us sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du moniteur belge, endéans le mois,

Article 11 Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée, Si par démission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif, qui ne devra se faire endéans l'année.

Article 12§1er. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire, Les réunions sont présidées par le président. En cas d'empêchement du président, les réunions sont présidées par le plus ancien des administrateurs présents.

§2e. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les discisions sont prises à la majorité des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 22

Volet B - suite

Article 13§1er. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judicaires et extra judicaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus ; sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.. Le conseil peut notamment, et sans que cette énumération ne soit limitative, faire passer tous les actes et tous les contrats, y compris en l'autre l'aliénation, même à titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypothéquer, prêter et emprunter, effectuer toutes opérations bancaires et commerciales, lever des hypothèques,

§2e. Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de deux administrateurs. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus de justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs ou à toute autre personne membre de l'association ou non.

§3e. Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

Article 14 L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou par le plus ancien des administrateurs présents. Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre absent. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 15 L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts, la nomination, la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres, la décharge à octroyer aux administrateurs.

Article 16§1er. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quant l'objet ou les intérêts de l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour approbation des comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration.

§2e. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire. La convocation est contresignée par le président, le secrétaire ou le trésorier, Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date, l'heure de début.

§3e, L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points non mentionnés à l'ordre du jour.

Articie17§ler. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés. En cas de parité, la vois du président est prépondérante.

§2e. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification de statuts ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Article 18 Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresignés par le président ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont contresignés par le secrétaire ou un administrateur. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou demander une copie des procès-verbaux.

Article 19 L'exercice social commencera le ler janvier pour se terminer ie 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre de l'année suivante, Le conseil d'administration établi les comptes et les soumets à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 20 Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la toi du 27 juin 1921. Dans le cas d'une " dissolution de rash!, l'assemblée générale, ou à défaut le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs, en " fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Article 21 En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre association dont l'objet social est similaire à celui de l'association dissoute.

Article 22 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, tes dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages,

Les présents statuts établis en quatre exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par tous les membres lors de l'assemblée générale tenue le 20 octobre 2014.

Article 23 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur les personnes ci-dessous mentionnées et qui acceptent le mandat qui leur est attribué.

Elle désigne en outre comme

Président ; GRILLI Ornella Secrétaire : DAVID Franck Trésorier : GRILL! David

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Coordonnées
LET'S MOVE

Adresse
PLACE DE LA CULEE 4 7090 BRAINE-LE-COMTE

Code postal : 7090
Localité : BRAINE-LE-COMTE
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne