LYLYDANCE

Association sans but lucratif


Dénomination : LYLYDANCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.063.046

Publication

28/11/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

au

Moniteur

Réservé

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

16 NOV. 2011

*11178991*

N° d'entreprise: ovi!t-(p 3_

Dénomination

(en entier) : LYLYDANCE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Broqueroy 12 à 7061 Soignies

Objet de l'acte : Constitution de I'Asbi

En date du 25 octobre 2011



Greffe

Les soussignés:

Sylvie Maton, NN 79 08 16 074 94, née à Soignies le 16 août 1979 et domiciliée à 7061 Soignies, rue de

Broqueroy 12

" Benjamin Durie, NN 76 12 10 467 40, né à Dunkerque, le 10 décembre 2010 et domicilié à 7061 Soignies, rue de Broqueroy, 12

" Nathalie Maton, NN 75 05 11 142.71, née à Soignies, le 11 mai 1975 et domiciliée à 7081 Soignies, me des Déportés 72

déclarent constituer, entre eux et à partir du 1 novembre 2011, une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : LYLYDANCE

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association sans but

lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «

Association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège social de l'association.

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à 7061 Soignies, rue de Broqueroy 12. II peut être modifié par simple décision du

Conseil d'administration.

Article 3 Objet social

L'association a pour but la promotion de la danse (sous toutes ses formes : danse classique, moderne, contemporaine, de salon, folkloriques, sportives,hip hop, ...) et de l'art de la chorégraphie en réalisant, entre autre, les activités suivantes : apprentissage de la danse aux enfants, adolescents et/ou adultes, organisation de stages d'initiation et de perfectionnement, réalisation de spectacles, démonstrations publiques, formation, conférences ...

L'association aura également pour objectif l'ouverture à l'art sous toutes ses formes, en initiation et découverte ou en perfectionnement notamment la sculpture, la peinture, la littérature, la musique, la poésie, la littérature, la gravure, la photographie, le chant, le théâtre .... Cette liste n'est pas du tout exhaustive.

L'association pourra également développer des activités de mise en forme physique tels que aérobic, gym-

tonic, assouplissements, fitness,.... En cours collectifs ou personnalisés. Et pour les plus jeunes,

psychomotricité, multisports, escalades, ....

D'autres part, elle pourra mettre en place toutes activités de nature à détendre le corps et l'esprit tel que, par exemple, yoga, thérapie par la danse, massages (lymphatiques, pierres chaudes, ...), formations, centre de bien-être, relaxation, ...

L'association a également pour but de promouvoir les échanges culturels et la diffusion de ia culture au sens large au moyen de tous les vecteurs dont elle dispose. Elle pourra dans ce cadre organiser toutes activités et manifestations culturelles, d'information, didactiques, sportives ou musicales.

Ces échanges seront facilités éventuellement par la création d'un local où les personnes pourront se rencontrer.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à ['égard des tiers

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MOD 2.2

Elle pourra s'adonner à des activités commerciales annexées aux activités principales à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel elle a été constituée.

L'association pourra accomplir tous les actes et toutes les opérations lui permettant de réaliser les objectifs en vue desquels elle a été constituée et notamment de s'associer à d'autres personnes physiques ou morales poursuivant des objectifs identiques ou similaires ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.

L'association peut également mettre en location des articles et des costumes de carnaval, de théâtre, se scène, de fêtes, des perruques, des chapeaux et tous accessoires. Elle peut également être amenée à confectionner des accessoires et des costumes pour toutes circonstances.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association peut également organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des entrepreneurs ou dirigeants d'entreprises dans les différents domaines qui intéressent directement la gestion de leur activité professionnelle.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...), ... etc.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs statutaires.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater du 1er novembre 2011 pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs : les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par ia loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'administration. Le Conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés_ Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins,

nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de six ans, sauf le premier mandat qui est de six exercices.

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MOD 22

Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en octobre 2017.

Un membre du Conseil d'administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut, à la majorité simple des membres du Conseil d'administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Conseil d'administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 9Nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'administration présents est prépondérante.

Le Conseil d'administration a fes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 10 Gestion Journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur - délégué, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. ll peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Conseil d'administration, par deux membres du Conseil d'administration dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le

Conseil d'administration représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 11 Responsabilité

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur

fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 12 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, ie dernier vendredi du mois de juin à

20 H au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le président au nom du Conseil d'administration et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'administration présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 13 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 14 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le premier exercice débute le 1er novembre 2011 et se termine le 31 décembre 2012

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 15 Contrôle de gestion

En cas de nécessité, le conseil d'administration fera appel à un commissaire extérieur (celui-ci ne peut être

un membre du conseil d'administration)

Rés:.~rvé

au

Moniteur

belge

Article 16 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que fe budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 17 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil

d'administration Sylvie Maton, Benjamin Durie et Nathalie Maton qui acceptent.

Les membres du Conseil d'administration désignent en qualité de :

Président : Benjamin Ourle

Vice Présidente et trésorière : Nathalie Maton

Administrateur Déléguée : Sylvie Maton

qui acceptent

Fa" à Bru elles, en six exemplaires, le 25 octobre 2011

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Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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enjamin Ourle

r Président

Nathalie Maton

Vice Présidente

Trésorière

Coordonnées
LYLYDANCE

Adresse
RUE DE BROQUEROY 12 7061 SOIGNIES

Code postal : 7061
Localité : Casteau
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne