MADBUGS® ASSOCIATION

Dénomination : MADBUGS® ASSOCIATION

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 508.670.572

Publication

29/10/2014

��1%.1* d'entreprise : 0508.670.672

D�nomination

(en entier) : Madbugs� Association

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 13 rue de la Chapelle 7640 Antoing

Objet de l'acte Changement du conseil d'administration

Assembl�e g�n�rale du 20 juin 2014

L'assembl�e g�n�rale acte la d�mission de Mi- Didier Bourdouxhe de ses mandats de membre et de d�l�gu� � la gestion journali�re.

Lef�vre Th�r�se, Pr�sidente

Mentionner sur la derni�re page du git_:V Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/01/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : o Sc.% c:2,40 , S `1 ~

D�nomination (en entier)

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge . Objet de l'acte ;

Madbugs� Association

Association sans but lucratif

'13 Rue de la Chapelle � 7640 Antoing

Constitution Association sans but lucratif

Assembl�e g�n�rale du 19 novembre 2012

Les personnes soussign�es

- Delcourt Andy, n� le 14 avril 1981 � Tournai, domicili� Rue de la Chapelle, 13 � 7640 P�ronnes

- Lef�vre Th�r�se, n�e le 11 juillet 1955 � Tournai, domicili�e Rue de la Chapelle, 13 � 7640 P�ronnes

- Delcourt Michel, n� le 14 juillet 1949 � Tournai, domicili� Rue de la Chapelle, 13 � 7640 P�ronnes

- Didier Bourdouxhe, n� le 8 juin 1976 � Huy, domicili� Avenue des Foss�s, 17/5 � 4500 Huy

- Delcourt Wendy, n� le 13 mai 1986 � Tournai, domicili� Place du Hainaut, 19 BP 203 74 59307 Valenciennes Cedex (France)

d�clarent constituer entre elles une association dont les statuts se pr�sentent comme suit:

TITRE 1: DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL.

Article 1: D�nomination. L'association est d�nomm�e �Madbugse Association�

Article 2: Si�ge social -- arrondissement judiciaire. Le si�ge social est �tabli � Rue de la Chapelle, 13

� 7640 Antoing, arrondissement judiciaire de Tournai. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu en Belgique,

Tout changement du si�ge social doit �tre publi� aux annexes au Moniteur Belge.

Article 3: Membres fondateurs,

- Delcourt Andy, n� le 14 avril 1981 � Tournai, domicili� Rue de la Chapelle, 13 � 7640 P�ronnes

- Lef�vre Th�r�se, n�e le 11 juillet 1955 � Tournai, domicili�e Rue de le Chapelle, 13 � 7640 P�ronnes

- Delcourt Michel, n� le 14 juillet 1949 � Tournai, domicili� Rue de la Chapelle, 13 � 7640 P�ronnes

- Didier Bourdouxhe, n� le 8 juin 1976 � Huy, domicili� Avenue des Foss�s, 17/5 � 4500 Huy

- Delcourt Wendy, n� le 13 mai 1986 � Tournai, domicili� Place du Hainaut, 19 BP 203 74 59307 Valenciennes Cedex (France)

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TITRE 2: OBJET ET DUREE.

Article 4: But social.

L'association a pour finalit� :

1. La r�alisation de voeux ou r�ves de voyages de tout enfant malade �g� de trois � dix-huit ans ainsi que des personnes � cat�gories sociales en difficult�s ou ayant subi un �v�nement, une situation ayant retenu notre attention.

2. Promouvoir et soutenir l'esprit de d�couverte, d'aventure, de voyage pour le d�veloppement et le bien-�tre de l'individu.

3. La r�alisation de projets �ducatifs, de formations, d'ateliers p�dagogiques et culturels.

Elle poursuit la r�alisation de ses finalit�s par tous les moyens et notamment sans que cette �num�ration soit limitative par :

- L'organisation ou la stimulation de manifestations, de journ�es dans le but de r�colter des fonds n�cessaires. La publication de bulletins, livres, documents,...

L'organisation d'actions �ducatives et/ou culturelles, d'ateliers et formations, de voyages, de journ�es d�couvertes, de visites guid�es,...

- L'organisation de conf�rences, d�bats, s�minaires, colloques, expositions,...

A cette fin, l'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses finalit�s.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association peut accepter des fonds, des subsides, des biens meubles ou immeubles et en r�partir le produit ou les revenus dans le cadre de son projet.

Elle peut se livrer � des activit�s lucratives, pour autant que celles-ci favorisent directement la r�alisation de son objet. Elle pourra �galement poss�der, en jouissance ou en propri�t�, tout immeuble n�cessaire.

Article 5: Dur�e.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 3: MEMBRES.

Article 5: Qualit�, conditions d'entr�e.

L'association compte deux cat�gories de membres : les membres effectifs ou associ�s et les membres adh�rents, Sans pr�judice de ce qui pr�c�de, des qualificatifs distinctifs (ex : membre jeune, sympathisant, ...) peuvent �tre utilis�s pour d�finir des groupes au sein des membres. De m�me, des titres honorifiques (ex : membre d'honneur) peuvent �ventuellement �tre accord�s par l'assembl�e g�n�rale ou le conseil d'administration � des membres effectifs ou adh�rents.

Il est � noter qu'au membre fondateur Monsieur Andy Delcourt sera accord� le titre de Pr�sident d'honneur � vie. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts. Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique qui introduit sa candidature par lettre, t�l�copie ou courrier �lectronique adress� au conseil d'administration. L'admission d'un nouveau membre effectif sera approuv�e par les membres de l'assembl�e g�n�rale � l'unanimit�, constat�e par proc�s-verbal et notifi�e au nouveau membre par lettre, t�l�copie ou courrier �lectronique.

Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider et soutenir l'association sans toutefois participer � son administration et � sa gestion, qui s'engagent � en respecter les statuts, qui sont � jour de leur cotisation. Les membres de l'association peuvent soit �tre mandat�s par une association ou un collectif', soit s'inscrire � titre individuel.

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Le conseil d'administration est souverain pour accepter ou refuser la candidature d'un membre adh�rent.

Article 6: Cotisation, d�mission et perte de qualit� de membre.

Les membres effectifs et adh�rents paient annuellement une cotisation de minimum 15� et maximum 2.500� .

Le montant des cotisations est fix� annuellement dans cette limite par l'assembl�e g�n�rale qui se r�serve le droit d'en adapter le montant en fonction de crit�res tels que l'augmentation de l'index. Les cotisations ne sont pas remboursables.

-Tout membre adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre, t�l�copie ou courrier �lectronique, sera r�put� d�missionnaire.

-Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Le non respect des statuts, les agissements ou paroles susceptibles de nuire gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. L'assembl�e g�n�rale donne aux membres concern�s l'occasion de faire valoir leurs droits � la d�fense.

Le Conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE 4: ASSEMBLEE GENERALE, GESTION DE L'ASSOCIATION,

Article 7:

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des seuls membres effectifs de i'ASBL. Elle se r�unit au moins une fois par an, en session ordinaire, et en session extraordinaire sur convocation du conseil d'administration ou � la demande de deux membres effectifs au moins.

Les convocations sont adress�es par lettre, t�l�copie ou courrier �lectronique, au moins huit jours avant la date fix�e de la r�union et en indiquent le lieu, la date et l'heure ainsi que l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�rera valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� plus un de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e � nouveau et � quinze jours d'intervalle. Elle d�lib�re alors valablement quel que soit le nombre de membres pr�sent ou repr�sent�s,

Chaque membre dispose d'une seule voix et peut �tre porteur de maximum deux procurations. Hormis Monsieur Andy Delcourt qui dispose de trois voix. Il est dress� proc�s-verbal des s�ances, Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

Article8:

L'assembl�e g�n�rale poss�de des pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1) Les modifications aux statuts sociaux (quatre cinqui�mes des votes pour la modification des buts de l'ASBL et les 213 pour les autres modifications statutaires.

2) La nomination et la r�vocation des administrateurs ainsi que la nomination de nouveaux membres effectifs.

3) Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

4) La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant

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5) L'approbation des budgets et comptes annuels et des rapports qui l'accompagnent

6) La dissolution volontaire de l'association

7) L'exclusion des membres

8) La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

9) L'examen des propositions et projets d�pos�s dans le cadre de l'objet de l'association

10) L'affectation des biens en cas de dissolution de l'association et tout autre pouvoir d�rivant de la loi, des statuts ou de son r�glement d'ordre int�rieur.

11) L'Assembl�e g�n�rale garde la d�cision finale pour l'acquisition, l'�change, la vente de biens meubles ou immeubles, hypoth�que, emprunt et conclusion de baux.

TITRE 5: CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 9: L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de 3 personnes au moins nomm�es par l'Assembl�e g�n�rale pour un mandat renouvelable de 3 ans et en tout temps r�vocables par elle. Les administrateurs sont r��ligibles sans limites. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit, Le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Le Conseil d'administration peut d�signer en son sein unie pr�sident/e, unie ou deux vice-pr�sidente/es, unie secr�taire g�n�ral/e, unie tr�sorier/e. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le secr�taire g�n�ral.

Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal, sign� par le pr�sident et le secr�taire.

Article 10: R�unions, d�lib�rations. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix; en cas de partage des voix, la voix du pr�sident est d�terminante, Le Conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon ses besoins et � titre de consultant uniquement.

Article 11: Comp�tences.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, hormis les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale reconnus dans l'article8, Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, accepter tout leg, subside, donation et transfert, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association,

Les actes de la gestion journali�re recouvrent la mise en oeuvre des objectifs de l'association d�cid�s en assembl�e g�n�rale, l'ex�cution des d�cisions prises en Conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�es r�guli�rement pour assurer la bonne marche de l'association ainsi que sa repr�sentation.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe.

Article 12: Signatures.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard de tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�l�gu� � cet effet.

Article 13: Responsabilit�.

Les membres du Conseil d'administration, les personnes d�l�gu�es � la gestion

journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne

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Moniteur belge

Vo'et B - Suite

ontractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle. Ils sont

uniquement responsables de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre

non r�mun�r�.

TITRE 6: EXERCICE SOCIAL, BUDGET ET COMPTES.

Article 14:

L'exercice social commence ie ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2012. Les relev�s de comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale annuelle.

L'Assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur ou un commissaire (r�viseur d'entreprise) charg�s de

v�rifier les comptes de l'association et de leur pr�senter un rapport annuel.

TITRE 7: DUREE, DISSOLUTION ET LIQUIDATION.

Article 15:

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, Elle peut �tre dissoute � tout moment. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera, le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant le m�me objet.

TITRE 8: DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 16:-

un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Les mentions contenues dans ce r�glement d'ordre int�rieur ont valeur statutaire entre les membres de l'association, mais non pas envers les tiers. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. L'Assembl�e g�n�rale peut d�signer un ou deux v�rificateurs aux comptes, nomm�s pour deux ans, r��ligibles, charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport.

Article 17:

Pour tous les cas non pr�vus par les pr�sents statuts, il est r�f�r� � la loi de l'Etat f�d�ral belge du 27 juin 1921 et par les modifications ult�rieures de cette loi. Dans le silence de celle-ci, l'Assembl�e g�n�rale statuera.

TITRE 9: NOMINATIONS DES ADMINISTRATEURS.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs (�galement membres): Mme Lef�vre Th�r�se, Mr Delcourt Michel et Mme Delcourt Wendy

Conseil d'administration du 19 novembre 2012

Le conseil d'administration nomme en son sein: Mme Lef�vre Th�r�se Pr�sident(e), Mr Delcourt Miche! Vice-pr�sident et Mme Delcourt Wendy Secr�taire G�n�rale

Les administrateurs ont d�sign�, en qualit� de D�l�gu�s � la gestion journali�re, agissant conjointement, Mr Andy Delcourt et Didier Bourdouxhe, qui acceptent ce mandat.

Mme Lef�vre Th�r�se, Pr�sidente

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MADBUGS® ASSOCIATION

Adresse
RUE DE LA CHAPELLE 13 7640 ANTOING

Code postal : 7640
Localité : ANTOING
Commune : ANTOING
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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