MADBUGS® ASSOCIATION

Association sans but lucratif


Dénomination : MADBUGS® ASSOCIATION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.670.572

Publication

29/10/2014
ÿþ1%.1* d'entreprise : 0508.670.672

Dénomination

(en entier) : Madbugs® Association

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 13 rue de la Chapelle 7640 Antoing

Objet de l'acte Changement du conseil d'administration

Assemblée générale du 20 juin 2014

L'assemblée générale acte la démission de Mi- Didier Bourdouxhe de ses mandats de membre et de délégué à la gestion journalière.

Lefèvre Thérèse, Présidente

Mentionner sur la dernière page du git_:V Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/01/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : o Sc.% c:2,40 , S `1 ~

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège . Objet de l'acte ;

Madbugs® Association

Association sans but lucratif

'13 Rue de la Chapelle à 7640 Antoing

Constitution Association sans but lucratif

Assemblée générale du 19 novembre 2012

Les personnes soussignées

- Delcourt Andy, né le 14 avril 1981 à Tournai, domicilié Rue de la Chapelle, 13 à 7640 Péronnes

- Lefèvre Thérèse, née le 11 juillet 1955 à Tournai, domiciliée Rue de la Chapelle, 13 à 7640 Péronnes

- Delcourt Michel, né le 14 juillet 1949 à Tournai, domicilié Rue de la Chapelle, 13 à 7640 Péronnes

- Didier Bourdouxhe, né le 8 juin 1976 à Huy, domicilié Avenue des Fossés, 17/5 à 4500 Huy

- Delcourt Wendy, né le 13 mai 1986 à Tournai, domicilié Place du Hainaut, 19 BP 203 74 59307 Valenciennes Cedex (France)

déclarent constituer entre elles une association dont les statuts se présentent comme suit:

TITRE 1: DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL.

Article 1: Dénomination. L'association est dénommée «Madbugse Association»

Article 2: Siège social -- arrondissement judiciaire. Le siège social est établi à Rue de la Chapelle, 13

à 7640 Antoing, arrondissement judiciaire de Tournai. Il peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu en Belgique,

Tout changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur Belge.

Article 3: Membres fondateurs,

- Delcourt Andy, né le 14 avril 1981 à Tournai, domicilié Rue de la Chapelle, 13 à 7640 Péronnes

- Lefèvre Thérèse, née le 11 juillet 1955 à Tournai, domiciliée Rue de le Chapelle, 13 à 7640 Péronnes

- Delcourt Michel, né le 14 juillet 1949 à Tournai, domicilié Rue de la Chapelle, 13 à 7640 Péronnes

- Didier Bourdouxhe, né le 8 juin 1976 à Huy, domicilié Avenue des Fossés, 17/5 à 4500 Huy

- Delcourt Wendy, né le 13 mai 1986 à Tournai, domicilié Place du Hainaut, 19 BP 203 74 59307 Valenciennes Cedex (France)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 2: OBJET ET DUREE.

Article 4: But social.

L'association a pour finalité :

1. La réalisation de voeux ou rêves de voyages de tout enfant malade âgé de trois à dix-huit ans ainsi que des personnes à catégories sociales en difficultés ou ayant subi un événement, une situation ayant retenu notre attention.

2. Promouvoir et soutenir l'esprit de découverte, d'aventure, de voyage pour le développement et le bien-être de l'individu.

3. La réalisation de projets éducatifs, de formations, d'ateliers pédagogiques et culturels.

Elle poursuit la réalisation de ses finalités par tous les moyens et notamment sans que cette énumération soit limitative par :

- L'organisation ou la stimulation de manifestations, de journées dans le but de récolter des fonds nécessaires. La publication de bulletins, livres, documents,...

L'organisation d'actions éducatives et/ou culturelles, d'ateliers et formations, de voyages, de journées découvertes, de visites guidées,...

- L'organisation de conférences, débats, séminaires, colloques, expositions,...

A cette fin, l'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses finalités.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'association peut accepter des fonds, des subsides, des biens meubles ou immeubles et en répartir le produit ou les revenus dans le cadre de son projet.

Elle peut se livrer à des activités lucratives, pour autant que celles-ci favorisent directement la réalisation de son objet. Elle pourra également posséder, en jouissance ou en propriété, tout immeuble nécessaire.

Article 5: Durée.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 3: MEMBRES.

Article 5: Qualité, conditions d'entrée.

L'association compte deux catégories de membres : les membres effectifs ou associés et les membres adhérents, Sans préjudice de ce qui précède, des qualificatifs distinctifs (ex : membre jeune, sympathisant, ...) peuvent être utilisés pour définir des groupes au sein des membres. De même, des titres honorifiques (ex : membre d'honneur) peuvent éventuellement être accordés par l'assemblée générale ou le conseil d'administration à des membres effectifs ou adhérents.

Il est à noter qu'au membre fondateur Monsieur Andy Delcourt sera accordé le titre de Président d'honneur à vie. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Leur nombre ne peut être inférieur à trois.

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique qui introduit sa candidature par lettre, télécopie ou courrier électronique adressé au conseil d'administration. L'admission d'un nouveau membre effectif sera approuvée par les membres de l'assemblée générale à l'unanimité, constatée par procès-verbal et notifiée au nouveau membre par lettre, télécopie ou courrier électronique.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider et soutenir l'association sans toutefois participer à son administration et à sa gestion, qui s'engagent à en respecter les statuts, qui sont à jour de leur cotisation. Les membres de l'association peuvent soit être mandatés par une association ou un collectif', soit s'inscrire à titre individuel.

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Le conseil d'administration est souverain pour accepter ou refuser la candidature d'un membre adhérent.

Article 6: Cotisation, démission et perte de qualité de membre.

Les membres effectifs et adhérents paient annuellement une cotisation de minimum 15¬ et maximum 2.500¬ .

Le montant des cotisations est fixé annuellement dans cette limite par l'assemblée générale qui se réserve le droit d'en adapter le montant en fonction de critères tels que l'augmentation de l'index. Les cotisations ne sont pas remboursables.

-Tout membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre, télécopie ou courrier électronique, sera réputé démissionnaire.

-Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Le non respect des statuts, les agissements ou paroles susceptibles de nuire gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. L'assemblée générale donne aux membres concernés l'occasion de faire valoir leurs droits à la défense.

Le Conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE 4: ASSEMBLEE GENERALE, GESTION DE L'ASSOCIATION,

Article 7:

L'assemblée générale est composée des seuls membres effectifs de i'ASBL. Elle se réunit au moins une fois par an, en session ordinaire, et en session extraordinaire sur convocation du conseil d'administration ou à la demande de deux membres effectifs au moins.

Les convocations sont adressées par lettre, télécopie ou courrier électronique, au moins huit jours avant la date fixée de la réunion et en indiquent le lieu, la date et l'heure ainsi que l'ordre du jour. L'assemblée générale ne délibérera valablement que sur les points portés à l'ordre du jour. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un de ses membres sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée à nouveau et à quinze jours d'intervalle. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre de membres présent ou représentés,

Chaque membre dispose d'une seule voix et peut être porteur de maximum deux procurations. Hormis Monsieur Andy Delcourt qui dispose de trois voix. Il est dressé procès-verbal des séances, Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire, Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Article8:

L'assemblée générale possède des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1) Les modifications aux statuts sociaux (quatre cinquièmes des votes pour la modification des buts de l'ASBL et les 213 pour les autres modifications statutaires.

2) La nomination et la révocation des administrateurs ainsi que la nomination de nouveaux membres effectifs.

3) Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

4) La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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5) L'approbation des budgets et comptes annuels et des rapports qui l'accompagnent

6) La dissolution volontaire de l'association

7) L'exclusion des membres

8) La transformation de l'association en société à finalité sociale

9) L'examen des propositions et projets déposés dans le cadre de l'objet de l'association

10) L'affectation des biens en cas de dissolution de l'association et tout autre pouvoir dérivant de la loi, des statuts ou de son règlement d'ordre intérieur.

11) L'Assemblée générale garde la décision finale pour l'acquisition, l'échange, la vente de biens meubles ou immeubles, hypothèque, emprunt et conclusion de baux.

TITRE 5: CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 9: L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 personnes au moins nommées par l'Assemblée générale pour un mandat renouvelable de 3 ans et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sont rééligibles sans limites. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit, Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Le Conseil d'administration peut désigner en son sein unie président/e, unie ou deux vice-présidente/es, unie secrétaire général/e, unie trésorier/e. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le secrétaire général.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.

Article 10: Réunions, délibérations. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix; en cas de partage des voix, la voix du président est déterminante, Le Conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres est présente ou représentée. Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon ses besoins et à titre de consultant uniquement.

Article 11: Compétences.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, hormis les pouvoirs de l'assemblée générale reconnus dans l'article8, Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires, accepter tout leg, subside, donation et transfert, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association,

Les actes de la gestion journalière recouvrent la mise en oeuvre des objectifs de l'association décidés en assemblée générale, l'exécution des décisions prises en Conseil d'administration et qui doivent être réalisées régulièrement pour assurer la bonne marche de l'association ainsi que sa représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe.

Article 12: Signatures.

Les actes qui engagent l'association sont signés par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard de tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet.

Article 13: Responsabilité.

Les membres du Conseil d'administration, les personnes déléguées à la gestion

journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne

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au

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ontractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle. Ils sont

uniquement responsables de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre

non rémunéré.

TITRE 6: EXERCICE SOCIAL, BUDGET ET COMPTES.

Article 14:

L'exercice social commence ie ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012. Les relevés de comptes de l'année écoulée et le budget pour l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'Assemblée générale annuelle.

L'Assemblée générale pourra désigner un vérificateur ou un commissaire (réviseur d'entreprise) chargés de

vérifier les comptes de l'association et de leur présenter un rapport annuel.

TITRE 7: DUREE, DISSOLUTION ET LIQUIDATION.

Article 15:

L'association est constituée pour une durée illimitée, Elle peut être dissoute à tout moment. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera, le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant le même objet.

TITRE 8: DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 16:-

un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Les mentions contenues dans ce règlement d'ordre intérieur ont valeur statutaire entre les membres de l'association, mais non pas envers les tiers. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. L'Assemblée générale peut désigner un ou deux vérificateurs aux comptes, nommés pour deux ans, rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Article 17:

Pour tous les cas non prévus par les présents statuts, il est référé à la loi de l'Etat fédéral belge du 27 juin 1921 et par les modifications ultérieures de cette loi. Dans le silence de celle-ci, l'Assemblée générale statuera.

TITRE 9: NOMINATIONS DES ADMINISTRATEURS.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs (également membres): Mme Lefèvre Thérèse, Mr Delcourt Michel et Mme Delcourt Wendy

Conseil d'administration du 19 novembre 2012

Le conseil d'administration nomme en son sein: Mme Lefèvre Thérèse Président(e), Mr Delcourt Miche! Vice-président et Mme Delcourt Wendy Secrétaire Générale

Les administrateurs ont désigné, en qualité de Délégués à la gestion journalière, agissant conjointement, Mr Andy Delcourt et Didier Bourdouxhe, qui acceptent ce mandat.

Mme Lefèvre Thérèse, Présidente

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MADBUGS® ASSOCIATION

Adresse
RUE DE LA CHAPELLE 13 7640 ANTOING

Code postal : 7640
Localité : ANTOING
Commune : ANTOING
Province : Hainaut
Région : Région wallonne