MARCHE DU SAINT SACREMENT DE BOUSSU-LEZ-WALCOURT

Association sans but lucratif


Dénomination : MARCHE DU SAINT SACREMENT DE BOUSSU-LEZ-WALCOURT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.502.649

Publication

14/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réserv au Monitet belge iN *1901 617IllIIII





TRIBUNAL COMMERCE CHARLEROI ENTRE LE

3 - JAN. 2U1if

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Dénomination

(en entier) : MARCHE DU SAINT SACREMENT DE BOUSSU LEZ WALCOURT j

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Grand Place, 5 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

le d'entreprise : 460.502.649

Oblet de l'acte : modifications statutaires

Article 3 :Membres

L'association compte au moins neuf membres effectifs qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi sur les A.S.B.L, et les fondations.L'association se compose de membres effectifs et de membres d'honneur.Est membre effectif toute personne titulaire d'une carte des Marches folkloriques de l'Entre-Sambre et Meuse, marcheur ou pas.Le montant de la cotisation à effectuer par les membres est le coût de la cotisation à payer à l'Association des Marches folkloriques de l'Entre-Sambre et Meuse à concurrence d'une carte par ménage.Les membres effectifs peuvent à tout moment se retirer de I'A,S.B.L. en adressant une lettre au Président du Conseil d'Administration, La démission prendra cours à compter de la date de réception de ladite lettre à son destinataire.SI un membre effectif agit contrairement aux buts de I'A.S.B.L., il peut, sur proposition du Conseil d'Administration ou à la demande d'au moins 1/5 de tous les membres, être exclu par une décision spéciale de l'Assemblée générale, à laquelle au moins la moitié de tous les membres effectifs sont présents ou représentés, cette décision nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.Le membre effectif dont l'exclusion est proposée a le droit d'être entendu.

Les membres de l'association sans but lucratif Marche du Saint Sacrement de Boussu lez Walcourt, dont les! statuts ont été publiés au Moniteur belge du ler mal 1997 sous le numéro 6347/97 et dont le siège social est! établi à 6440 Boussu lez Walcourt, Grand'place n° 5, réunis en Assemblée générale à Boussu lez Walcourt, le! 22 novembre 2013, délibérant en conformité aux prescriptions de l'article 8 de la Loi du 27 juin 1921 tel que; modifié par l'article 16 de la Loi du 2 mai 2002, ont procédé aux décisions suivantes

Remplacement des statuts par Ie texte suivant

Article 1 er :L'association

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée oi-après « A.S.B.L. »,: conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif et les fondations, publiée au! Moniteur belge du ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi! du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les A.S.B.L. et fondations »).L'A.S.B.L. est dénommée` Marche du Saint Sacrement de Boussu lez Walcourt.Cette dénomination doit figurer sur toutes les pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation «A.S.B.L. » et accompagnée de la mention écrite du siège.Le siège de i'A.S.B.L, est sis à 6440 Boussu fez Walcourt, Grand'place n° 5 dans l'arrondissement judiciaire de CHARLEROLL'Assemblée générale a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu et de s'acquitter des formalités de publication requises. L'A.S.B.L. est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2 :Buts et activités

L'association a pour objet l'organisation de la Marche du Saint Sacrement pour une durée illimitée. Elle peut faire toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son objet; elle ne peut en aucun cas poursuivre un but lucratif direct des membres.Toutefois, l'A.S.B.L. peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales ou lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs,

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Staatsblad -14/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M0D 2.0

Article 4 :L'Assemblée générale

L'Assemblée générale se compose de tous les membres effectifs ; elle est présidée par le Président du

comité ou son représentant.Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Les compétences exclusives de l'Assemblée générale sont les suivantes :

1.) la modification des statuts, dont le changement du siège social

2.-) la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée

3.-) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

4.-) l'approbation des budgets et des comptes

5.-) la dissolution de l'association

6:) l'exclusion d'un membre

7;) la transformation de l'association en société à finalité sociale

8.-) tous les cas où les statuts l'exigent

ll doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, les deux derniers mois de l'année civile.La date de l'Assemblée générale sera communiquée par décision du Président du Conseil

d'administration ou par au moins 2 administrateurs via le journal local d'information distribué en toutes

boEtes.Les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale peuvent être consultés par les membres au siège de l'association.tJne Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Président ou à la

demande d'au moins deux administrateurs, ainsi qu'à la demande d'au moins 1/5 de tous les membres effectifs. La convocation doit être envoyée au moins 8 jours avant ta date de l'Assemblée générale à tous les membres par courrier ordinaire à l'adresse que le membre effectif a communiquée en dernier lieu à cet effet.

Quorum et votes

L'Assemblée générale peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les statuts, Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire de la loi sur les ASBL et les fondations ou des statuts.L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Si 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés, Lorsque la modification des statuts porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, la modification ne peut être adoptée qu'à une majorité de 4/5 des voix des membres effectifs présents ou représentés.Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres membres.Le vote peut s'effectuer par appel, à main levée ou, si demandé par au moins 1/3 des membres effectifs présents ou représentés, au scrutin secret.En cas d'égalité des voix, la proposition est réputée rejetée.Les résolutions de l'Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l'article 9 de l'AR du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'Assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du Conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.

Article 5 :Conseil d'administration

L'association est gérée par un Conseil d'administration composé d'au moins 9 membres de l'A.S.B.L., nommés pour trois ans par l'Assemblée générale à la majorité simple des voix. A partir de la quatrième année, les membres seront renouvelés par tiers chaque année. Le sort désignant les membres sortants, ceux-ci sont rééligibles (le nombre d'administrateurs sera en tout cas toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association. Si l'A.S.B.L ne compte que le nombre minimum légal de 3 membres effectifs, le Conseil d'administration n'est composé que de deux administrateurs).

Le Conseil d'administration élit parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Secrétaire, un Vice-Secrétaire, un Trésorier et un Vice Trésorier qui constituent le bureau de l'association.

Le Conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la majorité simple. En cas de parité, la voix du Président est prépondérante. Les convocations seront adressées à chaque administrateur huit jours au moins avant la date de la réunion, elles seront faites par lettres missives ou par courrier électronique.Les administrateurs peuvent être révoqués de tout temps par l'Assemblée générale, qui se prononce à la majorité simple des voix présentes ou représentées,Chaque membre du Conseil d'administration peut lui même démissionner moyennant notification écrite au Président du Conseil d'administration.Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président aussi souvent que le requiert l'intérêt de l'A.S.B.L.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour entreprendre tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association.Le Conseil d'administration peut désigner des membres d'honneur et parmi ceux-ci un Président et un Vice-Président.

Les membres d'honneur ont voix consultatives.Le Conseil d'administration peut élaborer un règlement d'ordre intérieur, le règlement d'organisation de la Marche et le règlement du passage des places.Tout

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Moo 2.0

administrateur manquant à trois réunions sans excuse valable sera réputé démissionnaire. Il sera pourvu à son remplacement lors de la prochaine Assemblée générale.

Article 6 :Gestion journalière et responsabilité

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association au bureau (composé du Président, Vice-Président, Secrétaire, Vice-Secrétaire, Trésorier et Vice-Trésorier) qui ne peut agir que collégialement.A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérées comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'A.S.B.L. et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration.Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liés par les engagements de I'A.S.B.L.

Envers l'A.S.B.L. et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion. Le Conseil d'administration représente collégialement i'A.S.B.L, dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. 1l représente l'association par la majorité de ses membres.Sans préjudice de la compétence de représentation générale du Conseil d'administration en tant que collège, l'A.S.B.L. peut également être représentée de manière générale dans les actes judiciaires et extrajudiciaires par le Président et par un administrateur.La nomination et la cessation de fonctions des membres du Conseil d'administration et des personnes habilitées à représenter 1'A.S.B.L. sont actées par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du Tribunal de Commerce et publiées, par extrait, aux Annexes du Moniteur belge.Ces pièces doivent en tout cas faire apparaître les personnes qui représentent l'A.S.B.L., engagent oelles-ci, chacun distinctement, conjointement ou en collège et préciser l'étendue de leurs pouvoirs.

Article 7 :Comptabilité et contrôle

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. La comptabilité est tenue conformément à l'article 17 de la Loi sur les A.S.B.L. Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du Tribunal de Commerce conformément à l'article 26 de la Loi sur les A.S.B.L. Chaque année, quinze jours avant la date de l'Assemblée générale, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé, l'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'Assemblée générale statutaire.Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations sera effectué par deux commissaires aux comptes, désignés annuellement, lors de l'Assemblée générale,

Article 8 Dissolution

L'Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le Conseil d'administration ou par un minimum de 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l'ordre du jour s'effectuent conformément à l'article 4 des présents statuts.La délibération et la décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une modification du but, prévue à l'article 4 des présents statuts.A partir de la décision de dissolution, I'A.S.B.L. mentionnera toujours qu'elle est une « A.S.B.L. en dissolution », conformément à l'article 23 de la Loi sur les A.S.B.L. et les fondations.Si la proposition de dissolution est acceptée, l'Assemblée générale nomme au moins un liquidateur, dont elle définira la mission.En cas de dissolution, l'actif serait attribué au Foyer Culturel Boussu-Erpion (ASBL FOYER CULTUREL DE BOUSSU  ERPION), dont le siège est sis à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT, Grand'place n° 5, association poursuivant les mêmes buts que ceux visés à l'article 2 des présents statuts.

En suite de ces modifications, le conseil d'administration de l'association se trouve composé : d'un bureau :

Président :Renaud BOMSLET, né le 06.01.1981, domicilié rue du Fronia, 63 à 6440 Boussu lez Walcourt  N.N.810106-177.90

Vice-Président :Roger POCHET, né le 03.05.1936, domicilié rue de la Ferme Lambotte, 14 à 6440 Boussu lez Walcourt  N.N.360503 029 90

Secrétaire :Géraldine BROHEE, née le 17.07.1969, domiciliée rue du Fronia, 61 à 6440 Boussu lez Walcourt N.N. 690717 030 85

Vice-Secrétaire :Xavier VIGNERON, né le 29.09.1977, domicilié rue Poterie, 16 à 6440 Boussu lez Walcourt -- N.N.770929 205 23

Trésorier :Jean-Jacques JANSSENS, né le 26.06.1971, domicilié Brusselstraat 104 à 1740 TERNAT  N.N. 710625-391.04

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MoD 2.0

Vice-Trésorier ; Isabelle PATRON, née le 26.09.1969, aide soignante, domiciliée Chaussée de Beaumont n° 84 à 6440 Boussu lez Walcourt -- N.N.69.09,26 098-52

de membres :

Claude DRUAUX, né le 07.09.1940, domicilié rue de Beaupont, 14 à 5630 Silenrieux

Philippe MARLIER, né le 16.07.1956, domicilié rue du Fronia, 51 à 6440 Boussu lez Walcourt

Joël VAN WONTERGEM, né le 18.06 1966, domicilié chaussée de Beaumont n° 84 à 6440 Boussu lez Walcourt

Pol BERTON, né le 19.04.1 946, domicilié chaussée de Beaumont n° 59 à 6440 Boussu lez Walcourt

Frédéric ROBERT, né le 09.02.1973, domicilié chaussée de Beaumont n° 53 à

6440 Boussu lezWalcourt

Magali MEEUWISSEN, née le 19.01.1983, domiciliée rue Poterie n ) 66 à 6440 Boussu lez Walcourt ROGER Vincent, né le 29.07,1967, domicilié chaussée de Beaumont n° 152 à 6440 Boussu lez Walcourt Muriel EGLEM, née le 23.08.1960, domicilée Grand'rue n° 5 bte 1 à 6440 Boussu lez Walcourt

Fait ce 22 novembre 2013, en double exemplaire - SIGNATURES AU VERSO

BOMBLET Renaud, Président

BROHEE Géraldine, Secrétaire

JANSSENS Jean-Jacques, Trésorier

Annexe ; la liste des membres fondateurs

L'an mil neuf cent nonante six, le neuf mars,

Les soussignés

POCHET Yannick, militaire de carrière, né le 11.11.1964 à Charleroi, domicilié rue de la Ferme Lambotte, 4 Bis à 6440 Boussu lez Walcourt

STRENS Elisabeth, retraitée, née le 21.07.1931 à LODELINSART, domiciliée rue de la Ferme Lambotte, 4 à 6440 Boussu lez Walcourt

DECAMP Jean Claude, agent des postes, né le 0711.1957 à Boussu lez Walcourt, domicilié Rue de Treignes, n° 7 à 5670 Mazée

BERTON Pol, enseignant, né le 19.04.1946 à Boussu lez Walcourt, domicilié chaussée de Beaumont, n° 59 à 6440 Boussu lez Walcourt

BOMBLED Robert, banquier, né le 26.10.1950 à Cour sur Heure, domicilié rue Poterie n° 60 à 6440 Boussu lez Walcourt

DRUAUX Claude, agent commercial, né le 07.09.1940 à Silenrieux, domicilié à 5630 SLIENRIEUX, rue de Beaupont, 14

DUCOEUR Francis, palefrenier, né le 14.08.1951 à CHARLEROI, domicilié à 5630 SILENRIEUX, rue de Beaupont, 5

DUCOEUR Jean François, étudiant né le 07.06.1974 à CHARLEROI, domicilié à 5630 SILENRIEUX, rue de Beaupont, 5

MOD 2.0

Volet Ei - Suite

MASSUT Richard, sans emploi, né|e26.10,1955 à CHIMAY, domicilié à 5630 SILENRIEUX, rue de

BBR-roN Laurent, étudiant, ~~~.09.1977 à LOBBES, domicilié chaussée de Beaumont n° 59 à 6440 Bousou lez VValcnuó

VERORUGGEN Yannic, étudiant, né le1O.03.1977ü CHARLEROI, domicilié chaussée de Beaumont n° 63

ROBERT Frédéric, chef de cuisine, né le 09.02,1973ó CHARLEROI, domicilié chaussée de Beaumont n°

CAUSS1N Marie Ange, étudiante, née le 29.09.1977 à CHARLEROI, domiciliée chaussée de Beaumont n° 140 à644OBouoaulezVVmhxourt

S|K8ONFrédého.oanaomp|N'nAkaO2.04.1B85^dombiUén/adosCaniènmoüO44DBnusoulezVVa|oouó

TOCHE Dany, tenancier de café, né le 23.03.1967 à ROMEDENNE, domicilié rue des Vaucelles, 23 à 5670 MAZEE

8LAMPA|N Jean Pierre, plafonneur, nó|a23.O7,1SO7àERP|ÓN,domicii|éùrue8ënénui Gallet, 48d0441 ERP|[}N

BERTON Arielle, assist ntea6min|oÓraOve.née|e24.O2.1B72àLOB8ES,dom|d|iémnueduFnnnio.3ó 64408ouoou|ozVVa|uourt

DEOU\REGébnoóen.áAeuthcienindustrie>,nAle26.08.1Q71üK0DNT\8N\GG SUR EAMBRE dom|o|KérueduFmn|mn° 3 d844OBouoau|ezVVabouó

pOOMETRnger,enoeignant.ná|eD3.UO.1S38àBouoou|ezVVabourtdpmiciUëruede|aFenneLambotÍe^ 4ó04408ouoou|ezVVm|coud

0NEGUVV8GNLóo.méoaniciondiem*A.nó|e31.O7.1QG1àBwacoæ,dom|d|káGrand'moà844OBoosoulez VVgoourt-(déuádé(a24.O1.2OOO)

8A|LLET Claude, enoe!gnmnt,né|e2Q.03.1Q47à CHARLEROI, dnodd||éOhauooéedmBemumon±n^ 126 à 84408ouoou(orVVabuurt (dócédé|w05.12.2003)

MARLiER Philippe, enomignmnÍ,né|m1O.D7.1SO8à Ham sur Heure, dom/ci\(ümeduFvonia,51àO440 Bcuyou|ezVVm|uourt

8RÓHEEE;éna|d|ne^senráte|na'néele17.OT.1Q8QüOhmdenzi.dnmiciUémrumde|mFemoeLambmtto.4bioà 8440Bouoau|ezVVm|uouó

G|LOTEAUPhi|ippe.ouvrimrpe|ntne,nAio02.U3.1B57ó8ouoou|ezVVa|oouó.domid\iëChmuooéedw Beoumontn"O5üB44OBoumou|ezVVaonuó

E\6«R]8TEGuy' plafonneur, máka2O.11.1Q5Oü8ouenu\ezVVolcou¢dondo8\énuaCnossortn,1à8440 Bouyou|ezVVo|oourt

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes



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Réservé

au

Moniteur

belge

04/02/2015
ÿþ MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

©.e





Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 3 JA11, 2015

Le GreffGreffe

i

M

il

II

Dénomination (en entier) MARCHE DU SAINT SACREMENT DE BOUSSU LEZ WALCOURT

Forme juridique Siège N° d'entreprise Objet de l'acte : Association sans but lucratif

Grand'place, 5 à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT

: 460.502.649

modifications statutaires Suite. à. e'A.G. du. ai iiJ 1 014



Les membres de l'association sans but lucratif Marche du Saint Sacrement de Boussu lez Walcourt, dont les statuts ont été publiés au Moniteur belge du ler mai 1997 sous le numéro 6347/97 et dont le siège social était: iniatement établi à 6440 Boussu lez Walcourt, Grand'place n° 5 et maintenant transféré rue de la Ferme; Lambotte, 13 à 6440 Boussu lez Walcourt, réunis en Assemblée générale à Boussu lez Walcourt, le 28' novembre 2014, délibérant en conformité aux prescriptions de l'article 8 de la Loi du 27 juin 1921 tel que modifié par l'article 16 de la Loi du 2 mai 2002, ont procédé aux décisions suivantes

Remplacement des statuts par le texte suivant :

Article 1er :L'association

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus; spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « A.S.B.L, », conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif et les fondations, publiée au! Moniteur belge du ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi! du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les A.S.B.L. et fondations »).L'A.S.B.L. est dénommée! Marche du Saint Sacrement de Boussu lez Walcourt.Cette dénomination doit figurer sur toutes les pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « A.S.B.L. » et accompagnée de la mention écrite du siège.Le siège de 1'A.S.B.L. est sis à 6440. Boussu lez Walcourt, rue de la Ferme Lambotte n° 13 dans l'arrondissement judiciaire dei CHARLEROLL'Assemblée générale a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu et de s'acquitter des: formalités de publication requises. L'A.S.B.L. est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2 ;Buts et activités

L'association a pour objet l'organisation de la Marche du Saint Sacrement pour une durée illimitée. Elle peut faire toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son objet ; elle ne peut en aucun cas poursuivre un but lucratif direct des membres.Toutefois, l'A.S.B.L. peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales ou lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Article 3 :Membres

L'association compte au moins neuf membres effectifs qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi sur les A.S.B.L. et les fondations.L'association se compose de membres effectifs et de membres d'honneur.Est membre effectif toute personne titulaire d'une carte des Marches folkloriques de l'Entre-Sambre et Meuse, marcheur ou pas.Le montant de la cotisation à effectuer par les membres est le coût de la cotisation à payer à l'Association des Marches folkloriques de i'Entre-Sambre et Meuse à concurrence d'une carte par ménage.Les membres effectifs peuvent à tout moment se retirer de I'A.S,B.L, en adressant une lettre au Président du Conseil d'Administration. La démission prendra cours à compter de la date de réception de ladite lettre à son destinataire.Si un membre effectif agit contrairement aux buts de I'A.S.B.L., il peut, sur proposition du Conseil d'Administration ou à la demande d'au moins 1/5 de tous les membres, être exclu par une décision spéciale de l'Assemblée générale, à laquelle au moins la moitié de tcus les membres effectifs sont présents ou représentés, cette décision nécessitant une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.Le membre effectif dont l'exclusion est proposée a le droit d'être entendu.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 4 :L'Assemblée générale

L'Assemblée générale se compose de tous les membres effectifs ; elle est présidée par le Président du comité ou son représentant.Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix, Les compétences exclusives de rAssemblée générale sont les suivantes :

1.-) la modification des statuts, dont te changement du siège social

2.-) la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée

3.-) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

4.-) l'approbation des budgets et des comptes

5.-) la dissolution de l'association

6.-) l'exclusion d'un membre

7,-) la transformation de l'association en société à finalité sociale

8.-) tous les cas où les statuts l'exigent

11 doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, les deux derniers mois de l'année civile.La date de l'Assemblée générale sera communiquée par décision du Président du Conseil d'administration ou par au moins 2 administrateurs via le journal local d'information distribué en toutes boites.Les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale peuvent être consultés par les membres au siège de l'association.Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Président ou à la demande d'au moins deux administrateurs, ainsi qu'à la demande d'au moins 115 de tous les membres effectifs. La convocation doit être envoyée au moins 8 jours avant la date de l'Assemblée générale à tous les membres par courrier ordinaire à l'adresse que le membre effectif a communiquée en dernier lieu à cet effet,

Quorum et votes

L'Assemblée générale peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les statuts. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire de la loi sur les ASBL et les fondations ou des statuts.L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Si 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunicn, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la modification des statuts porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, la modification ne peut être adoptée qu'à une majorité de 4/5 des voix des membres effectifs présents ou représentés.Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres membres.Le vote peut s'effectuer par appel, à main levée ou, si demandé par au moins 1/3 des membres effectifs présents ou représentés, au scrutin secret.En cas d'égalité des voix, la proposition est réputée rejetée.Les résolutions de l'Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l'article 9 de l'AR du 26 juin 2003, Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'Assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du Conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.

Article 5 :Conseil d'administration

L'association est gérée par un Conseil d'administration composé d'au moins 9 membres de l'A.S.B,L., nommés pour trois ans par l'Assemblée générale à la majorité simple des voix. A partir de la quatrième année, les membres seront renouvelés par tiers chaque année. Le sort désignant les membres sortants, ceux-ci sont rééligibles (le nombre d'administrateurs sera en tout cas toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association, Si l'A.S.B.L. ne compte que le nombre minimum légal de 3 membres effectifs, le Conseil d'administration n'est composé que de deux administrateurs).

Le Conseil d'administration élit parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Secrétaire, un Vice-Secrétaire, un Trésorier et un Vice-Trésorier qui constituent le bureau de l'association.

Le Conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la majorité simple. En cas de parité, la voix du Président est prépondérante. Les convocations seront adressées à chaque administrateur huit jours au moins avant la date de la réunion, elles seront faites par lettres missives ou par courrier étectronique,Les administrateurs peuvent être révoqués de tout temps par l'Assemblée générale, qui se prononce à la majorité simple des voix présentes ou représentées.Chaque membre du Conseil d'administration peut lui même démissionner moyennant notification écrite au Président du Conseil d'administration.Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président aussi souvent que le requiert l'intérêt de l'A.S.B.L.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour entreprendre tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association.Le Conseil d'administration peut désigner des membres d'honneur et parmi ceux-ci un Président et un Vice-Président.

MOD 2.0

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Les membres d'honneur ont voix consultatives.Le Conseil d'administration peut élaborer un règlement d'ordre intérieur, te règlement d'organisation de la Marche et le règlement du passage des places.Tout administrateur manquant à trois réunions sans excuse valable sera réputé démissionnaire. Il sera pourvu à son remplacement lors de la prochaine Assemblée générale.

Article 6 :Gestion journalière et responsabilité

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association au bureau (composé du Président, Vice-Président, Secrétaire, Vice-Secrétaire, Trésorier et Vice-Trésorier) qui ne peut agir que collégialement.A défaut de définition légale de la notion de «gestion journalière », sont considérées comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'A.S.B.L, et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration.Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liés par les engagements de

Envers I'A.S.B.L. et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion. Le Conseil d'administration représente collégialement I'A.S.B.L. dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il représente l'association par la majorité de ses membres.Sans préjudice de la compétence de représentation générale du Conseil d'administration en tant que collège, I'A.S.B.L. peut également être représentée de manière générale dans les actes judiciaires et extrajudiciaires par le Président et par un administrateur.La nomination et la cessation de fonctions des membres du Conseil d'administration et des personnes habilitées à représenter l'A.S.B.L. sont actées par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du Tribunal de Commerce et publiées, par extrait, aux Annexes du Moniteur belge.Ces pièces doivent en tout cas faire apparaître les personnes qui représentent I'A.S.B.L., engagent celles-ci, chacun distinctement, conjointement ou en collège et préciser l'étendue de leurs pouvoirs.

Article 7 :Comptabilité et contrôle

L'exercice social commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. La comptabilité est tenue conformément à l'article 17 de la Loi sur les A.S.B.L. Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du Tribunal de Commerce conformément à l'article 26 de la Loi sur les A.S.B.L. Chaque année, quinze jours avant la date de l'Assemblée générale, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé, l'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'Assemblée générale statutaire.Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations sera effectué par deux commissaires aux comptes, désignés annuellement, lors de l'Assemblée générale.

Article 8 :Dissolution

L'Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées par le Conseil d'administration ou par un minimum de 1/5 de tous les membres. La convocation et la mise à l'ordre du jour s'effectuent conformément à l'article 4 des présents statuts.La délibération et !a décision relatives à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une modification du but, prévue à l'article 4 des présents statuts.A partir de la décision de dissolution, l'A.S.B.L. mentionnera toujours qu'elle est une « A.S.B.L. en dissolution », conformément à l'article 23 de la Loi sur les A.S.B.L. et les fondations.S1 la proposition de dissolution est acceptée, l'Assemblée générale nomme au moins un liquidateur, dont elle définira la mission.En cas de dissolution, l'actif serait attribué au Foyer Culturel Boussu-Erpion (ASBL FOYER CULTUREL DE BOUSSU  ERPION), dont le siège est sis à 6440 BOUSSU LEZ WALCOURT, Grand'place n° 19, association poursuivant les mêmes buts que ceux visés à l'article 2 des présents statuts.

En suite de ces modifications, le conseil d'administration de l'association se trouve composé : d'un bureau

Président :Jacques JANSSENS, né le 24.10.1946, domicilié Avenue de Celles, 13 à 5020 VEDRIN  N.N.46.10.24-039.83

Vice-Président :Roger POCHET, né le 03.05.1936, domicilié rue de la Ferme Lambotte, 14 à 6440 Boussu lez Walcourt  N.N.360503 029 90

Secrétaire :Géraldine BROHEE, née le 17.07.1969, domiciliée rue du Fronia, 61 à 6440 Boussu lez Walcourt  N.N. 690717 030 85

Vice-Secrétaire :Xavier VIGNERON, né le 29.09.1977, domicilié rue Poterie, 16 à 6440 Boussu lez Walcourt  N.N.770929 205 23

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Volet B - Suite

Trésorier :Jean-Jacques JANSSENS, né le 26.06,1971, domicilié Brusselstraat 104 à 1740 TERNAT  N.N. 710625-391.04

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Vice-Trésorier: isabelle PATRON, née le 26.09.1969, aide soignante, domiciliée Chaussée de Beaumont n° 84 à 6440 Boussu lez Walcourt  N.N.69.09.26 098-52

de membres :

Claude DRUAUX, né le 07.09.1940, domicilié rue de Beaupont, 14 à 5630 Silenrieux

Philippe MARLIER, né le 16.07.1956, domicilié rue du Fronia, 51 à 6440 Boussu lez Walcourt

Joël VAN WONTERGEM, né le 18.06.1966, domicilié chaussée de Beaumont n° 84 à 6440 Boussu lez Walcourt

Pol BERTON, né le 19.04.1946, domicilié chaussée de Beaumont n° 59 à 6440 Boussu lez Walcourt

Magali MEEUWISSEN, née le 19.01.1983, domiciliée rue Poterie n) 66 à 6440 Boussu lez Walcourt ROGER Vincent, né le 29.07.1967, domicilié chaussée de Beaumont n° 152 à 6440 Boussu lez Walcourt Muriel EGLEM, née le 23,08.1960, domicilée Grand'rue n° 5 bte 1 à 6440 Boussu lez Walcourt

Fait ce .2g..41. ..4........, en double exemplaire - SIGNATURES AU VERSO

JANSSENS Jacques, Président

BROHEE Géraldine, Secrétaire

JANSSENS Jean-Jacques, Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MARCHE DU SAINT SACREMENT DE BOUSSU-LEZ-WALC…

Adresse
GRAND-PLACE 5 6440 BOUSSU-LEZ-WALCOURT

Code postal : 6440
Localité : Boussu-Lez-Walcourt
Commune : FROIDCHAPELLE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne