MAVA CONSTRUCT

Dénomination : MAVA CONSTRUCT

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 836.833.945

Publication

25/11/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
19/09/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
14/12/2012

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0836.833.945

D�nomination

(en entier) :

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C~A~L R�~ ~~~ Le

E

5 '12" 2012

Greffe

MAVA CONSTRUCT

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : rue de Lumechon , 16 � 7160 Chapelle-lez-herlaimont

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Changement d'adresse

Suite � rassembl�e g�n�rale extraordinaire du 30/0912012,H a �t� d�cid� de :

Transfert du si�ge social et du si�ge �conomique: de:

Rue de Lurnechon , 16 � 7160 Chapelle-lez herlaimont (Belgique)

�

rue de la Colline , 57 � 7160 Chapelle-lez-herlaimont

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

21/06/2011

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Voie B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R� li III1 Ill 11111 1I I I I 11ff 00 TRIBUNAL COMMERCE

Mo b, " 11091563" CHAR?. FMOl - ENTge t.E

- 8 -06- 2011

Greffe

A

D�nomination : MAVA CONSTRUCT

Forme juridique : scprl

Si�ge : Rue de Lumechon, 16 - 7160 Chapelle-lez-Herlaimont

N�ti'entreprise: o" " g%3, (b45

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u parle Notaire Benoit BOSMANS, � Chapelle-lez-Herlaimont le 06.06.2011, en cours "

d'enregistrement, il appert qu'ont comparu Monsieur MADRASSI Massimo, n� � La Louvi�re, le dix-sept f�vrier mil neuf cent septante-huit �poux de Madame HILLAERT Val�rie, domicili� � Chapelle-lez-Herlaimont, rue de Lumechon, 16

2-Madame HILLAERT Val�rie, n�e � Charleroi (premier district), le neuf avril mil neuf cent septante-huit , �poux de Monsieur MADRASSI Massimo, domicili�e � la m�me adresse.

CONSTITUTION :

1)Lesquels comparants ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination de �Maya Construct� ;

2)Plan financier : Conform�ment aux dispositions du code des soci�t�s, les fondateurs remettent entre les mains du Notaire soussign� un plan financier �tabli et sign� par eux, dans lequel ils justifient le montant du capital de la soci�t� � constituer ;

3)CAPITAL PARTS SOCIALES : Les fondateurs d�clarent :

" que le capital social est fix� � dix-huit mille six cent euros (18.600);

" qu'il est divis� en cent quatre vingt-six parts sociales (186) sans indication de valeur nominale, repr�sentant'' chacune un / cent quatre vingt-sixi�me de l'avoir social.

Les soussign�s d�clarent que les fonds d�pos�s sont des fonds propres � chacun ce que l'autre reconna�t express�ment.

4)SOUSCRIPTION : Les fondateurs d�clarent que les parts sociales sont souscrites int�gralement et inconditionnellement en num�raire comme suit par :

- Monsieur, pour nonante-trois parts sociales, soit neuf mille trois cents euros ;

- Madame, pour nonante-trois parts sociales, soit pour neuf mille trois cents euros.

5) LIBERATION MONTANTS RESTANT A LIBERER MONTANT DE LA PARTIE LIBEREE DU CAPITAL :

Les fondateurs d�clarent que le capital est lib�r� � concurrence de six mil deux cents euros (6.200) qui se trouve d�s � pr�sent � la disposition de la soci�t�. Une attestation bancaire �mise par la banque Fortis en date du 14 avril 2011, et justifiant le d�p�t de la dite somme sur le compte num�ro 001-6403579-06 ouvert au nom de la soci�t� en formation restera ci-annex�e.

II.- STATUTS :

LA SOCIETE ETANT AINSI CONSTITUEE, LES FONDATEURS DECLARENT EN ARRETER LES STATUTS COMME SUIT :

Article 1 : Forme et D�nomination :

La soci�t�, dont l'objet est de nature civile, adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous; la d�nomination de "Maya Construct". Cette d�nomination, pr�c�d�e ou suivie de la mention "soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "ScPRL", doit figurer sur tous les documents �manant de la soci�t�. Elle doit en outre �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t�, des mots "num�ro d'entreprise", suivis de l'indication du si�ge du Tribunal dans le ressort duquel la soci�t� a son i si�ge social, ainsi que du num�ro d'immatriculation � ce registre.

Article 2 : Si�ge social :

Le si�ge social est �tabli � Chapelle-lez-HertaimontlGodarvjite, rue de Lumechon, 16. � pourra �tre transf�r�. partout ailleurs en Belgique, en r�gion de langue fran�aise ou en r�gion de Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance, qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte. La soci�t� peut aussi, par d�cision de la g�rance, �tablir des succursales et autres si�ges d'exploitation ou d'administration partout o� elle le juge utile, en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : Objet :

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu'�

"

l'�tranger"

Mentionner Sn' la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des teers

Au verso : Nom et signature

Annexes du Moniteur belge

s. y

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2011- Annexes du Moniteur belge

- rachat, la vente, l'�change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la transformation, l'exploitation, la location et la g�rance de tous immeubles b�tis, meubl�s ou non;

- l'achat, la vente, l'�change, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non b�tis.

Elle peut participer � toutes entreprises et op�rations se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou de nature � favoriser la r�alisation et le d�veloppement de ses affaires, et notamment s'int�resser par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations et entreprises, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

La soci�t� peut faire, sans que l'�num�ration ci-dessus soit limitative, tant pour elle-m�me que pour comptes de tiers tous actes et op�rations financi�res, industrielles, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement � tout ou en partie � son objet social, ou pouvant en amener toutes op�rations industrielles, commerciales et financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement audit objet social ou pouvant en amener un d�veloppement ou en faciliter la r�alisation, notamment sans que la d�signation soit limitative : pr�ter, emprunter, hypoth�quer, acqu�rir ou c�der tous brevets, patentes, licences, marques ; s'int�resser par voie d'apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, d'achats d'actions ou autres valeurs, ou par toutes autres voies dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations existantes ou � cr�er, dont l'objet est identique, analogue, similaire ou connexe � tout ou partie de celui de la pr�sente soci�t�, exercer la g�rance d'autres soci�t�s.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur, de gestionnaire, de g�rant ou de liquidateur d'autres soci�t�s.

Article 5 : Capital :

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600) et il est divis� en cent quatre vingt six parts sociales (186) sans indication de valeur nominale, repr�sentant chacune un / cent quatre vingt sixi�me de l'avoir social.Ces parts sociales ont �t� int�gralement et inconditionnellement souscrites en num�raire lors de la constitution de la soci�t�. Elles sont lib�r�es � concurrence d'un tiers. La g�rance d�termine, au fur et � mesure des besoins de la soci�t� et aux �poques qu'elle juge utile, les versements ult�rieurs � effectuer sur les parts souscrites en num�raire qui ne sont pas enti�rement lib�r�es. Elle peut aussi autoriser la lib�ration anticipative des parts. Les lib�rations anticipatives ne sont pas consid�r�es comme des avances � la soci�t�.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.L'assembl�e qui nomme le ou les g�rants fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de g�rant sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e.Les g�rants ordinaires (c'est-�-dire les g�rants qui ne sont pas statutaires) sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.

Si le g�rant est une soci�t�, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Article 11

Le g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Le g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant comme demandeur que comme d�fendeur. Le g�rant peut accomplir tous actes et signer toutes pi�ces ou d�charges n�cessaires ou utiles � la vie de la soci�t� et notamment � l'�gard des diverses administrations, services publics et parastataux tels que les postes, chemins de fer, administrations des contributions, taxe sur la valeur ajout�e, douanes et accises, etc...

- Le g�rant peut, sous sa responsabilit�, donner toutes procurations ou d�l�gations de pouvoirs � qui il avisera. Il peut �galement, sous sa responsabilit�, donner toutes d�l�gations de pouvoirs journaliers ou procurations sp�ciales pour l'accomplissement de certains actes ou cat�gories d'actes qu'il avisera.

- En cas de pluralit� de g�rants, chacun d'eux peut agir s�par�ment jusqu'� concurrence de dix mille euros et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion.

- Les conflits d'int�r�ts qui pourraient surgir entre un g�rant et la soci�t� sont r�gl�s conform�ment aux dispositions l�gales.

Article 13 Contr�le

Conform�ment aux dispositions l�gales applicables aux soci�t�s, la surveillance de la soci�t� est exerc�e par les associ�s aussi longtemps que la nomination d'un commissaire n'est pas obligatoire. Chaque associ� dispose de tous les pouvoirs d'investigation et de contr�le des op�rations et peut notamment prendre connaissance des livres, de la correspondance et de toutes les �critures de la soci�t�. L'assembl�e g�n�rale a toujours le droit de nommer un ou plusieurs commissaires, m�me dans les cas o� les dispositions l�gales ne l'imposent pas.

Article 14 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. La soci�t� a la facult� d'�tablir et de publier ses comptes annuels selon les sch�mas abr�g�s aussi longtemps qu'elle ne d�passe pas les limites fix�es par les dispositions l�gales et r�glementaires et que, de ce fait, elle n'est pas oblig�e de le faire dans la forme ordinaire.Aussi longtemps qu'elle ne d�passe pas les dites limites, elle peut de la m�me fa�on se dispenser d'�tablir et de publier les rapports et documents annuels qui, compte tenu de son importance, ne sont pas obligatoires dans son cas.

"

R�serv�

. au. Moniteur belge

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Volet B - Suite

Article 15 Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient annuellement le premier lundi du mois de juin � dix-sept heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations.SI ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tient le premier jour r ouvrable suivant. Les convocations contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets � traiter. Elles sont faites par lettres recommand�es envoy�es quinze jours avant l'assembl�e aux associ�s, au(x) g�rant(s) et au commissaire �ventuel. Il est tenu � chaque assembl�e g�n�rale une liste des pr�sences. Lorsque toutes les parts sociales sont repr�sent�es, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer et statuer valablement, sans qu'il doive �tre justifi� de l'accomplissement des formalit�s relatives aux convocations.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

Article 17 Dissolution

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est r�alis�e par le ou les g�rants alors en fonction, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�cide de confier la liquidation � une ou plusieurs personnes qu'elle d�signe. Le ou les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus, mais il est toujours loisible � l'assembl�e g�n�rale de restreindre ces pouvoirs ou d'exiger des garanties de bonne gestion. Le ou les liquidateur(s) n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation de leur nomination par le tribunal de commerce comp�tent. Apr�s apurement du passif et des charges, le produit de la liquidation est r�parti entre tous les associ�s proportionnellement au nombre de parts sociales lib�r�es dans une m�me proportion, dont ils sont titulaires.

Si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent l'�quilibre avant de proc�der aux r�partitions, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts lib�r�es dans une moindre proportion, soit par des remboursements au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES :

Les statuts de la soci�t� �tant arr�t�s, les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce comp�tent et par cons�quent du jour de l'acquisition de la personnalit� morale par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

A - Premier exercice social - Premi�re assembl�e g�n�rale :

1- Le premier exercice social prendra cours le jour du d�p�t de l'acte constitutif au greffe du tribunal comp�tent pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil douze.

2- La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mille treize.

B - G�rance repr�sentant permanent :

Les fondateurs d�cident � l'unanimit� :

1 - de nommer un g�rant ;

2 - de donner au mandat du g�rant une dur�e ind�termin�e.

Les fondateurs d�signent en qualit� de g�rant Monsieur MADRASSI ici pr�sent et qui accepte.

3 le mandat du g�rant pourra �tre r�mun�r�.

Les fondateurs, conform�ment � l'article 61 du code des soci�t�s, nomment en qualit� de repr�sentant

permanent de ladite soci�t�, Monsieur MADRASSI ici pr�sent et qui accepte.

C- Contr�le : Les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire.

Pour extrait analytique conforme :

Benoit BOSMANS, Notaire.

D�p�t : exp�dition de l'acte et attestation bancaire.

Mentionner ;tir la derni�re page au Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/06/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
MAVA CONSTRUCT

Adresse
RUE DE LA COLLINE 57 7160 CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT

Code postal : 7160
Localité : CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Commune : CHAPELLE-LEZ-HERLAIMONT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées MAVA CONSTRUCT

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MAVA CONSTRUCT