MINI FOOTBALL CLUB BESONRIEUX, EN ABREGE : MFC BESONRIEUX

Association sans but lucratif


Dénomination : MINI FOOTBALL CLUB BESONRIEUX, EN ABREGE : MFC BESONRIEUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.910.769

Publication

10/12/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0845.910.769

Dénomination

(en entier) : Mini Football Club Besonrieux

(en abrégé) : MFC Besonrieux

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Place René Pêtre 5 - 7100 La Louvière - Belgique

Oblet de l'acte : Modification siège social et administrateurs

A la date du 15 août 2014, l'Assemblée Générale de ('ASBL "Mini Football Club Besonrieux" a approuvé

La décision de Monsieur ATATY Christian, né à Familleureux le 03.03.1953, domiciliéau 143 rue de l'Yser à 7100 La Louvière de mettre fin à sa fonction de président et de quitter l'ASBL.

La décision de Madame CIPOLLA Concetta, née à La Louvière le 18.03.1983, domiciliée au 5 Place René Pêtre à 7100 La Louvière de mettre fin à sa fonction de vice secrétaire et de quitter l'ASBL.

La décision de Madame PETRACCO Noemi, née à La Louvière le 19.02.1953, domiciliée au 11 rue Champelet à 7100 La Louvière de mettre fin à sa fonction de trésorière et de quitter l'ASBL.

La décision de Monsieur ATATY Kevin, né à La Louvière le 20.05.1980, domicile au 5 Place René Pêtre à 7100 La Louvière de mettre fin à sa fonction de secrétaire et de quitter l'ASBL.

L'Assemblée Générale a reçu :

La candidature de Monsieur CARLINO FRANCESCO pour le poste de vice président

La cadidature de Monsieur BAIARDO CALOGERO pour le poste de trésorier

La candidature de Monsieur SALVATORI Mike pour le poste de vice secrétaire

La candidature de Monsieur SALVATORI Venanzo pour le poste de président.

L'Assemblée Générale approuve les candidatures et nomme:

Vice président : Monsieur CARLINO Francesco, né à La Hestre le 12.06.1963, domicilié 31 rue du Bois à

7140 Morlanwelz;

Trésorier: Monsieur BAIARDO Calogero, né à Haine St Paul le 15.01.1965, domicilié 118 rue Jules Thiriar à

7100 St Vaast ;

Secrétaire : Monsieur SALVATORI Mike, né à Haine St Paul le 04.01.1981, domicilié 148 rue de l'Yser à

7100 Besonrieux;

Président : Monsieur SALVATORI Venanzo, né à Haine St Paul le 09.07,1957, domicilié 8/1 rue Braconnier

à 7100 La Louvière

L'Assemblée générale approuve la modification du TITRE I Article 3 Objet ; L'association a pour but de pratique du football en salle et de le promouvoir. Elle pousuit la réalisation de son objet par tous les moyens dont notemment l'organisation et la gestion de manifestations sportives, d'activités de délassement, de festivités, de tout événement culturel ou récréatif. L'asbl concerne exclusivement la gestion sportive et financière de l'équipe A qui évolue à l'échelon nationale au sein de l'Association Belge de Football en Salle.

L'Assemblée Générale approuve le changement d'adresse du siège social de l'Association

236 rue d'Houdeng à 7070 Le Roeulx

L'Assemblée Générale approuve le changement de dénomination de l'ASBL: HCT Besonrieux Le Roeulx

A ce jour, l'Assemblée Générale a élu en qualité d'administrateurs :

SALVATORI Venanzo, président

CARLINO Francesco, vice président

SALVATORI Mike, secrétaire

BAIARDO Calogero, trésorier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

29/05/2012
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N° d'entreprise : 1 0 q- 2 À d

Dénomination

(en entier) : Mini Football Club Besonrieux

(en abrégé): MEC Besonrieux

Forme juridique : ASBL

Siège : Place René Pêtre 5 - 7100 La Louvière

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés, membres fondateurs :

ATATY Christian, né à Familleureux le 03.03.1953, domicilié au 143 rue de l'Yser à 7100 La Louvière ; ATATY Kevin, né à La Louvière le 20.05.1980, domicilié au 5 place René Pêtre à 7100 La Louvière ; PETRACCO Noemi, née à La Louvière le 19.02.1953, domiciliée au 11 rue Champelet à 7100 La Louvière ; CIPOLLA Concetta, née à La Louvière le 18.03.1983, domiciliée au 5 place René Pêtre à 7100 La Louvière.

ll est décidé de constituer une association sans but lucratif conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 dont ils arrêtent les statuts comme suit ;

TITRE]. Dènomination-Siège-Objet-Durée

Article 1, Dénomination

L'association est dénommée « Mini Football Club Besonrieux Association Sans But Lucratif »

Article 2. Siège

Le siège social de l'association est situé à La Louvière, 5 place René Pêtre, dans l'arrondissement judiciaire

de Mons ou à tout autre endroit à désigner par l'assemblée générale.

Article3.Objet

L'association a pour objet de promouvoir l'initiation, l'apprentissage, le perfectionnement et la pratique du

football en salle. Elle poursuit la réalisation de son objet par tous les moyens dont notamment l'organisation et

la gestion de manifestations sportives, d'activités de délassement, de festivités, de tout événement culturel ou

récréatif.

Article 4. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il. Membres-Admission-Sortie

Article 5. L'association est composée d'un minimum de 4 membres

Article 6. L'admission d'un nouveau membre est prise par le Conseil d'Administration. Seuls les membres en

ordre d'affiliation et de plus de 18 ans disposent du droit de vote en assemblée générale.

Article 7. Chaque membre est astreint de payer une cotisation annuelle. Celle-ci ne pourra être supérieure à

150¬ par an.

Article 8. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Est démissionnaire, le membre qui

" démissionne volontairement ;

" qui est désaffecté par l'association conformément au règlement de l'ASBL Ligue Francophone de Football en Salle ;

" qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre ne peu être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, ce après avoir entendu ou appelé à fournir des explications du membre.

Mentionner sur la dernière page du Volet E Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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PERSONNES MORALES

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Greffe



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

))IOD 22

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre qùt se serait rendu coupable .

" d'une infraction volontaire des statuts de l'ASBL ;

" d'utiliser les fonds de ('ASBL pour ses besoins personnels ;

" de semer la désunion entre les membres ;

" de non paiement volontaire de la cotisation.

Article 9. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social, ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés, requérir inventaire ou réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées,

TITRE III. Assemblée générale

Article 10. Il est attribué à l'assemblée générale de porter à l'ordre du jour toutes propositions des membres et d'entendre les interpellations motivées des membres. Ces dernières doivent cependant parvenir au secrétaire du cercle huit jours avant l'assemblée générale au plus tard. Aucune résolution ne peut être prise en dehors de l'ordre du jour,

Article 11. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'assemblée générale ordinaire se tiendra entre la fin de championnat et le 31 mai de chaque année.Les membres sont convoqués par le président et le secrétaire du conseil d'administration. Les convocations sont faites par voie orale, par lettre missive ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsque un quart des membres en font la demande.

Article 12. Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Chaque associé a le droit d'assister et de se faire représenter par un autre membre. Tous les membre ont le droi de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Hormis les dispositions de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée est valablement constituée lorsque la moitié des membres plus un sont présents ou représentés.

Article 13. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer, sur la dissolution de l'assemblée ou de la modification des statuts, que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 14. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial signé par au moins deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres et tiers peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite, mais sans déplacement du registre. Une copie d'une décision prise par l'assemblée générale peu être fournie moyennant l'accord de deux administrateurs.

TITRE IV. Administration-Direction

Article 15. L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Un des membres du conseil au moins est un sportif affilié à l'Association Beige de Football en Salle ou à la Ligue Francophone de Football en Salle, actif au sein du cercle.

Article 16. La durée du mandat est fixée à trois années. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Les sortants cessent leurs fonctions immédiatement après l'assemblée générale annuelle.

Les candidatures doivent être présentées au secrétariat du cercle, au plus tard, la veille de l'assemblée générale.

Article 17, Le conseil élit parmi ses membres un président, un secrétaire, un vice secrétaire et un trésorier.

Article 18. Le conseil se réuni à jour et heure fixe au lieu prévu par la convocation sous la présidence de son président ou, en cas d'empêchement, de celle de son secrétaire, chaque fois que l'intérêt de l'association ou que deux administrateurs l'exigent.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de partage des voix, celle du président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, celle du secrétaire est prépondérante.

Article 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'assemblée générale est de sa compétence.

Article 20. Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès verbaux signés par le président ou deux administrateurs après approbation par les membres présents à la délibération et aux votes. Ces procès verbaux sont inscrits dans un registre spécial. Les copies ou extraits sont signés par le président ou deux administrateurs.

Article 21. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Article 22, Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière à un de ses membres.

' Article 23. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés par le président ou un administrateur désigné par le conseil d'administration.

Moo2.2

Volet B - Suite

TITRE V. Budget et comptes

Article 24. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 25. Le compte de l'exercice écoulé tenu suivant les dispositions de l'article 17§2 de la loi du 27 juin

1921 et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale

ordinaire, qui se tiendra entre la fin de championnat et le 31 mai de chaque année.

Réservé au -s

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

TITRE Vl. Dissolution-Liquidation

Article 26. Après acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une Suvre de bienfaisance ou à

une société ayant un but similaire,

TITRE VII. Divers

Article 27. L'association s'engage à respecter les statuts et règlements de la Ligue Francophone de Football

en Salle Asbl, Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de la Ligue Francophone de

Football en Salle Asbl, est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui concerne celle-ci.

Article 28. Conformément à l'article 2 du Décret du 8 juin 2006 visant l'organisation et le subventionnement

du sport en Communauté Française, un règlement d'ordre intérieur reprendra les dispositions prévues par la

réglementation en vigueur en Communauté Française relatives à la promotion de la santé dans la pratique du

sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention. Ce règlement sera remis à chaque membre.

Article 29. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

ATATY Christian, président

ATATY Kevin, secrétaire

CIPOLLA Concetta, vice secrétaire

PETRACCO Noemi, trésorière.

En outre, conformément à l'article 23, le conseil d'administration a décidé que le président, le secrétaire, le

vice secrétaire et la trésorière ont le pouvoir de représenter individuellement l'association à l'égard des tiers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
MINI FOOTBALL CLUB BESONRIEUX, EN ABREGE : M…

Adresse
PLACE RENE PETRE 5 7100 LA LOUVIERE

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne