MOTOSCOOTLINE

Dénomination : MOTOSCOOTLINE

Forme juridique : Société en nom collectif

N° entreprise : 834.561.868

Publication

22/01/2013

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11 JAN. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N�d'entreprise : 0834.561.868

D�nomination

(en entier) ; MOTOSCOOLINE

(en abr�ge) :

Forme juridique : Soci�t� en Nom Collectif

Si�ge : Rue des Brasseurs, 34 � 7110 HOUDENG-GOEGNIES (adresse compl�te)

Obiet(sk de t'acte :D�MISSION - NOMINATION

Suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire qui s'est tenue au si�ge social de la soci�t� en date du 12 d�cembre 2012 � 18h00, il a �t� accept� � l'unanimit� les d�cisions suivantes:

D�mission

A dater du 31/12/2012 � minuit, d�mission de Madame Tifanie WART dont le num�ro national est le 81.09.28-256-86 de son poste de g�rante. D�charge lui est donn�e quand aux fonctions exerc�es au sein de la soci�t�.

Nomination

A dater du 01/01/2013, nomination de Madame Brigitte LEBEAU dont le num�ro national est le 62.12,15034-29 au poste de g�rante de la soci�t�. A dater de cette date, elle exercera seule la fonction de g�rante.

Tifanie WART

G�rante

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au vorso : Nom et signature

28/09/2011

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1 6 SEP. 2011

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N� d'entreprise : 0834.561.868

D�nomination

(en entier) : MOTOSCOOTLINE S.N.C.

orme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Si�ge : RUE DU CANAL 4 B, 7170 MANAGE

Objet de Pacte : CHANGEMENT SIEGE SOCIAL - DEMISSION - NOMINATION - TRANSFERT DE PARTS

Suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 5 septembre 2011 qui s'est r�unie au si�ge social de la soci�t�, il a �t� d�cid� et constat� � l'unanimit�:

1. Changement du si�ge social

A dater du 6 septembre 2011, le si�ge social est transf�rer Rue des Brasseurs 34 7110 HOUDENG-GOEGNIES.

2. D�mission d'un G�rant

A dater du 6 septembre 2011, de la d�mission de Monsieur Philippe CABALLERO dans ses fonctions; d'associ�-g�rant. D�charge lui est donn� quand aux fonctions exerc�es au sein de la soci�t�.

Madame Tifanie WART exercera seule les fonctions de g�rante. Son mandat est gratuit.

3. Transfert de parts

En premier lieu:

" A dater du 5 septembre 2011, Monsieur Philippe CABALLERO c�de la totalit� de ses parts � Madame Tifanie WART � titre gratuit, � savoir 50 part. Monsieur Jean WART et Madame Brigitte LEBEAU marque leur accord � cette cession de parts.

Dans un second temps:

A dater du 5 septembre 2011, Monsieur Jean WART c�de 12 parts � titre gratuit � Madame Tifanie WART., Madame Brigitte LEBEAU marque son accord � cette cession de parts.

A dater du 5 septembre 2011, Madame Brigitte LEBEAU c�de 13 parts � titre gratuit � Madame Tifanie WART. Monsieur Jean WART marque son accord � cette cession de parts.

Tifanie WART

G�rante

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

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Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Ru verso : Nom et signature

30/05/2011

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TRIBUNAL COMMERCE

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Greffe

N" d'entreprise : 0834.561.868

D�nomination

(en entier) ; MOTOSCOOTLINE

Forme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Si�ge : RUE DU CANAL 4 B, 7170 MANAGE

Objet de l'acte : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 13 mai 2011, il est d�cid� � l'unanimit� de compl�ter l'objet' social en ajoutant les activit�s suivantes:

1. Toutes activit�s se rapportant directement ou indirectement � l'activit� de d�pannage, de remorquage et: d'assistance de tout v�hicule motoris�.

2. La r�paration et l'entretien de v�hicule motoris� consid�r� comme "anc�tre".

3. Commerce de d�tail ou en gros de pneus, neufs et d'occassion, ainsi que le montage des pneus et travaux connexes.

4. L'exploitation de car-wash et l'ex�cution de toutes actions pour la conservation, le nettoyage et la� d�coration de carrosseries ainsi que l'achat, la vente et le commerce de quelques mani�res que ce soit, de tous' produits et mat�riaux ayant trait aux activit�s pr�cit�es.

Monsieur CABALLERO Philippe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

28/03/2011

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Greffe

834- S-64- US

N' d'entreprise D�nomination

(en entier) : MOTOSCOOTLINE

Forme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Si�ge : RUE DU CANAL 4 B, 7170 MANAGE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussign�s :

1) Monsieur Philippe CABALLERO n� le 03/01/1967 domicili� rue du Canal 4 B � 7170 MANAGE de nationalit� Belge. Divorc�. Num�ro national 67.01.03-111-49.

2) Monsieur Jean WART n� le 19/03/1962 domicili� rue des Brasseurs 34 �

7110 HOUDENG-GOEGNIES de nationalit� Belge. Epoux de Madame Brigitte LEBEAU. Num�ro

national 62.03.19-083-88.

3) Madame Brigitte LEBEAU n�e le 15/12/1962 domicili�e rue des Brasseurs 34 �

7110 HOUDENG-GOEGNIES de nationalit� Belge. Epouse de Monsieur Jean WART. Num�ro

National 62.12.15-034-29.

II est constitu� ce jour, par acte sous seing priv� du 1 e mars 2011, une soci�t� en nom collectif dont les statuts sont arr�t�s ci-apr�s :

RAISON SOCIALE -- OBJET DUREE

Article 1

La soci�t� prend la forme d'une soci�t� en nom collectif sous la d�nomination � MOTOSCOOTLINE �.

Article 2

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 7170 MANAGE, Rue du Canal 4 B.

Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

Le transfert du si�ge en tout endroit de la r�gion de la langue n�erlandaise doit s'op�rer par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, comportant traduction des statuts.

La soci�t� pourra �tablir en tous lieux, en Belgique ou � l'�tranger, par simple d�cision de la g�rance des si�ges administratifs, succursales, agences ou d�p�ts.

Article 3

La soci�t� a pour objet :

- la vente de pi�ces d�tach�es et accessoires, neufs ou d'occasion, pour cyclomoteurs, scooters, motos, quads, v�los, trottinettes et tout autre v�hicule � deux roues motoris� ou non ;

- l'achat et la vente en gros et en d�tail, neufs ou d'occasion, de cyclomoteurs, scooters, motos, quads, v�los, trottinettes et tout autre v�hicule � deux roues motoris� ou non.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale. � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Pour faciliter cet objet, elle pourra en tous lieux, de toutes les mani�res, et suivant les modalit�s les mieux appropri�es, faire toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res se rattachant directement ou indirectement � l'objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Elle pourra notamment, sans que l'�num�ration qui va suivre soit limitative, prendre ou donner en bail, ali�ner, acqu�rir tous immeubles et fonds de commerce, acqu�rir, exploiter, conc�der ou c�der tous brevets ou entreprises existantes ou � cr�er dont l'objet serait similaire, analogue ou connexe au sien ou serait susceptible de constituer pour elle un d�bouch�.

Article 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

CAPITAL SOCIAL

Article 5

Le capital social est fix� � cinq cents euros (500.00 � ) repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) de l'avoir social. Chacune des parts sociales a �t� enti�rement lib�r�e en esp�ces lors de la constitution.

Ces parts appartiennent aux associ�s dans les proportions suivantes :

1) Monsieur Philippe CABALLERO : � concurrence de cinquante (50) parts, soit la moiti� du capital

2) Monsieur Jean WART : � concurrence de vingt-cinq (25) parts, soit le quart du capital

3) Madame Brigitte LEBEAU : � concurrence de vingt-cinq (25) parts, soit le quart du capital Totalit� du capital : 100 parts sociales

Article 6

Le capital social peut �tre augment� ou r�duit par d�cision unanime des associ�s.

Article 7

Les associ�s sont, � compter des pr�sentes, personnellement et solidairement tenus envers les tiers du passif social.

Article 8

Il est tenu au si�ge social un registre des parts qui contient la d�sigantion pr�cise de chaque associ� et du nombre de parts lui appartenant, l'indication des versements effectu�s, ainsi que les cessions ou transmissions de parts, d�ment dat�es et sign�es par les parties ou le g�rant et le cessionnaire, en cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-�-vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur inscription dans le registre, dont tout associ� ou tiers ayant un int�r�t peut prendre connaissance.

RETRAIT D'UN ASSOCIE CESSION DE PARTS

Article 9

Les parts d'un associ� ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs qu'avec l'agr�ment de tous les associ�s. Les parts d'un associ� peuvent �tre transmises pour cause de mort sans l'agr�ment des associ�s, � conditions que le cessionnaire soit en ligne directe. Si ce n'est pas le cas, il faut l'agr�ment de tous les associ�s.

L'associ� qui veut c�der une ou plusieurs parts sociales soit aviser la soci�t� par lettre recommand�e de son projet de cession, en indiquant le nom, pr�nom, qualit� et domicile du cessionnaire propos�, ainsi que le nombre de parts sociales dont la cession est propos�e.

Une m�me notification est faite le m�me jour aux associ�s.

Dans les trente jours de cette notification, chaque associ� doit adresser � la g�rance une lettre recommand�e faisant conna�tre sa d�cision. Il n'est pas tenu de la motiver. Faute par lui d'avoir adress� sa r�ponse dans les formes et d�lais ci-dessus indiqu�s, sa d�cision est consid�r�e comme positive. La g�rance doit notifier au c�dant �ventuel la suite r�serv�e � cette notification par lettre recommand�e, dans les dix jours de l'expiration du d�lai pr�cit�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Le refus d'agr�ment ne donne lieu � aucun recours. Toutefois, en cas de refus d'agr�ment, les associ�s opposants disposent d'un d�lai de trois mois � dater du refus pour trouver des cessionnaires de parts agr��s par tous les associ�s ou pour, le cas �ch�ant, les acheter eux-m�mes.

Le paiement doit �tre fait dans les trois mois de la proposition.

La valeur de rachat est d�termin�e par le quotient produit par la division par le nombre de parts sociales de l'actif social net tel qu'il r�sulte des derniers comptes annuels approuv�s par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale ordinaire fixe annuellement, � l'unanimit� des associ�s pr�sents ou repr�sent�s, la valeur des parts sociales.

En cas de d�saccord, cette valeur sera d�termin�e par un expert choisi par la soci�t� ou, en cas de conflit, par le Tribunal.

GERANCE - ASSOCIES

Article 10

-La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non.

Monsieur Philippe CABALLERO est nomm� g�rant de la soci�t� et Madame Tifanie WART,n�e le 28/09/1981 domicili�e rue de la Brasserie 22 � 7100 LA LOUVIERE (N.N. 81.09.28-256-86) est nomm�e cog�rante de la soci�t�.

En cons�quence, ils ont la signature sociale et peuvent accomplir seul tous actes d'administration et de disposition dans le cadre de l'objet social. Toutefois, les actes d�passant la gestion journali�re doivent �tre accomplis conjointement.

Monsieur Jean WART et Madame Brigitte LEBEAU sont associ�s non actifs.

Article 11

Les mandats de g�rant ne sont pas r�mun�r�, sauf d�cision contraire prise ult�rieurement par l'assembl�e g�n�rale.

Article 12

Chaque associ� est investi d'un pouvoir de surveillance et de contr�le illimit� des affaires de la soci�t�.

ASSEMBLEE GENERALE

Article 13

L'assembl�e g�n�rale repr�sente l'universalit� des associ�s. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me pour les associ�s absents ou dissidents.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige sur convocation d'un g�rant. L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit obligatoirement au si�ge social, le troisi�me vendredit du mois de juin de chaque ann�e � dix-neuf heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unhit le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

Cette assembl�e entend les rapports de la g�rance et le cas �ch�ant du commissaire-r�viseur, discute, et, s'il y a lieu, approuve les comptes annuels, d�cide l'affectation du r�sultat et se prononce sur les d�charges � donner aux g�rants et commissaire.

Les convocations contenant l'ordre du jour sont envoy�es aux associ�s sous pli recommand� � la poste quinze jours au moins avant l'assembl�e; il n'y a pas lieu de justifier du mode de convocation lorsque tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque associ� peut se faire repr�senter par tout mandataire porteur d'une procuration sp�ciale, il peut m�me �mettre son vote par �crit ou m�me par tout moyen technique de communication aboutissant � un support mat�riel.

Chaque part sociale donne droit � une vois, l'assembl�e d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par les associ�s pr�sents, et transcrits ou coll�s dans un registre sp�cial. Les extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par les g�rants.

Volet B - Suite

INVENTAIRES ET COMPT�S ANNUELS

Article 14

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice social commence � dater de ce jour et se terminera le 31 d�cembre 2011.

Article 15

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des charges et amortissements, constitue le b�n�fice net. L'assembl�e d�cide � la majorit� simple de l'affectation � donner � ce b�n�fice.

DISSOLUTION

Article 16

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans les termes prescrits

pour la modification des statuts.

La soci�t� n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la d�confiture ou la mort d'un associ�.

Article 17

En cas de dissolution volontaire de la soci�t�, la liquidateur sera nomm� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 18

En cas de liquidation, l'actif net de la soci�t�, apr�s apurement de toutes les charges, sera r�parti entre les associ�s dans la proportion de leurs parts dans la soci�t�.

DIVERS

Article 19

Toutes contestations pouvant survenir entre parties au sujet de l'ex�cution ou de l'interpr�tation des

pr�sents statuts seron soumises � l'arbitrage.

Les partie d�signeront un arbitre.

Faute d'accord sur le choix de celui-ci, sa d�signation sera faite par le Pr�sident du Tribunal de commerce

du ressort du si�ge social, � la requ�te de la partie la plus diligente.

L'arbitre devra statuer dans les deux mois de l'acceptation de sa mission.

Monsieur Jean WART

Fait � Manage, le 11 mars 2011

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RUE DES BRASSEURS 34 7110 HOUDENG-GOEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Houdeng-Goegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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