MR-TOUBOULO

Dénomination : MR-TOUBOULO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 541.305.134

Publication

06/02/2014

�� MOD WORD 11.1

T Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

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1 u,e de Tournai

au greffe le

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

d'entreprise : 0541.305.134 D�nomination

(en entier) : MR-TOUBOULO

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Beauchamp 3, 7780 Comines-VVarneton

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Nomination g�rant suppl�mentaire

Il ressort du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale sp�ciale du 01/12)2013 que l'assembl�e a decid� de nommer comme nouveau g�rant la SARL HMD (au capital de 5000 euros), ayant son si�ge social en France � 14000 Caen (Calvados), Rue des 2 siciles 4, inscrite au RCS sous le num�ro 532045499.

Il r�sulte de la d�claration du g�rant de la SARL HMD du 01/12/2013 qu'elle a d�sign� monsieur Mathieu Desram�, demeurant � 14000 Caen (Calvados), Rue des 2 siciles 4, comme repr�sentant permanent de la SRL HMD pour l'ex�cution du mandat de g�rant de la SARL HMD dans la SPRL MR-TOUBOULO.

Le mandat prend cours aujourd'hui, le 01/12/2013, et ceci pour une dur�e ind�termin�e et jusqu'�: r�vocation simple du mandat.

Pouvoirs de r�pr�sentation externe (article 12)

Le g�rant unique peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Le g�rant unique repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant

Fait � Comines-Warneton, le 01/12/2013.

Sign� : la soci�t� par actions simplifi�e de droit fran�ais KIPLAY, repr�sent�e par son repr�sentant permanent, monsieur Marc Pradal,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

24/10/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13306289*

D�pos�

22-10-2013

Greffe

N� d entreprise : 0541305134

D�nomination (en entier): MR-TOUBOULO

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 7780 Comines-Warneton, Rue Beauchamp(COM) 3

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D'un acte pass� devant ma�tre Benoit CLOET, notaire � Herseaux-Mouscron, le 21 octobre 2013, en cours d'enregistrement � Mouscron 2, il apparait que :

1. La soci�t� par actions simplifi�e de droit fran�ais � KIPLAY � ayant son si�ge � 61800 Saint-Pierre-d Entremont (France), Route de Flers, 5 (Inscrite au registre du commerce et des soci�t�s d Alen�on France- sous le num�ro 375.450.087), repr�sent�e conform�ment aux statuts par son pr�sident, monsieur PRADAL Marc Fran�ois Christophe Marie, n� � Flers (France) le vingt-deux mars mil neuf cent soixante et un, domicili� et demeurant � 61100 Flers (France), Rue Charles Mousset, 42, et

2. Madame PRADAL Camille Marie Paule Julie, n�e � Caen (France) le onze mars mil neuf cent quatre-vingt-deux, domicili�e et demeurant � 14940 Banneville la Campagne (France), Rue de Guillerville, 205,

ont constitu� entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e dont les statuts contiennent notamment les dispositions suivantes :

Forme - Nom

La soci�t� est une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � MR-

TOUBOULO �.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter du jour de sa constitution. Elle n'est toutefois dot�e de la personnalit� morale qu'au moment du d�p�t au greffe du tribunal de commerce du ressort de la soci�t� de l'extrait du pr�sent acte de constitution.

Sauf d�cision du juge, la soci�t� ne peut �tre dissoute que suivant d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire, en vertu des r�gles �dict�es pour les modifications statutaires.

Si�ge

Le si�ge de la soci�t� est situ� � 7780 Comines-Warneton, Rue Beauchamp(COM), 3. Le si�ge social peut, sans que cela implique une modification statutaire �tre d�plac� dans les limites de la r�gion wallonne ou de la r�gion bilingue de Bruxelles - Capitale, par d�cision de la g�rance.

Le d�placement du si�ge social est rendu public.

Objet Social

La soci�t� a pour objet, tant pour son propre compte que pour compte de tiers ou en

participation avec des tiers, en Belgique ou � l �tranger,

- la conception, la cr�ation, la fabrication et la vente de v�tements et d �quipements

professionnels et de protection, ainsi que tous les produits et services y relatifs par

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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l interm�diaire de magasins physiques, de la vente sur internet ou � distance de mani�re g�n�rale, de la vente � domicile.

- la cr�ation, la fabrication et la vente de tout v�tement et �quipement quelconque ainsi que tous produits et services accessoires et compl�mentaires, par l interm�diaire de magasins physiques, de la vente sur internet ou � distance de mani�re g�n�rale, de la vente � domicile.

La soci�t� a �galement pour objet :

- la constitution, la gestion et la valorisation d un patrimoine immobilier notamment par l achat, la vente, la location, la mise en location, le leasing, l �change, la construction, le lotissement, la promotion immobili�re, le tout au sens le plus large, ainsi que toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � cet objet ou qui sont de nature � favoriser le rapport des biens immeubles, tels que l'entretien, le d�veloppement, l'embellissement et la location des biens immobiliers ,

- la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier, toutes les op�rations, de quelque nature qu'elles soient, relatives � des biens et des droits mobiliers, l'acquisition par voie de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, d'obligations, de bons de caisse ou d'autres valeurs mobili�res, quelle que soit leur nature, de soci�t�s belges ou �trang�res, existantes ou � constituer, ainsi que la gestion de ces valeurs,

- l'octroi de pr�ts et de cr�dits occasionnels � des soci�t�s ou des personnes priv�es, sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de cette activit�, elle pourra se porter caution ou donner son aval, et effectuer, au sens large, toutes op�rations commerciales et financi�res � l'exception de celles r�serv�es l�galement aux organismes de d�p�ts et de d�p�ts � court terme, aux caisses d'�pargne, aux soci�t�s hypoth�caires et aux soci�t�s de capitalisation,

- l'activit� de conseil en mati�re technique, commerciale ou administrative, au sens large, l'assistance et la fourniture de services, directement ou indirectement, dans le domaine administratif et technique, dans les ventes, la production et la gestion en g�n�ral,

- la prestation des services administratifs et informatiques,

- la gestion de projets ,

- l'exercice de toutes missions d'administration et l'exercice de mandats et de fonctions dans d'autres soci�t�s notamment comme administrateur, g�rant, directeur ou liquidateur , - l organisation de formations individuelles et collectives et de s�minaires,

- le d�veloppement, l'achat, la vente, la concession comme preneur ou conc�dant de licences, de brevets, de savoir-faire et d'autres immobilisations incorporelles.

- la recherche, le d�veloppement, la fabrication ou la commercialisation de nouveaux produits, de nouvelles formes de technologies et leurs applications ,

- l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, la commission et la repr�sentation de tous biens g�n�ralement quelconques, en bref, agir comme interm�diaire commercial ,

Tout ce qui pr�c�de pour autant qu'il s'agisse d'activit�s n'exigeant pas de comp�tences ou d'autorisations particuli�res � moins que la soci�t� ne les ait pr�alablement acquises, et en g�n�ral pour autant qu il ne s agisse pas d activit�s r�glement�es � moins que la soci�t� ne r�unisse les conditions d exercice. Ainsi la soci�t� ne pourra faire de la gestion de patrimoines ni avoir une activit� de conseil en placements, tels que pr�vus � l'article 3, 1er et 211 de la loi du quatre d�cembre mil neuf cent nonante sur les transactions financi�res et les march�s financiers ainsi qu'� l'arr�t� royal sur la gestion de patrimoines et le conseil en placements du cinq ao�t mil neuf cent nonante et un tant qu elle ne r�unit pas les crit�res l�gaux.

La soci�t� pourra r�aliser les op�rations ci-dessus pour son compte personnel ou pour compte de tiers, notamment, comme commissionnaire, courtier, interm�diaire, agent ou mandataire.

La soci�t� pourra fournir des garanties r�elles ou personnelles, m�me au profit de tiers.

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Capital social

Le capital social de la soci�t� s'�l�ve � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divis� en dix-huit mille six cent (18.600) parts sociales �gales, sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un/dix-huit mille six centi�me (1/18.600i�me) du capital social.

Ce capital social a �t� enti�rement souscrit par un apport en num�raire par :

- La soci�t� par actions simplifi�e de droit fran�ais � KIPLAY �, pour un montant de dix-sept mille quatre cent quatre-vingt-quatre euros (17.484,00 EUR), lib�r� � concurrence de cinq mille huit cent vingt-huit euros (5.828,00 EUR), pour lequel dix-sept mille quatre cent quatre-vingt-quatre (17.484) parts sociales lui ont �t� attribu�es;

- Madame PRADAL Camille, d�clare faire un apport en num�raire pour un montant de mil cent seize euros (1.116,00 EUR), lib�r� � concurrence de trois cent septante-deux euros (372,00 EUR), pour lequel mil cent seize (1.116) parts sociales lui sont attribu�es;

La soci�t� a par cons�quent et d�s � pr�sent � sa disposition une somme de six mille deux cent euros (6.200,00 EUR).

Les fonds ont �t� d�pos�s par versement ou virement � un compte sp�cial ouvert aupr�s de la banque ING au nom de la soci�t� en formation, le notaire instrumentant confirmant par la pr�sente avoir re�u une attestation en ce sens �manant de ladite Banque et dat�e du vingt et un octobre deux mille treize. Le notaire instrumentant atteste du d�p�t du capital lib�r� conform�ment aux dispositions du code des soci�t�s.

G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par

l'assembl�e et pour la dur�e qu'elle d�termine.

Pouvoirs du g�rant unique.

Le g�rant unique peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement

de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Le g�rant unique repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant,

soit en d�fendant.

Pluralit� de g�rants.

Au cas o� il y aurait plusieurs g�rants, ils forment un coll�ge de gestion qui d�lib�re, d�cide et agit comme le conseil d'administration en soci�t� anonyme.

Les d�lib�rations du coll�ge de gestion sont consign�es dans un registre sp�cial. Les proc�s-verbaux sont sign�s par les g�rants ayant pris part � la d�lib�ration. Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par deux g�rants signant conjointement.

S il existe un coll�ge de gestion, la soci�t� est repr�sent�e � l �gard des tiers et en justice par deux g�rants agissant conjointement sans pr�judice aux �ventuelles d�l�gations de pouvoirs et sans pr�judices aux actes de gestion journali�re o� chaque g�rant peut agir seul.

Les g�rants peuvent proc�der au sein du coll�ge de gestion � une r�partition des t�ches. Cette r�partition n'est pas opposable par ou aux tiers.

D�l�gation de pouvoirs.

Le g�rant unique ou le coll�ge de gestion peuvent, sous leur propre responsabilit�, attribuer des pouvoirs � d'autres personnes pour l'ex�cution de missions d�termin�es.

Ils fixent la r�mun�ration attach�e � l'exercice des d�l�gations qu'ils conf�rent.

Ne sont admis que des mandats sp�ciaux et limit�s pour des actes juridiques particuliers ou une s�rie d'actes juridiques particuliers. Les mandataires engagent la soci�t� dans les limites des pouvoirs qui leur sont accord�s, sans pr�judice de la responsabilit� de la g�rance dans l'hypoth�se d'un mandat exag�r�.

Assembl�e g�n�rale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale ordinaire, doit �tre convoqu�e annuellement, le dernier mardi du mois de f�vrier � onze heures au si�ge de la soci�t� ou en tout autre endroit de la commune du si�ge social indiqu� dans les convocations. Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, la r�union sera tenue le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en l'ann�e deux mille seize.

Il est renvoy� au code des soci�t�s en ce qui concerne les conditions d admission aux assembl�es g�n�rales et d exercice du droit de vote.

Exercice social

L'exercice social de la soci�t� d�bute le premier octobre de chaque ann�e et se cl�ture le

trente septembre de l ann�e suivante.

Le premier exercice social d�bute le jour de la constitution de la soci�t� pour se terminer le

trente septembre deux mille quinze.

Affectation du r�sultat - R�serve

Le solde positif que pr�sente le compte de r�sultat apr�s que toutes charges, les frais g�n�raux, les provisions n�cessaires et autres amortissements aient �t� soustraits, constitue le b�n�fice net de la soci�t�. Il est fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un vingti�me au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social.

L'assembl�e g�n�rale d�cide souverainement de l'affectation du solde restant, sous r�serve des droits rattach�s aux parts sans droit de vote.

Liquidation

Les dispositions du Code des soci�t�s s appliquent en ce qui concerne la r�partition du boni

r�sultant de la liquidation de la soci�t�.

Compensation

Toutes les cr�ances qui existent entre les associ�s et/ou les g�rants d une part et la soci�t� d autre part font l objet d une convention de � netting � telle que pr�vue par la loi du quinze d�cembre deux mille quatre relative aux s�ret�s financi�res et portant des dispositions fiscales diverses en mati�re de conventions constitutives de s�ret� r�elle et de pr�ts portant sur des instruments financiers, et seront donc en cas de concours, compens�es � titre de compensation de dette.

Commissaire

Il n a pas �t� proc�d� � la nomination d un commissaire.

Reprise d'engagements

Les comparants d�clarent que la soci�t� reprend, en application de l'article 60 du code des soci�t�s, les engagements conclus au nom et pour le compte de la soci�t� en voie de constitution, � compter du premier juillet deux mille treize. Cette reprise et ratification sera confirm�e par la g�rance apr�s l acquisition par la soci�t� de la personnalit� juridique.

Nomination de g�rants - R�mun�ration

A �t� nomm�e g�rante non statutaire pour la dur�e de la soci�t�, la soci�t� par actions simplifi�e de droit fran�ais � KIPLAY � ayant son si�ge � 61800 Saint-Pierre-d'Entremont, Route de Flers, 5 (Inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0540.920.993, Inscrite au registre du commerce et des soci�t�s d Alen�on (France) sous le num�ro 375.450.087), repr�sent�e par son repr�sentant permanent, monsieur PRADAL MARC Fran�ois Christophe Marie, n� � Flers (France) le vingt-deux mars mille neuf cent soixante et un, demeurant � 61100 Flers (France), Rue Charles Mousset, 42.

Il a �t� nomm� en cette qualit� par d�cision de l organe de gestion de la soci�t� par actions simplifi�e de droit fran�ais � KIPLAY � du dix-huit octobre deux mille treize.

Son mandat ne sera pas r�mun�r�.

Celle-ci accepte sa nomination en confirmant qu'elle n est atteinte par aucune mesure qui s'y oppose.

Volet B - Suite

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Notaire Benoit CLOET

D�pos�e en m�me temps : l exp�dition de l acte de constitution.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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03/04/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
MR-TOUBOULO

Adresse
RUE BEAUCHAMP 3 7780 COMINES

Code postal : 7780
Localité : Comines
Commune : COMINES-WARNETON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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