MT RACING

Dénomination : MT RACING

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.239.311

Publication

16/04/2013

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MOD22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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DE MONS

- 5 AYR. 2013

N' d'entreprise : 0843.239.311

D�nomination

(en entier) : MT RACING

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE MAL D'ACCORD 3 A 7110 STREPY BRACQUEGNIES

Objet de l'acte : DEMISSION-NOMINATION

OBJET DEMISSION - NOMINATION

DATE DE LAG 18/03/2013

EST DEMISSIONAIRE Mr STAQUET MICHEL, SECRETAIRE

EST NOMINE Mr BELLANCA GIUSEPPE, SECRETAIRE

EST NOMME Mr SYLVAIN GALANT, MEMBRE

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION EST DESORMAIS COMPOSE DE

Galant Pascal (NN 591-1301853-21), demeurant � rue De la Ferme Brichant, 7110 Houdeng Goegnies Meli Fabrizio (NN 591-2144472-01) demeurant Rue du Caudia 32 � 7170 Bois d'Haine

Galant Sylvain (NN ) demeurant Chauss�e Brunehault 418 a 7140 Morlanwelz

Sezgin Guney (NN 590-7702323-64) demeurant Rue Mal d'Accord 3 � 7110 Strepy Bracquegnies Varsalona Renzo (NN 590-7066217-84) demeurant � Rue Saint Alphonse 29 � Strepy Bracquegnies Bellanca Giuseppe (NN 8011751043) demeurant � rue Mal d'Accord 7 � 7110 Strepy Bracquegnies

Suite a la d�mission de Michel Staquet, le pouvoir de signature est transf�r� a M. SEZGIN GUNEY

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

13/02/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte tv7OD 2.2

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N� d'entreprise : 039 3, 3.44

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

31 JAN. 2012

N� Greffe

D�nomination

(en entier) : MT Racing

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Mal D'accord 3, 7110 Strepy Bracqugnies

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussign�s :

Galant Pascal n� a La Louvi�re le sept d�cembre mille neuf cent septante deux (NN 591-1301853-21),'' demeurant � rue De la Ferme Brichant, 7110 Houdeng Goegnies

Mell Fabrizio n� � La Louvi�re le vingt huit juillet mille neuf cent septante sept (NN 591-2144472-01). demeurant Rue du Caudla 32 � 7170 Bois d'Haine

Staquet Michel n� � La Hestre le six octobre mille neuf cent soixante sept (NN 591-0851014-38) demeurant, Rue de Nivelles 335 � 7170 Bellecourt

Sezgin Guney n� a La Louvi�re le quatre mars mille neuf cent quatre vingt un (NN 590-7702323-64) demeurant Rue Mal d'Accord 3 � 7110 Strepy Bracquegnies

Varsalona Renzo n� � La Louvi�re le quatre mars mille neuf cent nonante deux (NN 590-7066217-84) demeurant � Rue Saint Alphonse 29 � Strepy Bracquegnies

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept Juin; mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :

I DE LA DENOMINATION SIEGE

Article 1er

L'association prend pour d�nomination : ASBL "MT Racing".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � asbl �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Son si�ge social est �tabli dans la r�gion Wallonne �tabli � Rue Mal d'Accord 3 � 7110 Strepy Bracquegnies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte: d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

II BUTS

Article 2

L'association a pour but de repr�sente une activit� sportive motoris�e et sera reprise dans plusieurs

comp�titions. Le but est de promouvoir le sport et d'obtenir une structure pouvant donner acc�s aux jeunes a des conseils sur les comp�tions moteur et des aides sur la pr�paration d'une ann�e sportive. L'ASBL MT Racing prend en charge l'organisation des journ�es "pr�sentation du team" avec exposition des diff�rentes Motos, de mat�riels, des explications avec r�troprojecteurs et tout ce que l'on pourra faire pour repr�senter ces sports et notre r�gion par la m�me occasion.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Ill CONDITIONS MISES A L'ENTREE ET A LA SORTIE DE MEMBRES

Article 3

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois et doit �tre sup�rieur

au nombre d'administrateur.

Article 4

s Pour devenir membre, il faut :

1. �tre membre fondateur

e 2. �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 6 - Exclusion et d�mission

e Tout membre peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale statuant a la majorit� des deux tiers des voix.

iv ['associ� dont l'exclusion est propos�e est convoqu� par le conseil d'administration, qui dresse s'il y a lieu un

proc�s verbal des faits et explications.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission

au conseil d'administration.

N

rl

Article 7

ML'assembl�e g�n�rale appel�e a statuer quand � ['exclusion d'un membre, statue souverainement et sans

r+ recours.

Article 8

les membres d�missionaires ouexclus n'ont aucun droits � l'actif social. il en est de m�me des h�ritier de l'associ� d�c�d�. Ils ne peuvent invoquer le remboursement des cotisations vers�es par eux, lurs auteurs ou leurs ayant droits. Ils ne peuvent r�clamer, ni requ�rir, ni relev�, ni redition, des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

1V ASSEMBLEE GENERALE

Article 9

L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

DL

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) les modifications aux statuts sociaux

2) l'admission de nouveau membre

3) l'exclusion d'un membre

MOD 2.2

4) de nomer, revoquer les administrateurs, le ou les commisaires, le ou la v�rificateurs aux comptes ainsi que le ou les liquidateurs

5) de fixer la r�mun�ration des commissairesdans les cas ou une r�mun�ration est attribu�e

6) d'approuver annuellement les comptes et budjet

7) de donner la d�charge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs

8)d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications

9) de d�cider d'intenter un action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commisaire, toute personne habilit�e et repr�senter l'association ou tout liquidateur

10) de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit� sociale

11) la destination de l'actif en cas de dissomution de l'association

e

re

Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel au fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secr�taire ou le Pr�sident. Tout les associ� doivent �tre convoqu�s.

La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union.

0

L'assembl�e G�n�rage ne peut d�lib�rer que sur les objets figurant � l'ordre du jour.

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Article 12

cd L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par

IO .9 l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 13

Chaque associ� a le droit d'assister et de participer en personne � l'assembl�e g�n�rale, il n'a droit qu'a une voix. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un membre de son choix, auquel il aura donn� procuration �crite.

Toutefois le membre ainsi d�sign� ne pourra �tre porteur que d'une procuration

V MODE DE NOMINATION ET POUVOIR DES ADMINISTRATEURS

Article 10

Il est tenu une assembl�e g�n�rale au moins chaque ann�e, elle aura lieu de deuxi�me samedi du mois de janvier � dix heures

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

e d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres (effectifs). Une telle

demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

Article 11

~

~ Article 14

P: A l'exeption des administrateurs statutaires d�sign� ci apr�s, les membres du conseil d'administration, apr�s appel de candidatures, sont nomm�s par l'assembl�e G�n�rale � la majorit� absolue des voix des personnes et repr�sent�es

MM 2.2

Article 15

Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitements. Les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront cependant �tre rembours�

Le fonction administrateur d�l�gu� peut, quand a elle, �tre r�mun�r�e. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale fixera le montant des r�mun�rations accord�es

Article 16

Les administrateur ne contraotent, en raison de leur fonction, aucune obligation personelle et ne sont responsable, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution deleur mandat

Article 17

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration. L'administrateur doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inf�rieur au nombre minimum d'administrateurs, savoir TROIS

Article 18

La qualit� d'administrateur se perd automatiquement :

Ze

- Par le d�ces ou si il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la scission, la nullit� ou la faillite

e - Par la condannation de l'administrateur pour attentat a la pudeur, corruption a la jeunesse, prostitution ou

outrage aux bonnes vies et moeurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation

- Si 1'admiistrateur fait l'objet d'une mesure de protection prise en application de la loi du 26 juin 1990

e relative � la protection de la personne des malades mentaux, d'une mesure de protection des biens, des

personnes incapables prise en application de la l'article 488 bis du code civil, d'un interdiction judiciaire, d'une

mise sous conseil judiciaire

Article 19

Hormis les cas ou un ou plusieurs organes de repr�sentation g�n�rale ou de gestion journali�re,

� l'association est g�r�e ou repr�sent�e par l'administrateur d�l�gu�, qui n'a pas a se justifier vis-�-vis des tiers

d'une d�lib�ration pr�alable du conseil d'administration. Il en est ainsi des actes authentiques.

Les actes de gestion journali�re ainsi que la correspondance courante sont sign�s par un administrateur

^i Les actes d�pos� au tribunal sont valablement sign� par Staquet Michel secr�taire de I'ASBL MT Racing

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association et

gr .9 Toutes les attributions qui ne sont pas expr�ss�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e

etg�n�rale sont exerc�es par le conseil d'administration

et

Article 20

Si l'assooiation n'est pas l�galement tenue a d�signer un commissaire, l'assembl�e peut n�anmoins confier

le contr�le des comptes � un ou plusieurs commisaires ou un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes, membre

ou non de l'association

VI EXERCICE SOCIAL ET REDITION DES COMPTES

et

Article 21

et

La cotisation annuelle sera r�clam�e aupr�s de chacun des membre par l'administrateur d�l�gu�. cette

cotisation peut �tre revue annuellement et arr�t�e a l'assembl�e g�n�rale ordinaire pour l'ann�e ult�rieur.

Cette cotisation ne pourra �tre inf�rieur a deux euros cinquante eurocents (2.50 � ) et l'an et ne pourra exc�der

cinq cent euros (500 � )

MOD 2.2

Article 22

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Le premier exercice commence a ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille douze

VII MEMBRES ADHERENTS

Article 23Les statuts de l'association peuvent fixer les conditions auquelles des tiers qui sont en lien avec l'association peuvent �tre consid�r� comme membres adh�rents de l'association. Leurs droits et obligations sont fix�s par les statuts

Article 24

Sont membres adh�rents les personnes qui souhaitent aider l'association ou aprticiper a ses activit�s et qui s'engagent a respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Les membres adh�rents ne jouissent que

" des droits et obligations d�finis sous le pr�sent titre.

Cl�

Article 25

1..

e

Cl�

L'association tient un registre des membres dans lequel sont consign�es les dates d'admission, de d�mission ou de r�vocation des membres adh�rents; Ce registre est tenu sous la responsabilit� du conseil

�-~ d'administration.

e

Article 26

Cl�

Cl� La personne qui souhaite devenir adh�rent adresse au conseil d'administration une demande orale dans laquelle elle expose clairement son intention de devenir membre adh�rent. Le conseil d'administration admet la personne en qualit� de membre adh�rent et invite celui-ci a confirmer son admission en signant le registre des membres adh�rents

N

rl

e Article 27

N

ML'exclusion d'un mebre adh�rent ne peut �tre prononc� que par le conseil d'administration et pour un motif

r, s�rieux

et Article 28

MF .9

La qualit� de membre adh�rent se perd automatiquement :

- Par d�c�s

- Par d�faut de paiement des cotisations qui lui incombent

- Si le mebre est condamn� pour attentat � la pudeur,corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux

Cl� bonne moeurs, pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation.

VIII MODIFICATIONS STATUTAIRES

Cl�

Article 29

P:

L'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci, est sp�cialement indiqu� sur la convocation, et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut �tre adopt�e si ce n'est � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents. Les modifications des buts de l'association requi�rent le vote au quatre cinqui�me des voix des membres effectifs pr�sents o� repr�sent�s

MOb 2.2

Volet B - Suite

IX LIQUIDATION

Article 30

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirrs

Article 31

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social sera affect� � une association poursuivant un but semblable.

X FONDS SOCIAL - ALIMENTATION

Article 32

Les recettes de l'association se composent :

1- des cotisations vers�es par les membres

2- Des dons, legs, subsides, dont b�n�ficiera l'association

3- des inter�ts, capitaux, recettes et produits divers des activit�s organis�es par l'association ou en sa faveur

XI NOMINATIONS

Sont confirm� en tant que membre du conseil d'administration et acceptent ces fonctions les fondateurs suivants :

Galant Pascal n� a La Louvi�re le sept d�cembre mille neuf cent septante deux (NN 591-1301853-21), demeurant � rue De la Ferme Brichant, 7110 Houdeng Goegnies

Meli Fabrizio n� � La Louvi�re le vingt huit juillet mille neuf cent septante sept (NN 591-2144472-01) demeurant Rue du Caudia 32 � 7170 Bois d'Haine

Staquet Michel n� � La Nestre le six octobre mille neuf cent soixante sept (NN 591-0851014-38) demeurant Rue de Nivelles 335 � 7170 Bellecourt

Sezgin Guney n� a La Louvi�re le quatre mars mille neuf cent quatre vingt un (NN 590-7702323-64) demeurant Rue Mal d'Accord 3 � 7110 Strepy Bracquegnies

Varsalona Renzo n� � La Louvi�re le quatre mars mille neuf cent nonante deux (NN 590-7066217-84) demeurant � Rue Saint Alphonse 29 � Strepy Bracquegnies

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Monsieur Galant Pascal, pr�nom�

Tr�sorier : Monsieur Varsalona Renzo, pr�nom�

Secr�taire : Monsieur Staquet Michel, pr�nom�

Vice pr�sident : Monsieur Meli Fabrizio, pr�nom�

Membre : Monsieur Sezgin Guney, pr�nom�

Ensuite de quoi, le conseil d'administration se r�unit et d�signe en qualit� d'administrateur d�l�gu� Monsieur Galant Pascal, pr�nom�

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ['association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MT RACING

Adresse
RUE MAL D'ACCORD 3 7110 STREPY-BRACQUEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Strépy-Bracquegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MT RACING

Coordonnées
MT RACING