MULTISPORTSKAIN, EN ABREGE : M.T.S.K.

Association sans but lucratif


Dénomination : MULTISPORTSKAIN, EN ABREGE : M.T.S.K.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 824.069.636

Publication

26/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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d'entreprise ; 0824.069.636

Dénomination

t;en eo0or) : MULTISPORTSKAIN

(en abrège), M.T.S.K.

Forme juridique . ASBL

Siège : Rue du Vert Lion,40 - 7540 KAIN

Objet de l'acte : Modification des statuts en date du 0210112014.

Article 1er:

L'association est dénommée :" Marche à Bâton". En abrégé : MAB

Article 2ème

Elle a son siège social rue des Puits,212C à HAVINNES

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de TOURNAI

Article 3ème

L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE Il

Article zième

Le but social de l'association est la formation, l'aide et le soutien à la formation, et la guidance des jeunes des 2 asbl "Montkainoise" et "Tournai Espoir Association", entre autre par l'organisation d'activités sportives et de délassement autres que celles organisées ponctuellement par les deux ASBL "Montkainoise" et "Tournai Espoir Association"

Article 5

L'association a pour but également d'assurer la continuité des traditions locales tout en mettant en valeur le patrimoine touristique de la région. A ces fins, elle organise entre autre la traditionnelle "Marche à Bâton" dont elle est la propriétaire exclusive.

TITRE 3

Article 6.

L'association se compose de membres adhérents et de membres effectifs.

Sont membres adhérents les personnes qui aident ou qui participent à la réalisation de l'objet social de

l'association et qui en respectent les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Sont membres effectifs, les comparants, ainsi que la liste des personnes annexée aux présents statuts en

cette qualité.

le nombre n'est pas limité mais ne peut être inférieur à dix.

Article 7

L'admission de tout nouveau membre effectif est soumise à une décision du conseil d'administrattion, La candidature est présentée au conseil d'administration, à la demande du membre, par un membre du CA aux autres. La décision d'accorder le titre de membre effectif est prise à la majorité des voix émises par les

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administrateurs présents. En cas de parité de voix, celle du président, ou en cas d'absence de ce dernier, celle du vice- président, est prépondérante.

Article 8.

Chaque membre effectif doit verser chaque année une cotisation dont le montant sera fixé par le conseil d'administration.

Son engagement est strictement limité au montant de sa cotisation qui ne peut dépasser la somme annuelle de 50,00 euros. Elle est due pour l'exercice au cours duquel le membre a été admis. Sont admis à l'assemblée générale, les membres en règle de cotisation.

Article 9.

Tout membre de l'association est libre de se retirer en adressant sa démission par écrit au conseil

d'administration,

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres coupables d'infraction grave aux statuts de l'asbl ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article '[0.

Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Article 11.

Les membres n'ont droit à aucune rémunération à quelque titre que ce soit. Les bénéfices restent acquis à l'association et sont affectés exclusivement à la réalisation du but social,

TITRE 4

Article 12.

L'association est administrée par un conseil d'administration (CA) composé de huit administrateurs au

minimum, nommés par l'assemblée générale (AG). Au sein des administrateurs, on retrouvera au minimum 2

membres effectifs de l'asbl "Montkainoise" et 2 membres effectifs de l'ASBL " Tournai Espoir Association".

Pour être nommé administrateur, le membre doit être majeur, jouir de ses droits civils et politiques.

1l est nommé pour un mandat à durée indéterminée.

Article 13.

Le CA choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, un trésorier adjoint. Il se réunit chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent.

les décisions sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de parité de voix, celle du président, en cas d'absence de ce dernier, celle du vice-président, est prépondérante.

Article 14

Le CA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts de par la loi du 2 mai 2002 à l'assemblée générale est de sa compétence. Il peut notamment conférer tous pouvoirs aux bureaux, ainsi qu'à des mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Article 15.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du CA, soit par le président et un administrateur, soit le vice-président et un administrateur, soit par le secrétaire et un administrateur, soit par le trésorier et un administrateur, soit par le secrétaire et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 16.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

ss

MOI] 2.2

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Article 17.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le GA en respectant les prescriptions de l'article 26 de la loi du 02/05102.

Article 17. les délibérations du GA sont consignées dans un registre spécial. Chaque procès-verbal (PV) est soumis pour approbation au cours de la réunion suivante et signé par le président ou le vice-président et le secrétaire ou le trésorier.

TITRE 5

Article 18.

En vue d'instaurer un esprit de cohésion au sein de l'association, de faciliter l'organisation, d'assurer le bon fonctionnement, l'efficacité et la coordination des activités, la tenue de réunions spécifiques appelées "bureaux" peut avoir lieu. Chaque bureau est composé d'au moins un administrateur auquel s'adjoignent des invités, membres ou non de l'association.

Article 19

Suivant les directives générales arrêtées par le CA, le bureau désigne les mandataires qui seront chargés d'élaborer les rapports et programmes d'activités ainsi que d'autres propositions à soumettre au CA pour décision.

TITRE 6.

Assemblée Générale

Article 20.

Les membres de l'association se réunissent annuellement en assemblée générale (AG) dans le courant du mois de mai ou de juin au siège social de l'asbl ou en tout autre endroit désigné par le CA.

L'AG est présidée par le président du CA. En cas d'absence de ce dernier, par le vice-président. En cas d'absence de ces 2 derniers, l'AG est présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée si les intérêts de l'association l'exigent. Le CA est tenu de la faire lorsque le cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit auprès du secrétaire.

Article 21.

Une délibération de l'AG est nécessaire pour les objets suivants

1, modification des statuts

2. nomination ou révocation d'un administrateur

3. exclusion d'un membre

4. approbation des budgets et comptes

5. dissolution de l'association

Article 22.

Tous les membres adhérents et effectifs, peuvent participer aux assemblées générales.

les membres adhérents souhaitant participer à l'assemblée générale contactent un administrateur afin de

connaître l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de l'assemblée générale.

Article 23.

Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont droit de vote aux assemblées générales.

Un membre effectif, s'il le souhaite, peut se faire représenter par un autre membre effectif de l'association.

Un membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les membres adhérents sont présents aux assemblées générales avec voix consultative uniquement.

Article 24.

L'AG est constituée valablement quel que soit le nombre de membres effectifs pésents et les résolutions sont prises à la majorité simple des votes émis "à main levée" sauf dans les cas particuliers énumérés dans l'article 26. En cas de parité de voix, celle du président ou en son absence, celle du vice-président, est prépondérante.

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MOD 2.2

Article 25,

Les votes concernant la nomination ou révocation d'un administrateur ou l'exclusion d'un membre effectif sont exprimés par vote à bulletin secret.

l'exclusion d'un membre ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou

représentés.

La modification des statuts ou la dissolution de l'association ne peut être prononcée qu'à la majorité des

deux tiers des membres présents ou représentés.

La modification aux statuts doit recueillir deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

La dissolution de l'assemblée générale doit recueillir les quatre cinquième des voix des membres présents

ou représentés.

Article 26.

les décisions sont consignées dans un registre de procès verbaux signé par le président, le secrétaire et un membre effectif de l'association.

TITRE 7. Règlement d'ordre intérieur

Article 27

Un règlement d'ordre intérieur (ROI) pourra être présenté par le consel d'administration à l'assemblée générale. Son acceptation et les éventuelles modifications seront apportées par l'AG à la majorité simple des membres présents.

TITRE 8 Comptes et Budgets.

Article 28.

L'année sociale commence le 1e! janvier et se termine le 31 décembre.

Le premier exercice débutera le 10r janvier 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2014

Chaque année, à la fin de celle-ci, les livres sont clôturés. Le CA dresse le compte de l'exercice écoulé et

établit le budget du suivant. Préll les soumet à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE 9. Dissolution.

En cas de dissolution de l'association, l'AG nomme deux liquidateurs qui, après acquittement du passif, versent l'excédent en deux parts égales aux ASBL "Montkainoise" et "Tournai Espoir Association".

Titre 10

Composition du Conseil d'Administration

Démission en tant qu'administrateurs, des personnes suivantes

DELHAYEJacques

VANBOUCQ Arthur

WARLOP Philippe

BUDKE Gauthier

Nomination en tant qu'administrateurs

MARISSAL Philippe, Rue Joseph Gorin, 7540 KAIN,né à Courtrai, le 13.11.60

DELCOURT Olivier, Avenue d'Audenarde, 104 -7540 KAIN, né à Tournai, le 10.01.72

VAN PUYMBROECK Olivier, Rue desPuits, 212/C - 7531 HAVINNES, né à Tournai le 06.11.73 GUILLAUME Séverine, Chemin des Pilotes,7 - 7540 KAIN, née à Tournai, le 18.11.87

BEUSCART Denis, Rue Jean Baptiste Camoy, 94 - 7540 RUMILLIES, né à Tournai le 05.12,64 ALBINI Pascale, Rue du Froment, 6 - 7540 KAIN née à Renaix, le 70.10.03

M0D 2.2

Volet tri - Swtc

La gestion journalière a été confiée  à ;

Olivier VAN PUYMBROECK Rue des Puits 212C 7531 HAVINNES

Séverine GUILLAUME Chemin des Pilotes,7 -7540 KAIN

Gérard BUDKE Avenue d'Audenarde 238 - 7540 KAIN

Erie GUILLAUME Résidence du Vert Mont 118 - 7521 CHERCQ

4Meeervé

au

Moniteur

belge

A ce jour, le conseil d'administration se compose comme suit

Président d'honneur : Marcel GUELTON

Président ; Gérard BUDKE

Vice président : Francis COUPE

Secrétaire : Eric GUILLAUME

Trésorier : Olivier VAN PUYMBROECK Vice-trésorière : Séverine GUILLAUME Commissaire aux comptes : Daniel GLISSOUX administrateur MARISSAL Philippe, administrateur DELCOURT Olivier administrateur BEUSCART Denis Ad et,itiertetn,4ta : gt-t3ï N i Pit ot.tut -

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Coordonnées
MULTISPORTSKAIN, EN ABREGE : M.T.S.K.

Adresse
RUE DU LION VERT 40 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne