NEVER STOP DANCE, EN ABREGE : N.S.D.

Association sans but lucratif


Dénomination : NEVER STOP DANCE, EN ABREGE : N.S.D.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.196.501

Publication

08/07/2013
ÿþN° d'entreprise : 0 536. _-196, 504 .

Dénomination

(en entier) : NEVER STOP DANCE

(en abrégé) : N.S.D

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 33111 Chaussée De Bruxelles 6042 Lodelinsart

Objet de l'acte : Statut et Constitution

A.S.B.L Never Stop Dance

Siège social : 33/11 Chaussée De Bruxelles 6042 Lodelinsart

Entre les sousignés menbres fondateurs

-Mr Dehert Steve , née le 15/10/87 à Charleroi , domicilié au n°33/11 Chaussée de Bruxelles 6042 Lodelinsart.

- Mme SALVATORE Stéphanie , née le 2310311978 à Charleroi , domiciliée au n°57,rue de la Plateure 6060 Gilly

- Mme CHEZZA Sabrina ,née le 21/03/74 à Charleroi, domiciliée au n°50 A cour des haies, 6200 Chatelineau.

II est convenu de constitué une Association Sans But Lucratif conformément à la loi du 27 juin1921, telle que modifié par la loi du 2 mai 2002 , dont les statut sont établi comme suit

-ARTICLE 1

IL EST FONDE ENTRE LES ADHERENTS AUX PRESENTS STATUTS UNE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOIE DU 1 JUILLET 1901 ET LE DECRET DU 16 AOUT 1901 POUR TITRE: NEVER STOP DANCE. -ARTICLE 2:

BUT :L'ASSOCIATION A POUR BUT UNE ACTIVITE SOCIALE, SPORTIVE, CULTURELLE ET L'ACTION PROMOTIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE CES ACTIVITES. L'ASSOCIATION, PAR LA PROMOTION DU SPORT, MET EN PLACE DES ACTIVITES DIVERSES EN RELATION AVEC LES AUTRES OBJECTIFS DE L'ASSOCIATION.

OBJET; L'ASSOCIATION A TRAVERS SES ACTIVITES: DEVELOPPE ET PROMEUT L'ART DE LA DANSE SOUS TOUTES SES FORMES; LA PRATIQUE DU SPORT ET L'EDUCATION A LA SAINTE,; L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT. L'ASSOCIATION PEUT ACCOMPLIR TOUS LES ACTES SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A SON OBJET. ELLE PEUT PRETER SON CONCOURS ET S'INTERESSER A TOUTE ACTIVITE SIMILAIRE A SON OBJET OU PERMETTANT DE CONCOURIR A LA REALISATION DE SON OBJET.

ARTICLE 3: LE SIEGE SOCIAL

LE SIEGE SOCIAL EST SITUE A L'ADRESSE SUIVANTE:

DEHERT STEVE 33/11 CHAUSSEE DE BRUXELLES 6042 LODELINSART

Neverstopdance@live, be

ARTICLE 4: LES MEMBRES ADHERENTS

L'ASSOCIATION SE COMPOSE DE MEMBRES ADHERENTS. EST ADHERENT TOUTE PERSONNE SOUTENANT LE PROJET DE L'ASSOCIATION ET AYANT REGLE LA COTISATION ANNUELLE. A CE TITRE, ELLE PREND PART AUX DECISIONS PRISES EN ASSEMBLEE GENERALE.

L'ADMISSION DES MEMBRES ADHERENTS EST PRONONCEE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.

SONT MEMBRES HONORAIRES, NOMMES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE, LES PERSONNES QUI RENDENT OU ONT RENDU DES SERVICES A L'ASSOCIATION. A CE TITRE, ILS FONT PARTIE DE L'ASSOCIATION SANS AVOIR A PAYER LA COTISATION ANNUELLE.

\yer 1.33 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge x MOD 2.2

DEMISSION: LE MEMBRE DEMISSIONNAIRE DEVRA ADRESSER SOUS LETTRE RECOMMANDEE

AVEC AIR SA DECISION AU PRESIDENT.

ARTICLE 5: RADIATION

LA QUALITE DE MEMBRES SE PERD PAR:

1. LA DEMISSION 2. LE DECES 3, LA RADIATION, SOIT POUR NON-PAYEMENT DE LA COTISATION,

SOIT POUR NON-RESPECT DES STATUTS ET DU REGLEMENT INTERIEUR, VOIR DETAILS RELATIFS A

CELUI-CI.

ARTICLE 6: LES RESSOURCES

LES RESSOURCES DE L'ASSOCIATION COMPRENNENT:

1. LES COTISATIONS DES ADHERENTS. 2. LES SUBVENTION DE L'ETAT, DE LA REGION, DU DEPARTEMENT, DES COMMUNES, DES INSTITUTIONS PUBLIQUES OU PRIVEES. 3. LES DONS, 4. LES RESSOURCES PROPRES A L'ASSOCIATION PROVENANT DE SES ACTIVITES.

ARTICLE 7: LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION EST ELU POUR UN AN A L'ASSEMBLE GENERALE.

1. IL SE COMPOSE DE 2 A 7 ADHERENTS. 2. IL ELIT A LA MAJORITE LE PRESIDENT, LE TRESORIER, LE SECRETAIRE, 3. IL EST REELIGIBLE CHAQUE ANNES.. 4. IL SE REUNIT AU MOINS DEUX FOIS PAR AN, 5. IL DETERMINE ET VOTE LE BUDGET. 6. IL REND COMPTE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ACTIVITE, DE LA GESTION DE L'ASSOCIATION ET PROPOSE LE MONTANT DE LA COTISATION. 7, IL DETERMINE SON PROPRE MODE DE FONCTIONNEMENT A LA MAJORITE. 8, IL PRODUIT L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 8: LE BUREAU

LE BUREAU DE L'ASSOCIATION EST COMPOSE DE 6 PERSONNES REELIGIBLES PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION CHAQUE ANNEE. LE BUREAU A UNE PLACE PRÉPONDÉRANTE DANS LES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE AINSI QUE DANS LA PRISE DE DÉCISION SUR LA GESTION DE L'ASSOCIATION.

LE/LA PRESIDENT: DEHERT STEVE

IL REPRESENTE L'ASSOCIATION EN JUSTICE ET DANS TOUS LES ACTES DE LA VIE CIVILE, S'IL JUGE QUE CERTAINES PROPOSITIONS DU BUREAU RISQUENT DE CAUSER UN PREJUDICE MORAL OU MATERIEL A L'ETABLISSEMENT, IL PEUT SUSPENDRE L'EXECUTION ET SAISIR L'ASSEMBLEE GENERALE.

LE/LA TRESORIER: SALVATORE STEPHANIE

IL EST CHARGE DE TOUT CE QUI CONCERNE LA GESTION DU PATRIMOINE DE L'ASSOCIATION. IL EFFECTUE TOUS LES PAIEMENTS ET RECOIT, SOUS LA SURVEILLANCE DU PRESIDENT, TOUTES LES SOMMES DUES A L'ASSOCIATION,

LE/LA SECRETAIRE: CHEZZA SABRINA

IL S'OCCUPE D'ETABLIR LES COMPTES RENDUS DES REUNIONS ET DE SUIVRE LES DEMARCHES ADMINISTRATIVES. IL ASSISTE LE PRESIDENT DANS SES TACHES ADMINISTRATIVES AU SEIN DU CLUB, PERCEPTION ET VERIFICATION DES INSCRIPTIONS ET PAIEMENT DES COTISATIONS.

ARTICLE 9: L'ASSEMBLEE GENERALE

L'ASSEMBLEE GENERALE COMPREND TOUS LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION A JOUR DE LEUR COTISATION.

1. CHAQUE MEMBRE A DROIT A UNE VOIX. 2. L'ASSEMBLEE GENERALE SE REUNIT UNE FOIS PAR AN, EN SESSION NORMALE ET DONNE SON AVIS SUR LE RAPPORT MORAL, LES ORIENTATIONS ET BUDGETS DE L'ASSOCIATION A LA MAJORITE DES MEMBRES PRESENTS. 3. L'ASSEMBLEE GENERALE

NOMME LES COMMISSAIRES AUX COMPTES. 4, L'ASSEMBLEE GENERALE ELIT LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.

ARTICLE 10: L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE SE REUNIT EN CAS DE LITIGE GRAVE OU DE DISSOLUTION. ELLE EST CONVOQUEE PAR LE BUREAU OU A LA DEMANDE ECRITE DE DEUX DES MEMBRES ADHERENTS, UN DELAI D'UN MOIS EST LAISSé AU BUREAU POUR CONVOQUER CETTE ASSEMBLEE. LES DECISIONS SONT PRISES A LA MAJORITE DES MEMBRES PRESENTS.

ARTICLE 11: REGLEMENT INTERIEUR

UN REGLEMENT INTERIEUR EST PREPARE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADOPTE EN ASSEMBLEE GENERALE. IL FIXERA LES DIVERS POINTS NON PREVUS PAR LES STATUTS, NOTAMMENT CEUX QUI ONT TRAIT A L'ADMINISTRATION INTERNE DE L'ASSOCIATION. CELUI-CI POURRA EVOLUER CHAQUE ANNEE SANS QUE LES STATUTS EN SOIENT MODIFIES.

ARTICLE 12: DISSOLUTION

LA DISSOLUTION EST DECIDEE PAR UNE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE CONVOQUEE PAR LE BUREAU, CELLE-Cl DOIT ETRE COMPOSEE D'AU MOINS LES DEUX TIERS DES MEMBRES ADHERENTS. SI CE QUOTAT N'EST PAS ATTEINT, L'ASSEMBLEE GENERALE SERA DE NOUVEAU CONVOQUEE DANS LES QUINZE JOURS ET ELLE POURRA DELIBERER VALABLEMENT QUELQUE SOIT LE NOMBRE DE PRESENTS. LA DISSOLUTION PRONONCEE, UNE COMMISSION EST DESIGNEE POUR REALISER ACTIF ET LE PASSIF,

ARTICLE 13: MODIFICATIONS DES STATUTS

L'ASSOCIATION PRÉVOIT DES POSSIBILITÉS D'ÉVOLUTIONS ET/OU DE MODIFICATIONS AU SEIN DE SON ADMINISTRATION. CES MODIFICATIONS SERONT APPORTÉES SUITE A UNE RÉUNION EXTRAORDINAIRE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

CELLES-CI POURRONT PORTER SUR: -CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL

-CHANGEMENT DE PERSONNEL DU BUREAU (DIRECTEUR, SECRÉTAIRE, TRÉSORIER) " CRÉATION DE

NOUVEAUX POSTES (DIRECTEUR ADJOINT, SECRÉTAIRE ADJOINT...)

PRESIDENT: DEHERT STEVE 33/11 CHAUSSEE DE BRUXELLES 6042 LODELINSART

TRESORIER: SALVATORE STEPHANIE . 57 RUE DE LA PLATEURE 6060 GILLY

SECRETAIRE: CHEZZA SABRINA . 50 A COURS DES HAIES 6200 CHATELINEAU

Fait à Lodelinsart en double exemplaire Ie 20.06.13

Signature de tous les menbres fondateur

CHEZZA SABRINA SALVATORE STEPHANIE DEHERT STEVE

Volet B - Suite

MOD 2.2

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Coordonnées
NEVER STOP DANCE, EN ABREGE : N.S.D.

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 33/11 6042 LODELINSART

Code postal : 6042
Localité : Lodelinsart
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne