NOAH, UNE VIE UN COMBAT, EN ABREGE : NVC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. NOAH, UNE VIE UN COMBAT, EN ABREGE : NVC
Dénomination : NOAH, UNE VIE UN COMBAT, EN ABREGE : NVC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 563.649.875

Publication

08/10/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L association est dénommée « Noah, une vie un combat », en abrégé « NVC ».

Art. 2. Siège social

Le siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Mons à la rue Emile Vandervelde 33, 7100 Besonrieux.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 3. But

L association a pour but : de financer les frais médicaux, les prestations de soins de santé, les outils

d'apprentissage et matériels nécessaires à son développement ainsi que les aménagements futurs du domicile

de Noah Clément qui est atteint de mucopolysaccharidose de type 2 ou «maladie de Hunter»

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens en étroite collaboration avec ses membres et

notamment :

- récolte de fonds

- vente d'articles divers

- organisations d'événements divers

Elle peut faire toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,

à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer et/ou gérer

et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le but qu elle

- Clément Aubry, rue du 11 Novembre 25 bte 19, 7090 Braine-le-Comte;

- Clément Youri, rue Emile Vandervelde 33, 7100 Besonrieux;

- Dury Cindy, rue Emile Vandervelde 33, 7100 Besonrieux;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Les soussignés :

Pour chaque fondateur personne physique :

(en abrégé) : NVC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Emile Vandervelde(Be) 33

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Noah, une vie un combat

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14309061*

Volet B

7100

0563649875

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

La Louvière

Greffe

Déposé

06-10-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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s est fixé.

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Art. 4. Durée de l association L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre II - Membres

Art. 5. Composition

L association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Titre III - Cotisations

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Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et

motivée au conseil d administration et dont la candidature est acceptée par l assemblée générale statuant à la

majorité absolue.

La décision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l assemblée générale. Elle est

portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.

Art. 7. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires Tout membre effectif est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. Registre des membres

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Tout membre peut consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d administration. Le membre est tenu de préciser les documents auxquels il souhaite avoir accès. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec le membre. Cette date sera fixée dans un délai d un mois à partir de la réception de la demande.

Art. 9. Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. Composition

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil

d administration.

Art. 11. Pouvoirs

L assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.

Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- la nomination et la révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;

- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- l'approbation annuelle des budgets et des comptes;

- la dissolution de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur;

- l'admission et l exclusion d'un membre ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale;

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an au plus

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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tard le 30 juin de l année civile.

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par voie postale, par courriel ou tout autre

moyen, au moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

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Art. 13. Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d administration à tout moment, à la

demande de celui-ci ou à la demande écrite d un cinquième des membres effectifs.

De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l ordre du jour de

l assemblée générale suivante.

Art. 14. Quorum de présence

L assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée sauf dans le cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations exigent un quorum de présence différent.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Un membre ne peut détenir plus d'une procuration.

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Art. 15. Représentation, droit de vote et majorité

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est

décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales

sans but lucratif et les fondations ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.

L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour. Un point non inscrit à

l ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si la moitié des

membres effectifs accepte d inscrire ce point à l ordre du jour.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de l association que conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Le procès-verbal des décisions prises par l assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné comme tel au début de l assemblée générale. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend, au minimum, l ensemble des points à l ordre du jour et le résultat des votes. Le cas échéant, il reprend les réserves qui ont été exprimées lors des débats.

Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par les membres conformément à l article 8, alinéa 2. Tout tiers justifiant d un intérêt légitime peut demander de consulter le procès-verbal de l assemblée générale signé.

Toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution, de même que toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, doit être sans délai déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.

Titre V - Conseil d administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat  Responsabilité

L association est administrée par un conseil d administration composé de 2 membres au moins et 3 au plus. Le

nombre d administrateurs est toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

Le candidat administrateur, choisi parmi les membres, est élu par assemblée générale à la majorité absolue des

voix des membres présents ou représentés.

Le mandat n expire que par décès, démission ou révocation.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d administration désigne en son sein:

- une présidente, Cindy Dury

- un vice-président, Youri Clément

Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-

à-vis de l association que de l exécution de leur mandat.

Art. 19. Démission  Révocation  Vacance d un mandat

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil

d'administration. Sa démission prend effet immédiat sauf si elle a pour conséquence que le nombre

d administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l article 18.

Le mandat d administrateur peut être en tout temps révoqué par l assemblée générale sans qu elle doive se

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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justifier.

En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il

achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

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Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunit au moins une fois par an. Il est convoqué à la demande du président ou de

deux administrateurs au moins. Il est présidé par le président.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées.

En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante .

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d une procuration écrite signée.

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Art. 22. Pouvoirs et décisions

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi engager et licencier les travailleurs de l association.

Les administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale.

Le conseil d administration peut déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec le cas échéant le pouvoir de représentation. Il précise l étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les personne(s) désignée(s).

Tout pouvoir délégué par le conseil d administration à un administrateur cesse dès la démission ou la révocation dudit administrateur.

Titre VI  Gestion journalière

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non,

agissant en cette qualité en collège.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui

permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention

du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil

d administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat

d administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par

la personne chargée de la gestion journalière.

Titre VII  Représentation

Art. 24. Représentation

L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le Président qui, en tant qu organe, ne doit pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Il peut notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales, représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l association.

Art. 25. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

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Titre VIII - Dispositions diverses

Art. 26. Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art. 27. Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

L ASBL tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur à l égard des associations sans but lucratif de

droit belge.

***

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Dury Cindy Administratrice Présidente

Clément Youri

Administrateur

Vice-président

Art. 28. Commissaire et vérificateur aux comptes

L assemblée générale désigne, lorsque la loi l exige, un commissaire aux comptes, nommé pour 4 ans et

rééligible, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

Dans les autres cas, l assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités prévues

à l alinéa précédent.

Art. 29. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne un liquidateur. Elle détermine ses pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net, est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 30. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, sur les

associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

- Clément, Youri, rue Emile Vandervelde 33, 7100 Besonrieux , Soignies 28 juillet 1981;

- Dury, Cindy, rue Emile Vandervelde 33, 7100 Besonrieux, La Louvière 22 septembre 1984

qui acceptent ce mandat.

L assemblée générale de ce jour a désigné en qualité de vérificateur aux comptes :

- Clément, Aubry, rue du 11 Novembre 25 bte 19, 7090 Braine-le-Comte, Soignies 06 avril 1982

qui accepte ce mandat.

Fait à Besonrieux, le 19/09/2014.

Coordonnées
NOAH, UNE VIE UN COMBAT, EN ABREGE : NVC

Adresse
RUE EMILE VANDERVELDE 33 7100 BESONRIEUX

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne