NOUS DESCENDRONS SOUS TERRE, EN ABREGE : NDST

Dénomination : NOUS DESCENDRONS SOUS TERRE, EN ABREGE : NDST

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.722.412

Publication

16/05/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : .4s . 4 l2.

Tribunal de Commerce

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MAI 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier) Nous Descendrons Sous Terre

NDST

Association Sans But Lucratif

77, Rue le campinaire 6240 Farciennes Belgique

Constitution

(en abr�g�) Forme juridique : Si�ge : Obit de l'acte :

Assembl�e G�n�rale fondatrice

de ('ASBL � Nous descendrons sous terre �

Ixelles le 16/04/ 2012

Les soussign�s :

1)SANSTERRE Camille, domicili�e Rue des Bataves 71 � 1040 Etterbeek ; N� Nat : 88.11.07-340.17, n�e � Ottignies. Fonction : Com�dienne.

2)SOUDRON Ga�l, domicili� Rue W�ry 108 � 1050 Ixelles ;

N� Nat : 84.08.14-241.92, n� � Charleroi. Fonction : Com�dien.

3)SOUDRON Jean-Paul, domicili� rue le campinaire 77 � 6240 Farciennes ;

N� Nat : 52.05.11-213.02, n� � Charleroi. Fonction : Electro m�canicien.

4)SANSTERRE Alain, domicili� Rue du Faisan 13 � 1420 Braine - l'Alleud ; N� Nat : 52.11.08-213.52, n� � Ixelles. Fonction ; Directeur d'h�pital.

5)SANSTERRE Adrien, domicili� Rue Camille Lemonnier 22 � 1050 Ixelles ;

N� Nat : 84.08.14-073.66, n� � Ottignies. Fonction : Sales Coach.

D�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Chapitre ler D�nomination, si�ge, but, dur�e

Article 1 er : L'association porte le nom : � Nous descendrons sous terre�, Association Sans But Lucratif.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL", ainsi que l'adresse du si�ge de l'association,

Article 2 : Le si�ge de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi � 6240 Farciennes, Rue le campinaire, 77. Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Article 3 : But social

L'Association a pour but social de d�velopper l'expression et la communication dans le domaine culturel quelle que soit la discipline artistique. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

�iantionncr sur la derniers page du Volet E . Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

MOD2.2

,

t, Article 4 : L'association a une dur�e illimit�e, elle peut en tout temps �tre dissoute. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Chapitre Il Membres

Article 5 : Les soussign�s sont les membres fondateurs. Les membres fondateurs sont des personnes

physiques.

Article 6: Par membre, on entend les membres effectifs de l'association.

Article 7 : Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois

Article 8: Obligations des membres.

�1. Du simple fait de leur admission, les membres s'engagent � respecter les pr�sents statuts et � s'abstenir de tout acte ou omission pr�judiciable au but social ou incompatible avec le caract�re propre de l'association.

�2. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2012 - Annexes du Moniteur belge �3. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par l'Assembl�e G�n�rale, sans pouvoir �tre sup�rieure � 150 euros

Article g: Admission de nouveaux membres.

Pour �tre membre, il faut faire preuve d'un int�r�t pour le but social de l'ASSL.

Toute nouvelle demande d'admission doit �tre adress�e par �crit au Conseil d'Administration qui instruit les demandes pour les soumettre � la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale. L'Assembl�e G�n�rale se prononce � la majorit� simple. Elle n'aura pas � justifier un �ventuel refus.

Article 10 : D�mission, exclusion, suspension.

�1. Tout membre est libre de donner sa d�mission par lettre recommand�e adress�e au Conseil d'Administration.

�2. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

�3. Suspension : Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale un membre auquel peut �tre reproch� des agissements contraires au but de l'association. Cette suspension prend cours � la date de d�cision du Conseil d'Administration.

�5. Les membres d�missionnaires ou exclus, peuvent �tre remplac�s par un membre admis par l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure d�crite � l'article 8.

�6. Les membres d�missionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social, ils ne peuvent provoquer l'apposition des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Article 11 : Un registre indiquant les noms et coordonn�es des membres sera tenu au si�ge de l'association et accessible � tous les membres. Les modifications apport�es au registre des membres doivent �tre inscrites par les soins du Conseil d'Administration dans les huit jours qui suivent le moment o� il en a eu connaissance.

Chapitre III Administration et gestion journali�re

Article 12 :

�1.L'association est administr�e par un Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration est compos�

de 3 administrateurs au moins, d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale parmi ses membres.

Les administrateurs sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple.

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Moo 2.2

�2. Sans pr�judice de ses pr�rogatives et responsabilit�s, le Conseil d'Administration peut inviter des tiers � assister � tout ou partie de ses s�ances sans voix d�lib�rative.

Article 13 :

Le nombre d'administrateurs ne peut �tre inf�rieur � 3. II sera toujours Inf�rieur au nombre de membres de

l'asbl.

La dur�e des mandats est de 3 ans. Les mandats sont renouvelables.

Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue en cours de mandat est nomm� pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de ce mandat.

Est r�put� d�missionnaire, l'administrateur qui n'assiste pas et ne se fait pas repr�senter � trois r�unions cons�cutives, sauf raisons imp�rieuses, ainsi que celui qui n'est plus membre de l'asbl, conform�ment � l'article 9. Le conseil d'administration acte la d�mission et la fait conna�tre � l'administrateur.

Article 14: Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Article 15 : Le Conseil d'Administration agit en coll�ge. Il d�signe, parmi ses membres, un Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier. Leur mandat ne peut exc�der la dur�e du mandat d'administrateur. Il est renouvelable.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le membre pr�sent le plus �g�.

Article 16 : Le Conseil d'Administration se r�unit au moins 3 fois par an et, dans tous les cas, chaque fois que le n�cessite la bonne gestion de l'association, sur convocation de son Pr�sident qui en fixe l'ordre du jour. La convocation parviendra, par voie postale ou par courrier �lectronique, aux administrateurs une semaine (cinq jours ouvrables) avant la date de la s�ance. Elle reprendra l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de la s�ance, ainsi que les documents importants soumis � l'examen des administrateurs. L'ordre du jour pr�voira syst�matiquement un point divers, qui pourra �tre d�battu si la moiti� des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s marquent leur accord.

Article 17: D�lib�rations

Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer que si la moiti� des membres et des cat�gories sont pr�sents ou repr�sent�s. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur mais un administrateur ne peut �tre porteur que d'une procuration. La procuration n'est valable que pour une seule r�union.

Les d�cisions se prennent � la majorit� simple. La voix du Pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Les d�lib�rations sont consign�es dans des proc�s-verbaux, inscrits sur un registre sp�cial et sign�s par le Pr�sident et le secr�taire.

Article 18 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion de l'association et la r�alisation de son but.

Tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi ou les statuts � l'Assembl�e G�n�rale est de la comp�tence du Conseil d'Administration. En particulier, il est comp�tent pour tous les actes d'administration et de disposition, y compris l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers et immobiliers, les hypoth�ques, les pr�ts et les emprunts, quelle que soit leur dur�e, les op�rations commerciales et bancaires, prend toutes mesures pour l'ex�cution des d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil repr�sente l'association dans toutes les actions judiciaires qui la concerne et d�cide des recours.

Toutefois, la d�cision d'intenter une action en responsabilit� contre un membre de l'association, un administrateur, un commissaire, une personne habilit�e � repr�senter l'association ou un mandataire est r�serv�e � l'Assembl�e g�n�rale.

Le Conseil est notamment habilit� � :

Proc�der aux engagements et licenciements du personnel employ� par l'association ;

Approuver la candidature de nouveaux membres et les pr�senter � l'assembl�e g�n�rale, conform�ment �

l'article 8 ;

Convoquer les Assembl�es g�n�rales extraordinaires ayant � leur ordre du jour l'exclusion d'un membre,

des modifications aux statuts ou la dissolution de l'association ;

Suspendre un membre jusqu'� l'Assembl�e g�n�rale.

S , r

MOD 2.2

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Article 19 : Signatures et engagements de l'association:

�1. Les actes valablement d�cid�s r�sultant de l'application de l'article 17, ainsi que les actes autres que ia gestion journali�re doivent �tre sign�s, � d�faut de stipulation sp�ciale dans les proc�s-verbaux du Conseil d'Administration, par le Pr�sident ou par deux administrateurs.

�2, En ce qui concerne la gestion des comptes de i'asbl, ie Pr�sident, le Tr�sorier et le Secr�taire sont charg�s de pouvoir pour l'asbi � Nous descendrons sous terre �, titulaire des comptes. Ceux-ci sont habilit�s pour signer toute op�ration financi�re, soumise obligatoirement � une double signature, parmi ces 3 mandataires.

Article 20 ; Le Conseil d'Administration peut, dans les limites qu'il d�finira, d�l�guer la gestion journali�re, y compris l'engagement et le licenciement du personnel, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � l'un de ses membres, � un membre de l'AG ou � un membre du personnel qui agira individuellement en qualit� d'organe. La d�l�gation � un tiers doit �tre d�cid�e � la majorit� des deux tiers des administrateurs.

La dur�e du mandat est fix�e par le Conseil d'Administration sans pouvoir exc�der trois ans, elle est renouvelable. Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur ou s'il n'est plus membre du personnel de l'association. Le Conseil peut, � tout moment mettre fin au mandat conf�r� � la personne en charge de la gestion journali�re.

Chapitre IV Assembl�e G�n�rale (AG)

Article 21 : Composition : L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres.

Chaque membre dispose d'une seule voix. Tout membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un autre membre. Un membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Des tiers peuvent �tre invit�s � l'Assembl�e g�n�rale avec voix consultative.

Article 22 : Les pouvoirs de l'Assembl�e G�n�rale sont :

la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires ;

l'approbation des comptes et budgets ;

la modification des statuts ;

la dissolution volontaire de l'association ;

l'admission de nouveaux membres ;

l'exclusion d'un membre.

Article 23 : L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se r�unit 1 fois par an, durant le premier semestre de l'ann�e, pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et du budget de l'exercice en cours. L'approbation des comptes par l'Assembl�e g�n�rale comporte d�charge pour le Conseil d'Administration.

Article 24 : Le Conseil d'Administration convoque une Assembl�e G�n�rale extraordinaire, chaque fois que les circonstances l'exigent et, en tout cas, lorsque un cinqui�me des membres lui en fait la demande �crite en indiquant le motif de la convocation.

Article 25 : Les convocations � l'Assembl�e g�n�rale sont adress�es par le Pr�sident ou par deux administrateurs par courrier ordinaire ou par courrier �lectronique au moins 8 jours calendrier avant la r�union. Elles mentionnent le jour, le lieu, l'heure et l'ordre du jour fix� par le Conseil d'Administration. Elles reprennent tout point port� � l'ordre du jour � la demande d'au moins un 20�me des membres.

Si I'Assembl�e g�n�rale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci doivent �tre annex�s � ia convocation.

Article 26 : Fonctionnement de l'Assembl�e G�n�rale ;

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration. En cas d'emp�chement, la Pr�sidence est assur�e par le plus �g� des membres.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour, sauf accord d'au moins deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Sauf exception pr�vue par la loi ou les statuts, l'Assembl�e G�n�rale d�lib�re valablement si la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Sauf exceptions pr�vues par la loi ou les statuts, telles les modifications aux statuts, l'exclusion des membres ou la dissolution volontaire, les r�solutions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante,

Article 27 : Information des d�cisions

Les d�lib�rations de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux inscrits dans un registre et sign�es par le Pr�sident et le Secr�taire.

Les extraits ou copies � fournir, en Justice ou ailleurs, sont valablement sign�s par le Pr�sident ou deux administrateurs.

Le registre des proc�s-verbaux peut �tre consult� � tout moment par les membres de l'association ou par des tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime. Les d�cisions de l'assembl�e sont port�es � la connaissance des membres ou des tiers par les soins du secr�taire, par courrier �lectronique ou postal.

Chapitre V - Commissaires

Article 28 ; L'Assembl�e G�n�rale peut d�signer un ou plusieurs commissaires charg�s d'examiner les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel. Ils sont �lus pour trois ans et sont r��ligibles. Les commissaires exercent leur mandat suivant les prescriptions l�gales.

Chapitre VI - Modification des statuts ;

Article 29 : Pour modifier les statuts, l'Assembl�e g�n�rale doit r�unir au moins deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s, Les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois une modification du but social, des modalit�s de modification des statuts ou la dissolution de l'asbl n�cessitent la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si le nombre de membres requis n'est pas atteint � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s ci-dessus. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Les modifications statutaires doivent �tre explicitement indiqu�es dans [a convocation � l'Assembl�e g�n�rale qui devra les approuver.

Chapitre Vil Dissolution

Article 30 : L'Assembl�e G�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si cette condition n'est pas remplie, il peut �tre convoqu� une deuxi�me assembl�e, au plus t�t 15 jours apr�s la 1 �re, qui d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision de dissolution doit �tre adopt�e � la majorit� des 4/5�me des membres pr�sents. L'assembl�e d�signe par la m�me d�lib�ration un ou plusieurs liquidateurs.

Article 31 : En cas de dissolution de l'association, son patrimoine est affect� � une institution dont le but se rapproche le plus possible de celui de la pr�sente association, cette institution sera d�sign�e par l'Assembl�e G�n�rale.

Chapitre VIII Dispositions finales

Article 32 : Les r�gles de fonctionnement interne pourront �tre d�finies par un R�glement d'ordre int�rieur, qui sera adopt� par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� simple.

Article 33 : Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gi selon les dispositions de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Volet B - Suite

Chapitre IX Dispositions transitoires

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mob 2.2

Article 34 : A titre exceptionnel, le premier exercice social d�butera le jour de l'assembl�e g�n�rale fondatrice et se prolongera jusqu'au 31 d�cembre 2012.

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

1.SOUDRON Jean-Paul, domicili� rue le campinaire 77 � 6240 Farciennes ;

N� Nat 52.05.11-213.02, n� � Charleroi, Fonction : Electro m�canicien.

2.SANSTERRE Alain, domicili� Rue du Faisan 13 � 1420 Braine - l'Alleud ;

N� Nat : 52.11.08-213.52, n� � Ixelles. Fonction : Directeur d'h�pital.

3.SANSTERRE Adrien, domicili� Rue Camill� C monnier 22 � 1050 Ixelles ;

N� Nat : 84.08.14-073.66, n� � Ottignies. Fonction : Sales Coach.

Plus amplement gi�alifi�s'ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Mentionner sur la dermere page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Fait � Bruxelles, le 1610412012, en 7 exemplaires originaux.

Signatures :

Nom + Pr�nom + Signature

En leur s�ance du 16 avril 2012, fes administrateurs de I asbl " Nous descendrons sous terre" ont nomm� comme:

Pr�sident: Jean-Paul SOUDRON

Secr�taire:Adrien SANSTERRE

Tr�sorier: Alain SANSTERRE

Coordonnées
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Adresse
RUE LE CAMPINAIRE 77 6240 FARCIENNES

Code postal : 6240
Localité : FARCIENNES
Commune : FARCIENNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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