OCTOPUS-SOIGNIES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. OCTOPUS-SOIGNIES
Dénomination : OCTOPUS-SOIGNIES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.022.353

Publication

25/07/2014
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Volet B - suite oie B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

4 JOIL., 20'111

ND 'Greffe

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N° d'entreurise : 4220.22.353

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il Dénomination

1/ (en entier) : Octopus-Soignies

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il Forme juridique : A.S.B.L.

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1: Siège: Boulevard F.Roosevelt, 706D Soignies

Ob jet de l'acte

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En Assemblée générale du vendredi 07 mars 2014, suite au désistement de Madame Collignon Christine,

il domiciliée chaussée de Mons, 62 à 7060 Soignies, il a été décidé d'élire Madame Fabienne Descamps,

1 domiciliée route d'Obourg, 73 à 7000 Mons au poste de secrétaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Le Conseil d'administration est constitué de

11, Monsieur Pigeon Benoit domicilié chaussée de Mons, 30 à Braine-le-Comte 7090,au poste de Président,

11 Monsieur Vandamme Serge domicilié rue de la Paix, 14 à 7850 Enghien, au poste de Vice-Président,

Monsieur Lefébure Benoît domicilié rue Camille Duray, 28 à 7190 Ecaussinnes, au poste de Trésorier,

ii Mademoiselle Lefébure Smille domiciliée rue Camille Duray, 28 à 7190 Ecaussinnes, au poste de

,

,Secrétaire,

Monsieur Drapier Daniel domicilié rue Grande, 223 à 7020 Maisières au poste de Responsable elMatériel,

11 Madame DeSCaMpS Fabienne, domiciliée route d'Obourg, 73 à 7000 Mons, au poste de Secrétaire,

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rect¢: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter S'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au versq. Nom et signature

14/05/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORS

Q 2 MAI 2013

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Greffe

N° d'entreprise : 422022353

Dénomination Octopus-Soignies (en entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard F. Roosevelt 24, 7060 Soignies

Objet de l'acte 1a+4 º%; 74 TEc3

Fin de mandat d'un administrateur :

Patrick Laumonnier, domicilié chemin d'Hubeaumel, 2 à 7060 Horrues

Nomination de deux administrateurs :

Daniel Drapier, responsable matériel, rue Grande, 223 à 7020 Maisières (Mons)

Benoît Lefébure, trésorier, rue Camille Duray, 28 à 7190 Ecaussines

Mentionner sur ia dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

dolel arste

Publication des statuts de l'asbl Octopus-Soignies avec ses modifications.

STATUTS DE L'ASBL OCTOPUS-SOIGNIES

Réservé

au

Moniteur

belge

L'an 1979, le neuf mars, une assemblée constituante a procédé à la création de l'Octopus-Soignies.

Dénomination, siège social.

Article premier : L'association est dénommée « ASBL Octopus  Soignies ». Le siège social de l'association est établi à Soignies, n°24 Boulevard Franklin Roosevelt et dépend de l'arrondissement judiciaire de Mons. Il peut être transféré, par décision des 2/3 des membres effectifs à l'assemblée générale, dans tout autre lieu situé en région de langue française ou dans la région de Bruxelles  Capitale.

Article deux : L'association a. pour objet de promouvoir et d'organiser la recherche des activités subaquatiques et nautiques non commerciales dans la région de son siège social et d'organiser toutes manifestations qui directement ou indirectement, seraient de nature à favoriser le but social de l'association. L'association s'interdit toute action politique, linguistique, philosophique ou religieuse. L'association peut accepter une collaboration technique avec les autorités civiles ou judiciaires, dans un but humanitaire ou d'ordre public.

Article trois : Le fonctionnement de l'association est régi par un Règlement d'Ordre Intérieur. Associés.

Article quatre : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le. nombre de membres est illimité mais ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par les lois et les présents statuts.

Article cinq : Sont membres effectifs, les membres fondateurs et tous les autres membres admis comme tels ultérieurement' par le Conseil d'administration, statuant à la majorité simple. Les-membres-effectifs-doivent remplir les conditions. suivantes :

" être âgés de 18 ans

" être titulaires d'un brevet de-plongeur une étoile C 1AS homologué

" être inscrits en lère appartenance pour l'année en cours et avant le 31 janvier de l'année précédente.

Article six : Toute personne qui souhaite être membre effectif doit adresser une demande écrite au Conseil d'administration. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration.

Article. sept : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le_ Conseil d'administration. Le candidat non-admis peut avoir recours lors de l'assemblée générale.

Article huit : Le Conseil d'administration peut suspendre à la majorité des deux tiers, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d'infractions aux lois et aux présents statuts et au règlement d'ordre intérieur de l'association. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes. Dans ce cadre, l'ordre du jour de l'assemblée générale doit mentionner explicitement le nom et les motifs d'exclusion de la personne concernée, afin qu'elle puisse présenter sa défense. Les membres adhérents qui par leurs comportements causeraient un préjudice moral ou matériel à l'association peuvent être exclus par simple décision du Conseil d'administration. Cependant, le membre incriminé sera informé par courrier 15 jours avant le Conseil d'administration des motifs de son

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2,2

Volet" sui?e

exclusion afin qu'il puisse faire valoir ses moyens de défense devant le Conseil d'administration par écrit. Le Conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion à l'égard d'un membre effectif qui introduirait devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre le club ou l'un de ses membres.

Article neuf : Le membre démissionnaire, exclu ou décédé, ainsi que les héritiers ou ayants droit, n'ont aucun droit sur le fond social.

Article dix : Chaque membre paie une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'administration et ne peut être supérieur à 300¬ . En cas d'inscription annuelle, mais de non-paiement de la cotisation, le Conseil d'administration enverra un rappel avec mise en demeure de payer dans les 15 jours, passé ce délai, le membre sera considéré comme étant démissionnaire.

Réserivé

au

Moniteur

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Assemblée générale.

Article onze : L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont réservés à sa compétence :" les modifications aux statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, la levée et l'octroi des mandats, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association, les exclusions des membres, la nomination d'un responsable enseignement, la nomination de deux commissaires aux comptes, la décharge aux administrateurs et aux commissaires aux comptes.

Article douze : Il sera toujours loisible au Conseil d'administration de remettre à quinzaine une réunion de l'assemblée générale, qui ne rassemblerait pas le tiers des voix existantes. La réunion ainsi prorogée, ne pourra être remise à nouveau.

Article treize : Il sera tenu chaque année une assemblée générale ordinaire dans le courant du premier trimestre suivant la clôture des comptes. Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, par décision du Conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Article quatorze : L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, adressée à chaque membre effectif, quinze jours au moins avant la réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la réunion. L'assemblée générale ne pourra délibérer que sur les points portés à l'Ordre du jour, sauf urgence reconnue par la majorité des membres présents.

Article quinze : Les candidatures aux postes d'administrateur, de chef d'école ou de commissaire aux comptes doivent être remises au président une semaine avant l'assemblée générale.

Article seize : Sauf exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'assemblée générale est valablement constituée à condition d'avoir au moins 1/3 des membres effectifs présents. Un membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut jamais être titulaire que d'une seule procuration.

Article dix-sent : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en serait décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Le vote doit être secret.

Article dix-huit : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution ou la modification des statuts que conformément aux articles de la loi en vigueur.

Article dix-neuf : Les décisions de l'assemblée générale et du Conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur et consignés clans un registre conservé au siège de

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 22

Réservé V t .au

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Moniteur l'association. Après approbation du Conseil d'administration, ces procès verbaux seront accessibles aux

belge membres effectifs.

Conseil d'administration.

Article vingt : L'association est gérée par un Ccroseil d'administration composé de trois membres au moins, et de six membres au plus, nommés parmi les membres effectifs.

Article vingt et un : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi et les présents statuts.

Article vingt-deux : L'association est administrée par un Conseil d'administration composé d'un nombre . de postes de membres effectifs confirmé et redéfini chaque année, par l'assemblée générale, en fonction des postes à pourvoir. Les administrateurs sont nommés pour un terme de trois ans. Ces mandats d'administrateur sont renouvelables pour un tiers du conseil chaque année, sur proposition de l'assemblée générale, les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article vingt-trois : Tout membre ayant un mandat peut demander d'être relevé de ce mandat par lettre écrite au président. Dans ce cas, le Conseil d'administration convoquera une assemblée générale dans les plus brefs délais. Cette assemblée générale élit un nouvel administrateur, lequel achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article vingt-quatre : Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres, un président, un trésorier, un secrétaire général. En cas. d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un autre administrateur présent.

Article vingt-cinq : Le Conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président ou de deux administrateurs. Tl ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant est prépondérante en cas de parité. Tout membre du Conseil d'administration absent à plus de trois réunions consécutives:du Conseil. d'administration sera réputé en demande d'être relevé de son mandat, sauf si l'absence est valablement motivée.

Article vingt-six : Les délibérations du Conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux signés par les administrateurs présents et conservés au siège de l'association.

Article vingt-sept : Le Conseil d'administcdtion peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférant, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Article vingt-huit : Le Conseil recrute, le cas échéant, le personnel nécessaire à la réalisation des buts de l'association. Tl fixe librement le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions.

Article vingt-neuf : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration.

Article trente : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à. se justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article trente et un : Les administrateurs et les personnes qui sont déléguées à la fonction journalière, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article gente-deux : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale.

Réservé

au "

Moniteur belge

Dispositions diverses.

Article trente-trois : L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article trente-quatre : L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre.

Article trente-cinq : Le compte de l'exercice écoulé et le budget suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. La surveillance des comptes est confiée à deux commissaires aux comptes, ceux-ci peuvent en tout temps vérifier les livres des comptes mais sans déplacement de ceux-ci. Les commissaires sont nommés pour un an et sont rééligibles,

Article trente-six : En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article trente-sept : L'association est tenue de participer à la lutte antidopage initiée par le CIO et 1'AMA (Agence Mondiale Antidopage) dans le cadre d'un code antidopage qui devra être mis en place par la fédération nationale. La liste des produits interdits, régulièrement mise à jour par l'AMA, en ce y compris la date de mise en application de la nouvelle liste, est consultable sur le site de l'AMA.

Article trente-huit : Tout prosélytisme à caractère racial, politique, syndical ou confessionnel est interdit.

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Article trente-neuf : Sur proposition des membres du Conseil d'école de l'ASBL, le chef d'école est élu chaque année par l'assemblée générale à la majorité simple. Il devra pour accomplir sa mission, se conformer entièrement aux instructions émises par la fédération dont l'association fait partie.

" Article quarante : Le Conseil d'école se compose des moniteurs inscrits, régulièrement en première appartenance à l'association. Le chef d'école est responsable du Conseil d'école, il ne fait pas partie du Conseil d'administration de l'Octopus-Soignies. Le fonctionnement du Conseil d'école est régi par un Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil d'école. Le Conseil d'école est compétent pour tout ce qui concerne l'enseignement de la plongée dans le respect des règles de la Lifras. Toutes les décisions du Conseil d'école modifiant l'organisation générale de l'Octopus-Soignies doivent être notifiées et approuvées par le Conseil d'administration de l'Octopus-Soignies. En cas de désaccord, le chef d'école peut faire appel de la décision du Conseil d'administration devant l'assemblée générale de l'Octopus-Soignies. Les décisions du Conseil d'école sont suspendues dans l'attente du vote de l'assemblée générale. Les membres du Conseil d'administration de l'Octopus-Soignies, peuvent assister à toutes les réunions du Conseil d'école.

Article quarante et un : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi en vigueur régissant les associations sans but lucratif.

L J Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derniére page du Volet B:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

29/05/2012
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B, : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

DI

N° d'entreprise : 422022353

Dénomination Octopus-Soignies (en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard F. Roosevelt 24, 7060 Soignies

Objet de l'acte

Nomination de deux administrateurs :

Serge Vandamme, vice-président, rue de la paix, 14 à 7850 Enghien

Christine Collignon-Plak, secrétaire "gestion ASBL", chaussée de Mons, 62 à 7060 Soignies

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 22

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

1 4 MAI 2012

Greffe

14/04/2011
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WicI}Q D Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 422022353

Dénomination Octopus-Soignies (en entier)



TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

31 MARS 2011

m.

Réservé

au

Moniteur

belge





*11057284*





.(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard F. Roosevelt 24, 7060 Soignies

Objet de l'acte :

Démission d'un administrateur :

Jean-Claude Richet, domicilié rue Oscar Druart, 72 à 7060 Soignies

Nomination de trois administrateurs :

Benoit Pigeon, président, chaussée de Mons, 30 à 7090 Braine-le-Comte

Emilie Lefébure, secrétaire °gestion des membres", rue C. Duray, 28 à 7190 Ecaussines

Christine Collignon-Plak, secrétaire °gestion ASBL., chaussée de Mons, 62 à 7060 Soignies

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

15/06/2015
ÿþMOQ 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

"

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à t'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

TRIBUNAL DE COMMERCE

- 4 JUIN 2015

oIvIsULMoNs

i.

N° d'entreprise : 422022353

Dénomination Octopus-Soignies (en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège :,,Boulevard, F. Roosevelt 24, 7060 Soignies

"

Obiet de l'acte :

Décisions prises à l'assemblée générale du 27 février2015:

Démission d'un administrateur :

Madame Fabienne Descamps, domiciliée route d'Obourg, 73 à 7000 Mons, au poste de secrétaire.

Nomination de deux administrateurs :

Christine Collignon, secrétaire, domiciliée clos Rémy van den Abeele,2 à 7060 Soignies

Serge Vandarrme, vice-président, domicilié me de la paix 14 à 7850 Enghien

. s . .

Le conseil d'administration est constitué de :

Benoit Pigeon, domicilié chaussée de Mons 30 à 7090 Braine-le-Comte, au poste de président,

Serge Vandamme, domicilié rue de la paix 14 à 7850 Enghien, au poste de vice-président, Benoît Lefébure, domicilié rue Camille Duray 28 à 7190 Ecaussines, au poste de trésorier,

Emilie lefébure, domiciliée rue des taillettes 12b à 5030 Beuzet, ai " poste de secrétaire,

"

Daniel Drapier, domicilié rue Grande 223 à 7020 Maisières, au poste de responsable du matériel,

Christine Collignon, domiciliée clos Rémy van den Abeele 2 à 7060 soignies, au poste de secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

*15084466*

Coordonnées
OCTOPUS-SOIGNIES

Adresse
BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT 24 7060 SOIGNIES

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne