OEUVRES PAROISSIALES DE KAIN LA TOMBE

Association sans but lucratif


Dénomination : OEUVRES PAROISSIALES DE KAIN LA TOMBE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.966.144

Publication

18/04/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au relte le a 9 An, zin3

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N° d'entreprise : 409.966.144

Dénomination

(en entier) : Oeuvres paroissiales de Kain La Tombe

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'église Notre Dame de la Tombe, 1 7540 Kain

objet de l'acte : Modification des statuts, démissions, nominations et mandats des administrateurs

L'assemblée générale extraordinaire de l'association qui s'est tenue le 14 septembre 2012, valablement constituée, a pris les résolutions suivantes:

Administrateurs: démissions, nominations,

A l'unanimité des voix des membres présents et représentés, les démissions de Xavier Nys et Francis Dermaux en tant qu'administrateurs sont acceptées et Michel Decarpentrie et Benoît Baelde, tous deux membres, sont nommés administrateurs.

L'association est représentée et gérée par le conseil d'administration, les administrateurs agissant, sauf délégation spéciale, en collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expréssement réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale sont exercées par le conseil d'administration.

Modifications des statuts.

Xavier Nys expose que le texte proposé pour remplacer l'article 3 a1.2 pose problème en ce sens qu'il donne l'impression que l'association constitue une Unité pastorale autre que Tournai-Centre,

Pour éviter toute confusion, il est proposé d'adopter le texte suivant : « Elle se propose d'atteindre ce but notamment par la gestion des biens matériels de son ressort ».

Ce texte est approuvé à l'unanimité des voix des membres présents et représentés.

La proposition de remplacer l'article 30 des statuts par le texte suivant ; « Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration, L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si sa démission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inférieur au nombre minimum d'administrateurs fixé à l'article 27 » est acceptée à l'unanimité des voix des membres présents et représentés,

Extrait certifié exact.

Pour ('ASBL,

Alain Gaillet, secrétaire du conseil d'administration.

Le conseil d'administration composé de Michel Decarpentrie, Alain Gaillet, l'ASBL Maison Paroissiale « Le Sourire », représentée par Michel D'Heygere, Véronique Dewasme, Benoît Baelde, réuni le 6 novembre 2012, a pris les décisions suivantes :

1. Nomination du président du conseil d'administration,

Michel Decarpentrie accepte la présidence du conseil d'administration mais pour un an seulement.

Il demande que soit désigné un vice-président.

Benoît Baelde accepte cette fonction.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

2. Désignation de la personne habilitée à représenter l'association,

Sont désignés pour une durée de cinq ans comme personnes habilitées à représenter l'association en qualité d'organes dans tous les actes judiciair4s et extrajudiciaires, en agissant individuellement,

Véronique Dewasme, née à Tournai, le 26 décembre 1965, domiciliée à 7540 Kain, Avenue des Alliés, 103 et Alain Gaillet, né à Blandain le 2 mars 1948, domicilié à 7540 Kain, rue Albert, 33.

3. Désignation de la personne chargée de [a gestion quotidienne de l'association.

Est désigné pour une durée de cinq ans en qualité de délégué chargé de [a gestion quotidienne de l'association, Alain Gaillet, né à Blandain, le 2 mars 1948, domicilié à 7540 Kain, rue Albert, 33.

Le délégué agit individuellement en qualité d'organe chargé de la gestion quotidienne de ['association, Les actes de gestion journalière sont ceux qui ne sont que l'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par ['association

Extrait certifié exact.

Pour l'ASBL,

Alain Gaillet, secrétaire du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/08/2011
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N° d'entreprise : 409.966.144

Dénomination

(en entier) : Oeuvres paroissiales de Kain La Tombe

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'église N.D de la Tombe, 1 7540 Kain (Décision communale du 24/10/2005.

Objet de l'acte : Administrateurs: démissions, renouvellement de mandats, nominations.

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L'assemblée générale de l'association qui s'est tenue le 30 mars 2011, valablement constituée, a pris les résolutions suivantes :

L'assemblée générale constate que sont arrivés à terme les mandats d'administrateur de :

- Jean-Marie Cotton, né le 12/06/41, rue du 3e Age, 72 à 7540 Kain

- Monique Vande Ghinste née le 02/10/35, rue de l'Eglise Notre-Dame-de-la-Tombe, 28 à 7540 Kain

- Francis Bonvarlet, né le 17/12/44, avenue des Alliés, 79 à 7540 Kain

- André Danhier, né le 10/12/31, rue de l'Eglise Notre-Dame-de-la-Tombe, 28 à 7540 Kain

- Philippe Marissal, né le 13/11/60, rue Gorin, 12b à 7540 Kain

- Thérèse Delobellle, née le 15104132, rue Montgomery, 69 à 7540 Kain

- Michel Derache, né le 01/10/50, avenue d'Audenarde, 69 à 7540 Kain

qui ne sollicitent pas le renouvellement de leur mandat.

A l'unanimité des voix des membres présents et représentés :

Est renouvelé pour une durée de cinq ans conformément à l'article 27 des statuts, le mandat

d'administrateur de :

- Xavier Nys, né à Mouscron, le 11/03/59, domicilié rue de l'Eglise Notre Dame de la Tombe, 1 à 7540 Kain.

Sont nommés administrateurs pour une durée de cinq ans conformément à l'article 27 des statuts :

- Francis Dermaux, né à Mouscron, le 31/12/42, domicilié rue Albert, 33 à 7540 Kain

- Véronique Dewasme, née à Tournai, le 26/12/65, domiciliée Avenue des Alliés, 103 à 7540 Kain

- L'ASBL Maison Paroissiale « Le Sourire », n° d'entreprise 471115439, ayant son siège social rue de

l'Eglise Notre Dame de la Tombe, 1 à 7540 Kain, représentée par Michel D'Heygere

- Alain Gaillet, né à Blandain, le 02/03/48, domicilié rue Albert, 33 à 7540 Kain

Le conseil d'administration est actuellement composé de : Xavier Nys, Alain Gaillet, Véronique Dewasmes,

Francis Dermaux, !'ASBL Maison Paroissiale « Le Sourire» représentée par Michel D'Heygere.

L'association est gérée et représentée par le Conseil d'administration, les administrateurs agissant, sauf

délégation spéciale, en collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les

statuts à l'assemblée générale sont exercées par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration composé de Xavier Nys, Alain Gaillet, Francis Dermaux, !'ASBL Maison Paroissiale « Le Sourire », représentée par Michel D'Heygere, se réunit immédiatement et désigne en son sein en qualité :

- de président : Xavier Nys

- de secrétaire : Alain Gaillet

- de trésorier : Véronique Dewasme

- est désigné pour une durée de cinq ans comme personne habilitée à représenter l'association en qualité d'organe dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, en agissant individuellement, Xavier Nys, né à Mouscron, le 11 mars 1959, domicilié à 7540 Kain, rue de l'Eglise Notre Dame de la Tombe, 1.

- est désigné pour une durée de cinq ans en qualité de délégué chargé de la gestion quotidienne de l'association, Francis Dermaux, né à Mouscron, le 31 décembre 1942, domicilié à 7540 Kain, rue Albert, 33. Le

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Volet B - Suite

délégué agit individuellement en qualité d'organe chargé de la gestion quotidienne de l'association. Les actes de gestion journalière sont ceux qui ne sont que l'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être réalises régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association.

Fait à Kain, Ie 30 mars 2011.

Le président, Xavier Nys. Le secrétaire, Alain Gaillet.

Extrait certifié exact.

Pour ('ASBL,

Xavier Nys, administrateur chargé de la représentation générale de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé au

Moniteur belge

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
OEUVRES PAROISSIALES DE KAIN LA TOMBE

Adresse
RUE DE L'EGLISE 1 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne