ONE LOFT, EN ABREGE : ONE LOFT

Association sans but lucratif


Dénomination : ONE LOFT, EN ABREGE : ONE LOFT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 633.944.686

Publication

29/07/2015
ÿþt.+ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 1033.(3`fi (02&

Dénomination

(en entier) ; ONE LOFT

(en abrégé) : ONE LOFT

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Hautecoeur,20 à 7332 Sirault

Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL

STATUTS,

L'an deux mil quinze, le 15 JUIN une réunion a eu lieu ce jour entre :

Mme Marchai Frédérique Koedaalstraat 4 1560 Hoeilaart Belge

Mr Tison Didier rue Hautecoeur 20 7332 Sirault Belge

Mme Boite Monique rue Hautecoeur 20 7332 Sirault Belge

Ces derniers sont considérés comme FONDATEURS.

TITRE I : Raison sociale.

Art. 1L'association prend comme dénomination : «LOFT ONE »

Art. 2Le siège de l'association est fixé à rue Hautecoeur, 20

7332 Sirault B

Il pourra être transféré par décision du Conseil d'administration en tout autre lieu.

Art. 3L'association à pour but non lucratif:

La création d'un centre de recherche et de développement sur le sens d'orientation des oiseaux en particulier les pigeons voyageurs.

La création d'un centre d'élevage, ou travailler avec des colombophiles partout dans le monde pour des élevages de pigeons et de jeux et ce jusqu' aux pigeons voyageurs..

La création d'un centre de développement sur les plantes et légumes oubliés de nos jardins ainsi que les jardins d'agrément.

La création d'un site internet rédactionnel pour l'information sur le sport colombophile en Belgique mais aussi dans le monde entier.

La création chez des clients ou membres de jardins spécifiques ou les plantes et les animaux s'intègrent au bien être de l'être humain.

La création d'un pigeonnier expérimentale pour l'étude de la vie sportive et reproductive des pigeons voyageurs.

La création d'un service de presse rédactionnelle, journalistique ou chroniqueurs, afin d'alimenter son site internet d'information.

Les sujets abordés en priorité seront les pigeons voyageurs les bienfaits des pierres, la géobiologie, les plantes et légumes, les aménagements innovant des habitations, l'aménagement extérieur de nos jardins et intérieurs de nos habitations.

La création d'une équipe pour l'étude du milieu de la géobiologie et de son impact positif ou négatif sur les animaux ainsi que sur les humains.

La création d'une équipe pour la recherche sur les médecines parallèles sur les animaux et sur les humains. La création d'un réseau d'échange ou de vente de pigeons voyageurs dans le monde entier, pour alimenter par tous les moyens son centre d'étude sur le pigeons voyageurs et d'y apporter ainsi toutes les informations et

moyens thumain-et-financier-pour.y-parvenir,.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

L'organisation de réunions, de stages, sur les problèmes relationnels basés sur le contact physique ou psychique qui enveloppent l'être humain, Dîners de présentation et de rencontres.

Réunions explicatives, récréatives, sportives, de dialogues, ou de conférences, destinées à promouvoir le BDSM en Belgique et à l'étranger ainsi que le sport colombophile, et sur les plantes et légumes oubliés.

La création et l'entretien de jardins, de lieu extérieur ou intérieur pour l'amélioration des animaux et des êtres humains.

L'association pourra s'intéresser par toutes voies de droit dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet analogue, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise. Elle peut se porter garante pour ces sociétés, de donner son aval, accorder des avances, consentir des crédits et fournir des garanties hypothécaires et autres.

Art. 4L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il  MEMBRES - ADMISSIONS - ENGAGEMENTS

Art. 5L'association comprend quatre catégories de membres.

1.Membres effectifs.

2.Membres adhérents.

3.Membres sympathisants.

4.Membres d'honneur

Membres effectifs, sont les responsables et les décideurs de cette association, leurs nombres est illimité mais ne peux être inférieur à trois,

Membres adhérents, sont toutes les personnes travaillants bénévolement pour la réalisation des projets de l'association ici en Belgique mais aussi a l'étranger.

Membres sympathisants, sont toutes les personnes apportant une contribution et un soutien quel qu'il soit pour les réalisations et la vie de l'association.

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

Art. 6L'assemblée générale des membres effectifs est souveraine en ce qui concerne les questions se

rapportant aux compétences de l'association ainsi que de sa gestion et de ces orientations.

Les matières ci-après désignée sont exclusive pour l'assemblée générale ;

1.La modification des statuts

2.L'adoption des nouveaux membres

3.Le transfert du siège social.

4.La nomination et la révocation des commissaires aux comptes,

6.L'approbation des comptes et des budgets,

6.La fixation des cotisations et des montants des travaux a réaliser par les membres chez des clients pour

l'obtention de revenus pour la réalisation des projets de l'association,

7.La dissolution de l'association,

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par l'assemblée générale. L'assemblée générale pourra à tout moment décider d'un droit d'adhésion,

Les membres effectifs sont élus tous les 6 ans par un vote à mains levée lors de l'assemblée générale la plus proche de la date anniversaire de la durée des 6 ans. Seul les membres effectifs ont droit au vote et à toute modification des statuts, des modifications dans tous les domaines de l'association,

A côté des membres effectifs, l'assemblée générale peut admettre en qualité de membres adhérents ou sympathisants, toute personne physique désireuse d'aider l'association à réaliser son but. Ces membres sympathisants, s'ils assistent aux assemblées générales ne jouissent que d'une voix consultative, A côté de ces dits membres, l'assemblée générale pourra désigner des membres d'honneur en ce compris à titre posthume.

Ces mandats ou aide ou travail serons exerces a titre gratuit.

Art. 7Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée adressée a l'association représentée par le président et/son remplacent momentané.

L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des membres effectifs à la majorité des deux tiers, et moyennement une présence des deux tiers des membres effectifs.

Préalablement au vote, l'associé dont l'exclusion est demandée devra être entendu après avoir été convoqué par-devant l'assemblée générale.

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MOQ' 2.2

Art. 8Les membres démissionnaires, exclus, ainsi que les héritiers de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations, s'il échut, versées par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9Les membres effectifs associés (3) droit de votes aux assemblées générales de l'ASBL.

Les membres d'honneurs sympathisants ou n'ayant pas droit au vote aux assemblées générales, ils sont choisis par l'assemblée générale après s'être inscrits sur une liste comme bénévole pour effectuer les différentes tâches de bonnes marches de l'ASBL lors des réunions par exemple, servir des collations, des repas, aider aux préparatifs ou aux travaux de transformation et d'entretien des bâtiments ou la réalisation de travaux pour les buts de l'association et ce même chez des tiers personnes appartenant ou non à l'ASBL et ce, à titre gratuit, donc sans aucune rémunération quelle qu'elle soit et après être désignés par un des trois membre du conseil de gestion et seulement après acceptation, ces personnes peuvent prétendre être convoqués pour les aides au sein de l'ASBL ils deviennent alors automatiquement des membres adhérents. La liste est inscrite dans un ordinateur ayant un libre accès à un site au vu de toutes personnes inscrite comme membres de l'association et en règle de cotisation annuelle.

Cette liste est non limitative des membres adhérents bénévoles.

Les membres sympathisants s'inscrivent, après avoir régler leur cotisation annuelle, dans le cahier des membres et peuvent participer à toutes les réunions et à tous les évènements de l'ASBL ainsi que tous les projets de l'association, après accords des deux tiers des membres effectifs.

Art.10Un modus vivendi réglera les rapports entre le propriétaire des lieux et l'ASBL dûment représentée. TITTRE IV LE CONSEIL D 'AMINISTRATION

Art, 11 L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins soit, un président, un secrétaire et un trésorier, nommés parmi les associés effectifs par l'assemblée générale, pour une durée de six ans, en tout temps révocable par elle.

Les trois membres nommés reçoivent les pleins pouvoirs individuellement pour la gestion de l'association, ils peuvent ainsi ouvrir des compte obtenir des crédits, et toutes les démarches administratives ou culturelles.

Les membres nommés sont rééligibles, les candidatures doivent être présentées par écrit au moins huit jours avant la date de l'assemblée générale et ce 2 mois avant la date des 6 années.

Art, 12Le conseil d'administration choisit parmi ses membres effectifs, assure la gestion journalière.

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucunes obligations personnelles concernant les

engagements et les responsabilités de l'association.

Leurs responsabilités se limitent à l'exercice de leur mandat et aux fautes commises dans leur gestion.

La fonctions d'administrateur n'est pas rémunérée et est donc exécrée a titre gratuit.

Il peut être alloué aux administrateurs des indemnités de déplacements ou des indemnités de représentations

et de fonctionnements des travaux à effectué pour l'association.

Ces montants seront acceptés par les deux tiers de l'assemblée général des membres effectifs dans une

réunion mensuel ou chaque cas sera discuter pour chaque missions.

Art 13Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Art. 14Le conseil d'administration est investi des pouvoirs pour faire tous actes de gestion qui intéressent l'association. II a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés exclusivement par les statuts ou par la loi, à l'assemblée générale.

Art. 15Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Art. 16Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'asscciation, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué, choisi parmi ses membres effectifs exclusivement, et dont il fixera les pouvoirs.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Art, 17Pour tous actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, d'aucune autorisation de pouvoirs spéciaux.

Art. 18Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de la société parle conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué.

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MOD 2,2

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Art. 19L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Les membres sympathisants pourront cependant assister à l'assemblée générale où ils n'auront qu'une voix consultative et non délibérative, comme dit ci avant.

Art. 20L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, Sont notamment de sa compétence :

1,les modifications aux statuts sociaux,

2.La nomination et la révocation des administrateurs,

3.L'approbation des budgets et des comptes,

4,La dissolution volontaire de l'association,

5.Les exclusions d'associés,

6,Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration,

Art. 2111 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de janvier

Art. 22L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige, Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande.

Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les associés doivent y être convoqués.

Art. 23Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire adressée á chaque membre huit jours au moins avant la réunion et signée, au nom du conseil, par le président ou par l'administrateur délégué, ou par deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour,

Art. 24L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à son défaut, par le plus ancien ou le plus âgé des autres administrateurs présents.

Art. 25Chaque associé a le droit d'assister ou de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Tous les associés effectifs ont un droit de vote étale, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art.26En règle générale, l'assemblée est valablement constituée lorsque la moitié au moins des membres effectifs, est présent ou représentés. Si oe quorum n'était pas atteint après l'écoulement d'un délai de quinze minutes, une nouvelle assemblée pourrait être tenue et serait valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont alors prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Art, 27Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, admission ou exclusion d'associés sont prises à la majorité des deux tiers des voix de tous les membres effectifs présents faisant partie de l'association.

Art. 28Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, ainsi que des membres qui le demandent, et inscrits dans un registre spécial conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacer le registre.

Tous les associés ou tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent demander des extraits signés parle président du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Art. 29Un bilan et un budget dressés chaque année par le trésorier est soumis à l'assemblée générale.

Le bilan contient le relevé de toutes les dépenses et recettes de l'exercice écoulé et le budget prévoit les dépenses et recettes de l'exercice suivant.

En outre, l'assemblée désignera chaque année deux commissaires aux comptes. Ils sont rééligibles, Pour la première fois, c'est Madame BOITE qui est nommée.

Art. 30En cas de liquidation volontaire, l'assemblée générale désignera un liquidateur et déterminera ses pouvoirs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 31 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à l'objet de l'ASB L,

Art. 32L'exercice social commence le ler janvier de chaque année, pour se terminer le 31 décembre de chaque année, par exception, le premier exercice débutera le 15 juin 2015 pour se terminer le 31 décembre 2015. Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce compétent.

Art. 33Tout ce qui n'est pas prévu expressément aux statuts est réglé par la loi du 2715/1921.

Art. 34Un règlement d'ordre intérieur sera affiché dans le bureau du président ou sur le site de l'association.

TITRE V DISPOSITION GENERALES

Art. 35Les ressources de l'ASBL comportent ;

1,Les cotisations versées par les membres de I' ASBL fixé à 50 ¬ fixe par an.

2.Les revenus et redevances de biens et valeurs possédées par l'association ainsi que la rémunération pour

services rendus, ou travaux effectués a des tiers par les bénévoles de l'association pour obtenir des fond pour la

réalisation des projets de l'association.

3.Les dons et subventions publiques et autres apports et libéralités.

Art. 36L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : Mr TISON DIDIER

Mme BOITE MONIQUE (trésorière)

Mme MARCHAL FREDERIQUE (secrétaire)

Cette activité étant complémentaire, ces mandats serons donc exercés gratuitement.

Pour toutes les durées de leur mandat aucune rémunération ne sera versée.

L'association dépose les statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de MONS

Fait passé à Bruxelles ce 30 juin 2095.

Les comparants ont signé.

Suit la mention d'enregistrement.

Signatures ;

GERANTE SECRETAIRE TRESORIER

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Coordonnées
ONE LOFT, EN ABREGE : ONE LOFT

Adresse
RUE HAUTECOEUR 20 7332 SIRAULT

Code postal : 7332
Localité : Sirault
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne