ORDRE DE MARIE DE HONGRIE, EN ABREGE : O.M.D.H.

Dénomination : ORDRE DE MARIE DE HONGRIE, EN ABREGE : O.M.D.H.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 446.467.937

Publication

19/12/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 446.467.937

D�nomination

(en enter) : ORDRE DE MARIE DE HONGRIE

(en abr�g�) : O.M.D.H.

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : HOTEL DE VILLE GRAND PLACE 7130 BINCHE

Objet de l'acte : EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 05 NOVEMBRE 2013

1, MODIFICATION DES STATUTS :

A l'unanimit� l'assembl�e g�n�rale d�cide de modifier les statuts ainsi qu'il suit ;

ARTICLE 1

L'association a pour d�nomination � Ordre de Marie de Hongrie �,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association mentionneront

cette d�nomination pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � Association sans but lucratif � ou du sigle �

A.S.B.L. � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association,

ARTICLE 2

Le si�ge social de l'association est �tabli � l'H�tel de Ville, Grand-Place, � 7130 Binche, Il est situ� dans,

l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

ARTICLE 3

L'association a pour but de r�compenser toute personne qui, par son action, fait honneur � la Ville de

Binche, en lui octroyant le titre de Chevalier de l'Ordre de Marie de Hongrie.

Elfe a �gaiement pour but l'aide, ia sauvegarde, et la mise en valeur du patrimoine de ia Ville de Binche.

Elle peut organiser toute manifestation jug�e utile pour atteindre cet objectif et participer � tout �v�nement

rappelant l'histoire en g�n�ral et particuli�rement l'�poque de la Renaissance au temps de Marie de Hongrie..

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

ARTICLE 4

La dur�e de l'association est illimit�e. L'assembl�e g�n�rale peut prononcer sa dissolution dans les

conditions pr�vues par la loi.

ARTICLE 5

Les membres effectifs sont les fondateurs de l'Ordre, les Conseillers, et les Chevaliers promus par la suite

au rang de Conseillers.

Ils seront reconnus comme tels lorsqu'ils auront accept� de porter la toge, les tenues, pr�t� le serment et;

re�u les signes et insignes de l'Ordre. Cependant, d�s leur acceptation �crite, ils pourront assister aux r�unions

du Conseil de l'Ordre avec voix consultative.

Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois.

La nomination des membres effectifs, qui portent le titre de Conseillers de l'Ordre de Marie de Hongrie a lieu.

une fois l'an, lors d'une assembl�e g�n�rale fix�e � une date la plus proche de la Chandeleur (2 f�vrier),

Les candidats sont �lus � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s.

Le vote secret est de rigueur. Les votes nuls et blancs ne seront pas comptabilis�s,

Pour �tre �lu Conseiller, il faut �tre pr�sent� par trois Conseillers au moins, par lettre au greffier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MoD 2.2

ARTICLE 6

Les membres adh�rents apportent leur soutien � l'Ordre de Marie de Hongrie et sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, ci-dessous d�sign�e � Conseil de l'Ordre �. Il s'agit du Grand Cordon de l'Ordre de Made de Hongrie, des personnes physiques qui occupent les r�les de Marie de Hongrie, de Mademoiselle de Sirstein et de Justine de Ployon lors des manifestations officielles de l'Ordre, et de celles qui auront �t� �lev�es par le Conseil de l'Ordre au rang de Chevalier ou d'Ecuyer de l'Ordre de Marie de Hongrie.

Ils seront reconnus comme tels lorsqu'ils auront accept� le titre, pr�t� serment et re�u l'insigne.

Les nominations ont lieu une fois l'an, � une date la plus proche de la Chandeleur (2 f�vrier), au cours d'une r�union sp�cialement convoqu�e � cet effet et dont ce sera le seul point � l'ordre du jour.

Chaque promotion annuelle ne peut comporter que sept Chevaliers et cinq Ecuyers au maximum, En plus de ce quota, le Conseil de l'Ordre peut nommer chaque ann�e un maximum de trois Chevaliers parmi des personnalit�s �minentes (Ambassadeurs, Ministres, Gouverneurs de Province, Ev�ques, membres de la Noblesse, etc.) susceptibles d'aider l'Ordre � atteindre ses objectifs. Le Bourgmestre de Binche est �lev� au titre de Chevalier de l'Ordre de Marie de Hong de, � condition qu'il accepte et qu'il soit issu d'un parti d�mocratique.

Chaque candidature doit �tre pr�sent�e par deux Conseillers au moins, par le biais d'une lettre adress�e au greffier pour le 13 janvier au plus tard et qui doit �noncer les m�rites du candidat. Chaque Conseiller recevra la liste compl�te des candidatures avec ces renseignements et le nom des parrains. Dans les quinze jours qui suivent le 13 janvier, le conseil d'administration se r�unira afin de pr�parer les �lections.

Le Conseil de l'Ordre d�lib�re et vote ensuite au scrutin secret. Chaque candidat devra recueillir au moins deux tiers des votes.

S'il y a plus de sept candidats qui ont atteint ce quorum, ils seront tous class�s suivant le nombre de voix obtenues ; les sept premiers seront de la promotion de l'ann�e, les autres feront partie de la promotion suivante qui ne pourra cependant pas d�passer le nombre de sept. En cas d'�galit� des voix entre plusieurs candidats � la septi�me place, le candidat le plus �g� aura [a pr�s�ance. Sont consid�r�s hors quota les candidats �lus mais emp�ch�s de participer � l'investiture de leur promotion.

La proc�dure de nomination est valable mutatis mutandis pour les Ecuyers.

Le Conseil de l'Ordre choisit le lieu, la date et l'heure de l'Investiture des Chevaliers et en d�termine le c�r�monial.

D'autre part, les conjoints des Conseillers de l'Ordre ainsi que les membres des gardes d'honneur et leurs conjoints sont, de droit, membres adh�rents. Ils ne pourront porter les uniformes, tenues, signes ou insignes reconnus par l'Ordre que lors des c�r�monies et manifestations organis�es ou reconnues par le Conseil de l'Ordre.

ARTICLE 7

Pour atteindre ses objectifs, l'Ordre s'est adjoint le concours de gardes d'honneur rappelant l'�poque de la Renaissance. Celles-ci aident l'Ordre dans la r�alisation de ses projets. Chaque garde pourra avoir un comit� dont les d�cisions importantes (d�placements, participation � des manifestations � caract�re repr�sentatif ou officiel, nominations, promotions de grades, exclusions, etc.) devront �tre soumises au Conseil de l'Ordre pour avis. Les membres des gardes d'honneur seront reconnus comme tels apr�s avoir accept� de porter les uniformes, le grade, pr�t� serment et re�u les signes et insignes. Aucun quota ne leur est applicable.

Ils s'engagent � respecter les statuts et d�cisions de l'Ordre de Marie de Hongrie. Tout manquement entra�nera ipso facto la proc�dure d'exclusion vis�e � l'article 10.

Pour les gardes membres du Conseil de l'Ordre, le port de l'uniforme sera tol�r� � la place de la toge, tant qu'ils repr�sentent leur garde au sein du Conseil.

ARTICLE 8

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts.

lis ont seuls le droit de vote. Les membres adh�rents peuvent n�anmoins assister aux r�unions du Conseil

de l'Ordre avec voix consultative, lorsqu'ils y seront invit�s.

ARTICLE 9

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association � tout moment en adressant sa

d�mission par lettre recommand�e au Grand Chancelier.

ARTICLE 10

Tout membre effectif ou adh�rent peut �tre excl u de l'association par d�cision du Conseil de

L'Ordre. Le membre int�ress� sera convoqu� au moins quinze jours � l'avance. Il sera entendu par le Conseil de ['Ordre sur la proposition de son exclusion,

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent exige la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou valablement repr�sent�es. Le vote secret est de rigueur; il a lieu lors d'une assembl�e g�n�rale sp�cialement convoqu�e � cet effet,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision du Conseil de l'Ordre, les membres effectifs ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infraction grave � la loi ou aux statuts.

Le membre exclu, d�missionnaire ou suspendu et ses h�ritiers n'ont aucun droit sur l'avoir social de l'association, Les membres exclus ou suspendus ne pourront plus porter ni tenues, ni uniformes ni signes ni insignes de l'Ordre,

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MOD 2.2

ARTICLE 11

La cotisation annuelle, qui est due par les seuls membres effectifs, est fix�e par le Conseil de l'Ordre. Elle

ne peut exc�der 250 E.

ARTICLE 12

Le membre effectif qui n'aura pas vers� sa cotisation au terme de l'ann�e civile pourra �tre consid�r�

comme d�missionnaire par d�cision du Conseil de l'Ordre, un mois apr�s sa mise en demeure,

ARTICLE 13

L'Ordre est administr� par un conseil d'administration compos� de trois membres minimum, dont le Grand

Chancelier.

Les administrateurs sont nomm�s par le Conseil de l'Ordre pour une dur�e de trois ans. Ces mandats sont

renouvelables.

Le Conseil de l'Ordre �lira en son sein un Grand Chancelier; cette �lection se fera en deux tours si

n�cessaire, le deuxi�me tour d�partageant les deux candidats ayant obtenu le plus de voix.

Le conseil d'administration d�signera, en son sein, deux Chanceliers, un Greffier et un Argentier.

Les administrateurs sont en tout temps r�vocables par le Conseil de l'Ordre qui statuera � la majorit�

Ils peuvent d�missionner � tout moment, par simple lettre adress�e au Grand Chancelier.

Si la demande �crite leur en est faite par le conseil d'administration, ils s'engagent � remettre

imm�diatement � disposition de celui-ci tout document, mat�riel ou objet g�n�ralement quelconque appartenant

� l'Ordre et se trouvant en leur possession le cas �ch�ant. II en est de m�me pour tout membre effectif ou

adh�rent de l'Ordre,

En cas de r�vocation, de d�mission ou de d�c�s de l'un de ses membres, le conseil d'administration

continue ses activit�s. Le rempla�ant sera �lu lors de la prochaine r�union du Conseil de l'Ordre.

ARTICLE 14

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du Grand Chancelier et � la diligence du greffier. Il peut

aussi �tre convoqu� � la demande de trois membres du conseil d'administration dans les quinze jours.

ARTICLE 15

Les comptes-rendus des r�unions sont sign�s par le Pr�sident de s�ance et par le Greffier.

ARTICLE 16

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'ordre, � l'exception de ceux r�serv�s au Conseil de l'Ordre par la loi.

Sauf disposition contraire des statuts, il statue � la majorit� simple des voix. En cas de parit�, la voix du Grand Chancelier est pr�pond�rante.

ARTICLE 17

L'Argentier est habilit� � g�rer les comptes de l'Ordre, ou, � son d�faut, le Greffier ou toute autre personne

d�sign�e par le conseil d'administration.

ARTICLE 18

L'exercice social commence ler janvier et se termine le 31 d�cembre. La comptabilit� est tenue conform�ment � l'article 17 de la loi sur les A.S.B.L. et aux arr�t�s royaux d'ex�cution y applicables. Chaque ann�e, le conseil d'administration soumet les comptes annuels de l'exercice social pr�c�dent ainsi qu'une proposition de budget pour approbation au Conseil de l'Ordre.

ARTICLE 19

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les

pr�sents statuts 1.

1. Modifier les statuts ;

2. Elire les administrateurs ;

3. Elire le Grand Chancelier ;

4. R�voquer les administrateurs ;

5. Approuver les comptes et budgets annuels ;

6. Dissoudre anticipativement l'association ;

7, Exclure les membres.

Le Conseil de l'Ordre se r�unit au minimum une fois l'an � la date la plus proche de la Chandeleur. Les membres sont convoqu�s par courrier postal ou �lectronique adress� par le conseil d'administration au minimum huit jours � l'avance, Le Conseil de l'Ordre sera �galement convoqu� � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs composant le Conseil de l'Ordre, dans les 30 jours de la r�ception de la demande,,

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Moo 2.2

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Les r�solutions du Conseil de l'Ordre sont consign�es dans un proc�s-verbal, conserv� dans un registre des proc�s-verbaux qui peut �tre consult� par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conform�ment aux modalit�s fix�es � l'article 9 de l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des P.V. des r�solutions du Conseil de l'Ordre peuvent introduire une demande � cet effet aupr�s du conseil d'administration qui autorisera ou refusera la consultation sans devoir motiver sa d�cision.

ARTICLE 20

Le Conseil de l'Ordre est pr�sid� par le Grand Chancelier ou � d�faut par l'un des deux Chanceliers ou

encore parle membre du conseil d'administration le plus �g�.

ARTICLE 21

Un Conseiller ne peut donner procuration qu'� un seul Conseiller qui ne peut en d�tenir qu'une seule.

ARTICLE 22

Sauf disposition contraire de la loi ou des statuts, le Conseil de l'Ordre d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou valablement repr�sent�s, les d�cisions �tant prises � la majorit� simple des voix.

Le Conseil de l'Ordre ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si le Conseil de l'Ordre r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, la modification qui porte sur te but en vue duquel l'association est constitu�e ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Les votes ont lieu � main lev�e; le vote secret est de rigueur quand il s'agit d'une question de personne.

ARTICLE 23

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration, aux poursuites et diligences du Grand Chancelier,

ARTICLE 24

Des r�glements d'ordre int�rieur peuvent �tre �dict�s. Ils sont propos�s par te conseil d'administration � l'assentiment du Conseil de l'Ordre, qui doit les approuver � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

ARTICLE 25

En cas de dissolution, le Conseil de l'Ordre d�cidera � quelle fin d�sint�ress�e devra �tre affect� le patrimoine de l'Ordre. Il pourra �tre attribu� � une ou plusieurs associations ayant un but philanthropique, reconnues et d�sign�es parle Conseil de l'Ordre.

ARTICLE 26

Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gi par la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

2. DESIGNATION DES NOUVEAUX ADMINISTRATEURS :

Sont d�sign�s en qualit� d'administrateur

Monsieur Christian BARAS, rue des Goduts,10 �7120 Estinnes

Monsieur Ren� BOUFF1OULX, Dr�ve du Proph�te,54 � 7000 Mons

Monsieur Daniel BOUILLON, Chauss�e d'Estinnes, 60 � 7131 Waudrez

Monsieur Maurice DAVOINE, rue Gustave Diricq,23 � 7134 Binche

Madame Audrey FAYT, rue de la Cornette,28 � 7133 Buvrinnes

Monsieur Philippe FRANCQ, rue des Combattants,42 � 6536 Thuillies

Monsieur Alain GRAUX, Faubourg de Mons,21 � 1400 Nivelles

Monsieur Karl KERSTEN, Avenue Marie-Jos�e,70 � 7130 Binche

Monsieur Michel-Andr� LELOIRE, rue du Coeur Dolent,20 � 7130 Binche

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Volet B - Suite

Madame Rita REMS, rue de Prisches,41 � 7130 Binche

Sont d�sign�s

Pr�sident : Monsieur Michel-Andr� LELOIRE

Vice-Pr�sidents : Monsieur Christian BARAS et Monsieur Daniel BOUILLON

Secr�taire ; Monsieur Alain GRAUX

Tr�sorier ; Monsieur Philippe Francq

Tr�sorier adjoint ; Monsieur Karl KERSTEN

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Coordonnées
ORDRE DE MARIE DE HONGRIE, EN ABREGE : O.M.D…

Adresse
HOTEL DE VILLE GRAND PLACE 7130 BINCHE

Code postal : 7130
Localité : BINCHE
Commune : BINCHE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

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