POKER CLUB TOURNAI, EN ABREGE : PCT

Association sans but lucratif


Dénomination : POKER CLUB TOURNAI, EN ABREGE : PCT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.758.755

Publication

22/08/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Tribunal de Commerce de Tournai

IiIIIIIIRE1111111111 déposé au grefte .3; - 214

N° d'entreprise : 0843.758.755

Dénomination

(en. entier) : Poker Club Tournai asbi

(en abrégé) : PCT asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 131, Chaussée de Douai, 7610 Rumes Objet de l'acte : Changement adresse siège social

En sa séance du 02 août 2014, l'Assemblée générale du Poker Club Tournai asbl a approuvé à l'unanimité ce qui suit :

Ie changement d'adresse du siège social du PCT asbl, étant actuellement au 131, Chaussée de Douai à 7610 Rumes, et qui sera, à partir du 04/08/2014, à Boulevard Léopold 87/1 à 7500 Tourne

le changement d'adresse de Monsieur Bastiaan Buterne, président du Poker Club Tournai asbl, étant actuellement au 131, Chaussée de Douai à 7610 Rumes, et qui sera, à partir du 04/08/2014, à Boulevard Léopold 87/1 à 7500 Tourne

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Certifié exact le 02/08/2014, à Rumes.

BUTERNE Bastiaan

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

29/10/2013
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après dépôt de l'acte

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DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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N° d'entreprise : 0843.758.755

Dénomination

(en entier) Poker Club Tournai asbl

(en abrégé) : PCT asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 131, Chaussée de Douai, 7610 Rumes

Objet de l'acte : Démission-nomination.

En sa séance du 28 Septembre 2013, l'Assemblée générale du Poker Club Tournai asbl a approuvé à l'unanimité de nommer :

Monsieur Xavier Legrand, domiciliant à Rue de La Tourelle n°6 à 7743 Obigies

en remplacement de Monsieur Gregory Dumoulin, domiciliant à Rue Saint-Jean n°35 à 7500 Tournai suite à sa démission.

Certifié exact le 2810912013, à Rumes.

BUTERNE Bastiaan

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/03/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au " reffe le 1 7 FEV, 2012

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

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Poker club Tournai

PCT

Association sans but lucratif

131, chaussée de Douai 7610 Rumes

Constitution en date du 10/0212012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Les fondateurs soussignés :

- Risselin Noémie Mélanie, domiciliant à 7618 Taintignies, rue Ecuelle 5,

- Buterne Bastiaan Ghislain, domiciliant à 7610 Rumes, Chaussée de Douai 131,

- Bargibant Martine, domiciliant à 7522 Lamain, rue Haudion 34,

Dumoulin Grégory, domiciliant à 7500 Tournai, rue Saint-Jean 35,

ont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants

L'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à' ses membres un gain matériel.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

Article 1 - L'association.

1.1 Forme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après "ASBL"), conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 février 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée "loi sur les asbl et les fondations").

1.2. Dénomination

L'asbl est dénommée "Poker Club Tournai", en abrégé "PCT',

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou "ASBL", et accompagnée de la mention précise du siège social.

1.3. Siège social.

Le siège de l'asbl est sis à 7610 Rumes, Chaussée de Douai 131, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

Le conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue française et de s'acquitter des formalités de publication recquises. L'assemblée générale ratifie la modification du siège social dans les statuts lors de sa prochaine réunion.



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

M4D 2.2

1.4. Durée.

L'asbl est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2 - But et activités de l'asbl.

2.1, But.

L'asbl a pour but de faire découvrir le poker aux joueurs amateurs.

2.2. Activités.

Parmi les activités permettant de réaliser le but de l'asbl figurent

- Organisations de tournois de poker fonctionnant par un système de points, et offrant des lots aux joueurs ayant le plus de points après un certain nombre de dates de tournoi.

L'asbl peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation du but non lucratif précité, et ce compris, dans les limites précisées par la toi, des activités lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation dudit but non lucratif.

Article 3 - Membres.

L'asbl compte au moins quatre membres effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi des asbl et les fondations. Les fondateurs submentionnés sont tes premiers membres effectifs. Les candidats membres adressent leur candidature au président du conseil d'administration.

Le conseil d'administration se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa prochaine réunion ou à un moment déterminé de l'année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins trois membres du conseil d'administration seront présents à cette réunion.

La décision est prise à la majorité des voix des membres du conseil d'administration.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les asbl et les fondations et les présents statuts.

Tout membre peut démissionner par simple lettre au conseil d'administration.

L'exclusion des membres est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni inventaire ni comptes ni apposition de scellés ni le remboursement des cotisations versées.

Article 3 - L'assemblée générale.

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

conférés par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- la nomination et la révocation des commissaires et/ou des vérificateurs aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateurs

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de l'association le requiert. Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, au cours du premier semestre.

Lors de l'assemblée annuelle, le conseil d'administration présente un rapport financier et moral de l'exercice écoulé et le soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

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MOD 2.2

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée, lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour,

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix,

Chaque membre peut se faire représenter par un autre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une

seule procuration.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en son absence par le

plus âgé des membres présents.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante,

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres reçoivent des extraits de ces procès-verbaux signés par le président du conseil d'administration et un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du Tribunal de Commerce. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 4 - Le conseil d'administration.

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois personnes, nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, renouvelable et en tout temps révocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le conseil d'administration, sous réserve d'approbation lors de la prochaine assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat

Le conseil d'administration peut choisir parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier,

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs par lettre ordinaire ou un e-mail envoyé au moins huit jours avant la date fixée.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour gérer l'association. Il a dans sa compétence tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

li procède lui-même ou par délégation à la nomination et la révocation de tout agent, employé ou membre du personnel de l'association et fixe ses attributions et sa rémunération.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix.

Les actions Sudiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration représenté par son président ou son administrateur délégué.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Article 5  Divers

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale annuelle du premier semestre.

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Moniteur belge

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Volet B - Suite

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, après apurement des dettes. Cette affectation devra obligatoirement être faite à une fin désintéressée et en faveur d'une ou des associations poursuivant un but similaire à celui de l'association.

Au 10 février 2012, le conseil d'administration est composé de :

- Risselin Noémie Mélanie, domiciliant à 7618 Taintignies, rue Ecuelle 5, secrétaire

- Buteme Bastiaan Ghislain, domiciliant à 7610 Rumes, Chaussée de Douai 13, président

- Bargibant Martine, domiciliant à 7522 Lamain, rue Haudion 34, trésorière

Le conseil d'administration donne délégation de signature à Buteme Bastiaan,

Fait à Rumes, le 10/02/2012

Buteme Bastiaan Bargibant Martine

Président Trésorière

Risselin Noémie Dumoulin Grégory

Secrétaire





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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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21/08/2015
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Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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T. :Junal de Commerce de Tournai

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N° d'entreprise : 0843.758.755

Dénomination

(en entier) : Poker Club Tournai asbl

(en abrégé) : PCT asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 87/1, Boulevard Léopold; 7500 Tournai

Objet de l'acte : Démission-nomination, changement adresse du siège social

En sa séance du 09/08/2015, L'Assemblée générale du Poker Club Tournai sbl,a approuvé à l'unanimité

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de nommer en tant que nouveaux membres d . df tcatmià,-,y:,

Monsieur Fabian Duwez, domiciliant à rue des Tanneurs n°35 à 7504 Froidmont Monsieur Jason Degouis, domiciliant à rue du coulant d'Eau n°12 à 7521 Chercq Madame Emilie Fontaine, domiciliant à rue du Coulant d'Eau n°12 à 7521 Chercq

en remplacement de :

Monsieur Bastiaan Buterne, domiciliant à Boulevard Léopold 87/1 à 7500 Tournai, Madame Martine Bargibant, domiciliant à rue Haudion n°34 à 7522 Lamain, Madame Noémie Risselin, domiciliant à rue Ecuelle n°5 à 7618 Taintignies,

suite à leur démission.

Il a été également approuvé la démission de Monsieur Xavier Legrand, domiciliant à rue de la Tourelle n°6 à 7743 Obigies, sans remplacement de sa fonction dans l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'administration sera donc composé de :

Monsieur Fabian Duwez, en qualité de président de l'asbl, remplaçant donc Monsieur Bastiaan Buterne, Monsieur Jason Degouls, en qualité de trésorier de l'asbl, remplaçant donc Madame Martine Bargibant, Madame Emilie Fontaine, en qualité de secrétaire de l'asbl, remplaçant donc Madame Noémie Risselin.

L'Assemblée Générale a également approuvé le changement d'adresse du siège social de l'asbl qui, se

trouvant actuellement à Boulevard Léopold 87/1 à 7500 Tournai,

sera à partir du 0110912015, à rue des Tanneurs n°35 à 7504 Froidmont.

Certifié exact le 09/08/2015, à Tournai

BUTERNE Bastiaan

Président

Coordonnées
POKER CLUB TOURNAI, EN ABREGE : PCT

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD 87, BTE 1 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne