PROMUSPORT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. PROMUSPORT
Dénomination : PROMUSPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.795.759

Publication

09/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002,2

A



1111120

Réserv II

au

Monitel

belge



N° d'entreprise : 435.795.759

Dénomination

(en entier) : Promusport

Tribunal de Commerce

3 0 in 2014

CHARLEROI

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Douaire, 40 - 6150 Anderlues

Objet de l'acte : Modification de l'objet social - modification et coordination des statuts - nominations statutaires

En date du 19 juin 2014, dûment convoquée conformément à la loi et statutant à l'unanimité, l'assemblée générale a pris les décisions suivantes

I. Modification de l'article 2 des statuts relatif à l'objet de l'association :

" L'association a pour objet la promotion de la santé par le biais d'activités sportives, de formation,. d'éducation, de sensibilisation visant à acccroître le bien-être physique, mental et social, principalement de la population du Hainaut oriental.

Ses moyens d'action sont, notamment, à son initiative ou en soutien, la production et la diffusion d'outils pédagogiques ; l'organisation de conférences-débat, de stages résidentiels ou non résidentiels, de séances d'initiation sportive ; l'organisation et la conduite d'actions dans le champ de la santé;;

Pour ce faire, l'association dispose d'une capacité juridique pleine et entière.

Elle peut en particulier acquérir ou gérer tous biens, à titre gratuit ou onéreux, notamment comme propriétaire, gérante, locataire, commodataire emphytéote.

Elle peut accepter et recevoir tous subsides, legs et donations, conclure tous contrats, marchés et entreprises, plaider, transiger et compromettre.

Elle pourra participer à l'action de tous organismes ou institutions poursuivant un but similaire et procurer à ceux-ci toute aide destinée à faciliter la réalisation de leur objet."

IL Modification et coordination des statuts:

L'assemblée générale a ensuite modifié plusieurs articles des statuts et adopté des statuts coordonnées'

dont le texte suit :

Entre les soussignés, tous de nationalité belge :

Mr E. BOTVEMANNE, fonctionnaire, Square de Savoye 14, 7060 SOIGNIES

Mr R, CORNELIUS, pré-pensionné, rue de Bois d'Haine 58, 7100 LA LOUVIERE

Mr E. DARGE, fonctionnaire, rue F. Vinet 86, 7060 SOIGNIES

Mr A. DELABIE, enseignant, Chaussée de Bruxelles 33, 7061 CASTEAU

Mr R. DELVAUX, directeur de clinique, Boulevard Roosevelt 84, 7060 SOIGNIES

Melle J. DEVEN, pré-pensionnée, rue E. Milcamps 26/4, 7100 LA LOUVIERE

Mr G. GREVESSE, fonctionnaire, rue O. Thiriar 130, 7100 SAINT-VAAST

Mr l'abbé Nestor PAUL, rue de Merbes 26, 7130 BINCHE

Mr Y. QUINET, employé, rue de la Pépinière 9, 7130 BINCHE

Mr H. SERGEANT, enseignant, rue Voisin 3, 7063 CHAUSSEE-NOTRE-DAME-LOUVIGNIES

Mr C. SIMON, dentiste, rue des Assintes 9, 6567 MERBES

Mr R. SIVA, assureur, Avenue Reine Astrid 293, 7180 SENEFFE

Mr G. STALENS, pensionné, rue de Maubeuge 214, 6560 ERQUELINNES

Mr P. THOMEE, employé, rue Roi Albert 3, 7190 ECAUSSINNES

Mr G. TOTIN, assureur indépendant, Avenue de l'Europe 31, 7100 SAINT-VAAST

Mr J. VANDEBINDERIE, pensionné, "La Chanterelle, rue de Longtain 15/29,7100 LA LOUVIERE

Mr M. VERBEELEN, employé, Avenue Churchill 19, 7140 MORLANWELZ

Mr J. VERLY, pensionné, Place de la Culée 15, 7090 BRAINE-LE-COMTE

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

1 MOD 2.2

il a été convenu de constituer entre eux, et toutes les personnes qui viendraient en faire partie par la suite,

-, une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 dotée des statuts suivants :

TITRE Ier. - Dénomination, siège, objet, durée

Article Ier,

L'association a pour dénomination "Promusport", association sans but lucratif.

Article 2.

L'association a pour objet Ia promotion de la santé par le biais d'activités sportives, de formation,

d'éducation, de sensibilisation visant à acccroitre le bien-être physique, mental et social, principalement de la

population du Hainaut oriental.

Ses moyens d'action sont, notamment, à son initiative ou en soutien, la production et la diffusion d'outils

pédagogiques ; l'organisation de conférences-débat, de stages résidentiels ou non résidentiels, de séances

d'initiation sportive ; l'organisation et la conduite d'actions dans le champ de la santé;; ...

Pour ce faire, l'association dispose d'une capacité juridique pleine et entière.

Elle peut en particulier acquérir ou gérer tous biens, à titre gratuit ou onéreux, notamment comme

propriétaire, gérante, locataire, comnnodataire emphytéote.

Elle peut accepter et recevoir tous subsides, legs et donations, conclure tous contrats, marchés et

entreprises, plaider, transiger et compromettre.

Elle pourra participer à l'action de tous organismes ou institutions poursuivant un but similaire et procurer à

ceux-ci toute aide destinée à faciliter la réalisation de leur objet.

Article 3.

Le siège de l'association est établi à Anderlues, rue du Douaire 40 (arrondissement judiciaire de Charleroi).

Article 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il. - Associés, admission, sortie, engagement

Article 5.

Peuvent être membres de l'association,

ayes administrateurs élus de la Mutualité chrétienne du Hainaut Oriental

byes membres de la direction de la Mutualité chrétienne du Hainaut Oriental

c)des employés ou cadres de la Mutualité Chrétienne du Hainaut Oriental ou de ses asbl partenaires.

La qualité de membre se perd par décès, démission, ou exclusion, cette dernière ne pouvant être

prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3.

La perte de la qualité d'administrateur, de membre de la direction, d'employé ou de cadre de la Mutualité

chrétienne du Hainaut Oriental entraîne, automatiquement, la perte de celte de membre de Vase

Les membres démissionnaires, exclus ou sortants n'ont aucun droit sur le fonds social, ne peuvent exiger

aucun compte, ni provoquer l'apposition des scellés ou requérir inventaire.

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. Ils n'encourent aucune obligation personnelle en raison

des engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'il ont reçu,

TITRE III. L'assemblée générale

Article 6.

L'Assemblée Générale, qui est le pouvoir souverain de l'association, est composée de tous les membres.

Sont réservées à sa compétence :

1° les modifications statutaires;

2° l'admission, la nomination et la révocation des membres et des administrateurs et des commissaires aux

comptes;

3° l'approbation des budgets et des comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

50 toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Article 7.

L'Assemblée Générale se réunit autant de fois que l'intérêt social l'exige et au moins une fois par an.

Elle doit être convoquée lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. L'assemblée se

tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation, Celle-ci est adressée à tous les membres, par lettre

ordinaire ou électronique, huit jours avant la réunion et signée au nom du conseil par le Président ou

l'Administrateur-délégué.

Elle contient l'ordre du jour. Toutefois, en cas d'urgence, l'Assemblée Générale peut prendre des résolutions

en dehors de l'ordre du jour.

Article 8,

Sauf dans les cas prévus expressément par la loi, les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la

majorité des voix des membres présents ou représentés. Le vote par procuration est autorisé mais le

mandataire doit être un membre et ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 9.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux, inscrits sur un registre et

signés par le président et l'Administrateur-délégué.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance

conformément à l'article 10 de la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE IV. - Conseil d'Administration

Article 10.

Hormis les attributions qui sont de la compétence de l'assemblée générale, les affaires de l'association sont gérées par un conseil d'administration composé de cinq membres au moins, nommés par les membres de l'assemblée générale, pour une période de trois ans, renouvelable.

Le coordinateur de l'asbl assiste et participe au Conseil d'Administration avec voix consultative.

Article 11.

Le conseil se réunit sur convocation adressée par lettre ordinaire ou électronique, huit jours au moins avant fa réunion, sauf cas d'extrême urgence, et signée par le Président ou l'Administrateur-délégué. La convocation confient l'ordre du jour. En cas d'urgence, le conseil peut prendre des résolutions en dehors de cet ordre du jour,

Article 12..

Le conseil ne peut statuer que si la majorité des membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité simple sauf dans les cas prévus par la loi. Les délibérations sont consignées dans un procès-verbal destiné à cet effet par le président et l'Administrateur-délégué, consultable selon les modalités prévues par la loi..

Article 13,

§ 1. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des affaires de l'association et pour la réalisation de ses objectifs. N'échappent à sa compétence, que les actes réservés à l'Assemblée Générale par la loi ou les statuts.

Le Conseil d'Administration peut notamment conclure tout contrat, acquérir, échanger, aliéner, céder à bail, recevoir tous legs et donations, contracter tous emprunts, effectuer tous prêts et avances,

§ 2. Le conseil délègue à l'Administrateur-délégué le recrutement, la gestion et la révocation du personnel

permanent et vacataire de l'association.

Article 14.

Le conseil peut, sous sa seule responsabilité, attribuer des fonctions spécifiques et/ou déléguer certains de

ses pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses membres ce avec l'usage de la signature sociale. Le Conseil

d'Administration peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix, membres ou

non, La décision du conseil précise, en cas de désignation de plusieurs mandataires, si ceux-ci exercent leurs

pouvoirs individuellement, conjointement ou coliégialement. Cette décision peut à tout moment être révoquée

par le conseil.

Le Conseil d'administration nomme un membre de la Direction de fa Mutualité Chrétienne du Hainaut

Oriental au titre d'Administrateur-délégué.

Article 15

Le Conseil d'Administration peut s'adjoindre à titre consultatif et temporaire un ou des experts susceptibles

de l'éclairer dans les domaines déterminés.

Article 16.

Le Conseil d'Administration peut confier certaines tâches précises à des commissions techniques dont il

nomme les membres.

Ces derniers ne doivent pas nécessairement être membres de l'Assemblée Générale.

Article 17.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le Conseil d'Administration.

Article 18.

Sans préjudice de l'article 26 septies de la loi, les administrateurs ne contractent aucune obligation

personnelle relativement aux engagements de l'association. Ils ne perçoivent aucune rémunération et aucun

honoraire; ils exercent leur mandat gratuitement et à titre bénévole.

TITRE V. - Budgets et impôts

Article 19,

Chaque année au 31 décembre sont arrêtés les comptes de l'exercice écoulé et est dressé le budget du

prochain exercice. Le Conseil d'Administration élabore également un rapport d'activités. Ces documents sont

soumis à l'Assemblée Générale au plus tard au terme du deuxième trimestre de Vannée qui suit l'exercice.

TITRE VI. - Dissolution et liquidation

Article 20

En cas de dissolution volontaire l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et détermine

leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque raison qu'elle

se produise, l'actif social net restant après acquittement des dettes et apurement des charges sera versée à

l'association sans but lucratif ". "Association Chrétienne d'Entraide et de Solidarité".

III. Réélection du conseil d'administration

L'assemblée élit au conseil d'administration, pour un nouveau mandat de trois ans :..

Monsieur PierreGOISSE, rue du Nouveau Monde, 18 à 7060 Soignies, né le 08/06/1952 à Ath Monsieur Patrick PIETQUIN, rue du Parc, 16 à 7100 La Louvière, né à Haine-Saint-Paul le 20/03/1955. Monsieur Joël ANTOINE, rue d'Anderlues, 39 à 7141 Camières, né le 21/09/1964 à La Hestre,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

ivIOD 2.2

Réservé au

Meniteur

,. belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

V

Volet B - Suite

Monsieur Eric DECREME, cité Godesiabois, 38 à 6031 Monceau-sur-Sambre, né le 11/06/1965 à Braine-l'Alleud

Madame Nathalie QUINET, rue de l'Ange, 23 à 6222 Brye, née le 13/10/1975 à Charleroi

Monsieur Jean-Claude WATELET, rue de Nivelles, 107 à 7160 Godarville, né le 19/05/1945 à Palisoeul Monsieur Alex ZDANOV, rue Bonsecours, 20 à 6220 Fleurus, né le 13/12/1953 à Mons

Monsieur Michel CUVELIER, rue Arthur Gailly, 136 à 6224 Wanfercée-Baulet, né le 23/07/1942 à Charleroi Monsieur Paul TIMMERMAN, rue du Village, 22 à 6540 Mont-Sainte-Geneviève, né le 15/05/1952 à Charleroi

Monsieur Benjamin DEMANET, Rue Chère-Voie, 10 à 5060 Auvelals, né le 28/02/1990 à Charleroi Monsieur Thierry LECOCQ, Chemin des Aulnées, 283B à 7060 Soignies, né le 30/07/1969 à Soignies

Madame Chantal DAEM, Rue du Champ du Loup, 15 à 6540 Lobbes, née le 11/09/1961 à Watermael-

Boisfort

Monsieur Jean LAMBERT, Rue Paul Sauvenier, 67 à 7170 La Hestre, né le 16/07/1948 à La Louvière.

Ill. Nomination du commissaire au comptes.

En application de l'article 6 des statuts, l'assemblée générale désigne comme commissaire aux comptes

monsieur Joël ANTOINE, administrateur précité.

Le conseil d'administration s'est réuni directement après son élection et a attribué les fonctions suivantes :

Président .. monsieur Pierre GOISSE

Trésorier ': monsieur Patrick PIETQUIN

Administrateur délégué : monsieur Patrick PIETQUIN

Certifié conforme,

Patrick PIETQUIN,

Administrateur délégué.

03/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



MOD 2.2

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*14005433*

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Moni bel

2 3 DEC. 2013

._Greffe.

N° d'entreprise : 435.795.759

Dénomination

(en entier) Promusport

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Douaire, 40 - 6150 Andertues

Objet de l'acte : Nominations statutaires

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 24 octobre 2013:

Réélection du conseil d'administration

L'assemblée élit au conseil d'administration :

Monsieur PlerreGO1SSE, rue du Nouveau Monde, 18 à 7060 Soignies, né le 08/06/1952 à Ath

Monsieur Patrick PIETQUiN, rue du Parc, 16 à 7100 La Louvière, né à Haine-Saint-Paul te 20/03/1955.

Monsieur Joël ANTOINE, rue d'Anderlues, 39 à 7141 Camières,

Monsieur Eric DECREME, cité Godesiabois, 38 à 6031 Monceau-sur-Sambre, né le 11/06/1965 à Braine-

Madame Nathalie QUINET, rue de l'Ange, 23 à 6222 Brye, née le 13/10/1975 à Charleroi

Monsieur Jean-Claude WATELET, rue de Nivelles, 107 à 7160 Godarville, né le 19/05/1945 à Palisoeul Monsieur Alex ZDANOV, rue Bonsecours, 20 à 6220 Fleurus, né le 13/12/1953 à Mons

Monsieur Michel CUVELlER, rue Arthur Gailly, 136 à 6224 Wanfercée-Baulet, né le 23/07/1942 à Charleroi Monsieur Paul TIMMERMAN, rue du Village, 22 à 6540 Mont-Sainte-Geneviève, né le 15/05/1952 à Charleroi

Monsieur Benjamin DEMANET, Rue Chère-Voie, 10 à 5060 Auvelais, né le 28/02/1990 à Charleroi Monsieur Thierry LECOCQ, Chemin des Aulnées, 283B à 7060 Soignies, né le 30/07/1969 à Soignies

Madame Chantal DAEM, Rue du Champ du Loup, 15 à 6540 Labbes, née le 11/09/1961 à Watermael-Boisfort

Certifié conforme,

Patrick PIETQU1N,

Administrateur délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

09/10/2012
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oie Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTRÉ LE

2 8 -09- 2012

Greffe

U IIIII III IIII11lulll

*12166942*

I

N° d'entreprise : 435,795.759

Dénomination

(en entier) : Promusport

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Douaire, 40 - 6150 Anderlues

Objet de l'acte : Démission et nomination statutaire

I, Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale du 20 septembre 2012 :

2.Démission et nomination d'un administrateur

L'assemblée constate la démission d'office de monsieur Jean-Paul Quinet de ses fonctions d'administrateur,

de trésorier et d'administrateur-délégué, en application de l'article 6 § 2 des statuts.

L'assemblée élit comme administrateur, pour achever le mandat devenu vacant suite à la démission de

monsieur Quinet, de

Monsieur PIETQUIN Patrick, rue du Parc, 16 à 7100 La Louvière, né à Haine-Saint-Paul le 20/03/1955.

Monsieur Patrick PIETQUIN est aussi nommé trésorier et administrateur-délégué de l'association, Certifié conforme,

Xavier Poulain,

Secrétaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/01/2011
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îj MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



*11002399*

TRIBUNAL COMMERCE

CHAP, t=raoI - reRº%Tn . c

2 T e12m 2010

Greffe

N° d'entreprise : 435.795.759

Dénomination

(en entier) : Promusport

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Douaire, 40 - 6150 Anderlues

objet de l'acte : Modifications statutaires - Nominations statutaires

I. Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale du 21 octobre 2010 :

3.Nomination d'administrateurs

L'assemblée renouvelle les mandats d'administrateur de

Monsieur GOISSE Pierre, rue du Nouveau-Monde, 18 à 7060 Soignies, né à Ath le 08/06/1952

Madame QUINET Nathalie, rue de l'Etang, 342 à 6042 Lodelinsart, née à Charleroi le 13/10/1955

Monsieur ZDANOV Alex, rue Bonsecours, 20 à 6220 Fleurus, né à Mons le 13/12/1953

Monsieur ANTOINE Joël, rue d'Anderlues, 39 à 7141 Carrières, né à La Hestre le 21/09/1964

Monsieur QUINET Jean-Paul, rue Joseph Wauters, 101 à 6060 Gilly, né à Charleroi le 29/05/1950

Monsieur POULAIN Xavier, rue Long des Bois, 33 à 6142 Leemes, né te 08/03/1980 à Charleroi.

Il. Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale du 2 décembre 2010 :

2.Modifications statutaires

L'assemblée marque son accord sur la modification suivante de l'article 14 des statuts

« Hormis les attributions qui sont de la compétence de l'assemblée générale, les affaires de l'association

sont gérées par un conseil d'administration, composé de cinq membres au moins, nommés par les membres de

l'assemblée générale, pour une période de trois ans renouvelable. »

Une version coordonnée des statuts figure en annexe du présent procès-verbal.

3.Election d'administrateurs

L'assemblée générale élit comme administrateurs :

Monsieur CUVELIER Michel, rue A. Gailly, 136 à 6224 Wanfercée-Baulet, né à Charleroi le 23/07/1942

Monsieur DECREME Eric, Cité F. Godesiabois, 38 à 6031 Monceau-sur-Sambre, né à Braine-l'Alleud le

11/06/1965

Monsieur TIMMERMANS Paul, Rue du Village, 28 à 6540 Mont-Sainte-Geneviéve, né à Charleroi le

15/05/1952

Monsieur WATELET Jean-Claude, Rue de Nivelles, 107 à 7160 Godarville, né à Palisoeul le 19/05/1945

Le mandat de ces administrateurs prendra fin en même temps que celui des administrateurs élus le 21

octobre 2010.

III. Extrait du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 2 décembre 2010 :

Le conseil attribue comme suit les fonctions en son sein :

Président : Monsieur GOISSE Pierre, rue du Nouveau-Monde, 18 à 7060 Soignies, né à Ath le 08/06/1952

Secrétaire : Monsieur POULAIN Xavier, rue Long des Bois, 33 à 6142 Leemes, né le 08/03/1980 à

Charleroi.

Trésorier et administrateur délégué : Monsieur QUINET Jean-Paul, rue Joseph Wauters, 101 à 6060 Gilly,

né à Charleroi le 29/05/1950

III. Version coordonnée des statuts :

Entre les soussignés, tous de nationalité belge :

Mr E. BOTTEMANNE, fonctionnaire, Square de Savoye 14, 7060 SOIGNIES

Mr R. CORNELIUS, pré-pensionné, rue de Bois d'Haine 58, 7100 LA LOUVIERE

Mr E. DARGE, fonctionnaire, rue F. Vinet 86, 7060 SOIGNIES

Mr A. DELABIE, enseignant, Chaussée de Bruxelles 33, 7061 CASTEAU

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

naco 2.2

Mr R. DELVAUX, directeur de clinique, Boulevard Roosevelt 84, 7060 SOIGNIES

Melle J. DEVEN, pré-pensionnée, rue E. Milcamps 26/4, 7100 LA LOUVIERE

Mr G. GREVESSE, fonctionnaire, rue O. Thiriar 130, 7100 SAINT-VAAST

Mr l'abbé Nestor PAUL, nie de Merbes 25, 7130 BINCHE

Mr Y. QUINET, employé, rue de la Pépinière 9, 7130 BINCHE

Mr H. SERGEANT, enseignant, rue Voisin 3, 7063 CHAUSSEE-NOTRE-DAME-LOUVIGNIES

Mr C. SIMON, dentiste, rue des Assintes 9, 6567 MERBES

Mr R. S1VA, assureur, Avenue Reine Astrid 293, 7180 SENEFFE

Mr G. STALENS, pensionné, rue de Maubeuge 214, 6560 ERQUELINNES

Mr P. THOMEE, employé, rue Roi Albert 3, 7190 ECAUSSINNES

Mr G. TOTIN, assureur indépendant, Avenue de l'Europe 31, 7100 SAINT-VAAST

Mr J. VANDEBINDERIE, pensionné, "La Chanterelle", rue de Longtain 18/29, 7100 LA LOUVIERE

Mr M. VERBEELEN, employé, Avenue Churchill 19, 7140 MORLANWELZ

Mr J. VERLY, pensionné, Place de la Culée 15, 7090 BRAINE-LE-COMTE

il a été convenu de constituer entre eux, et toutes les personnes qui viendraient en faire partie par la suite,

une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 dotée des statuts suivants :

TITRE ler. - Dénomination, siège, objet, durée

Article ler.

L'association a pour dénomination : "Promusport", association sans but lucratif.

Article 2.

L'association a pour objet :

la création, le développement et la participation à des activités sportives et culturelles visant à la promotion

de la santé;

l'organisation de séjours de vacances et de détente en Belgique et à l'étranger;

la création, l'acquisition et la gestion d'infrastructures à vocation sportive et culturelle;

le développement de toute activité auxiliaire permettant de favoriser la promotion de la santé, du sport et de

la culture.

Pour ce faire, l'association dispose d'une capacité juridique pleine et entière.

Elle peut en particulier acquérir ou gérer tous biens, à titre gratuit ou onéreux, notamment comme

propriétaire, gérante, locataire, commodataire emphytéote.

Elle peut accepter et recevoir tous subsides, legs et donations, conclure tous contrats, marchés et

entreprises, plaider, transiger et compromettre.

Elle pourra participer à l'action de tous organismes ou institutions constitués dans le même but, elle pourra

leur procurer toute aide matérielle et morale destinée à leur faciliter la réalisation de leur objet.

La présente liste n'est pas exhaustive.

L'action de l'association s'intègre à celle de la Mutualité Chrétienne du Hainaut Oriental.

Article 3.

Le siège de l'association est établi à Anderlues, rue du Douaire 40 (arrondissement judiciaire de Charleroi).

A la majorité simple, le Conseil d'Administration peut faire domicilier l'envoi de la correspondance et de tous

autres effets en d'autres lieux.

Article 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II. - Associés, admission, sortie, engagement

Article 5.

Sont membres de l'association,

a) les administrateurs élus et les membres de la direction de la Mutualité chrétienne du Hainaut Oriental.

b) des employés ou cadres de la Mutualité Chrétienne du Hainaut Oriental, sur proposition de la direction de

cette mutualité.

Les membres du personnel de I'ASBL, ainsi que les travailleurs qui perçoivent des honoraires comme

collaborateurs indépendants, ne peuvent être membres de l'assemblée générale.

Article 6.

La qualité de membre se perd par décès, démission, interdiction ou exclusion, cette dernière ne pourra être

prononcée par l'Assemblée Générale que selon la procédure prévue à l'article 12 des présents statuts.

La perte de la qualité d'administrateur, de membre de la direction, d'employé ou de cadre de la Mutualité

chrétienne du Hainaut Oriental entraîne, automatiquement, la perte de celle de membre de l'asbl.

Article 7.

Les membres démissionnaires, exclus, sortants ou interdits n'ont aucun droit sur le fonds social, ne peuvent

exiger aucun compte, ni provoquer l'apposition des scellés ou requérir inventaire.

Article 8.

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. Ils n'encourent aucune obligation personnelle en raison

des engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'il ont reçu.

Article 9. Abrogé.

Article 10.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'Assemblée Générale, qui est le pouvoir souverain de l'association, est composée de tous les membres.

Sont réservées à sa compétence :

1° les modifications statutaires;

2° l'admission, la nomination et la révocation des membres et des administrateurs;

3° l'approbation des budgets et des comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

5° toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Article 11.

L'Assemblée Générale se réunit autant de fois que l'intérêt social l'exige et au moins une fois par an.

Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. L'assemblée se tient aux

jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Celle-ci est adressée à tous les membres, par lettre ordinaire,

normalement huit jours avant la réunion et signée au nom du conseil par le Président ou l'Administrateur-

délégué et le Secrétaire.

Elle contient l'ordre du jour; toutefois, en cas d'urgence, l'Assemblée Générale peut prendre des résolutions

en dehors de l'ordre du jour.

Article 12.

Sauf les cas prévus expressément par la loi, les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité

des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Les votes sont secrets. Le vote par procuration

est autorisé mais le mandataire doit être un membre et ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 13.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux, inscrits sur un registre et

signés par le président et le secrétaire.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance

conformément à l'article 10 de la loi.

TITRE III. - Conseil d'Administration

Article 14.

Hormis les attributions qui sont de la compétence de l'assemblée générale, les affaires de l'association sont

gérées par un conseil d'administration composé de cinq membres au moins, nommés par les membres de

l'assemblée générale, pour une période de trois ans, renouvelable.

Le Conseil d'Administration est composé de 15 membres maximum.

Le responsable du service assiste et participe au Conseil d'Administration avec voix consultative.

Article 15.

(abrogé)

Article 16.

Le conseil se réunit sur convocation adressée par lettre ordinaire, huit jours au moins avant la réunion, sauf

cas d'extrême urgence, et signée par le Président ou l'Administrateur-délégué et le Secrétaire. La convocation

contient l'ordre du jour. En cas d'urgence, le conseil peut prendre des résolutions en dehors de cet ordre du

jour.

Article 17.

Le conseil ne peut statuer que si la majorité des membres est présente ou représentée. Ses décisions sont

prises à la majorité simple sauf dans les cas prévus à l'article 18 § 2. Les délibérations sont consignées dans un

procès-verbal destiné à cet effet par le président et le secrétaire, consultable selon les modalités prévues par

l'article 10 de la loi.

Article 18.

§ 1. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des affaires de l'association et pour la réalisation de ses objectifs. N'échappent à sa compétence, que les actes réservés à l'Assemblée Générale par la loi ou les statuts.

Le Conseil d'Administration peut notamment conclure tout contrat, acquérir, échanger, aliéner, céder à bail, recevoir tous legs et donations, contracter tous emprunts, effectuer tous prêts et avances.

§ 2. Les aliénations à titre gratuit ou onéreux de biens immeubles et la concession d'hypothèque ne peut être décidées que si les deux tiers des membres du Conseil d'Administration sont présents ou représentés et que si cette décision est prise à la majorité des deux tiers des voix.

§ 3. Le conseil nomme et révoque soit lui-même, soit par délégation, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association.

Article 19.

Le conseil peut, sous sa seule responsabilité, attribuer des fonctions spécifiques et/ou déléguer certains de ses pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses membres ce avec l'usage de la signature sociale. Le Conseil d'Administration peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix, membres ou non. La décision du conseil précise, en cas de désignation de plusieurs mandataires, si ceux-ci exercent leurs pouvoirs individuellement, conjointement ou collégialement. Cette décision peut à tout moment être révoquée par le conseil.

Un membre de la Direction de la Mutualité Chrétienne du Hainaut Oriental, désigné par le bureau de la Mutualité, assume de droit la fonction d'administrateur délégué du Conseil d'Administration.

Article 20.

~

MOO 2.2

Volet B - Suite

Le Conseil d'Administration peut s'adjoindre à titre consultatif et temporaire un ou des experts susceptibles de l'éclairer dans les domaines déterminés.

Article 21.

Le Conseil d'Administration peut confier certaines tâches précises à des commissions techniques dont il nomme les membres.

Ces derniers ne doivent pas nécessairement être membres de l'Assemblée Générale.

Article 22.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligence de l'administrateur qui est délégué à cet effet.

Article 23.

Sans préjudice de l'article 26 septies de la loi, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Ils ne perçoivent aucune rémunération et aucun honoraire; ils exercent leur mandat gratuitement et à titre bénévole.

TITRE IV. - Budgets et impôts

Article 24.

Chaque année au 31 décembre sont arrêtés les comptes de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. Le Conseil d'Administration élabore également un rapport d'activités. Ces documents sont soumis à l'Assemblée Générale au plus tard au terme du deuxième trimestre de l'année qui suit l'exercice.

TITRE V. - Dissolution et liquidation

Article 25.

En cas de dissolution volontaire l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque raison qu'elle se produise, l'actif social net restant après acquittement des dettes et apurement des charges sera versée à l'association sans but lucratif : "Association Chrétienne de l'Entraide et de la Solidarité" ou à une institution poursuivant des buts similaires à la présente association et désignée par le Conseil d'Administration de la Mutualité Chrétienne du Hainaut Oriental.

Au cas où, par suite d'une raison quelconque, légale ou autre, l'application de la clause précédente s'avérait impossible, ou inopportune, le susdit actif sera attribué en propriété entière et exclusive à une institution poursuivant des buts similaires et désignée par l'Alliance Nationale des Mutualités Chrétiennes.

Certifié conforme,

Jean-Paul Quinet,

Administrateur délégué.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Adresse
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Code postal : 6150
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