RAPIDO BASKET CLUB THUIN-LOBBES (EN ABREGE) RAPIDO B.C.T.L.

Dénomination : RAPIDO BASKET CLUB THUIN-LOBBES (EN ABREGE) RAPIDO B.C.T.L.

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 600.793.650

Publication

11/03/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art.1 L association est d�nomm�e : Rapido Basket Club Thuin-Lobbes

En abr�g� : Rapido B.C.T.L.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l association mentionnent la

d�nomination de l association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL

�, ainsi que l adresse du si�ge de l association.

Art.2 Son si�ge social est �tabli � Dr�ve des Alli�s, 124/A � 6530 Thuin dans l arrondissement judiciaire de

Charleroi.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art.3 L association a pour but : la promotion du sport en g�n�ral et du basket en particulier.

Art. 4 L association a pour objet : l organisation d activit�s li�es � la pratique du basket, de cours, de comp�tition, de formation, de stages,...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE I : DENOMINATION-SIEGE SOCIAL

TITRE II : OBJET BUT

Entre

- Monsieur MONNOM David, domicili� domaine des Hauts-Trieux, 97 � 6530 Thuin n� � Lobbes, le 30/10/1981

- Monsieur HERPAIN C�dric, domicili� rue d Anderlues, 55/A � 6540 Lobbes, n� � Charleroi, le 23/07/1971

- Madame CLEMENT Jacqueline, domicili�e chemin des Maroelles, 15 � 6530 Thuin, n�e � Etterbeek, le

17/01/1961

- Madame DELPIRE Karin, domicili�e chemin de Saint Laurent, 67 � 6500 Leval-Chaudeville, n�e � Namur, le

11/01/1978

- Madame ROULET Dania, domicili�e domaine des Hauts-Trieux, 97 � Thuin, n�e � Charleroi, le 08/06/1983

- Monsieur SELVAIS Jean-Luc, domicili� rue d'Anderlues, 2 � 6530 Thuin, n� � Thuin, le 09/01/1962

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux fondations, publi�e au moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

(en abr�g�) : Rapido B.C.T.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Dr�ve des Alli�s(THN) 124 A

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Rapido Basket Club Thuin-Lobbes

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304232*

Volet B

6530

0600793650

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Thuin

Greffe

D�pos�

09-03-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

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L association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s qui justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l association peut m�me poser des actes de commerce.

Volet B - suite MOD 2.2

TITRE III : MEMBRES

Art.5 L association est compos�e de minimum 3 membres.

L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

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Art.6 Sont membres effectifs :

1. Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

2. Les nouveaux membres effectifs sont les membres adh�rents qui adressent leur demande, par �crit, au conseil d administration. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil d administration. La d�cision du conseil d administration sera sans appel et ne devra pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par mail.

3. Toute personne physique ou morale pr�sent�e et admise comme nouveau membre effectif par le conseil

d administration.

Le nombre de membres effectifs n est pas limit�, le nombre de membres effectifs est de minimum quatre.

Art.7 Seuls les membres effectifs jouissent des droits les plus larges au sein du Rapido Basket Club Thuin-

Lobbes. Les membres effectifs sont ceux auxquels la loi accorde des droits et des obligations.

Les membres effectifs composent le conseil d'administration.

Art.8 Sont membres adh�rents :

Cat�gories de membres adh�rents :

a) Les� joueurs� :

Toute personne qui pratique le basket et qui souhaite participer aux activit�s du Rapido Basket Club Thuin-

Lobbes, sans vouloir jouir de la pl�nitude des droits r�serv�s aux membres effectifs.

Ils ont acc�s aux locaux, aux vestiaires, � la caf�t�ria et aux entrainements.

Ils pourront avoir acc�s aux autres services propos�s par le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes aux conditions

d�termin�es ad hoc par le conseil d administration.

Ils sont tenus au paiement d une cotisation annuelle et au respect du r�glement int�rieur �tabli par le conseil

d administration.

Ils devront se conformer aux d�cisions prises par le coach (d�sign� par le conseil d administration) et le conseil

d administration.

Seul les � joueurs � ayant atteint leur majorit� � la date de l assembl�e g�n�rale sont convoqu�s et font partie

des membres de l assembl�e g�n�rale. Si un parent d un enfant mineur d�sire �tre convoqu� et faire partie des

membres de l assembl�e g�n�rale, il devra demander � �tre membre de � soutien �

b) Les � coachs � :

Toute personne qui accompagne un joueur ou une �quipe dont le but est de faire �merger et � optimiser les

ressources internes et externes du joueur ou d une �quipe dans un objectif de performances et qui souhaite

participer aux activit�s du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes, sans vouloir jouir de la pl�nitude des droits

r�serv�s aux membres effectifs.

Ils ont acc�s aux locaux, aux vestiaires et � la caf�t�ria.

Ils pourront avoir acc�s aux autres services propos�s par le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes aux conditions

d�termin�es ad hoc par le conseil d administration.

Ils sont tenus au paiement d une cotisation annuelle et au respect du r�glement int�rieur �tablit par le conseil

d administration.

Ils doivent participer aux activit�s de l association (souper, shoots parrain�s, etc.)

Ils peuvent �tre convoqu�s et devront alors assister aux r�unions du conseil d administration.

Ils devront se conformer aux d�cisions prises par le conseil d administration.

c) Les� d�l�gu�s� :

Toute personne qui, lors d une rencontre, d un match, veille � la s�curit� et au confort des arbitres, des officiels et

des joueurs en adoptant toutes les mesures utiles afin d �viter des incidents, s il n'y parvient pas, il devra prendre

toutes les dispositions utiles pour obtenir la pr�sence de la police sur le terrain.

Sa mission se termine au d�part des officiels et des visiteurs.

Les d�l�gu�s peuvent participer aux activit�s du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes, sans pour autant vouloir jouir

de la pl�nitude des droits r�serv�s aux membres effectifs.

Ils ont acc�s aux locaux, aux vestiaires et � la caf�t�ria.

Ils pourront avoir acc�s aux autres services propos�s par le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes aux conditions

d�termin�es ad hoc par le conseil d administration.

Ils sont tenus au paiement d une cotisation annuelle et au respect du r�glement int�rieur �tablit par le conseil

d administration.

Ils peuvent �tre convoqu�s et devront alors assister aux r�unions du conseil d administration.

Ils devront se conformer aux d�cisions prises par le conseil d administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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d) Les � officiels �

Toutes personnes qui sont le marqueur, l aide marqueur, le chronom�treur ou l op�rateur des vingt-quatre

secondes lors d un match ou d une rencontre. Ils peuvent s associer � la pratique sportive du Rapido Basket

Club Thuin-Lobbes sans pour autant vouloir jouir de la pl�nitude des droits r�serv�s aux membres effectifs.

Ils ont acc�s aux locaux et � la caf�t�ria.

Ils pourront avoir acc�s aux autres services propos�s par le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes aux conditions

d�termin�es ad hoc par le conseil d administration.

Ils sont tenus au paiement d une cotisation annuelle et au respect du r�glement int�rieur �tablit par le conseil

d administration.

Ils peuvent �tre convoqu�s et devront alors assister aux r�unions du conseil d administration.

Ils devront se conformer aux d�cisions prises par le conseil d administration.

e) Les membres de � soutien �

Toute personne souhaitant aider le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes sans vouloir jouir de la pl�nitude des droits

r�serv�s aux membres effectifs.

Ils ont acc�s aux locaux et � la caf�t�ria.

Ils pourront avoir acc�s aux autres services propos�s par le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes aux conditions

d�termin�es ad hoc par le conseil d administration.

Ils sont tenus au paiement d une cotisation annuelle et au respect du r�glement int�rieur �tablit par le conseil

d administration.

Ils doivent participer aux activit�s de l association (souper, shoots parrain�s, etc.)

Ils peuvent �tre convoqu�s et devront alors assister aux r�unions du conseil d administration.

Ils devront se conformer aux d�cisions prises par le conseil d administration.

Art.9 La personne d�sirant devenir membre du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes doit adresser sa demande, par voie orale ou par �crit, au conseil d administration. Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d administration. La d�cision du conseil d administration sera sans appel et ne devra pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat, par voie orale, par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique.

Art.10 Tous les membres sont libres de se retirer � tout moment du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes en adressant par �crit leur d�mission au conseil d administration.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier ou mail.

Est �galement r�put� d�missionnaire le membre effectif qui n a pas assist� ou ne s est pas fait repr�senter � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives. S il est en ordre de cotisation il acquiert alors la qualit� de membre adh�rent.

Est d�missionnaire le membre de soutien qui ne participe pas aux activit�s de l association.

Art.11 Le membre qui, par son comportement, porterait pr�judice ou nuirait au Rapido Basket Club Thuin-Lobbes, ou n aurait pas respect� les statuts et/ou r�glement d ordre, peut �tre propos� � l exclusion par le conseil d administration. Il sera convoqu� par le conseil d administration o� il aura la possibilit� de pr�senter sa d�fense. S il estime n�cessaire, le conseil d administration poursuivra la proc�dure et soumettra son exclusion � l assembl�e g�n�rale. Le conseil d administration peut suspendre provisoirement, jusqu � d�cision de l assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d infraction grave aux statuts et aux lois. L exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art.12 Le conseil d administration peut � tout moment exclure un membre de soutien s'il ne satisfait pas � ses obligations de participer aux activit�s de l association, le conseil d administration devra lui envoyer un courrier par �crit ou par courrier �lectronique afin de lui signifier son exclusion comme membre de soutien.

Art.13 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits, n ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s ni inventaire.

Art.14 Le conseil d administration tient un registre des membres effectifs.

Volet B - suite MOD 2.2

TITRE IV : COTISATIONS

Art.15 Les membres paient une cotisation annuelle qui sera fix�e par le conseil d administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 500,00 ~.

Pour un membre d�j� affili� lors d un championnat pr�c�dent, la cotisation est due sauf s il a d�missionn� avant le 31 mai pr�c�dent le d�but de la saison suivante.

Le nouveau membre pourra participer � deux entrainements gratuitement mais ne sera pas couvert par une assurance et l association d�cline toute responsabilit�.

Le nouveau membre devra s acquitter de la cotisation dans les 8 jours de l affiliation. Tant que le nouveau membre n aura pas satisfait � cette obligation, il ne pourra pas participer aux entrainements, aux matchs et aux rencontres.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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En cas de non paiement de la cotisation qui incombe � un membre, le conseil d administration envoie un rappel de paiement par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise en main propre ou par courrier �lectronique. Si apr�s 30 jours de la date du rappel de paiement, le membre n a pas pay� sa cotisation, le conseil d administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d office. Le conseil d administration notifie sa d�cision au membre par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise en main propre ou par courrier �lectronique. La d�cision du conseil d administration est irr�vocable.

Volet B - suite MOD 2.2

TITRE V : ASSURANCE

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Art.23 Chaque membre a le droit d assister � l assembl�e g�n�rale.

Le membre � joueur �, � coach� ou � membre de soutien � peut se faire repr�senter par un autre membre � joueur �, coach � ou � membre de soutien � porteur d une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre � joueur �, � coach � ou � membre de soutien � ne peut �tre porteur que d une seule procuration.

Art.16 Tous les membres �joueurs�, �coachs�, � d�l�gu�s� et �officiels � en ordre de cotisation seront assur�s par la police souscrite par AWBB, le conseil d administration d�cidera de la combinaison de l assurance pour chaque membre.

Tous joueurs de plus de 6 ans et arbitre officiel doivent subir chaque ann�e un examen m�dical et faire compl�ter par un m�decin un certificat m�dical disponible sur le site internet de l AWBB. L'examen doit avoir lieu entre le 1er avril pr�c�dant le d�but du championnat et la premi�re rencontre officielle (coupes ou championnat) � laquelle l'int�ress� participera.

Pour �tre valable en comp�tition, le certificat m�dical doit attester, qu � la date de la signature, le m�decin n a constat� aucun signe clinique apparent contre-indiquant la pratique du basket-ball.

Art.17 L Assembl�e G�n�rale est compos�e des joueurs, des coachs et des membres de soutien ayant atteint leur majorit� � la date de la r�union.

Art.18 L assembl�e G�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par les pr�sents

statuts.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1. Les modifications aux statuts ;

2. La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. L approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

4. La dissolution volontaire de l association ;

5. Les exclusions des membres effectifs ou adh�rents

6. La transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale

7. Toute question soumise par d�cision du Conseil d Administration.

Les questions qui ne sont pas attribu�es par la loi ou les statuts rel�vent de la comp�tence du Conseil

d Administration.

Art.19 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e dans le courant du premier semestre de l ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire pourra �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d un cinqui�me des membres.

Art.20 L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d administration par lettre ordinaire confi�e � la poste ou en main propre ou par courrier �lectronique et sign�e par le secr�taire, au moins huit jours avant la date de l assembl�e. Tous les joueurs, les coachs et les membres de soutien ayant atteint leur majorit� � la date de la r�union doivent y �tre convoqu�. Si un nouveau membre arrive avant les huit jours de la date de l assembl�e, le conseil d administration d�cidera s il peut participer et voter � l assembl�e.

Art.21 La convocation contient l ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l ordre du jour.

Art.22 L assembl�e g�n�rale d�lib�re sur les points inscrits � l ordre du jour.

Sauf dans les cas relevant de sa comp�tence, l assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer sur des points qui ne sont pas

mentionn�s � l ordre du jour.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art.24 L assembl�e g�n�rale peut se tenir peu importe le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s sauf si moins de deux tiers des membres � joueurs �, � coachs � et � membre de soutien � est pr�sent ou repr�sent� dans le cas de modification aux statuts, dissolution, modification de l objet de l association, exclusion de membre ou tous autres cas o� la loi impose un quorum de pr�sences.

Si les deux tiers ne sont pas atteints, une deuxi�me assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres � joueurs �, � coachs � et � membre de soutien � pr�sents ou repr�sent�s. Il doit s �couler au moins quinze (15) jours entres les deux r�unions.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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.Art.25 L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration, � d�faut par l administrateur pr�sent le plus �g�.

Art.26 Chaque membre � joueurs �, � coachs �, � membres de soutien � pr�sent ayant atteint leur majorit� � la date de l assembl�e et en ordre de cotisation dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre � joueurs, � coachs �, � membres de soutien � ayant atteint sa majorit� � la date de l assembl�e et en ordre de cotisation au moyen d une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d une seule procuration.

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Art.27 Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans les cas o� la loi impose un quorum de vote et dans les cas suivants :

1. Une majorit� des 2/3 des voix est requis en cas de modification aux statuts et exclusion de membre.

2. Une majorit� des 4/5 des voix est requis en cas de modification de l objet de l association et de dissolution du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes.

Toutes les r�solutions concernant directement des personnes se prennent � bulletin secret (�lection, r�vocation, exclusion). Dans les autres cas, le vote � main lev�e peut �tre utilis� si plus de la moiti� des membres pr�sents le souhaite.

Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident du conseil d administration ou l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.28 Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Art.29 L association est g�r�e par un conseil d administration compos� de minimum quatre administrateurs et le

nombre d administrateur n est pas limit�.

Le mandat d administrateur est de deux ans.

L administrateur sortant est r��ligible.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Toutefois, les frais expos�s dans l accomplissement de

leur mission pourront �tre rembours�s.

Art.30 La nomination des administrateurs intervient � la suite d �lections organis�es lors d une assembl�e

g�n�rale ou extraordinaire.

Seuls les membres � joueurs �, � coachs �, � membres de soutien � majeurs peuvent se porter candidats �

l �lection.

Les candidatures �crites seront envoy�es par courrier postal ou remise en main propre ou par courrier

�lectronique aupr�s du pr�sident ou secr�taire du conseil d administration au plus tard un mois avant la date de

l assembl�e g�n�rale ou extraordinaire.

La liste des candidats sera jointe � la convocation.

Le mandat d�bute d�s la cl�ture de l assembl�e g�n�rale ou extraordinaire.

Art.31 Tout administrateur est libre de se retirer de son mandat en envoyant sa d�mission �crite par courrier postal ou remise en main propre ou par courrier �lectronique � un administrateur.

Tout administrateur ne peut d�missionner �� contretemps �, � savoir dans une situation telle que cette d�mission porte pr�judice � l ASBL, on parle alors de d�mission intempestive.

Il doit assumer ses responsabilit�s le temps que les dispositions utiles � son remplacement soient effectu�es soit par le conseil d administration, soit par l assembl�e g�n�rale ou extraordinaire.

Le conseil d administration pourra nommer, choisit parmi les membres, un administrateur � provisoire � le temps que l assembl�e g�n�rale ou extraordinaire nomme son rempla�ant au poste d administrateur.

Art.32 En cas de vacances au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d administration choisi parmi les membres.

TITRE VI : L ADMINISTRATION

Art.33 La nomination, la d�mission ou la r�vocation d un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur Belge end�ans le mois.

Art.34 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE VII : LE CONSEIL D ADMINISTRATION

Volet B - suite MOD 2.2

Art.35 Le conseil d administration, organe de repr�sentation, incarne la personne morale dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires.

Le conseil d administration dirige les affaires courantes du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes et le repr�sente. Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment : l ali�nation, le pr�t et l emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e, etc...

Le conseil d administration est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi ou les statuts r�servent express�ment � l assembl�e g�n�rale.

Art.36 Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil d administration. Il n aura pas � justifier de sa fonction vis-�-vis des tiers.

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Art.37 Le conseil d administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec l usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs adminitrateur(s)-d�lgu�(s) choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs et la mani�re dont sera exerc� ce pouvoir (individuellement ou conjointement).

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont � d�poser au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

Art.38 Le conseil d administration se compose au minimum :

1) d un pr�sident :

Repr�sentant l�gal de l association (devant l administration, aupr�s des partenaires de l association, devant le

public,...);

Il dirige l association et signe les contrats (contrat de bail, contrats avec les prestataires et les fournisseurs de

l association);

Convoque et pr�side les assembl�es g�n�rales et les r�unions du comit� d administration, en cas d absence la

r�union sera pr�sid�e par l administrateur le plus �g� pr�sent;

Coordonne les actions de l association;

Veille � la bonne observation de la loi et des statuts.

En cas d emp�chement temporaire, il devra en aviser par �crit ou par voie orale un membre du conseil

d administration et ses fonctions seront imm�diatement assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut un autre

administrateur qui sera d�sign� par le conseil d administration.

2) d un secr�taire :

Il convoque et �tablit l ordre du jour du conseil d administration ou de l assembl�e g�n�rale, r�dige les proc�s-

verbaux;

Il est le correspondant officiel de l AWBB;

Sera le repr�sentant l�gal de l association par d�l�gation du pr�sident.

En cas d emp�chement temporaire, il devra en aviser par �crit ou par voie orale un membre du conseil

d administration et ses fonctions seront imm�diatement assum�es par un autre administrateur qui sera d�sign�

par le conseil d administration.

3) d un tr�sorier :

Il tient et g�re la tr�sorerie, veuille � la perception des cotisations, de la tenue des comptes, de la d�claration d imp�t, de la pr�paration des budgets et des comptes annuels, g�re les questions fiscales, des formalit�s pour l acquittement � la TVA; Sur d�cision du conseil d'administration, il pourra se faire assister par une tierce personne.

Devra ou par d�l�gation � un administrateur d�poser les comptes aupr�s du tribunal de commerce comp�tent; Pr�sente le bilan financier ou budget � l assembl�e g�n�rale;

Sera le repr�sentant l�gal de l association par d�l�gation du pr�sident.

En cas d emp�chement temporaire, il devra en aviser par �crit ou par voie orale un membre du conseil d administration et ses fonctions seront imm�diatement assum�es par un administrateur qui sera d�sign� par le conseil d administration.

D autres fonctions non d�crites ci-dessus seront du ressort d un administrateur apr�s d�lib�ration du conseil d administration.

Art.39 Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un administrateur sont les signataires pour l AWBB (Association Wallonie-Bruxelles de Basketball).

Art.40 Le conseil d administration ne peut d�lib�rer valablement si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

Art.41 Un proc�s-verbal de chaque r�union devra �tre sign� par le secr�taire et un administrateur, et class� dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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TITRE VIII : DISSOLUTION

Art.42 En cas de dissolution du Rapido Basket Club Thuin-Lobbes, l assembl�e g�n�rale indique l affection � donner � l actif net de l avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une association d�sint�ress�e, � but similaire ou autre.

TITRE IX : DUREE

Art.43 Le Rapido Basket Club Thuin-Lobbes est constitu� pour une dur�e illimit�e, il pourra en tout temps �tre dissout.

TITRE X : AUTRES DISPOSITIONS

Art.44 Un v�rificateur aux comptes sera d�sign� pour un an par l assembl�e g�n�rale au sein de ses membres � joueurs �, � coachs � ou � membre de soutien �.

Exercice social :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art.45 En compl�ment aux statuts, le conseil d administration �tablit un r�glement d ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par le conseil d administration, statuant � la majorit� absolue.

Toute proposition de modification du r�glement d ordre int�rieur doit �tre port�e � l ordre du jour de la r�union du conseil d administration.

Art.46 L exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art.47 Tout ce qui n est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gi par le r�glement d ordre int�rieur.

TITRE XI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d administrateur les personnes suivantes :

- monsieur MONNOM David

- monsieur HERPAIN C�dric

- madame CLEMENT Jacqueline

- madame DELPIRE Karin

- madame ROULET Dania

- monsieur SELVAIS Jean-Luc

qui acceptent ce mandat. Celui-ci est valable jusqu � l assembl�e g�n�rale qui aura lieu lors du premier

semestre 2017 ou lors d une assembl�e g�n�rale ou extraordinaire ayant pour ordre de jour une d�mission d un

administrateur.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : monsieur MONNOM David

Vice-pr�sidente et secr�taire-adjointe : madame DELPIRE Karin

Secr�taire : monsieur HERPAIN C�dric

Tr�sori�re : madame CLEMENT Jacqueline

Gestionnaire Caf�t�ria : madame ROULET Dania

Les fondateurs prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu � la date du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l association

Par exception � l art.46, le premier exercice d�butera ce 01 avril 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Fonction du vice-pr�sident :

Adjoint au pr�sident, le suppl�e ou le remplace le cas �ch�ant.

Sera le repr�sentant l�gal de l association par d�l�gation du pr�sident.

En cas d emp�chement temporaire, il devra en aviser par �crit ou par voie orale un membre du conseil

d administration et ses fonctions seront imm�diatement assum�es par un autre administrateur qui pourra �tre

d�sign� par le conseil d administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

R�serv�

au

Moniteur

belge

Fonction du secr�taire-adjoint :

Adjoint au secr�taire, le suppl�e ou le remplace le cas �ch�ant.

Sera le repr�sentant l�gal de l association par d�l�gation du pr�sident.

En cas d emp�chement temporaire, il devra en aviser par �crit ou par voie orale un membre du conseil

d administration et ses fonctions seront imm�diatement assum�es par un autre administrateur qui pourra �tre

d�sign� par le conseil d administration.

Gestionnaire Caf�t�ria :

S occupe de toutes les formalit�s n�cessaires � la gestion de la caf�t�ria.

Sera le repr�sentant l�gal de l association par d�l�gation du pr�sident.

En cas d emp�chement temporaire, il devra en aviser par �crit ou par voie orale un membre du conseil

d administration et ses fonctions seront imm�diatement assum�es par un autre administrateur qui pourra �tre

d�sign� par le conseil d administration.

Fait � Thuin, le 03 mars 2015.

23/07/2015

��y'_ ._~~~. ,,,i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte NIOD 2.2

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Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

13 !UIL, 2015

Le Gffet'

N" d'entreprise : 0600.793.650

D�nomination (en entier) : Rapido Basket Club Thuin-Lobbes

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge Objet de l'acte : Rapido B.C.T.L.

association sans but lucratif

Dr�ve des alli�s, 1241A - THUIN

D�mission et nomination des administrateurs de !'ASBL du Rapido Basket Club Thuin Lobbes, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, des

personnes habilit�es � repr�senter l'association r-4

r421. aZ i- ec il r

Les administrateurs suivants ont pr�sent� leur d�mission avec effet au 1�' juillet 2015 ; Monsieur HERPAIN C�dric, domicile rue d'Anderlues, 55/A � 6540 Lobbes, n� le 23/07/1971

Monsieur MONNOM David, domicili� domaine des Hauts Trieux, 97 � 6530 Thuin, n� � Lobbes, le 30/10/1981

Madame ROULET Danla, domicili�e domaine des Hauts Trieux, 97 � 6530 Thuin, n�e � Charleroi, le 08/06/1983

Admission de nouveaux membres administrateurs :

- Monsieur SELVAIS Jean-Luc en date du 12 juin 2015

- Madame Bumiaux Nathalie en date du 12 juin 2015

Nomiation des nouveaux administrateurs :

- Pr�sidente : madame DELPIRE Karin, chemin de saint Laurent, 67 � 6500 Leval-Chaudeville, n�e Ie 11/01978 � Namur, NN 780111-224-24

- Secr�taire : madame BURNIAUX Nathalie, rue des Loges, 24 � 6540 Lobbes, n�e le 7/03/1974 � Charleroi, NN 740307-298-97

Membre signataire : monsieur SELVAIS Jean-Luc, domicili� rue d'Anderlues, 2 � 6530 Thuin, n� le 9/01/1962 � Thuin, NN 620109-131-35

Prendront fonction en date du 1er juillet 2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Volet B - Suite

En date dur. juiller 2015, sont nomm�s d�l�gu�s � la gestion journali�re agissant individuellement :

-Cl�ment Jacqueline

-Delpire Karin

-Bumiaux Nathalie

-Selvais Jean-Luc

En date du 10' juillet, sont nomm�s personnes habilit�es � repr�senter l'association agissant conjointement � deux

-Cl�ment Jacqueline

-Delpire Karin

-Burniaux Nathalie

-Selvais Jean-Luc

Fait � Thuin Ie 12 juin 2015

~ r

R�serv�

au -4 Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MdatittansessudJa�neltdicEpneed�wl�ieFA : Atleeeo iJ2af,metlasste�tziulntate�riatitaurareatibeueelJqes�saneepouieaqopr.esaneas egAtenur�iridsepracatdet' hsssaeiAtinp Iedaaetiarnaaiiseaieree�fflgad�idoe#us

AmiNe&VIS .1196:rt=�el@RWRe

Coordonnées
RAPIDO BASKET CLUB THUIN-LOBBES (EN ABREGE) …

Adresse
Les administrateurs suivants ont pr

Code postal : 6540
Localité : LOBBES
Commune : LOBBES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

RAPIDO BASKET CLUB THUIN-LOBBES (EN ABREGE) RAPIDO B.C.T.L.

Divers

Publication

Coordonnées RAPIDO BASKET CLUB THUIN-LOBBES (EN ABREGE) …

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RAPIDO BASKET CLUB THUIN-LOBBES (EN ABREGE) …