RAYS BASEBALL & SOFTBALL CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : RAYS BASEBALL & SOFTBALL CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.013.340

Publication

24/03/2014
ÿþMon 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

D U DI





N° d'entreprise : 0843.013-340

Dénomination

(en entier) : Rays Baseball & Softball Club

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Miclette 19, 7890 Ellezelles

Objet de l'acte : Modification d'Administrateurs

Tribunal de Commerce de Tournai dépo$e acurefFe le

11 MARS 2014

Greffe

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Suite à la dernière Assemblée générale du Club, nous avons procédé au changement de 2 Administrateurs, au seing du Conseil d'Administration

Le poste de Trésorier, initialement occupé par Mme Julie Mariair est désormais sous la responsabilité de Mme Céline Uyttenhoven.

Le poste de Secrétaire,initialement occupé par M, Olivier Vanderlinden est désormais sous la responsabilité de Mme Edith Mommaerts.

Gyselinck Dominique, Administrateur- Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/02/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : z,142

Dénomination

(en entier) : Rays Baseball & Softball Club

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Miclette 19 , 7890 Ellezelles

Objet de l'acte : Dépôt d'acte constitutif de I'ASBL "Rays Baseball & Softball Club"

Le 8 novembre 2011, à Ellezelles, se sont réunis les comparants suivants :

Monsieur Dominique GYSELINCK, né à Renaix le 8 novembre 1968, et domicilé à 7890 Ellezelles, 19 Miclette

Madame Julie Marlair, née à Etterbeek le 30 avril 1980, et domiciliée à 7830 Silly, 121 Pavé d'Ath

Monsieur Olivier Vanderlinden, né à Laeken le 13 mars 1973 et domicilié à 7850 Enghien, 6 rue du vieux Marché.

Tous membres fondateurs, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Art. 1 DENOMINATION

L' association prend la dénomination "Rays Baseball & Softball Club"

Art. 2 SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé sur le territoire du Hainaut, arrondissement judiciaire de Tournai, Miclette 19 à 7890 Ellezelles.

Art. 3 BUTS DE L'ASBL

Le but du « Rays Baseball & Softball Club » est de permettre à toute personne intéressée, la pratique du

Baseball et/ou du Softball. (à partir de 4 ans). Le club entend également être un partenaire actif de la vie sociale

et civile de l'entité dans laquelle il sera établi.

A cet effet, le Rays Baseball & Softball Club s'engage à :

- établir un règlement d'ordre intérieur, destiné à tout administrateur, joueur, arbitre, coach et scoreur, et:

calqué sur les règles en application, déterminées par la LFBBS. (Ligue Francophone Belge de Baseball et;

Softball)

- offrir un encadrement qualifié et responsable aux membres du club

- organiser les entraînements et formatiàns nécessaires à la bonne pratique de ce sport

- organiser des matches amicaux ou tournois afin de permettre la tenue régulière de matches.

- participer aux tournois amicaux, nationaux et internationaux organisé par des clubs

- participer à toutes les formes de Championnat, tournois, mis sur pied par la LFBBS

- s'assurer que tous les membres actifs soient en règle de point de vue cotisation et assurances avant de

pouvoir prendre part à un match, et ce, en vertu du règlement de la LFBBS

- maintenir une comptabilité saine, dépourvue de tout but lucratif, et exclusivement destinée à

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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l'achat de matériel en relation avec la pratique du Baseball/Softball.

Art.4 DUREE

L'association est constituée pour une durée illimitée

Art. 5 MEMBRES

L'association est composée de membres effectifs, dont le nombre ne peut être inférieur à trois, et de membres sympathisants.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits acc:oidés aux assarewz rtar la loi et les présents statuts. Sont membres effectifs les comparants au présent acte.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but sont admises en qualité de membres sympathisants.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Tout membre effectif peut en tout temps, se retirer de l'association, en faisant connaître au conseil d'administration sa démission, notifiée par lettre recommandée ou remise contre accusé de réception.

Les membres effectifs et sympathisants pourrraient être tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant serait fixé chaque année par l'assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à 200 Euros.

Peut être considéré comme démissionaire par le conseil d'administration, tout membre qui ne paie pas sa cotisation. Dans le cas d'un membre effectif, son droit de vote sera défaillant, nul et de nullité absolu.

Un membre effectif peut encourir l'exclusion pour violation des statuts, violation du règlement d'ordre intérieur ou pour tout acte ou omission préjudiciable au but social ou pour tout autre motif grave. La décision de l'exclusion sera prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents. L'exclusion est alors notifiée par recommandé à l'intéressé et prend cours à la date mentionnée dans la lettre recommandée. Le membre exclu n'a aucun droit sur le fonds social, il ne peut réclamer les cotisations qu'il a versées.

Un registre des membres effectifs est conservé au siège social et toute modification (admission, démission, décès, exclusion) y est inscrite au plus tard dans les huit jours qui suivent la modification. Il indiquera pour les personnes physiques le nom, le prénom et le domicile légal. Le registre est signé par une personne habilitée à représenter l'association. Si le registre des membres effectifs subit une modification au cours d'une année, le conseil d'administration a l'obligation d'en tirer une liste des membres actualisée par ordre alphabétique qu'il déposera au Greffe du tribunal de commerce, dans le mois qui suit la date de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 6 ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le membre qu'elle aura désigné pour cette tâche.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts, à savoir :

- Modifications aux statuts sociaux

- Nomination et révocation des administrateurs

- Octroi de la décharge aux administrateurs

- Nomination et révocation des membres effectifs

- Approbation des budgets et des comptes

- Dissolution volontaire de l'association

- Exclusion des membres effectifs

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MDb 2

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par trimestre avant le dernier jour ouvrable du-dit trimestre, et aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent, par décision du conseil d'administration ou à la demande écrite d'un membre effectif.

Les convocations aux assemblées générales sont adressées à chacun des membres effectifs au moins quinze jours avant la réunion par lettre ordinaire, ou email et mention de l'ordre du jour.

Toute proposition écrite, signée par un des membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d'administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur les points mis à l'ordre du jour, et que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemble. ll peut sa t-àr'e r'mplacer par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, sans qu'un m¬ " .w.e" r..* ;rte re piJi 7e être porteur de plus d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chaque membre disposant

d'une voix.

En cas d'égalité de vote, la décision reste à l'appréciation du président.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Les procès-verbaux sont conservés au siège social, où tout membre effectif peut en prendre connaissance.

Sur demande écrite justifiant un intérêt, les tiers seront avisés des décisions les concernant par un extrait de procès verbal certifié conforme par le président ou le secrétaire.

Art. 7 CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, choisis parmi les membres effectifs et proposés par l'assemblée générale. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.

Les membres du conseil sont élus lors d'une assemblée générale pour un terme de trois ans et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance au cours d'un mandat, le conseil peut inviter une personne à assister aux réunions du conseil avec voix consultative jusqu'à son éventuelle nomination par l'assemblée générale et si cette personne est élue administrateur, elle achève le mandat de celle qu'elle remplace.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les statuts de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite,

sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Le conseil ne pourra délibérer valablement que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Les décisions seront prises à la majorité des membres présents ou représentés et seront consignées dans les procès-verbaux par le président et le secrétaire.

Les procès-verbaux sont conservés au siège social, où tout membre effectif peut en prendre connaissance.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un administrateur délégué, choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Le conseil veillera à faire publier aux Annexes du Moniteur belge, toute modification concernant la composition du conseil, l'identité de la personne déléguée à la gestion journalière et l'identité des personnes habilitées à signer des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journalière ou autre, au plus tard, dans le mois qui suit la modification.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association, par le président ou l'administrateur délégué.

MOR 2.2



Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Les administrateurs ne contractent,. en raison de leur fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Le président, ou en son absence, le secrétaire, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.



Art. 8 DISPOSITIONS DIVERSES

Aucun immeuble de l'association ne pourra être acquis,, vendu, hypothéqué, ou avoir sa destination ' modifiée, que par autorisation spéciale de l'assemblée générale réunie en séance extraordinaire. L'autorisation n'est acquise que si elle est approuvée à la majorité des trois/quart des membres.

L'excercice social commence au premier janvier pour se terminer au trente et un décembre. Les comptes sont examinés et arrêtés par le conseil d'administration en vue de leur présentation à l'assemblée générale de même que te projet de budget de l'exercice nouveau.

Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

La dissolution volontaire de l'association ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les quatre cinquièmes des membres sont présents ou représentés. Si les quatre cinquièmes ,des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il sera convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Aucune décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

L'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et en détermine les pouvoirs. Elle indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire à la présente association.

Art.9 DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le 8 novembre 2011, immédiatement après avoir constitué l'association, les membres se sont réunis en assemblée générale et ont procédé à la nomination des administrateurs. A l'unanimité, ils ont nommés à la fonction d'administrateurs les personnes suivantes ;

Monsieur Dominique GYSELINCK, né à Renaix le 8 novembre 1968, et domicile à 7890 Ellezelles, 19 Miclette, en qualité de président, administrateur-délégué.

Julie Marlair, née à Etterbeek le 30 avril 1980, et domiciliée à 7830 Silly, 121 Pavé d'Ath, en qualité de trésorier, administrateur délégué

Monsieur Olivier Vanderlinden, né à Laeken le 13 mars 1973 et domicilié à 7850 Enghien, 6 rue du vieux Marché, en qualité de secrétaire.

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Mentionner sur la dernière page du Volet e : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RAYS BASEBALL & SOFTBALL CLUB

Adresse
MICLETTE 19 7890 ELLEZELLES

Code postal : 7890
Localité : ELLEZELLES
Commune : ELLEZELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne